ASS MEMBRES DE L'ORDRE PALMES ACADEMIQUE

Informations juridiques de ASS MEMBRES DE L'ORDRE PALMES ACADEMIQUE

SIREN :	784 314 627
SIRET (siège) :	784 314 627 00034
Numéro LEI :	984500FC9F8CB0A3ED61
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR52784314627
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de ASS MEMBRES DE L'ORDRE PALMES ACADEMIQUE

Code NAF ou APE :	94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Domaine d’activité :	Activités des organisations associatives
Convention collective :	Métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT) - IDCC 1518

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Etablissements de l'entreprise ASS MEMBRES DE L'ORDRE PALMES ACADEMIQUE

• Établissement

  En activité

  784 314 627 00034
  Adresse : 30 AVENUE FELIX FAURE 75015 PARIS

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  Date de création : 01/01/1984
• Établissement

  En activité

  784 314 627 00042
  Adresse : ET N°71 69 RUE SYLVABELLE 13006 MARSEILLE

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  Date de création : 09/09/1992

Etablissements de l'entreprise ASS MEMBRES DE L'ORDRE PALMES ACADEMIQUE

Finances de ASS MEMBRES DE L'ORDRE PALMES ACADEMIQUE

Dirigeants et représentants de ASS MEMBRES DE L'ORDRE PALMES ACADEMIQUE

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASS MEMBRES DE L'ORDRE PALMES ACADEMIQUE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ASS MEMBRES DE L'ORDRE PALMES ACADEMIQUE

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de ASS MEMBRES DE L'ORDRE PALMES ACADEMIQUE

• Comptes sociaux 2014 09/02/2016
• Comptes sociaux 2013 25/09/2014
• Comptes sociaux 2012 05/11/2013

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Labels et certificats de ASS MEMBRES DE L'ORDRE PALMES ACADEMIQUE

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Marques déposées par ASS MEMBRES DE L'ORDRE PALMES ACADEMIQUE

• Don du livre

  Enregistrée le 11/11/2021

  Expire le 11/11/2031

  Classes : 41

  Numéro : FR4816490

  Marque enregistrée

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