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Mise à jour RNA : le 12/07/2026 Mise à jour INSEE : le 11/07/2026

FEDERATION FRANCAISE MOTOCYC

784 448 748 · Active
Adresse : 74 AVENUE PARMENTIER, 75011 PARIS
Activité : Activités de clubs de sports
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1900
Dirigeant : Poirier Sébastien

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Informations juridiques de FEDERATION FRANCAISE MOTOCYC

SIREN : 784 448 748
SIRET (siège) : 784 448 748 00029
Numéro LEI : 969500XX3I5XUCVPC379 
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR59784448748
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 03/03/1913
Identifiant association : W751010115

Activité de FEDERATION FRANCAISE MOTOCYC

Objet de l'association : Organiser, développer et contrôler la pratique du motocyclisme sous toutes ses formes ; de diriger, de coordonner l'activité des associations regroupant les membres pratiquant : la motocyclette, le cyclomoteur, le scooter, et d'une façon générale, tous les engins terrestres à deux, trois ou quatre roues équipés d'un guidon et propulsés par un moteur ; d'agir pour la sauvegarde de ses intérêts dans le domaine du motocyclisme, ainsi que pour la défense en justice de l'ensemble de ses membres (affiliés et licenciés) , y compris la défense de tous leurs intérêts notamment ceux résultant de l'objet de chaque association membre ; de mener des actions relatives à la sécurité routière et à la voie publique ; de mener des actions relatives à la sauvegarde du patrimoine motocycliste, notamment par le soutien au fonds de dotation pour le patrimoine du sport motocycliste ;
Code NAF ou APE : 93.12Z (Activités de clubs de sports)
Domaine d’activité : Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective : Sport - IDCC 2511
Inscriptions à l'ORIAS, sous le numéro 11062318 :
  • Multi-mandataire en Opérations Bancaires et Services de Paiements (MOBSP) sans maniement de fonds :
    INSCRIT depuis le 30/04/2025
  • Mandataire d'Intermédiaire en Assurance (MIA) sans maniement de fonds :
    INSCRIT depuis le 10/11/2023
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Etablissements de l'entreprise FEDERATION FRANCAISE MOTOCYC

  • Établissement

    En activité

    784 448 748 00029
    Adresse : 74 AVENUE PARMENTIER 75011 PARIS

Etablissements de l'entreprise FEDERATION FRANCAISE MOTOCYC

Finances de FEDERATION FRANCAISE MOTOCYC

Dirigeants et représentants de FEDERATION FRANCAISE MOTOCYC

Entreprises dirigées par FEDERATION FRANCAISE MOTOCYC

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FEDERATION FRANCAISE MOTOCYC

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de FEDERATION FRANCAISE MOTOCYC

    • Récépissé de modification
    26/08/2022
    • Statuts
    26/08/2022
    • Procès verbal
    26/08/2022
    • Récépissé de modification
    08/12/2020
    • Procès verbal
    08/12/2020
    • Liste dirigeants
    08/12/2020
    • Récépissé de modification
    06/07/2018
    • Statuts
    06/07/2018
    • Procès verbal
    06/07/2018
    • Récépissé de modification
    19/06/2018
    • Statuts
    19/06/2018
    • Procès verbal
    19/06/2018
    • Récépissé de modification
    22/03/2017
    • Liste dirigeants
    22/03/2017
    • Procès verbal
    22/03/2017
    • Récépissé délivré
    28/10/2016
    • Récépissé de modification
    28/10/2016
    • Lettre de déclaration
    28/10/2016
    • Statuts
    28/10/2016
    • Procès verbal
    28/10/2016
    • Récépissé de modification
    26/08/2016
    • Procès verbal
    26/08/2016
    • Immeuble(s) (liste complète)
    26/08/2016
    • Récépissé de modification
    07/10/2015
    • Lettre de déclaration
    07/10/2015
    • Statuts
    07/10/2015
    • Procès verbal
    07/10/2015
    • Récépissé de modification
    03/04/2015
    • Immeuble(s) (liste complète)
    03/04/2015
    • Formulaire déclaration
    03/04/2015
    • Récépissé de modification
    12/11/2013
    • Immeuble(s) (liste complète)
    12/11/2013
    • Récépissé de modification
    26/08/2013
    • Procès verbal
    25/07/2013
    • Liste dirigeants
    25/07/2013
    • Récépissé de modification
    13/12/2012
    • Immeuble(s) (liste complète)
    13/12/2012
    • Récépissé de modification
    15/11/2011
    • Lettre de déclaration
    15/11/2011
    • Récépissé de modification
    20/10/2009
    • Lettre de déclaration
    20/10/2009
    • Statuts
    20/10/2009
    • Récépissé de modification
    18/06/2009
    • Liste dirigeants
    18/06/2009
    • Lettre de déclaration
    18/06/2009
    • Statuts
    18/06/2009
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Comptes annuels de FEDERATION FRANCAISE MOTOCYC

  • Comptes sociaux 2024 28/10/2025
  • Comptes sociaux 2021 13/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 31/05/2022
  • Comptes sociaux 2019 31/05/2022
  • Comptes sociaux 2018 20/01/2020
  • Comptes sociaux 2017 06/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 04/01/2018
  • Comptes sociaux 2015 22/06/2016
  • Comptes sociaux 2014 22/06/2016
  • Comptes sociaux 2013 22/06/2016
  • Comptes sociaux 2012 27/02/2015
  • Comptes sociaux 2011 27/02/2015
  • Comptes sociaux 2010 13/09/2011
  • Comptes sociaux 2009 13/09/2011
  • Comptes sociaux 2008 13/09/2011
  • Comptes sociaux 2007 13/09/2011
  • Comptes sociaux 2006 13/09/2011

Conformité de FEDERATION FRANCAISE MOTOCYC

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Annonces BODACC et JOAFE de FEDERATION FRANCAISE MOTOCYC

  • VENTE 16/09/2022
    RCS de Nantes
    Adresse : 74 avenue Parmentier 75011 Paris
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Achat au prix stipulé de 280000,00 euros.
    Ancien propriétaire : ESPACE LOISIRS MECANIQUES DE CORCOUE
    Bodacc A n°20220180, annonce n°579
  • MODIFICATION 18/08/2022
    Préfecture de police
    Dénomination : FEDERATION FRANCAISE DE MOTOCYCLISME
    Adresse : 74 avenue Parmentier 75011 Paris
    Activité : organiser, développer et contrôler la pratique du motocyclisme sous toutes ses formes ; de diriger, de coordonner l'activité des associations regroupant les membres pratiquant : la motocyclette, le cyclomoteur, le scooter, et d'une façon générale, tous les engins terrestres à deux, trois ou quatre roues équipés d'un guidon et propulsés par un moteur ; d'agir pour la sauvegarde de ses intérêts dans le domaine du motocyclisme, ainsi que pour la défense en justice de l'ensemble de ses membres (affiliés et licenciés) , y compris la défense de tous leurs intérêts notamment ceux résultant de l'objet de chaque association membre ; de mener des actions relatives à la sécurité routière et à la voie publique ; de mener des actions relatives à la sauvegarde du patrimoine motocycliste, notamment par le soutien au fonds de dotation pour le patrimoine du sport motocycliste ;
    Joafe n°20220035, annonce n°1219

Cartographie de FEDERATION FRANCAISE MOTOCYC

Comment contacter FEDERATION FRANCAISE MOTOCYC ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 74 AVENUE PARMENTIER
75011 PARIS

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Entreprises citées de FEDERATION FRANCAISE MOTOCYC

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  • Objet : Super Moto des Nations 2024

    Montant : 4 739,00 € · Notifié le : 08/08/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGION ILE DE FRANCE

    En savoir plus

Labels et certificats de FEDERATION FRANCAISE MOTOCYC

Economie sociale et solidaire
Certifiée

Marques déposées par FEDERATION FRANCAISE MOTOCYC

  • OBJECTIF GRAND PRIX
    Enregistrée le 08/02/2021
    Expire le 08/02/2031
    Classes : 41
    Numéro : FR4730470
    Marque enregistrée
  • MX1
    Enregistrée le 20/04/2011
    Expire le 20/04/2031
    Classes : 35 , 38 , 41
    Numéro : FR3825425
    Marque renouvelée
  • MX2
    Enregistrée le 20/04/2011
    Expire le 20/04/2031
    Classes : 35 , 38 , 41
    Numéro : FR3825426
    Marque renouvelée
  • ECOLE FRANCAISE DE MOTOCYCLISME
    Enregistrée le 20/04/2011
    Expire le 20/04/2031
    Classes : 35 , 38 , 41
    Numéro : FR3825427
    Marque renouvelée
  • ECOLE FRANCAISE DE MOTOCYCLISME ECOLE FRANCAISE DE MOTO FEDERATION FRANCAIS E DE MOTOCYCLISME
    Enregistrée le 04/09/2000
    Expire le 04/09/2010
    Classes : 12 , 35 , 41
    Numéro : FR3050190
    Marque expirée

Dessins déposés par FEDERATION FRANCAISE MOTOCYC

  • Logo
    Enregistré le 17/11/2021
    Expire le 17/11/2031
    Numéro : FR20215187
  • Logos
    Enregistré le 08/06/2022
    Expire le 08/06/2032
    Numéro : FR20222490

Aides perçues par FEDERATION FRANCAISE MOTOCYC

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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