| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20B |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Formes d'exercice : | Gestion de biens, Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que MODERNE ACACIAS FONCIERE applique soit différente. : |
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Informations juridiques de MODERNE ACACIAS FONCIERE
| SIREN : | 784 697 500 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 784 697 500 00048 |
| Forme juridique : | SCI, société civile immobilière |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de PARIS , le 31/10/2002 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 31/10/2002) |
| Numéro RCS : | 784 697 500 R.C.S. Paris |
| Capital social : | 5 940,00 € |
Activité de MODERNE ACACIAS FONCIERE
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Etablissements de l'entreprise MODERNE ACACIAS FONCIERE
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Adresse : 101 RUE DE PRONY 75017 PARISDate de création : 01/05/2007Domiciliation : CABINET MAURICE BURGER
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Adresse : 43 RUE DE LIEGE 75008 PARISDate de création : 05/06/2003Date de clôture : 01/05/2007 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Location d'autres biens immobiliers (70.2C)
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Adresse : 34 RUE GODOT DE MAUROY 75009 PARISDate de création : 03/10/1925Date de clôture : 05/06/2003 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Location d'autres biens immobiliers (70.2C)
Etablissements de l'entreprise MODERNE ACACIAS FONCIERE
Dirigeants et représentants de MODERNE ACACIAS FONCIERE
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Autre
44 ans - 09/1981Depuis le 10/05/2022
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Autre
30 ans - 08/1995Depuis le 10/05/2022
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Autre
47 ans - 03/1979Depuis le 10/05/2022
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Autre
57 ans - 01/1969Depuis le 10/06/2020
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Gérant
45 ans - 05/1980Depuis le 09/07/2019
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Autre
57 ans - 06/1968Depuis le 22/02/2019
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Autre
73 ans - 11/1952Depuis le 16/11/2006
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Autre
45 ans - 09/1980Depuis le 16/11/2006
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Autre
52 ans - 03/1974Depuis le 16/11/2006
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Autre
50 ans - 07/1975Depuis le 16/11/2006
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Gérant et associé indéfiniment responsable
89 ans - 04/1936Depuis le 31/10/2002
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Ancien associé
60 ans - 09/1965Du 29/08/2008 au 27/05/2022
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Ancien associé
74 ans - 04/1951Du 29/08/2008 au 27/05/2022
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Ancien associé
04/1933 - 12/2023 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédéesDu 29/08/2008 au 27/05/2022
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Ancien associé
06/1943 - 10/2020 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédéesDu 29/08/2008 au 30/06/2021
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Ancien associé
01/1929 - 04/2019 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédéesDu 29/08/2008 au 26/06/2020
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Ancien gérant
80 ans - 04/1945Du 05/02/2019 au 12/07/2019
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Ancien associé
07/1931 - 02/2009 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédéesDu 29/08/2008 au 26/03/2019
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MODERNE ACACIAS FONCIERE
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de MODERNE ACACIAS FONCIERE
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Acte
- Donation partage de parts sociales
- Donation
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Acte
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Acte
- Donation partage de parts sociales
- Donation
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Acte
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Expédition
- Donation
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Cession de parts
- Donation
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Expédition
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Expédition
- Donation
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Expédition
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Procès-verbal
- Changement(s) de gérant(s)
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Expédition
- Cession de parts
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Expédition
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Expédition
- Partage
- Donation
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Expédition
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Expédition
- Partage
- Donation
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Expédition
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Expédition
- Cession de parts
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Expédition
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Expédition
- Cession de parts
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Expédition
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Expédition
- Cession de parts
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Expédition
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Nomination de co-gérant
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
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Extrait de procès-verbal
- Changement de la dénomination sociale MODERNE ACACIAS FONCIERE
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement relatif à la durée de la personne morale
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
- Changement de la dénomination sociale
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Statuts mis à jour
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Extrait de procès-verbal
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Réduction du capital social
- Retrait d'un associé
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Extrait de procès-verbal
- Transfert du siège social 43 RUE DE LIEGE 75008 PARIS
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Statuts mis à jour
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Extrait de procès-verbal
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Réduction du capital social
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Expédition
- Donation
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Expédition
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Expédition
- Donation
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Expédition
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Réduction du capital social
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Statuts mis à jour
- Divers
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Transfert du siège social 34 RUE GODOT DE MAUROY 75009 PARIS
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
- Divers
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Expédition
- Donation
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Expédition
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Statuts constitutifs
- MIS A JOUR LE 15 OCTOBRE 2002
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Statuts constitutifs
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Comptes annuels de MODERNE ACACIAS FONCIERE
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Conformité de MODERNE ACACIAS FONCIERE
0 procédure collective
Alertes de MODERNE ACACIAS FONCIERE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de MODERNE ACACIAS FONCIERE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de MODERNE ACACIAS FONCIERE
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Tribunal judiciaire de Paris, 06/12/2024, 24/54838Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Autres mesures ordonnées en référéLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 28/11/2024, 24/03839Début du contentieux : 26/01/2024Position : DéfendeurAutres parties : MY OF ROAD 92Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Paris, 26/01/2024, 23/58043Début du contentieux : 25/10/2023Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)Lire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 23/09/2008, 07-11.304Début du contentieux : 04/10/2006Position : DemandeurAutres parties : Administration fiscaleDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Rouen, 04/10/2006,Début du contentieux : 24/02/2005Position : DéfendeurAutres parties : DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-MARITIMELire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Rouen, 04/10/2006, 05/01755Début du contentieux : 24/02/2005Position : DéfendeurAutres parties : DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-MARITIMELire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de MODERNE ACACIAS FONCIERE
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MODIFICATION 23/07/2019RCS de ParisBodacc B n°20190140, annonce n°1214Dénomination : SCI MODERNE ACACIAS FONCIERECapital : 5 940,00 €Adresse : 101 rue de Prony 75017 ParisDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Gérant partant : Thibault, Jean-Pierre Roger Albert ; nomination du Gérant : Thibault, Philippe, Guy, Jacques, Emile
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MODIFICATION AUTRE12/07/2019SCI MODERNE ACACIAS FONCIEREDénomination : SCI MODERNE ACACIAS FONCIEREJournal : Affiches Parisiennes
SC au capital de 5 940 euros
Siège social : 101 rue de Prony 75017 Paris
784 697 500 RCS PARIS
Par AGO du 9/07/2019, il a été décidé de nommer en qualité de co Gérant M. Philippe THIBAULT demeurant 85 rue des Coutayes 78570 Andresy en remplacement de M. Jean-Pierre THIBAULT, démissionnaire. Dépôt légal au RCS de PARIS. -
MODIFICATION 14/02/2019RCS de ParisBodacc B n°20190032, annonce n°4682Dénomination : SCI MODERNE ACACIAS FONCIERECapital : 5 940,00 €Adresse : 101 rue de Prony 75017 ParisDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : nomination du Gérant : Thibault, Jean-Pierre Roger Albert
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MODIFICATION AUTRE01/02/2019SCI MODERNE ACACIAS FONCIEREDénomination : SCI MODERNE ACACIAS FONCIEREJournal : Affiches Parisiennes
Société civile au capital de 5 940€
Siège social : 75017 PARIS
101 rue de Prony
784 697 500 RCS PARIS
Par AGO du 22/5/2013, il a été décidé de nommer en qualité de cogérant M. Jean-Pierre THIBAULT demeurant 36 avenue des Fontenelles 78510 Triel-sur-Seine. Dépôt légal au RCS de PARIS. -
MODIFICATION 19/01/2018RCS de ParisBodacc B n°20180013, annonce n°1805Dénomination : SCI MODERNE ACACIAS FONCIERECapital : 5 940,00 €Adresse : 101 rue de Prony 75017 ParisDescription : modification survenue sur la dénomination
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MODIFICATION AUTRE19/12/2017MODERNE ACACIAS FONCIEREDénomination : MODERNE ACACIAS FONCIEREJournal : Affiches Parisiennes
Société civile au capital de 5 940€
Siège social : 75017 PARIS
101 rue de Prony
784 697 500 RCS PARIS
Par AGE du 19/4/2001, il a été décidé de modifier la dénomination sociale pour adopter SCI MODERNE ACACIAS FONCIERE, de modifier l’objet social pour y préciser la situation actuelle des biens appartenant à la société soit PARIS, 17 rue des Acacias et Passage Doisy et de proroger la durée sociale jusqu’au 31/12/2049. Les statuts sont modifiés en conséquence. Dépôt légal au RCS de PARIS. -
MODIFICATION 19/09/2008RCS de ParisBodacc B n°20080169, annonce n°806Dénomination : MODERNE ACACIAS FONCIERECapital : 5 940,00 €Adresse : 101 rue de Prony 75017 ParisDescription : modification survenue sur le capital (diminution)
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Entreprises citées de MODERNE ACACIAS FONCIERE
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CABINET MAURICE BURGER (572 037 190) Cité 2 fois en 2022Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MODERNE ACACIAS FONCIERE et CABINET MAURICE BURGER de la relation : DomiciliationDirigeants et bénéficiaires effectifs : Benjamin Darmouni
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