| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Activité principale déclarée : | |
| Code NAF ou APE : | 93.12Z |
| Domaine d’activité : | Activités sportives, récréatives et de loisirs |
| Forme d'exercice : | Libérale non réglementée |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de FEDERATION FRANCAISE DE TIR
| SIREN : | 784 354 409 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 784 354 409 00046 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 01/01/1900) |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 30/03/1967 |
| Identifiant association : | W751227551 |
Activité de FEDERATION FRANCAISE DE TIR
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Etablissements de l'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE TIR
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Adresse : 38 RUE BRUNEL 75017 PARISDate de création : 01/01/2000Organisme de formation certifié QualiopiCertifiéeSpécialité(s) : Animation culturelle, sportive et de loisirsCertification(s) : Actions de formation, validation des acquis par l'expérience
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Adresse : 29 BOULEVARD JULES SANDEAU 75016 PARISDate de création : 01/02/1988Date de clôture : 01/01/2000 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Autres activités sportives (92.6C)
Etablissements de l'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE TIR
Dirigeants et représentants de FEDERATION FRANCAISE DE TIR
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Autre
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Autre
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Responsable administratif financier
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Autre
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Président
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Ancien directeur général
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Ancien président
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FEDERATION FRANCAISE DE TIR
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de FEDERATION FRANCAISE DE TIR
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Décret
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Décret
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Arrêté
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Arrêté
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Statuts
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Statuts
Comptes annuels de FEDERATION FRANCAISE DE TIR
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de FEDERATION FRANCAISE DE TIR
Alertes de FEDERATION FRANCAISE DE TIR
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de FEDERATION FRANCAISE DE TIR
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de FEDERATION FRANCAISE DE TIR
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Cour d'appel de Paris, 29/05/2024, 22/01831Début du contentieux : 10/12/2014Position : DéfendeurAutres parties : ENTREPRISE MARTIN, SETEC SOCIETE D'EXPLOITATION DE TRAVAUX ET D'ENROBAGE DU CENTRE, SOCIETE D'ARCHITECTURE BOITTE, SARL EFFILIOS, ARMACERCE, ATELIER PAYSAGISTE PH. LONATI, ACOUSTIBEL, ISO, Personne anonymisée 1Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 02/02/2024, 2102829Début du contentieux : 09/02/2021Position : DéfendeurAutres parties : AIR DE NATURE, Bullet Gun Powder Association, Ligue régionale de tir Languedoc-RoussillonDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Paris, 25/09/2018, 17PA00416Début du contentieux : 02/12/2016Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 30/11/2017, 16LY01805Début du contentieux : 08/06/2012Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Versailles, 03/05/2016, 15/06348Début du contentieux : 21/08/2015Position : DemandeurAutres parties : EPV ETABLISSEMENT PUBLIC DU CHATEAU, DU MUSEE ET DU DOMAINE NATIONAL DE VERSAILLESDispositif : Autres
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Cour administrative d'appel de Versailles, 05/11/2015, 14VE02241Début du contentieux : 30/06/2014Position : DemandeurAutres parties : ETABLISSEMENT PUBLIC DU CHATEAU DU MUSEE ET DU DOMAINE NATIONAL DE VERSAILLES, TIR NATIONAL DE VERSAILLESLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 07/10/2015, 13/02094Début du contentieux : 06/02/2013Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Confirmation totale
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Cour d'appel de Paris, 07/10/2015, 13/02097Début du contentieux : 28/11/2012Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Infirmation partielle
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Cour d'appel de Paris, 08/12/2011, 11/02574Début du contentieux : 17/02/2011Position : Demandeur
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Tribunal de grande instance de Paris, 05/02/2008, 07/04461Position : DéfendeurLire sur Pappers Justice
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ARCEP, 25/05/2004, 04-0472, 04-472Position : DéfendeurAutres parties : Autorité de régulation des télécommunications, SOLVAY SPE, ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE, MAIRIE DE SARCELLES, ERCIEL NORD, GIE BOUYGUES CONSTRUCTION, SOC STEPHANOISE DES EAUX, AIR FRANCE, BAMBOUSERAIE DE PRAFRANCE, LOISIRS 2000, RHODIA PERFORMANCE FIBRES, MAIRIE DE GARDANNE, HOPITAL AMERICAIN DE PARIS, SYND COPRO CENTRE CIAL BIENVENUE, TOP LOC, JACOBS FRANCE, BPL LEGUMES, H 24 SCM, FILTRAUTO, GRANDE PAROISSE SA, ENTREPRISE JPIERRE ROSSI ET FILS, SICRA, AMEC SPIE, BNP PARISBAS LEASE GROUP, SDEI, STMICROELECTRONICS, ALLO AIX LES BAINS TAXIS, GEOMAT, SUPERMARCHES MATCH NORD, MAIRIE DE THIAIS, ATOFINA, MAIRIE DE ROUEN, MAIRIE DE COLMAR, MAIRIE COMITE D'ORGA DE FOIRE DE ST-PRIEST-DES-CHAMPS, AIRBUS FRANCE, REGIE MUNICIPALE SCE DES PISTES, COMPAGNIE DU MONT BLANC, MAIRIE DE PALAISEAU, SECOURS CATHOLIQUE, CARREFOUR FRANCE, PEUGEOT SA, THALES MICRO ELECTRONICS, CTA, SOCIETE DES 3 VALLEES, STE DES TROIS VALLEES, INDIGO STATIONNEMENT SB, MAIRIE DE VAL D ISERE, URBAINE DE TRAVAUX, AMBULANCES ALP AZUR, ISOCHEM
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Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 25/05/2004, 04-0472Position : DéfendeurAutres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, MOGENIER DIDIER, SOLVAY SPE, ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE, MAIRIE DE SARCELLES, ERCIEL NORD, GIE BOUYGUES CONSTRUCTION, SOC STEPHANOISE DES EAUX, AIR FRANCE, COMOY, BAMBOUSERAIE DE PRAFRANCE, LOISIRS 2000, RHODIA PERFORMANCE FIBRES, MAIRIE DE GARDANNE, HOPITAL AMERICAIN DE PARIS, SYND COPRO CENTRE CIAL BIENVENUE, TOP LOC, JACOBS SUCHARD FRANCE, BPL LEGUMES, H 24 SCM, FILTRAUTO, GRANDE PAROISSE, ENTREPRISE JPIERRE ROSSI ET FILS, SICRA, AMEC SPIE, BNP PARISBAS LEASE GROUP, SDEI, STMICROELECTRONICS, ALLO AIX LES BAINS TAXIS, GEOMAT SA, SUPERMARCHES MATCH NORD, MAIRIE DE THIAIS, ATOFINA, MAIRIE DE ROUEN, MAIRIE DE COLMAR, MAIRIE COMITE D'ORGA DE FOIRE DE ST-PRIEST-DES-CHAMPS, DUBOIS ROUSSEZ VAN INGHELANDT, AIRBUS FRANCE, REGIE MUNICIPALE SCE DES PISTES, COMPAGNIE DU MONT BLANC, MAIRIE DE PALAISEAU, SECOURS CATHOLIQUE, CARREFOUR FRANCE, PEUGEOT SA, THALES MICRO ELECTRONICS, CTA, POMPES FUNEBRES DE LA BALME DE SILLINGY, STE DES TROIS VALLEES, INDIGO STATIONNEMENT SB, MAIRIE DE VAL D ISERE, URBAINE DE TRAVAUX, AMBULANCES ALP AZUR, ISOCHEM
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Cour administrative d'appel de Douai, 09/11/2000, 98DA01115Début du contentieux : 24/08/1995Position : DemandeurAutres parties : Association Stand de Tir National de Tourcoing, Ligue Régionale du Tir du Nord/Pas-de-Calais, Ministère de l'Emploi et de la Solidarité, CASVP CENTRE D'ACTION SOCIALE DE LA VILLE DE PARISLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Paris, 07/10/1999, 96PA04334Début du contentieux : 26/10/1992Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 25/09/1995, 127963Début du contentieux : 06/04/1991Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 26/10/1992, 133354Début du contentieux : 25/11/1991Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 28/10/1987, 64177Début du contentieux : 19/11/1984Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 20/10/1971, 70-92.587Début du contentieux : 18/02/1970Position : DéfendeurAutres parties : Administration des contributions indirectes, COUR DE CASSATION, Cour d'appel de Paris, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Dispositif : IrrecevabilitéLire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de FEDERATION FRANCAISE DE TIR
Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de FEDERATION FRANCAISE DE TIR
Comment contacter FEDERATION FRANCAISE DE TIR ?
| Organisme : | HELIOS CONSEILS |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | Non disponible |
| Adresse : |
7 rue de Château Gaillard 18500 VIGNOUX-SUR-BARANGEON
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Services recommandés pour les associations
| Prestataire | Service | |
|---|---|---|
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Comptabilité | En savoir plus |
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Assurance | En savoir plus |
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Domiciliation | En savoir plus |
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Banque | En savoir plus |
Labels et certificats de FEDERATION FRANCAISE DE TIR
Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):
Animation culturelle, sportive et de loisirs
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 84
Mesures de correction nécessaires
| Année | 2025 |
|---|---|
| Note | 84 |
| Écart rémunération (sur 40) | 31 |
| Écart taux d’augmentation (sur 20) | |
| Écart taux promotion (sur 15) | |
| Retour congé maternité (sur 15) | NC |
| Hautes rémunérations (sur 10) | 5 |
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés
Economie sociale et solidaire
Certifiée
Marques déposées par FEDERATION FRANCAISE DE TIR
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ShootixEnregistrée le 24/01/2023Expire le 24/01/2033Classes : 28Numéro : FR4930980Marque enregistrée
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Centre National de Tir Sportif CNTS FEDERATION FRANCAISE DE TIREnregistrée le 05/12/2018Expire le 05/12/2028Classes : 09 , 13 , 14 , 16 , 18 , 25 , 28 , 35 , 38 , 41 , 42 , 43Numéro : FR4505816Marque enregistrée
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ECOTIREnregistrée le 06/08/2009Expire le 06/08/2019Classes : 09 , 13 , 14 , 16 , 18 , 25 , 28 , 35 , 38 , 41 , 42Numéro : FR3669541Marque expirée
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FFTirEnregistrée le 06/08/2008Expire le 06/08/2028Classes : 09 , 13 , 14 , 16 , 18 , 25 , 28 , 35 , 38 , 41 , 42Numéro : FR3592867Marque renouvelée
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CIBLES COULEURSEnregistrée le 06/08/2008Expire le 06/08/2018Classes : 38 , 41 , 42Numéro : FR3592870Marque expirée
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CIBLES COULEURSEnregistrée le 06/08/2008Expire le 06/08/2018Classes : 38 , 41 , 42Numéro : FR3592871Marque expirée
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F.F.TIREnregistrée le 20/07/2006Expire le 20/07/2016Classes : 03 , 04 , 08 , 09 , 13 , 14 , 16 , 18 , 25 , 28 , 35 , 38 , 40 , 41 , 42Numéro : FR3442055Marque expirée
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LE TIR INFO BULLETIN OFFICIEL DE LA FEDERATION FRANCAISE DE TIREnregistrée le 20/07/2006Expire le 20/07/2016Classes : 16 , 38 , 41Numéro : FR3442095Marque expirée
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FFTIREnregistrée le 20/07/2006Expire le 20/07/2016Classes : 03 , 04 , 08 , 09 , 13 , 14 , 16 , 18 , 25 , 28 , 35 , 38 , 40 , 41 , 42Numéro : FR3442097Marque expirée
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FEDERATION FRANCAISE DE TIREnregistrée le 20/07/2006Expire le 20/07/2016Classes : 03 , 04 , 08 , 09 , 13 , 14 , 16 , 18 , 25 , 28 , 35 , 38 , 40 , 41 , 42Numéro : FR3442104Marque expirée
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F. F. TIREnregistrée le 23/12/1994Expire le 23/12/2004Classes : 03 , 04 , 08 , 09 , 13 , 14 , 16 , 18 , 25 , 28 , 35 , 38 , 41 , 42Numéro : FR94551009Marque expirée
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FEDERATION FRANCAISE DE TIREnregistrée le 23/12/1994Expire le 23/12/2004Classes : 03 , 04 , 08 , 09 , 13 , 14 , 16 , 18 , 25 , 28 , 35 , 38 , 41 , 42Numéro : FR94551010Marque expirée
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EUROFOSSEEnregistrée le 05/11/1982Expire le 05/11/2002Classes : 28Numéro : FR1220141Marque expirée
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FOSSE DE CHASSEEnregistrée le 05/11/1982Expire le 05/11/2002Classes : 28Numéro : FR1220142Marque expirée
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FOSSE LOISIRSEnregistrée le 05/11/1982Expire le 05/11/2002Classes : 28Numéro : FR1220143Marque expirée



