ASS INSTITUTION STE MARIE (LYCEE PRIVE CLASSIQUE ET TECHNIQUE)

Informations juridiques de ASS INSTITUTION STE MARIE

SIREN :	786 150 987
SIRET (siège) :	786 150 987 00018
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR17786150987
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 20/02/1957
Identifiant association :	W492000594

Activité de ASS INSTITUTION STE MARIE

Objet de l'association :	Se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation, l'apprentissage et la culture sous toutes leurs formes et d'une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal.
Code NAF ou APE :	85.32Z (Enseignement secondaire technique ou professionnel)
Domaine d’activité :	Enseignement
Convention collective :	Enseignement privé non lucratif - IDCC 3218

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Etablissements de l'entreprise ASS INSTITUTION STE MARIE

• Établissement

  En activité

  786 150 987 00018
  Adresse : 43 RUE SAINT BONAVENTURE 49300 CHOLET

  Voir sur la carte
• Établissement

  En activité

  786 150 987 00042
  Adresse : 43 RUE SAINT BONAVENTURE 49300 CHOLET

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  Date de création : 28/01/1988

  Activité distincte : Enseignement secondaire général (85.31Z)

  Enseigne : LYCEE PRIVEE CLASSIQUE STE MARIE
• Établissement

  Fermé

  786 150 987 00026
  Adresse : 43 RUE SAINT BONAVENTURE 49300 CHOLET

  Voir sur la carte

  Date de création : 25/12/1986

  Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers un autre établissement

  Activité distincte : Enseignement secondaire général (80.2A)

  Enseigne : SIEGE FICTIF

Etablissements de l'entreprise ASS INSTITUTION STE MARIE

Finances de ASS INSTITUTION STE MARIE

Dirigeants et représentants de ASS INSTITUTION STE MARIE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASS INSTITUTION STE MARIE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ASS INSTITUTION STE MARIE

• • Récépissé de modification

  21/09/2021
• • Procès verbal

  21/09/2021
• • Liste dirigeants

  21/09/2021
• • Récépissé de modification

  12/04/2016
• • Procès verbal

  12/04/2016
• • Statuts

  12/04/2016
• • Liste dirigeants

  12/04/2016
• • Récépissé de modification

  19/03/2015
• • Liste dirigeants

  19/03/2015
• • Récépissé de modification

  19/07/2010
• • Statuts

  19/07/2010
• • Procès verbal

  19/07/2010
• • Liste dirigeants

  19/07/2010
• • Récépissé de modification

  07/08/2009
• • Statuts

  07/08/2009
• • Liste dirigeants

  07/08/2009

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Comptes annuels de ASS INSTITUTION STE MARIE

• Comptes sociaux 2024 10/06/2025
• Comptes sociaux 2023 24/04/2024
• Comptes sociaux 2022 11/01/2023
• Comptes sociaux 2021 11/05/2022
• Comptes sociaux 2020 09/02/2021
• Comptes sociaux 2019 02/03/2020
• Comptes sociaux 2018 07/02/2019
• Comptes sociaux 2017 07/12/2018
• Comptes sociaux 2016 20/01/2017
• Comptes sociaux 2015 29/02/2016
• Comptes sociaux 2014 30/01/2015
• Comptes sociaux 2013 04/03/2014
• Comptes sociaux 2012 28/02/2013
• Comptes sociaux 2011 15/02/2012
• Comptes sociaux 2010 14/01/2011
• Comptes sociaux 2009 02/11/2010
• Comptes sociaux 2008 02/11/2010

Conformité de ASS INSTITUTION STE MARIE

0 procédure collective

0 contentieux

0 sanction

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Réseaux sociaux :
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Egalité professionnelle - Egapro

Certifiée

Note 2020 (sur 100) : NC

Conforme aux normes Egapro

Année	2020
Note	NC
Écart rémunération (sur 40)	37
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15)	NC
Hautes rémunérations (sur 10)	5

Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de ASS INSTITUTION STE MARIE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ASS INSTITUTION STE MARIE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.