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Objet : Réalisation d’un schéma directeur d’alimentation en eau potable et d’un plan de gestion de la sécurité sanitaire des eaux pour la commune d’Arâches-la-Frasse et le syndicat intercommunal de Flaine
Montant : 147 788,00 € · Notifié le : 02/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE D ARACHES (MAIRIE)
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Objet : Réalisation d’un schéma directeur d’alimentation en eau potable et d’un plan de gestion de la sécurité sanitaire des eaux pour la commune d’Arâches-la-Frasse et le syndicat intercommunal de Flaine
Montant : 147 788,00 € · Notifié le : 02/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE D ARACHES (MAIRIE)
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Objet : MISE A JOUR DU SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE VAL-CENIS
Montant : 99 373,00 € · Notifié le : 02/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE VAL-CENIS (REGIE ASSAINISSEMENT VAL CENIS)
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Objet : Réalisation d’un schéma directeur d’alimentation en eau potable et d’un plan de gestion de la sécurité sanitaire des eaux pour la commune d’Arâches-la-Frasse et le Syndicat Intercommunal de Flaine
Montant : 58 266,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYND INTERCOMMUNAL DE FLAINE
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Objet : Realisation d’un schema directeur d’alimentation en eau potable et d’un plan de gestion de la securite sanitaire des eaux pour la communes d’araches la frasse et le syndicat intercommunal de flaine
Montant : 89 523,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE D ARACHES (SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT)
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Objet : Elaboration du schéma directeur d’alimentation en eau potable sur le territoire de Saint-Louis Agglomération
Montant : 183 561,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CA SAINT LOUIS AGGLOMERATION (AEP REGIE)
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Objet : ELABORATION DU SCHEMA DIRECTEUR D ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LES 20 COMMUNES DE L OISANS ET BASSE ROMANCHE
Montant : 236 103,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SI D'ASSAINISSEMENT DES COMMUNES DE L'OISANS ET DE LA BASSE ROMANCHE (SACO) (REGIE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SACO)
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Objet : MISSION D’ACCOMPAGNEMENT TECHNIQUE FINANCIER ET JURIDIQUE
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 12/01/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYNDICAT DES EAUX DE BENAMONT
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Objet : REALISATION SCHEMA DE TRANSFERT COMPETENCES EAU ET ASSAINISSEMENT
Montant : 84 945,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CC VAL DE MEUSE - VOIE SACREE
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Objet : ETUDE DE TRANSFERT DES COMPETENCES EAU ET ASSAINISSEMENT
Montant : 65 781,00 € · Notifié le : 17/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE CHARTREUSE
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Objet : Assistance à maitrise d’ouvrage : Suivi du contrat de prestation de service de l’exploitation de l’eau potable
Montant : 32 200,00 € · Notifié le : 21/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ROCHOIS
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Objet : Assistance à maitrise d’ouvrage : Suivi du contrat de prestation de service de l’exploitation de l’eau potable
Montant : 32 200,00 € · Notifié le : 21/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ROCHOIS
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Objet : ETUDE PREALABLE AU TRANSFERT DE COMPETENCES EAU ET ASSAINISSEMENT A LA COM COM DES VERSANTS D’AIME
Montant : 92 295,00 € · Notifié le : 26/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : LES VERSANTS D'AIME
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Objet : ETUDE TRANSFERT DE COMPETENCES EAU ET ASSAINISSEMENT
Montant : 1 161 196,00 € · Notifié le : 09/10/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CC TERRES DE MAURIENNE
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Objet : ETUDE PREALABLE AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE EAU POTABLE
Montant : 60 110,00 € · Notifié le : 09/07/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DU SANON
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Objet : ETUDE TRANSFERT COMPETENCE EAU ASSAINISSEMENT
Montant : 86 168,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CC COEUR DU PAYS HAUT
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Objet : etude prealable au transfert des competences eau potable, assainissement
Montant : 86 168,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CC COEUR DU PAYS HAUT
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Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D’OEUVRE POUR LA SORTIE DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP) D’EAU POTABLE ET POUR L’ACCOMPAGNEMENT DANS LE CHOIX DU FUTUR MODE DE GESTION ET DANS SA MISE EN OEUVRE
Montant : 76 005,00 € · Notifié le : 19/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ROCHOIS (REGIE EAU)
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Objet : ETUDE PREALABLE AU TRANSFERT DE COMPETENCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Montant : 57 400,00 € · Notifié le : 05/03/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE TARENTAISE
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Objet : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE PRESTATION D ASSISTANCE DEVENIR SYNDICAT AU 01/01/2026
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 16/05/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : SYND INTERCOMM EAUX DE L EURON MORTAGNE
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Objet : ETUDE PREALABLE DE TRANSFERT DES COMPETENCES : EAU POTABLE, EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES
Montant : 85 146,00 € · Notifié le : 09/05/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS
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Objet : ETUDE SUR LA GESTION DE L’INVENTAIRE PHYSIQUE & DE L’ACTIF COMPTABLE
Montant : 59 981,00 € · Notifié le : 09/03/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : EAU 17
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Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D’OEUVRE POUR LA SORTIE DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP) D’EAU POTABLE ET POUR L’ACCOMPAGNEMENT DANS LE CHOIX DU FUTUR MODE DE GESTION ET DANS SA MISE EN OEUVRE
Montant : 64 815,00 € · Notifié le : 23/08/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ROCHOIS (REGIE EAU)
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Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D’OEUVRE POUR LA SORTIE DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP) D’EAU POTABLE ET POUR L’ACCOMPAGNEMENT DANS LE CHOIX DU FUTUR MODE DE GESTION ET DANS SA MISE EN OEUVRE
Montant : 64 815,00 € · Notifié le : 23/08/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ROCHOIS (REGIE EAU)
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Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D’OEUVRE POUR LA SORTIE DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP) D’EAU POTABLE ET POUR L’ACCOMPAGNEMENT DANS LE CHOIX DU FUTUR MODE DE GESTION ET DANS SA MISE EN OEUVRE
Montant : 64 815,00 € · Notifié le : 23/08/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : 247400724
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Objet : ACCOMPAGNEMENT JURIDIQUE ADMINISTRATIF ET FINANCIER - TRANSFERT COMPETENCES EAU ET ASSAINISSMENT
Montant : 50 430,00 € · Notifié le : 21/07/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CC VAL VANOISE
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Objet : Mise à jour du schéma directeur d’eau potable
Montant : 160 831,00 € · Notifié le : 06/07/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE VAL-CENIS (REGIE EAU VAL CENIS)
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Objet : MISE A JOUR DU SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE VAL-CENIS
Montant : 99 373,00 € · Notifié le : 06/07/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE VAL-CENIS (REGIE ASSAINISSEMENT VAL CENIS)
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Objet : MISE A JOUR DU SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE VAL-CENIS
Montant : 99 373,00 € · Notifié le : 06/07/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE VAL-CENIS (REGIE ASSAINISSEMENT VAL CENIS)
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Objet : ETUDE GESTION DES EAUX PLUVIALES
Montant : 323 675,00 € · Notifié le : 13/02/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE (SERVICE ASSAINISSEMENT)
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Objet : Assistance à la prise de la compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines
Montant : 45 813,00 € · Notifié le : 01/07/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CA DU PAYS VOIRONNAIS
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