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Mise à jour RNA : le 28/06/2026 Mise à jour INSEE : le 27/06/2026

HOPITAL AMERICAIN DE PARIS

785 423 773 · Active
Adresse : 63 BOULEVARD VICTOR HUGO, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
Activité : Activités hospitalières
Effectif : Entre 500 et 999 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1900

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Informations juridiques de HOPITAL AMERICAIN DE PARIS

SIREN : 785 423 773
SIRET (siège) : 785 423 773 00015
Numéro LEI : 969500KRPC8Y5W7LNK24 
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR02785423773
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 16/11/2007
Identifiant association : W922002489

Activité de HOPITAL AMERICAIN DE PARIS

Objet de l'association : "consacrer bénévolement une partie de leur temps à l'hôpital, ils font partie d'une équipe qui s'occupe des patients et travaillent suivant les directives précises du responsable du service auxquels ils sont affectés et acceptent la responsabilité des tâches qui leur sont confiées. les volontaires se conformes aux règles de conduire et au code de déontologie professionnels de l'hôpital
Code NAF ou APE : 86.10Z (Activités hospitalières)
Domaine d’activité : Activités pour la santé humaine
Convention collective : établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP, convention de 1951) - IDCC 29

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Etablissements de l'entreprise HOPITAL AMERICAIN DE PARIS

  • Établissement

    En activité

    785 423 773 00015
    Adresse : 63 BOULEVARD VICTOR HUGO 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
  • Établissement

    En activité

    785 423 773 00031
    Adresse : 3 RUE ALBERT DE VATIMESNIL 92300 LEVALLOIS-PERRET
    Date de création : 01/06/2010
  • Établissement

    Fermé

    785 423 773 00023
    Adresse : 50 BOULEVARD VICTOR HUGO 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
    Date de création : 01/07/2001
    Date de clôture : 01/06/2010

Etablissements de l'entreprise HOPITAL AMERICAIN DE PARIS

Finances de HOPITAL AMERICAIN DE PARIS

Dirigeants et représentants de HOPITAL AMERICAIN DE PARIS

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Entreprises dirigées par HOPITAL AMERICAIN DE PARIS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de HOPITAL AMERICAIN DE PARIS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de HOPITAL AMERICAIN DE PARIS

    • Récépissé de modification
    22/04/2010
    • Procès verbal
    22/04/2010
    • Liste dirigeants
    22/04/2010
    • Statuts
    22/04/2010
    • Récépissé délivré
    22/04/2010
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Comptes annuels de HOPITAL AMERICAIN DE PARIS

  • Comptes sociaux 2021 10/10/2022

Conformité de HOPITAL AMERICAIN DE PARIS

0 procédure collective
16 contentieux
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0 sanction
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Alertes de HOPITAL AMERICAIN DE PARIS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de HOPITAL AMERICAIN DE PARIS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de HOPITAL AMERICAIN DE PARIS

  • Cour d'appel de Versailles, 12/05/2026, 24/06630
    Début du contentieux : 04/04/2024
    Position : Demandeur
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Créteil, 15/12/2025, 25/01503
    Position : Demandeur
    Dispositif : Accorde une provision
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Versailles, 22/10/2025, 23/00184
    Début du contentieux : 29/11/2022
    Position : Défendeur
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Tribunal judiciaire d'Avignon, 27/03/2025, 24/00539
    Début du contentieux : 06/02/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Paris, 03/02/2025, 24/00573
    Début du contentieux : 08/08/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Etablissement public SIP PARIS 19E, Société FREE, BOURSORAMA, CAISSE FEDERALE DE CREDIT MUTUEL, Etablissement public RATP, Société ORANGE CONTENTIEUX, Société FEDEX EXPRESS, Société EDF SERVICE CLIENT, ACTION LOGEMENT SERVICES, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Se dessaisit ou est dessaisi au profit d'une autre juridiction
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  • Cour d'appel de Versailles, 05/09/2024, 24/00171
    Début du contentieux : 23/10/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Versailles, 26/06/2024, 22/02422
    Début du contentieux : 30/06/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Versailles, 26/06/2024, 22/02071
    Début du contentieux : 25/05/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Versailles, 02/11/2023, 21/02707
    Début du contentieux : 15/04/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Versailles, 15/12/2022, 22/02969
    Début du contentieux : 15/04/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Versailles, 15/09/2022, 20/02015
    Début du contentieux : 03/09/2020
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour de cassation, 24/01/2018, 16-21.517
    Début du contentieux : 02/06/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de l'Hôpital américain de Paris
    Dispositif : Rejet
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  • Cour d'appel de Versailles, 13/09/2012, 11/01561
    Début du contentieux : 15/04/2011
    Position : Défendeur
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Versailles, 13/09/2012, 09/01964
    Début du contentieux : 15/04/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Cour de cassation, 15/11/1995, 93-19.324
    Début du contentieux : 08/07/1993
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 09/02/1989, 87-42.878
    Début du contentieux : 12/03/1987
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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Annonces JOAFE de HOPITAL AMERICAIN DE PARIS

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Cartographie de HOPITAL AMERICAIN DE PARIS

Comment contacter HOPITAL AMERICAIN DE PARIS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
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Adresse complète : 63 BOULEVARD VICTOR HUGO
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
Email : [email protected]
Téléphone : 0146412525
Adresse : 63 Boulevard Victor Hugo 92200 NEUILLY

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Labels et certificats de HOPITAL AMERICAIN DE PARIS

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 96
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 96 91 76 79 91
Écart rémunération (sur 40) 36 36 31 37 37
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 10 5 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 NC 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 NC
Hautes rémunérations (sur 10) 10 5 5 10 5
Notes calculées sur un effectif de 251 à 999 salariés
Economie sociale et solidaire
Certifiée

Marques déposées par HOPITAL AMERICAIN DE PARIS

  • AMERICAN HOSPITAL OF PARIS YOUR LIFE, YOUR Hospital
    Enregistrée le 18/12/2025
    Expire le 18/12/2035
    Classes : 41 , 42 , 44
    Numéro : FR5210077
    Marque enregistrée
  • MEDICAL TALENT by American Hospital of Paris
    Enregistrée le 30/08/2022
    Expire le 30/08/2032
    Classes : 41 , 44
    Numéro : FR4894075
    Marque enregistrée
  • Enregistrée le 14/11/2012
    Expire le 14/11/2022
    Classes : 05 , 09 , 10 , 16 , 25 , 38 , 41 , 42 , 44
    Numéro : FR3960992
    Marque expirée
  • AMERICAN HOSPITAL OF PARIS
    Enregistrée le 14/11/2012
    Expire le 14/11/2022
    Classes : 05 , 09 , 10 , 16 , 25 , 38 , 41 , 42 , 44
    Numéro : FR3960994
    Marque expirée
  • HOPITAL AMERICAIN DE PARIS
    Enregistrée le 14/11/2012
    Expire le 14/11/2032
    Classes : 41 , 42 , 44
    Numéro : FR3960999
    Marque renouvelée
  • AHP
    Enregistrée le 14/11/2012
    Expire le 14/11/2032
    Classes : 41 , 42 , 44
    Numéro : FR3961009
    Marque renouvelée
  • PROSTHESIS PASSPORT
    Enregistrée le 09/06/2009
    Expire le 09/06/2019
    Classes : 16 , 41
    Numéro : FR3656097
    Marque expirée
  • PASSEPORT PROTHESE
    Enregistrée le 09/06/2009
    Expire le 09/06/2019
    Classes : 16 , 41
    Numéro : FR3656098
    Marque expirée
  • AMERICAN HOSPITAL EXPRESS
    Enregistrée le 17/05/1995
    Expire le 17/05/2025
    Classes : 16
    Numéro : FR95571954
    Marque expirée

Aides perçues par HOPITAL AMERICAIN DE PARIS

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