ITB INSTITUT TECHNIQUE DE LA BETTERAVE I.T.B.

Informations juridiques de ITB INSTITUT TECHNIQUE DE LA BETTERAVE I.T.B.

SIREN :	784 855 447
SIRET (siège) :	784 855 447 00016
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR90784855447
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 04/10/1944
Identifiant association :	W751006624

Activité de ITB INSTITUT TECHNIQUE DE LA BETTERAVE I.T.B.

Objet de l'association :	Prendre toutes initiatives, promouvoir et coordonner toutes recherches ou expériences tendant à l’amélioration de la culture de la betterave industrielle ; il en résulte que son domaine s’étend, sans que cette énumération soit limitative, aux graines de betteraves industrielles, aux méthodes de culture, aux machines, à l’utilisation agricole des sous produits de la betterave, à la lutte contre les maladies et parasites ; l’ITB est membre de l’ACTA, association de coordination technique agricole, qui élabore et conclut avec l’Etat un contrat d’objectifs et de moyens au nom des membres de son réseau, impulse et coordonne sa mise en oeuvre et veille à son application ; dans ce cadre l’ITB remplit des missions d’intérêt général
Code NAF ou APE :	72.19Z (Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles)
Domaine d’activité :	Recherche-développement scientifique

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Etablissements de l'entreprise ITB INSTITUT TECHNIQUE DE LA BETTERAVE I.T.B.

• Établissement

  En activité

  784 855 447 00016
  Adresse : 45 RUE DE NAPLES 75008 PARIS

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Etablissements de l'entreprise ITB INSTITUT TECHNIQUE DE LA BETTERAVE I.T.B.

Finances de ITB INSTITUT TECHNIQUE DE LA BETTERAVE I.T.B.

Dirigeants et représentants de ITB INSTITUT TECHNIQUE DE LA BETTERAVE I.T.B.

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ITB INSTITUT TECHNIQUE DE LA BETTERAVE I.T.B.

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ITB INSTITUT TECHNIQUE DE LA BETTERAVE I.T.B.

• • Récépissé délivré

  05/07/2016
• • Récépissé de modification

  05/07/2016
• • Statuts

  05/07/2016
• • Procès verbal

  05/07/2016
• • Lettre de déclaration

  05/07/2016
• • Récépissé délivré

  01/04/2016
• • Récépissé de modification

  01/04/2016
• • Liste dirigeants

  16/06/2014
• • Procès verbal

  16/06/2014
• • Récépissé de modification

  27/09/2011
• • Liste dirigeants

  27/09/2011
• • Procès verbal

  27/09/2011
• • Récépissé de modification

  14/09/2010
• • Lettre de déclaration

  14/09/2010
• • Procès verbal

  14/09/2010
• • Liste dirigeants

  14/09/2010
• • Statuts

  14/09/2010

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Comptes annuels de ITB INSTITUT TECHNIQUE DE LA BETTERAVE I.T.B.

• Comptes sociaux 2018 06/11/2019
• Comptes sociaux 2016 17/04/2018
• Comptes sociaux 2015 17/04/2018
• Comptes sociaux 2014 10/11/2015
• Comptes sociaux 2013 25/11/2014
• Comptes sociaux 2012 21/11/2013
• Comptes sociaux 2011 13/03/2013
• Comptes sociaux 2010 13/03/2013
• Comptes sociaux 2009 10/03/2011
• Comptes sociaux 2008 02/11/2010
• Comptes sociaux 2007 02/11/2010
• Comptes sociaux 2006 02/11/2010

Conformité de ITB INSTITUT TECHNIQUE DE LA BETTERAVE I.T.B.

0 procédure collective

0 contentieux

0 sanction

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Cartographie de ITB INSTITUT TECHNIQUE DE LA BETTERAVE I.T.B.

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Comment contacter ITB INSTITUT TECHNIQUE DE LA BETTERAVE I.T.B. ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	45 RUE DE NAPLES 75008 PARIS

Email :	[email protected]
Téléphone :	Non disponible
Adresse :	45 Rue de Naples 75008 Paris

Services recommandés pour les associations

Prestataire	Service
	Comptabilité	En savoir plus
	Assurance	En savoir plus
	Domiciliation	En savoir plus
	Banque	En savoir plus
	Épargne	En savoir plus

Entreprises citées de ITB INSTITUT TECHNIQUE DE LA BETTERAVE I.T.B.

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Labels et certificats de ITB INSTITUT TECHNIQUE DE LA BETTERAVE I.T.B.

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Organisme, agréé Crédit d'impôt recherche (CIR)

Certifiée

Date d’agrément :  2025, 2024, 2023, 2022, 2021

Marques déposées par ITB INSTITUT TECHNIQUE DE LA BETTERAVE I.T.B.

• IRRIBET

  Enregistrée le 18/06/2026

  Expire le 18/06/2036

  Classes : 09 , 42 , 44

  Numéro : FR5269803

  Demande publiée
• SILOBET

  Enregistrée le 18/06/2026

  Expire le 18/06/2036

  Classes : 09 , 42 , 44

  Numéro : FR5269807

  Demande publiée
• Prévibest

  Enregistrée le 18/06/2026

  Expire le 18/06/2036

  Classes : 09 , 42 , 44

  Numéro : FR5269811

  Demande publiée
• Pense-Betterave

  Enregistrée le 04/06/2026

  Expire le 04/06/2036

  Classes : 16 , 41

  Numéro : FR5265013

  Demande publiée
• ITB Alerte

  Enregistrée le 04/06/2026

  Expire le 04/06/2036

  Classes : 09 , 42 , 44

  Numéro : FR5265029

  Demande publiée
• ITB Institut Technique de la Betterave

  Enregistrée le 02/06/2026

  Expire le 02/06/2036

  Classes : 41 , 42 , 44

  Numéro : FR5264189

  Demande publiée
• BETA'STAT L'observatoire des pratiques betteravières ITB Institut Technologique de la Betterave

  Enregistrée le 18/10/2019

  Expire le 18/10/2029

  Classes : 42 , 44

  Numéro : FR4591818

  Marque enregistrée
• SYPPRE

  Enregistrée le 25/02/2016

  Expire le 25/02/2036

  Classes : 41 , 42 , 44

  Numéro : FR4252130

  Marque renouvelée
• FERTIBET

  Enregistrée le 25/01/2008

  Expire le 25/01/2018

  Classes : 42 , 44

  Numéro : FR3551923

  Marque expirée
• VIGITEIGNE

  Enregistrée le 25/06/2007

  Expire le 25/06/2017

  Classes : 42 , 44

  Numéro : FR3509519

  Marque expirée
• VIGIBET

  Enregistrée le 25/06/2007

  Expire le 25/06/2017

  Classes : 42 , 44

  Numéro : FR3509520

  Marque expirée
• RESOBET

  Enregistrée le 25/06/2007

  Expire le 25/06/2017

  Classes : 42 , 44

  Numéro : FR3509521

  Marque expirée
• VIGICERCO

  Enregistrée le 25/06/2007

  Expire le 25/06/2017

  Classes : 42 , 44

  Numéro : FR3509522

  Marque expirée
• PREVIBET

  Enregistrée le 21/09/2005

  Expire le 21/09/2015

  Classes : 42 , 44

  Numéro : FR3381129

  Marque expirée
• IRRIBET

  Enregistrée le 21/09/2005

  Expire le 21/09/2015

  Classes : 42 , 44

  Numéro : FR3381130

  Marque expirée
• BETTERAVENIR 2001

  Enregistrée le 27/11/2000

  Expire le 27/11/2010

  Classes : 41

  Numéro : FR3068666

  Marque expirée
• BETTERAVENIR

  Enregistrée le 27/11/2000

  Expire le 27/11/2010

  Classes : 41

  Numéro : FR3068667

  Marque expirée

Aides perçues par ITB INSTITUT TECHNIQUE DE LA BETTERAVE I.T.B.

Intitulé : PAC - VI.21 - Coopération (article 35)

Montant : 26 630 €

Autorité : FEADER

Publication : 01/04/2025

Objectif : L’objectif de cette mesure est d’encourager les formes de coopération associant au moins deux entités et portant notamment sur les éléments suivants: les projets pilotes; la mise au point de nouveaux produits, pratiques, procédés et technologies dans les secteurs de l’agriculture, de l’alimentation et de la foresterie; les services touristiques; le développement de circuits d’approvisionnement courts et de marchés locaux; les pratiques/projets communs en matière d’environnement/de changement climatique; les projets en faveur d’une fourniture durable de biomasse; les stratégies locales de développement mises en œuvre en dehors du cadre Leader; les plans de gestion forestière; et la diversification vers des activités relevant de l’«agriculture sociale».

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : Aide aux actions de recherche et développement agricole (CASDAR)

Montant : 1 960 000 €

Autorité : Ministère de l'Agriculture et de l'alimentation

Octroi : 11/12/2021

•

Publication : 07/11/2023

Objectif : Aides à la recherche et au développement dans les secteurs agricole et forestier (article 31)

Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts

Numéro SA : SA.60552

•

Référence : TM-10804539

Intitulé : Aides à la recherche et au développement dans les secteurs agricole et forestier pour la période 2015-2022

Montant : 197 064 €

Autorité : Ministère de l'Agriculture et de l'alimentation

Publication : 12/08/2023

Objectif : Aides à la recherche et au développement dans les secteurs agricole et forestier (article 31)

Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts

Numéro SA : SA.60580

•

Référence : TM-12031283

Intitulé : Aide à la recherche et au développement agricole (CASDAR)

Montant : 299 841 €

Autorité : Ministère de l'Agriculture et de l'alimentation

Publication : 10/02/2023

Objectif : Aides à la recherche et au développement dans les secteurs agricole et forestier (article 31)

Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts

Numéro SA : SA.40312

•

Référence : TM-11887716

Intitulé : Aide à la recherche et au développement agricole (CASDAR)

Montant : 553 215 €

Autorité : Ministère de l'Agriculture et de l'alimentation

Publication : 12/09/2020

Objectif : Aides à la recherche et au développement dans les secteurs agricole et forestier (article 31)

Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts

Numéro SA : SA.40312

•

Référence : TM-10209789

Intitulé : Aide à la recherche et au développement agricole (CASDAR)

Montant : 560 116 €

Autorité : Ministère de l'Agriculture et de l'alimentation

Octroi : 07/04/2019

•

Publication : 08/01/2019

Objectif : Aides à la recherche et au développement dans les secteurs agricole et forestier (article 31)

Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts

Numéro SA : SA.40312

•

Référence : TM-10168891

Intitulé : Aides à la recherche et au développement dans le secteur agricole pour la période 2023-2029

Montant : 400 000 €

Autorité : Ministère de l'Agriculture et de l'alimentation

Objectif : Aides à la recherche et au développement dans les secteurs agricole et forestier (article 38)

Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts

Numéro SA : SA.108732

•

Référence : TM-12447616

Intitulé : Aides à la recherche et au développement dans le secteur agricole pour la période 2023-2029

Montant : 568 805 €

Autorité : Ministère de l'Agriculture et de l'alimentation

Objectif : Aides à la recherche et au développement dans les secteurs agricole et forestier (article 38)

Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts

Numéro SA : SA.108732

•

Référence : TM-12422580

Intitulé : Aides à la recherche et au développement dans le secteur agricole pour la période 2023-2029

Montant : 538 969 €

Autorité : Ministère de l'Agriculture et de l'alimentation

Octroi : 08/09/2023

Objectif : Aides à la recherche et au développement dans les secteurs agricole et forestier (article 38)

Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts

Numéro SA : SA.108732

•

Référence : TM-12031298

Intitulé : Aides à la recherche et au développement dans les secteurs agricole et forestier pour la période 2015-2022

Montant : 162 535 €

Autorité : Ministère de l'Agriculture et de l'alimentation

Objectif : Aides à la recherche et au développement dans les secteurs agricole et forestier (article 31)

Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts

Numéro SA : SA.60580

•

Référence : TM-11891506

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