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Mise à jour RCS : le 27/07/2026 Mise à jour RNE : le 27/07/2026 Mise à jour INSEE : le 27/07/2026

ALPICITE

788 690 022 · Active
Adresse : RESIDENCE LA CROISEE DES CHEMINS, LA CLAPIERE, 05200 EMBRUN
Activité : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2023)
Création : 08/09/2012
Dirigeant : Breuillot Nicolas

Informations juridiques de ALPICITE

SIREN : 788 690 022
SIRET (siège) : 788 690 022 00025
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR03788690022
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de GAP , le 11/10/2012 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 11/10/2012)
Numéro RCS : 788 690 022 R.C.S. Gap
Capital social : 304 200,00 €

Activité de ALPICITE

Activité principale déclarée : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Code NAF ou APE : 74.90B (Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses)
Domaine d’activité : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise ALPICITE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    788 690 022 00025
    Adresse : RESIDENCE LA CROISEE DES CHEMINS LA CLAPIERE 05200 EMBRUN
    Date de création : 15/03/2019
  • Établissement

    Fermé

    788 690 022 00017
    Adresse : RUE CAFFE 05200 EMBRUN
    Date de création : 08/09/2012
    Date de clôture : 15/03/2019 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise ALPICITE

Finances de ALPICITE

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2024 2023 2022 2017
Chiffre d'affaires (€) 460K
Marge brute (€) 460K
EBITDA - EBE (€) 59,5K
Résultat d'exploitation (€) 56,8K
Résultat net (€) 96,9K 167K 57,5K 47,8K
Croissance 2024 2023 2022 2017
Taux de croissance du CA (%) 5
Taux de marge brute (%) 100
Taux de marge d'EBITDA (%) 12,9
Taux de marge opérationnelle (%) 12,3
Gestion BFR 2024 2023 2022 2017
BFR (€) -70,8K 11,7K 26K -37,2K
BFR exploitation (€) 177K 269K 237K 79,5K
BFR hors exploitation (€) -248K -257K -211K -117K
BFR (j de CA) -29,5
BFR exploitation (j de CA) 63,1
BFR hors exploitation (j de CA) -92,6
Délai de paiement clients (j) 70,9
Délai de paiement fournisseurs (j) 39,2
Ratio des stocks / CA (j) 0
Autonomie financière 2024 2023 2022 2017
Capacité d'autofinancement (€) 50,5K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 11
Fonds de roulement net global (€) 312K 510K 442K 220K
Couverture du BFR -4,4 43,7 17 -5,9
Trésorerie (€) 382K 498K 416K 257K
Dettes financières (€) 0 105K 135K 3,51K
Capacité de remboursement -5
Ratio d'endettement (Gearing) -1 -0,8 -0,8 -1,1
Autonomie financière (%) 53,5 52,4 41,9 60,6
Taux de levier (DFN/EBITDA) -4,3
Solvabilité 2024 2023 2022 2017
Couverture des dettes -0,2 -0,2 -0,2 0
Fonds propres (€) 396K 466K 356K 223K
Rentabilité 2024 2023 2022 2017
Marge nette (%) 10,4
Rentabilité sur fonds propres (%) 21,4
Rentabilité économique (%) 13
Valeur ajoutée (€) 369K
Valeur ajoutée / CA (%) 80,2
Structure d'activité 2024 2023 2022 2017
Salaires et charges sociales (€) 307K
Salaires / CA (%) 66,9
Impôts et taxes (€) 2,09K

Dirigeants et représentants de ALPICITE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ALPICITE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de ALPICITE

    • Copie des statuts mis à jour
    06/10/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    06/10/2025
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    21/01/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Réduction du capital
    20/10/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    14/10/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Décision de réduction
    20/05/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    05/07/2019
    • Procès-verbal de la gérance
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Agrément de cessions de parts sociales.
    • Statuts mis à jour
    01/07/2015
    • Procès-verbal de la gérance
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Agrément de cessions de parts sociales.
    • Statuts mis à jour
    01/07/2015
    • Procès-verbal de la gérance
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Agrément de cessions de parts sociales.
    • Statuts mis à jour
    01/07/2015

Comptes annuels de ALPICITE

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2024 09/10/2025
  • Comptes sociaux 2023 12/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 04/10/2023
  • Comptes sociaux 2021 26/08/2022
  • Comptes sociaux 2020 04/11/2021
  • Comptes sociaux 2018 16/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 01/08/2018
  • Comptes sociaux 2016 05/09/2017

Annonces BODACC de ALPICITE

  • DÉPÔT DES COMPTES 12/07/2026
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : la Clapière Résidence La Croisée des Chemins 05200 Embrun
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260131, annonce n°127
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/10/2025
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : la Clapière Résidence La Croisée des Chemins 05200 Embrun
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250201, annonce n°425
  • MODIFICATION 17/10/2025
    RCS de Gap
    Dénomination : ALPICITE
    Capital : 304 200,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20250200, annonce n°114
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    15/10/2025
    Dénomination : ALPICITE
    Journal : TPBM - Semaine Provence
    ALPICITE
    Société à responsabilité limitée
    au capital de 9 200 euros porté à 304 200 euros
    Siège social : La Clapière
    Résidence 'La Croisée des Chemins', 05200 EMBRUN
    788 690 022 RCS GAP
    L'AGE du 30/06/25 a augmenté le capital social, pour le passer de 9.200 € à 304.200 €.
    Pour avis. Le Gérant
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2024
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : la Clapière Résidence La Croisée des Chemins 05200 Embrun
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240140, annonce n°590
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/10/2023
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : la Clapière Résidence La Croisée des Chemins 05200 Embrun
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230204, annonce n°262
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/09/2022
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : la Clapière Résidence La Croisée des Chemins 05200 Embrun
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220169, annonce n°91
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/11/2021
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : la Clapière Résidence La Croisée des Chemins 05200 Embrun
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210224, annonce n°346
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/01/2021
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : la Clapière Résidence La Croisée des Chemins 05200 Embrun
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210019, annonce n°231
  • MODIFICATION 28/01/2021
    RCS de Gap
    Dénomination : ALPICITE
    Capital : 9 200,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20210019, annonce n°124
  • MODIFICATION AUTRE
    20/01/2021
    Dénomination : ALPICITE
    Journal : TPBM - Semaine Provence
    ALPICITE
    SARL au capital de 9 900 Euros
    Siège social : La Clapière
    Résidence La Croisée des Chemins
    05200 Embrun
    788 690 022 RCS Gap
    Il résulte des délibérations de l'AGE du 18/09/2020, et des décisions de la gérance du 27/11/2020 que le capital social a été réduit de 700.00 € par voie de rachat et d'annulation de sept parts sociales, pour être ramené de 9900 € à 9200 €. Les articles 6 et 7 des statuts sont modifiés en conséquence. Mention au RCS de Gap. Pour avis
  • MODIFICATION 22/10/2020
    RCS de Gap
    Dénomination : ALPICITE
    Capital : 9 900,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20200206, annonce n°51
  • MODIFICATION AUTRE
    21/10/2020
    Dénomination : ALPICITE
    Journal : TPBM - Semaine Provence
    ALPICITE
    SARL au capital de 10 000 Euros
    Siège social : La Clapière, Résidence La Croisée des Chemins
    05200 Embrun
    788 690 022 RCS Gap
    Il résulte des délibérations de l'AGE du 16/03/2020, et des décisions de la gérance du 14/09/2020 que le capital social a été réduit de 100.00 € par voie de rachat et d'annulation d'une part sociale, pour être ramené de 10 000 € à 9900 €. Les articles 6 et 7 des statuts sont modifiés en conséquence. Mention au RCS de Gap. Pour avis
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/08/2019
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : la Clapière Résidence La Croisée des Chemins 05200 Embrun
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190149, annonce n°551
  • MODIFICATION 18/07/2019
    RCS de Gap
    Dénomination : ALPICITE
    Adresse : la Clapière Résidence La Croisée des Chemins 05200 Embrun
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20190137, annonce n°62
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/08/2018
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : rue Caffe 05200 Embrun
    Bodacc C n°20180150, annonce n°548
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/09/2017
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : rue Caffe 05200 Embrun
    Bodacc C n°20170099, annonce n°394
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/10/2016
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : rue Caffe 05200 Embrun
    Bodacc C n°20160106, annonce n°129
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/09/2015
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : rue Caffe 05200 Embrun
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20150087, annonce n°357
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/12/2014
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : rue Caffe 05200 Embrun
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20140092, annonce n°204
  • CRÉATION 28/10/2012
    RCS de Gap
    Dénomination : ALPICITE
    Capital : 10 000,00 €
    Adresse : rue Caffe 05200 Embrun
    Activité : Conseil en urbanisme, paysage et environnement, études, recherches, travaux et prestations, publications, information et éditions concernant les politiques de la ville et du territoire, sous ses différents aspects et ce pour le compte et en liaison avec tous les Ervices de l'état, établissements, collectivités, société d'économie mixte, sociétés publiques ou privées et toute opération se rattachant à l'objet social.
    Administration : Gérant(e) : BREUILLOT Nicolas
    Bodacc A n°20120209, annonce n°45

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Comment contacter ALPICITE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
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Réseaux sociaux :
Adresse complète : RESIDENCE LA CROISEE DES CHEMINS
LA CLAPIERE
05200 EMBRUN

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Entreprises citées de ALPICITE

Biens immobiliers de ALPICITE

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Appels d'offres gagnés par ALPICITE

  • Objet : Mission d’études et d’assistance pour la révision générale du PLU

    Montant : 56 300,00 € · Notifié le : 20/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D ALATA (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : AMENAGEMENT DE LA VOIE VERTE DE MISE EN VALEUR DES BERGES DE LA DURANCE

    Montant : 76 380,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC SERRE-PONCON VAL D'AVANCE

    En savoir plus
  • Objet : ELBORATION DU SCoT hors diagnostic et évaluation environnementale CCSP202327

    Montant : 129 975,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC SERRE-PONCON

    En savoir plus
  • Objet : Révision n°1 du Schéma de Cohérence Territoriale Pic Saint-Loup Haute Vallée de l’Hérault de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint-Loup

    Montant : 162 600,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PIC SAINT LOUP

    En savoir plus
  • Objet : REVISION No1 SCOT

    Montant : 162 600,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PIC SAINT LOUP

    En savoir plus
  • Objet : AMO ETUDE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

    Montant : 64 875,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE TARENTAISE

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE PROGRAMMATION URBAINE PREALABLE A UNE MISSION DE M.O. POUR LA REQUALIFICATION ZAE DU MOULIN

    Montant : 103 913,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR (ZONE D'ACTIVITE)

    En savoir plus
  • Objet : Le contrat porte sur les prestations suivantes : Étude pour la définition d’un maillage de haltes le long du réseau routier régional et pour l’aménagement de 10 sites.

    Montant : 33 700,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CONSEIL REGIONAL DE LA GUADELOUPE

    En savoir plus
  • Objet : Maîtrise d’oeuvre de la requalification du plateau des Essarts

    Montant : 119 301,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VALLOUISE-PELVOUX (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : AMO ELABORATION DE 3 PLANS DE VALORISATION DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE

    Montant : 92 150,00 € · Notifié le : 18/09/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT RAPHAEL (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Élaboration du Schéma de Cohérence Territorial (SCOT) valant Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) de la Communauté de Communes Fium’Orbu Castellu

    Montant : 199 712,00 € · Notifié le : 12/09/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FIUM'ORBU CASTELLU

    En savoir plus
  • Objet : Elaboration du SCOT valant PCAET de la Communauté des communes Fium’Orbu Castellu

    Montant : 199 713,00 € · Notifié le : 09/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FIUM'ORBU CASTELLU

    En savoir plus
  • Objet : Etude préalable à la délimitation du périmètre SPR

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 08/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE

    En savoir plus
  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR L’AMENAGEMENT DE LA VOIE VERTE MISE EN VALEUR DES BERGES DE LA DURANCE

    Montant : 40 800,00 € · Notifié le : 12/06/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC SERRE-PONCON VAL D'AVANCE

    En savoir plus
  • Objet : PRESTATIONS INTELLECTUELLES POUR LA REVISION DU PLAN LOCAL D URBANISME

    Montant : 54 775,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE MONESTIER DE CLERMONT (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Révision du PLU (Tranche Ferme), Élaboration dun PVAP (Tranche optionnelle No1), Rédaction dun Règlement Local de Publicité (Tranche optionnelle No2)

    Montant : 111 475,00 € · Notifié le : 06/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LE GRAU-DU-ROI (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : ELABORATION PLAN VALORISATION ARCHITECTURE ET PATRIMOINE

    Montant : 64 050,00 € · Notifié le : 20/11/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D EMBRUN (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MODIFICATION ET REVISION DU PLU DE LA COMMUNE

    Montant : 47 650,00 € · Notifié le : 23/09/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE VILLARD RECULAS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : PRESTATIONS D’ÉTUDES EN VUE DE LA MODIFICATION, LA RÉVISION, LA MISE EN COMPATIBILITÉ PAR DÉCLARATION DE PROJET D’UN DOCUMENT LOCAL D’URBANISME AINSI QUE DES PRESTATIONS D’ÉTUDE EN VUE DE L’ÉVALUATION

    Montant : 194 000,00 € · Notifié le : 25/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE LES DEUX ALPES (MAIRIE)

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  • Objet : PRESTATIONS D’ETUDES EN VUE DE LA MODIFICATION LA REVISION LA MISE EN COMPATIBILITE PAR DECLARATION DE PROJET DUN DOCUMENT LOCAL DURBANISME AINSI QUE DES PRESTATIONS D’ETUDE EN VUE DE LEVALUATION ENVIRONNEMENTALE DE L' EVOLUTION DE DOC LOCAUX DURBANISME

    Montant : 194 000,00 € · Notifié le : 23/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE LES DEUX ALPES (MAIRIE)

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  • Objet : REVISION N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME

    Montant : 43 963,00 € · Notifié le : 13/05/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE PEYMEINADE (MAIRIE)

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  • Objet : REVISION N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME

    Montant : 43 963,00 € · Notifié le : 13/05/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE PEYMEINADE (MAIRIE)

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  • Objet : MISSION DE PROGRAMMATION URBAINE PREALABLE A UNE MISSION DE M.O. POUR LA REQUALIFICATION ZAE DU MOULIN

    Montant : 117 913,00 € · Notifié le : 22/03/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR

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  • Objet : ELBORATION DU SCoT hors diagnostic et évaluation environnementale CCSP202327

    Montant : 129 975,00 € · Notifié le : 29/09/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC SERRE-PONCON

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  • Objet : AMO ELABORATION DE 3 PLANS DE VALORISATION DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE

    Montant : 86 400,00 € · Notifié le : 19/09/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT RAPHAEL (MAIRIE)

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  • Objet : ETUDE DE PROGRAMMATION URBAINE ET ARCHITECTURALE

    Montant : 54 663,00 € · Notifié le : 01/08/2023 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE LE MONETIER LES BAINS (MAIRIE)

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  • Objet : Etude préalable à la délimitation du périmètre SPR

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 23/01/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE

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  • Objet : REVISION N 2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME

    Montant : 166 613,00 € · Notifié le : 12/01/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT RAPHAEL (MAIRIE)

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  • Objet : ACCOMPAGNEMENT DE LA CCO DANS L’ELABORATION DE SON SCOT

    Montant : 47 880,00 € · Notifié le : 21/11/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

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  • Objet : Elaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Val d’Aigoual

    Montant : 55 912,00 € · Notifié le : 12/07/2022 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VAL-D'AIGOUAL (MAIRIE)

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  • Objet : Elaboration PLU Commune Nouvelle SFL

    Montant : 54 850,00 € · Notifié le : 12/01/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT FRANCOIS LONGCHAMP (MAIRIE)

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  • Objet : ETUDE DE PROGRAMMATION URBAINE ET ARCHITECTURALE

    Montant : 48 813,00 € · Notifié le : 10/01/2022 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE LE MONETIER LES BAINS (MAIRIE)

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  • Objet : Révision du PLU (Tranche Ferme), Élaboration dun PVAP (Tranche optionnelle No1), Rédaction dun Règlement Local de Publicité (Tranche optionnelle No2)

    Montant : 106 975,00 € · Notifié le : 12/10/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LE GRAU-DU-ROI (MAIRIE)

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  • Objet : REVISION PLU

    Montant : 44 825,00 € · Notifié le : 04/08/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : COMMUNE DE VASSIEUX EN VERCORS (MAIRIE)

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  • Objet : COMMUNES DE LA BOUILLADISSE, LA DESTROUSSE, PEYPIN

    Montant : 41 100,00 € · Notifié le : 01/06/2021 · Durée : 3 ans

    Acheteur : METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE

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  • Objet : Révision du PLU

    Montant : 47 325,00 € · Notifié le : 21/05/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VINON SUR VERDON (MAIRIE)

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  • Objet : Réalisation d’études urbaines et élaboration des OAP - BELCODENE ST SAVOURNIN

    Montant : 53 900,00 € · Notifié le : 21/05/2021 · Durée : 3 ans

    Acheteur : METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE

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  • Objet : COMMUNES DE ST ZACHARIE ET D’AURIOL

    Montant : 65 775,00 € · Notifié le : 20/05/2021 · Durée : 2 ans

    Acheteur : METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE

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  • Objet : Réalisation d’études urbaines et élaboration des OAP - AUBAGNE

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 18/05/2021 · Durée : 3 ans

    Acheteur : METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE

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  • Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA REALISATION DE DIVERSES PRESTATIONS DE CONSEILS ET D’ETUDES EN URBANISME 2021-2022

    Montant : 47 880,00 € · Notifié le : 01/02/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE LES DEUX ALPES (MAIRIE)

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  • Objet : ACCOMPAGNEMENT DE LA CCO DANS L’ELABIRTION DE SON SCOT

    Montant : 47 280,00 € · Notifié le : 15/01/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

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  • Objet : Assistance à maitrise d’ouvrage pour la réalisation d’études de capacité, de faisabilité et de missions complémentaires dans le département des Bouches-du-Rhône - Lot n°3 Alpilles Pays et Ouest Etang de Berre

    Montant : 298 200,00 € · Notifié le : 08/12/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ETS PUB FONCIER P.A.C.A

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  • Objet : ACCORD-CADRE N°Z18670 - PRESTATIONS D’ETUDES POUR L’EVOLUTION DE - DOCUMENTS D’URBANISME - LOT N°1 – PRESTATIONS D’ETUDES EN VUE DE LA MODIFICATION OU - MODIFICATION SIMPLIFIEE, REVISION GENERALE OU REVISION ALLEGEE, - MISE EN COMPATIBILITE PAR DECLARATIO

    Montant : 17 500,00 € · Notifié le : 27/11/2020 · Durée : 4 ans

    Acheteur : METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE

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  • Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’accompagnement des communes à la planification locale en Corse

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 29/05/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DIRECTION GENERALE DE L'AMENAGEMENT DU LOGEMENT ET DE LA NATURE

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  • Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR REALISATION DE DIVERSES PRESTATIONS DE CONSEILS ET D’ETUDES EN URBANISME 2020-2021

    Montant : 47 880,00 € · Notifié le : 03/02/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE LES DEUX ALPES (MAIRIE)

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  • Objet : Révision générale du Plan Local d’Urbanisme

    Montant : 48 475,00 € · Notifié le : 25/02/2019 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE PEIPIN (MAIRIE)

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  • Objet : Révision du Plan Local d’Urbanisme

    Montant : 59 825,00 € · Notifié le : 09/03/2018 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT CHAFFREY (SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT)

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