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Mise à jour RNA : le 27/06/2026 Mise à jour INSEE : le 26/06/2026

CNOSF COMIT NAT OLYMPIQ SPORTIF FRAN

784 354 276 · Active
Adresse : 1 AVENUE PIERRE DE COUBERTIN, 75013 PARIS
Activité : Activités de clubs de sports
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1900
Dirigeant : Lappartient David

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Informations juridiques de CNOSF COMIT NAT OLYMPIQ SPORTIF FRAN

SIREN : 784 354 276
SIRET (siège) : 784 354 276 00023
Numéro LEI : 969500VK30S0A1D23953 
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR77784354276
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 01/01/1908
Identifiant association : W759000031

Activité de CNOSF COMIT NAT OLYMPIQ SPORTIF FRAN

Objet de l'association : Grouper les organismes de caractere national
Code NAF ou APE : 93.12Z (Activités de clubs de sports)
Domaine d’activité : Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective : Sport - IDCC 2511

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Etablissements de l'entreprise CNOSF COMIT NAT OLYMPIQ SPORTIF FRAN

  • Établissement

    En activité

    784 354 276 00023
    Adresse : 1 AVENUE PIERRE DE COUBERTIN 75013 PARIS
    Date de création : 01/06/1992
  • Établissement

    Fermé

    784 354 276 00015
    Adresse : 23 RUE D'ANJOU 75008 PARIS
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Autres activités sportives (92.6C)

Etablissements de l'entreprise CNOSF COMIT NAT OLYMPIQ SPORTIF FRAN

Finances de CNOSF COMIT NAT OLYMPIQ SPORTIF FRAN

Dirigeants et représentants de CNOSF COMIT NAT OLYMPIQ SPORTIF FRAN

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CNOSF COMIT NAT OLYMPIQ SPORTIF FRAN

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de CNOSF COMIT NAT OLYMPIQ SPORTIF FRAN

    • Récépissé de modification
    26/10/2021
    • Liste dirigeants
    26/10/2021
    • Arrêté
    22/10/2014
    • Décret
    22/10/2014
    • Statuts
    22/10/2014

Comptes annuels de CNOSF COMIT NAT OLYMPIQ SPORTIF FRAN

  • Comptes sociaux 2024 25/06/2025
  • Comptes sociaux 2023 24/06/2024
  • Comptes sociaux 2022 02/06/2023
  • Comptes sociaux 2021 28/06/2022
  • Comptes sociaux 2020 30/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 07/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 12/06/2019
  • Comptes sociaux 2017 25/06/2018
  • Comptes sociaux 2016 16/05/2017
  • Comptes sociaux 2015 08/06/2016
  • Comptes sociaux 2014 24/06/2015
  • Comptes sociaux 2013 28/05/2014
  • Comptes sociaux 2012 10/06/2013
  • Comptes sociaux 2011 05/06/2012
  • Comptes sociaux 2010 27/06/2011
  • Comptes sociaux 2009 02/11/2010
  • Comptes sociaux 2008 02/11/2010
  • Comptes sociaux 2007 02/11/2010
  • Comptes sociaux 2006 02/11/2010
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Conformité de CNOSF COMIT NAT OLYMPIQ SPORTIF FRAN

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Comment contacter CNOSF COMIT NAT OLYMPIQ SPORTIF FRAN ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 1 AVENUE PIERRE DE COUBERTIN
75013 PARIS
Email : [email protected]
Téléphone : 0140782956
Adresse : 1 Avenue Pierre de Coubertin 75013 PARIS

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  • Objet : Achat de billets au Club France 2024 - JO

    Montant : 451 515,00 € · Notifié le : 07/08/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : REGION ILE DE FRANCE

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Labels et certificats de CNOSF COMIT NAT OLYMPIQ SPORTIF FRAN

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 84
Mesures de correction nécessaires
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 84 81 86 86 95
Écart rémunération (sur 40) 34 34 33 33 36
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 15 NC NC NC NC
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 5 5 10
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés
Economie sociale et solidaire
Certifiée

Marques déposées par CNOSF COMIT NAT OLYMPIQ SPORTIF FRAN

  • JEUX 2030
    Enregistrée le 13/12/2024
    Expire le 13/12/2034
    Classes : 01 , 02 , 03 , 04 , 05 , 06 , 07 , 08 , 09 , 10 , 11 , 12 , 13 , 14 , 15 , 16 , 17 , 18 , 19 , 20 , 21 , 22 , 23 , 24 , 25 , 26 , 27 , 28 , 29 , 30 , 31 , 32 , 33 , 34 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 43 , 44 , 45
    Numéro : FR5105738
    Marque enregistrée
  • SPORTS 2030
    Enregistrée le 13/12/2024
    Expire le 13/12/2034
    Classes : 01 , 02 , 03 , 04 , 05 , 06 , 07 , 08 , 09 , 10 , 11 , 12 , 13 , 14 , 15 , 16 , 17 , 18 , 19 , 20 , 21 , 22 , 23 , 24 , 25 , 26 , 27 , 28 , 29 , 30 , 31 , 32 , 33 , 34 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 43 , 44 , 45
    Numéro : FR5105741
    Marque enregistrée
  • VILLE 2030
    Enregistrée le 13/12/2024
    Expire le 13/12/2034
    Classes : 03 , 04 , 05 , 06 , 09 , 11 , 12 , 14 , 16 , 18 , 20 , 21 , 24 , 25 , 26 , 28 , 29 , 30 , 32 , 33 , 35 , 36 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 43 , 44 , 45
    Numéro : FR5105742
    Marque enregistrée
  • STATION 2030
    Enregistrée le 13/12/2024
    Expire le 13/12/2034
    Classes : 09 , 14 , 16 , 18 , 25 , 28 , 35 , 36 , 39 , 41 , 43
    Numéro : FR5105746
    Marque enregistrée
  • MONTAGNE 2030
    Enregistrée le 13/12/2024
    Expire le 13/12/2034
    Classes : 09 , 14 , 16 , 18 , 25 , 28 , 35 , 36 , 39 , 41 , 43
    Numéro : FR5105747
    Marque enregistrée
  • NEIGE 2030
    Enregistrée le 13/12/2024
    Expire le 13/12/2034
    Classes : 09 , 14 , 16 , 18 , 25 , 28 , 35 , 36 , 39 , 41 , 43
    Numéro : FR5105750
    Marque enregistrée
  • AMBASSADEURS 2030
    Enregistrée le 13/12/2024
    Expire le 13/12/2034
    Classes : 09 , 14 , 16 , 18 , 25 , 28 , 35 , 36 , 39 , 41 , 43
    Numéro : FR5105752
    Marque enregistrée
  • HIVER 2030
    Enregistrée le 13/12/2024
    Expire le 13/12/2034
    Classes : 09 , 14 , 16 , 18 , 25 , 28 , 35 , 36 , 39 , 41 , 43
    Numéro : FR5105754
    Marque enregistrée
  • ESPOIRS 2030
    Enregistrée le 13/12/2024
    Expire le 13/12/2034
    Classes : 09 , 14 , 16 , 18 , 25 , 28 , 35 , 36 , 39 , 41 , 43
    Numéro : FR5105755
    Marque enregistrée
  • SOMMET 2030
    Enregistrée le 13/12/2024
    Expire le 13/12/2034
    Classes : 09 , 14 , 16 , 18 , 25 , 28 , 35 , 36 , 39 , 41 , 43
    Numéro : FR5105758
    Marque enregistrée
  • TERRE DE JEUX 2030
    Enregistrée le 13/12/2024
    Expire le 13/12/2034
    Classes : 09 , 14 , 16 , 18 , 25 , 28 , 35 , 36 , 39 , 41 , 43
    Numéro : FR5105760
    Marque enregistrée
  • AMBITION 2030
    Enregistrée le 13/12/2024
    Expire le 13/12/2034
    Classes : 09 , 14 , 16 , 18 , 25 , 28 , 35 , 36 , 39 , 41 , 43
    Numéro : FR5105763
    Marque enregistrée
  • GENERATION 2030
    Enregistrée le 13/12/2024
    Expire le 13/12/2034
    Classes : 09 , 14 , 16 , 18 , 25 , 28 , 35 , 36 , 39 , 41 , 43
    Numéro : FR5105765
    Marque enregistrée
  • HERITAGE 2030
    Enregistrée le 13/12/2024
    Expire le 13/12/2034
    Classes : 09 , 14 , 16 , 18 , 25 , 28 , 35 , 36 , 39 , 41 , 43
    Numéro : FR5105766
    Marque enregistrée
  • COACH CLIMAT 2030
    Enregistrée le 13/12/2024
    Expire le 13/12/2034
    Classes : 09 , 35 , 41 , 42
    Numéro : FR5105767
    Marque enregistrée
  • IMPACT 2030
    Enregistrée le 13/12/2024
    Expire le 13/12/2034
    Classes : 09 , 14 , 16 , 18 , 25 , 28 , 35 , 36 , 39 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR5105770
    Marque enregistrée
  • GLACE 2030
    Enregistrée le 13/12/2024
    Expire le 13/12/2034
    Classes : 09 , 14 , 16 , 18 , 25 , 28 , 35 , 36 , 39 , 41 , 43
    Numéro : FR5105772
    Marque enregistrée
  • AF 2030
    Enregistrée le 13/12/2024
    Expire le 13/12/2034
    Classes : 28 , 41 , 43
    Numéro : FR5105773
    Marque enregistrée
  • Alpes 2030
    Enregistrée le 26/07/2023
    Expire le 26/07/2033
    Classes : 01 , 02 , 03 , 04 , 05 , 06 , 07 , 08 , 09 , 10 , 11 , 12 , 13 , 14 , 15 , 16 , 17 , 18 , 19 , 20 , 21 , 22 , 23 , 24 , 25 , 26 , 27 , 28 , 29 , 30 , 31 , 32 , 33 , 34 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 43 , 44 , 45
    Numéro : FR4980474
    Marque enregistrée
  • Alpes Françaises 2030
    Enregistrée le 26/07/2023
    Expire le 26/07/2033
    Classes : 01 , 02 , 03 , 04 , 05 , 06 , 07 , 08 , 09 , 10 , 11 , 12 , 13 , 14 , 15 , 16 , 17 , 18 , 19 , 20 , 21 , 22 , 23 , 24 , 25 , 26 , 27 , 28 , 29 , 30 , 31 , 32 , 33 , 34 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 43 , 44 , 45
    Numéro : FR4980488
    Marque enregistrée
  • MON CLUB PRES DE CHEZ MOI
    Enregistrée le 02/01/2023
    Expire le 02/01/2033
    Classes : 09 , 35 , 41 , 42
    Numéro : FR4924911
    Marque enregistrée
  • LA VICTOIRE EN FACE
    Enregistrée le 27/09/2021
    Expire le 27/09/2031
    Classes : 01 , 02 , 03 , 04 , 05 , 06 , 07 , 08 , 09 , 10 , 11 , 12 , 13 , 14 , 15 , 16 , 17 , 18 , 19 , 20 , 21 , 22 , 23 , 24 , 25 , 26 , 27 , 28 , 29 , 30 , 31 , 32 , 33 , 34 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 43 , 44 , 45
    Numéro : FR4803403
    Marque enregistrée
  • ALLEZ LES BLEUS
    Enregistrée le 01/04/2021
    Expire le 01/04/2031
    Classes : 03 , 04 , 05 , 07 , 08 , 09 , 11 , 12 , 14 , 16 , 18 , 20 , 21 , 24 , 25 , 26 , 28 , 29 , 30 , 35 , 41
    Numéro : FR4750501
    Marque enregistrée
  • ALLEZ LES BLEUS
    Enregistrée le 01/04/2021
    Expire le 01/04/2031
    Classes : 03 , 04 , 05 , 07 , 08 , 09 , 11 , 12 , 14 , 16 , 18 , 20 , 21 , 24 , 25 , 26 , 28 , 29 , 30 , 35 , 41
    Numéro : FR4750504
    Marque enregistrée
  • SOP
    Enregistrée le 04/11/2020
    Expire le 04/11/2030
    Classes : 08 , 09 , 14 , 16 , 18 , 21 , 25 , 26 , 35 , 36 , 41
    Numéro : FR4697853
    Marque enregistrée
  • ALLEZ LES BLEUS
    Enregistrée le 25/09/2020
    Expire le 25/09/2030
    Classes : 01 , 02 , 03 , 04 , 05 , 06 , 07 , 08 , 09 , 10 , 11 , 12 , 13 , 14 , 15 , 16 , 17 , 18 , 19 , 20 , 21 , 22 , 23 , 24 , 25 , 26 , 27 , 28 , 29 , 30 , 31 , 32 , 33 , 34 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 43 , 44 , 45
    Numéro : FR4685601
    Marque enregistrée
  • SEMAINE OLYMPIQUE ET PARALYMPIQUE
    Enregistrée le 16/11/2017
    Expire le 16/11/2027
    Classes : 41
    Numéro : FR4405171
    Marque enregistrée
  • Enregistrée le 08/07/2015
    Expire le 08/07/2035
    Classes : 01 , 02 , 03 , 04 , 05 , 06 , 07 , 08 , 09 , 10 , 11 , 12 , 13 , 14 , 15 , 16 , 17 , 18 , 19 , 20 , 21 , 22 , 23 , 24 , 25 , 26 , 27 , 28 , 29 , 30 , 31 , 32 , 33 , 34 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 43 , 44 , 45
    Numéro : FR4195409
    Marque renouvelée
  • ALLEZ LES BLEUES
    Enregistrée le 20/03/2015
    Expire le 20/03/2035
    Classes : 03 , 04 , 05 , 08 , 09 , 10 , 12 , 14 , 15 , 16 , 18 , 20 , 21 , 24 , 25 , 26 , 27 , 28 , 29 , 30 , 31 , 32 , 33 , 34 , 35 , 36 , 38 , 39 , 41 , 42 , 43 , 44 , 45
    Numéro : FR4166761
    Marque renouvelée
  • FRANCE
    Enregistrée le 02/02/2015
    Expire le 02/02/2035
    Classes : 01 , 02 , 03 , 04 , 05 , 06 , 07 , 08 , 09 , 10 , 11 , 12 , 13 , 14 , 15 , 16 , 17 , 18 , 19 , 20 , 21 , 22 , 23 , 24 , 25 , 26 , 27 , 28 , 29 , 30 , 31 , 32 , 33 , 34 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 43 , 44 , 45
    Numéro : FR4153349
    Marque renouvelée
  • FRANCE
    Enregistrée le 02/02/2015
    Expire le 02/02/2035
    Classes : 01 , 02 , 03 , 04 , 05 , 06 , 07 , 08 , 09 , 10 , 11 , 12 , 13 , 14 , 15 , 16 , 17 , 18 , 19 , 20 , 21 , 22 , 23 , 24 , 25 , 26 , 27 , 28 , 29 , 30 , 31 , 32 , 33 , 34 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 43 , 44 , 45
    Numéro : FR4153370
    Marque renouvelée
  • FLAMME OLYMPIQUE
    Enregistrée le 02/02/2006
    Expire le 02/02/2036
    Classes : 16 , 25 , 41
    Numéro : FR3407649
    Marque renouvelée
  • DES EMOTIONS PLEIN LES JEUX
    Enregistrée le 19/10/2005
    Expire le 19/10/2025
    Classes : 07 , 09 , 16 , 18 , 25 , 28 , 35 , 38 , 41
    Numéro : FR3386859
    Marque renouvelée
  • DEVELOPPEMENT DURABLE, LE SPORT S'ENGAGE
    Enregistrée le 01/07/2005
    Expire le 01/07/2035
    Classes : 05 , 07 , 09 , 16 , 25 , 28 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 43
    Numéro : FR3368290
    Marque renouvelée
  • Enregistrée le 09/04/1986
    Expire le 12/02/2026
    Classes : 01 , 02 , 03 , 04 , 05 , 06 , 07 , 08 , 09 , 10 , 11 , 12 , 13 , 14 , 15 , 16 , 17 , 18 , 19 , 20 , 21 , 22 , 23 , 24 , 25 , 26 , 27 , 28 , 29 , 30 , 31 , 32 , 33 , 34 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 43 , 44 , 45
    Numéro : FR1361389
    Marque renouvelée
  • CITIUS, ALTIUS, FORTIUS
    Enregistrée le 09/04/1986
    Expire le 12/02/2026
    Classes : 01 , 02 , 03 , 04 , 05 , 06 , 07 , 08 , 09 , 10 , 11 , 12 , 13 , 14 , 15 , 16 , 17 , 18 , 19 , 20 , 21 , 22 , 23 , 24 , 25 , 26 , 27 , 28 , 29 , 30 , 31 , 32 , 33 , 34 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 43 , 44 , 45
    Numéro : FR1361390
    Marque renouvelée

Aides perçues par CNOSF COMIT NAT OLYMPIQ SPORTIF FRAN

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