Découvrez Pappers IA, votre assistant entraîné sur les données Pappers

Interrogez en langage naturel nos bases de données entreprise, justice, immobilier et politique. La fiabilité des données Pappers, la puissance de l’IA.
En savoir plus Découvir les meilleurs cas d’usage
Pappers IA
Mise à jour RNA : le 21/06/2026 Mise à jour INSEE : le 20/06/2026

ADC ASSOCIATION DES DAMES DU CALVAIRE (MAISON MEDICALE JEANNE GARNIER)

784 615 379 · Active
Adresse : 106 AVENUE EMILE ZOLA, 75015 PARIS
Activité : Activités hospitalières
Effectif : Entre 200 et 249 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1900

Voir les comptes

Informations juridiques de ADC ASSOCIATION DES DAMES DU CALVAIRE

SIREN : 784 615 379
SIRET (siège) : 784 615 379 00020
Numéro LEI : 969500A3ANYQ1DV0XW34 
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR14784615379
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 20/06/1920
Identifiant association : W751030778

Activité de ADC ASSOCIATION DES DAMES DU CALVAIRE

Objet de l'association : Hospitaliser et soigner gratuitement les femmes pauvres atteintes de cancer
Code NAF ou APE : 86.10Z (Activités hospitalières)
Domaine d’activité : Activités pour la santé humaine
Convention collective : établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP, convention de 1951) - IDCC 29

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise ADC ASSOCIATION DES DAMES DU CALVAIRE

  • Établissement

    En activité

    784 615 379 00020
    Adresse : 106 AVENUE EMILE ZOLA 75015 PARIS
    Date de création : 22/07/1996
    Enseigne : MAISON MEDICALE JEANNE GARNIER
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Psychologie, philosophie, éthique et théologie, santé
    Certification(s) : Actions de formation
  • Établissement

    En activité

    784 615 379 00012
    Adresse : ESPACE AURELIE JOUSSET 55 RUE DE LOURMEL 75015 PARIS
    Enseigne : ESPACE AURELIE JOUSSET
  • Établissement

    Fermé

    784 615 379 00038
    Adresse : 108 AVENUE EMILE ZOLA 75015 PARIS
    Date de création : 22/07/1996
    Date de clôture : 31/12/2022
    Enseigne : RESIDENCE AURELIE JOUSSET

Etablissements de l'entreprise ADC ASSOCIATION DES DAMES DU CALVAIRE

Finances de ADC ASSOCIATION DES DAMES DU CALVAIRE

Dirigeants et représentants de ADC ASSOCIATION DES DAMES DU CALVAIRE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ADC ASSOCIATION DES DAMES DU CALVAIRE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ADC ASSOCIATION DES DAMES DU CALVAIRE

    • Arrêté
    31/10/2014
    • Décret
    31/10/2014
    • Statuts
    31/10/2014

Comptes annuels de ADC ASSOCIATION DES DAMES DU CALVAIRE

  • Comptes sociaux 2017 03/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 04/07/2017
  • Comptes sociaux 2015 15/07/2016
  • Comptes sociaux 2014 29/06/2015
  • Comptes sociaux 2013 15/07/2014
  • Comptes sociaux 2012 01/07/2013
  • Comptes sociaux 2010 27/06/2011
  • Comptes sociaux 2009 02/11/2010
  • Comptes sociaux 2008 02/11/2010

Conformité de ADC ASSOCIATION DES DAMES DU CALVAIRE

0 procédure collective
4 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de ADC ASSOCIATION DES DAMES DU CALVAIRE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de ADC ASSOCIATION DES DAMES DU CALVAIRE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ADC ASSOCIATION DES DAMES DU CALVAIRE

  • Cour d'appel de Bordeaux, 06/05/2025, 22/03774
    Début du contentieux : 22/07/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 10/04/2025, 24/08770
    Début du contentieux : 26/04/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 11/10/2018, 13-27.495
    Début du contentieux : 18/09/2013
    Position : Demandeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Lille-Douai, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rectification d'erreur matérielle
    Lire sur Pappers Justice
  • CNIL, 31/12/2015, DR-2015-731, DF-2015-731
    Début du contentieux : 31/07/2015
    Position : Défendeur
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces JOAFE de ADC ASSOCIATION DES DAMES DU CALVAIRE

Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.

Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de ADC ASSOCIATION DES DAMES DU CALVAIRE

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter ADC ASSOCIATION DES DAMES DU CALVAIRE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 106 AVENUE EMILE ZOLA
75015 PARIS
Organisme : EUSA CONSULTING
Email : [email protected]
Téléphone : 0962515461
Adresse : 4 Allée Louise 92140 CLAMART

Services recommandés pour les associations

Prestataire Service
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Coover Assurance En savoir plus
Logo SeDomicilier Domiciliation En savoir plus
Logo Qonto Banque En savoir plus
Logo Cleerly Épargne En savoir plus

Entreprises citées de ADC ASSOCIATION DES DAMES DU CALVAIRE

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de ADC ASSOCIATION DES DAMES DU CALVAIRE

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par ADC ASSOCIATION DES DAMES DU CALVAIRE

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de ADC ASSOCIATION DES DAMES DU CALVAIRE

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Psychologie, philosophie, éthique et théologie, santé
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 91
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 91 99 98 92 96
Écart rémunération (sur 40) 36 39 38 37 36
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 5 10 10 5 10
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés
Economie sociale et solidaire & Agrément ESUS
Certifiée

Marques déposées par ADC ASSOCIATION DES DAMES DU CALVAIRE

  • Ecole de Soins Palliatifs Jeanne Garnier
    Enregistrée le 05/04/2023
    Expire le 05/04/2033
    Classes : 41 , 44
    Numéro : FR4951713
    Marque enregistrée
  • Ecole de Soins Palliatifs
    Enregistrée le 19/12/2022
    Expire le 21/06/2026
    Classes : 41 , 44
    Numéro : FR4922119
    Demande totalement rejetée

Aides perçues par ADC ASSOCIATION DES DAMES DU CALVAIRE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.