| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 94.99Z |
| Domaine d’activité : | Activités des organisations associatives |
Informations juridiques de COMITE FRANCE AMERIQUE
| SIREN : | 784 362 600 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 784 362 600 00016 |
| Numéro LEI : |
969500MN2UM25H9C9H63 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 26/11/1909 |
| Identifiant association : | W751008626 |
Activité de COMITE FRANCE AMERIQUE
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Etablissements de l'entreprise COMITE FRANCE AMERIQUE
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Adresse : 9 AVENUE FRANKLIN D. ROOSEVELT 75008 PARIS
Etablissements de l'entreprise COMITE FRANCE AMERIQUE
Dirigeants et représentants de COMITE FRANCE AMERIQUE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMITE FRANCE AMERIQUE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMITE FRANCE AMERIQUE
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Récépissé de modification
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Récépissé de modification
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Statuts
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Formulaire déclaration
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Liste dirigeants
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Lettre
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Récépissé de modification
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Récépissé de modification
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Statuts
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Statuts
Comptes annuels de COMITE FRANCE AMERIQUE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMITE FRANCE AMERIQUE
Annonces JOAFE de COMITE FRANCE AMERIQUE
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Cartographie de COMITE FRANCE AMERIQUE
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Labels et certificats de COMITE FRANCE AMERIQUE
Economie sociale et solidaire
Certifiée
Marques déposées par COMITE FRANCE AMERIQUE
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HÔTEL LE MAROISEnregistrée le 28/02/2020Expire le 28/02/2030Classes : 35 , 41 , 43Numéro : FR4628252Marque enregistrée
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FRANCE-AMÉRIQUESEnregistrée le 27/02/2020Expire le 27/02/2030Classes : 35 , 41 , 43Numéro : FR4627834Marque enregistrée
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CERCLE FRANCE-AMÉRIQUESEnregistrée le 27/02/2020Expire le 27/02/2030Classes : 35 , 41 , 43Numéro : FR4627852Marque enregistrée
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FA France-Amériques CERCLE DES NATIONS AMERICAINESEnregistrée le 27/02/2020Expire le 27/02/2030Classes : 35 , 41 , 43Numéro : FR4628070Marque enregistrée




