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Mise à jour RCS : le 25/07/2026 Mise à jour RNE : le 25/07/2026 Mise à jour INSEE : le 25/07/2026

ENERCAT

789 595 097 · Active
Adresse : PARC TECHNOLOGIQUE DE LA SOYE, 9 RUE GALILEE, 56270 PLOEMEUR
Activité : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 07/11/2012
Dirigeants : GARCIA Francois , Alsys CSP , Rohart Emmanuel , ALSYS

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Informations juridiques de ENERCAT

SIREN : 789 595 097
SIRET (siège) : 789 595 097 00013
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR04789595097
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LORIENT , le 03/12/2012 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 07/11/2012)
Numéro RCS : 789 595 097 R.C.S. Lorient
Capital social : 100 000,00 €

Extrait INPI

Activité de ENERCAT

Activité principale déclarée : TTES ACTIONS A PRODUIRE DES PRODTS OU PROCEDES DS LE DOMAINE DES MATERIAUX CATALYTIQUES DE DEPOLLUTION DE L'ENERGIE&ENV
Code NAF ou APE : 74.90B (Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses)
Domaine d’activité : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques
Forme d'exercice : Artisanale non réglementée
Convention collective : Industries chimiques et connexes - IDCC 44
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise ENERCAT

  • Siège et établissement principal

    En activité

    789 595 097 00013
    Adresse : PARC TECHNOLOGIQUE DE LA SOYE 9 RUE GALILEE 56270 PLOEMEUR
    Date de création : 07/11/2012

Etablissements de l'entreprise ENERCAT

Finances de ENERCAT

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 5,04M 5,56M 4,95M 4,18M
Marge brute (€) 5,01M 5,52M 4,8M 4,05M
EBITDA - EBE (€) 1,02M 863K 1,1M 797K
Résultat d'exploitation (€) 976K 868K 946K 662K
Résultat net (€) 1,09M 882K 1,18M 767K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) -9,4 12,3 18,3 58,6
Taux de marge brute (%) 99,4 99,2 97,1 96,7
Taux de marge d'EBITDA (%) 20,3 15,5 22,2 19
Taux de marge opérationnelle (%) 19,4 15,6 19,1 15,8
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 1,7M 1,22M 2,15M 2,01M
BFR exploitation (€) 2,35M 1,05M 1,52M 1,15M
BFR hors exploitation (€) -646K 175K 636K 860K
BFR (j de CA) 123 80,4 159 176
BFR exploitation (j de CA) 170 68,9 112 101
BFR hors exploitation (j de CA) -46,8 11,5 46,9 75
Délai de paiement clients (j) 92 65,6 130 149
Délai de paiement fournisseurs (j) 16,7 46 114 153
Ratio des stocks / CA (j) 90,3 36,4 40,6 50,9
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 1,2M 1,04M 1,55M 1,17M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 23,8 18,7 31,3 27,9
Fonds de roulement net global (€) 2,76M 3,37M 4,23M 5,27M
Couverture du BFR 1,6 2,8 2 2,6
Trésorerie (€) 1,06M 2,13M 2,08M 3,26M
Dettes financières (€) 195K 422K 907K 2,54M
Capacité de remboursement -0,7 -1,6 -0,8 -0,6
Ratio d'endettement (Gearing) -0,3 -0,6 -0,4 -0,3
Autonomie financière (%) 59 63,6 53,9 37
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,8 -2 -1,1 -0,9
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 1,37M
Liquidité générale 3
Couverture des dettes -1,8 -0,5 -0,7 -1,2
Fonds propres (€) 2,6M 2,99M 3,31M 2,73M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 21,7 15,9 23,9 18,4
Rentabilité sur fonds propres (%) 41,9 29,5 35,8 28,1
Rentabilité économique (%) 24,7 18,7 19,3 10,4
Valeur ajoutée (€) 2,42M 1,97M 2,44M 1,97M
Valeur ajoutée / CA (%) 48,1 35,4 49,2 47,1
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 0
Salaires et charges sociales (€) 1,38M 1,24M 1,29M 1,14M
Salaires / CA (%) 27,4 22,3 26,1 27,2
Impôts et taxes (€) 65,9K 53,4K 41,9K 60,7K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 2M

Dirigeants et représentants de ENERCAT

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ENERCAT

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de ENERCAT

    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    04/10/2024
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    15/02/2022
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
    28/06/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    28/04/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
      • Fin de mission du commissaire aux comptes titulaire
    08/07/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des statuts Nomination de directeur général
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification des statuts Nomination de directeur général
      • Nomination de directeur général
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts Nomination de directeur général
    07/07/2018
    • Décision(s) des associés
      • Nomination de directeur général
    10/11/2017
    • Décision(s) des associés
      • Démission de directeur général
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Démission de directeur général Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Démission de directeur général Modification des statuts
    06/09/2017
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification des commissaires aux comptes
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    19/11/2014
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
    19/06/2014
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
    19/06/2014
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
    • Statuts constitutifs
    03/12/2012

Comptes annuels de ENERCAT

  • Comptes sociaux 2025 23/07/2026
  • Comptes sociaux 2024 30/06/2025
  • Comptes sociaux 2023 04/09/2024
  • Comptes sociaux 2022 07/09/2023
  • Comptes sociaux 2021 24/08/2022
  • Comptes sociaux 2020 29/11/2021
  • Comptes sociaux 2019 12/05/2021
  • Comptes sociaux 2018 09/07/2019
  • Comptes sociaux 2016 22/09/2017
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Conformité de ENERCAT

0 procédure collective
1 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de ENERCAT

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Procédures collectives de ENERCAT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ENERCAT

  • Cour d'appel de Rennes, 28/06/2023, 21/05035
    Début du contentieux : 23/06/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : CERAMIQUES CONSEILS INVESTISSEMENTS, Association INSTITUT REGIONAL DES MATERIAUX AVANCES
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de ENERCAT

  • DÉPÔT DES COMPTES 17/07/2025
    RCS de Lorient
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Parc Technologique de la Soye 9 Rue Galilée 56270 Ploemeur
    Bodacc C n°20250135, annonce n°6996
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/10/2024
    RCS de Lorient
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Parc Technologique de la Soye 9 Rue Galilée 56270 Ploemeur
    Bodacc C n°20240197, annonce n°4852
  • MODIFICATION 10/10/2024
    RCS de Lorient
    Dénomination : ENERCAT
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Société à responsabilité limitée SEPARIS n'est plus directeur général. Société à responsabilité limitée Alsys CSP devient directeur général. GARCIA Nadine nom d'usage : DEL BIANCO n'est plus administrateur. Sté par actions simplifiée AUDIT AD'OC n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée TALENZ ARES AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire
    Bodacc B n°20240197, annonce n°1495
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/09/2023
    RCS de Lorient
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Parc Technologique de la Soye 9 Rue Galilée 56270 Ploemeur
    Bodacc C n°20230179, annonce n°4874
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/09/2022
    RCS de Lorient
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Parc Technologique de la Soye 9 Rue Galilée 56270 Ploemeur
    Bodacc C n°20220169, annonce n°5890
  • MODIFICATION 24/02/2022
    RCS de Lorient
    Dénomination : ENERCAT
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée ALSYS devient directeur général
    Bodacc B n°20220039, annonce n°1061
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/12/2021
    RCS de Lorient
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Parc Technologique de la Soye 9 Rue Galilée 56270 Ploemeur
    Bodacc C n°20210239, annonce n°5955
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/05/2021
    RCS de Lorient
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Parc Technologique de la Soye 9 Rue Galilée 56270 Ploemeur
    Bodacc C n°20210102, annonce n°3905
  • MODIFICATION 06/05/2021
    RCS de Lorient
    Dénomination : ENERCAT
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée AUDIT AD'OC devient commissaire aux comptes titulaire
    Bodacc B n°20210089, annonce n°1920
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/07/2019
    RCS de Lorient
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Parc Technologique de la Soye 9 rue Galilée 56270 Ploemeur
    Bodacc C n°20190133, annonce n°810
  • MODIFICATION 12/07/2019
    RCS de Lorient
    Dénomination : ENERCAT
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : GARCIA François ; Directeur général : ROHART Emmanuel, Alexandre, Michel ; Directeur général : SEPARIS (SARL) ; Administrateur : DEL BIANCO Nadine né(e) GARCIA
    Bodacc B n°20190133, annonce n°473
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/08/2018
    RCS de Lorient
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Parc Technologique de la Soye 9 rue Galilée 56270 Ploemeur
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180148, annonce n°7590
  • MODIFICATION 13/07/2018
    RCS de Lorient
    Dénomination : ENERCAT
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration : GARCIA François ; Directeur général : ROHART Emmanuel, Alexandre, Michel ; Directeur général : SEPARIS (SARL) ; Administrateur : DEL BIANCO Nadine né(e) GARCIA ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT AD'OC (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : OUVRELLE Jean-Michel
    Bodacc B n°20180132, annonce n°528
  • MODIFICATION 16/11/2017
    RCS de Lorient
    Dénomination : ENERCAT
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration : GARCIA François ; Directeur général : ROHART Emmanuel, Alexandre, Michel ; Administrateur : DEL BIANCO Nadine né(e) GARCIA ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT AD'OC (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : OUVRELLE Jean-Michel
    Bodacc B n°20170220, annonce n°774
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/10/2017
    RCS de Lorient
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Parc Technologique de la Soye 9 rue Galilée 56270 Ploemeur
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170100, annonce n°5379
  • MODIFICATION 12/09/2017
    RCS de Lorient
    Dénomination : ENERCAT
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration : GARCIA François ; Administrateur : DEL BIANCO Nadine né(e) GARCIA ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT AD'OC (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : OUVRELLE Jean-Michel
    Bodacc B n°20170174, annonce n°698
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/08/2016
    RCS de Lorient
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Parc Technologique de la Soye 9 rue Galilée 56270 Ploemeur
    Bodacc C n°20160084, annonce n°5687
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/01/2016
    RCS de Lorient
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : Parc Technologique de la Soye 9 rue Galilée 56270 Ploemeur
    Bodacc C n°20160005, annonce n°6661
  • MODIFICATION 02/12/2014
    RCS de Lorient
    Dénomination : ENERCAT
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration : GARCIA François Directeur général, Administrateur : HAMON Christian, Yves, André Administrateur : DEL BIANCO Nadine né(e) GARCIA Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT AD'OC (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : OUVRELLE Jean-Michel
    Bodacc B n°20140231, annonce n°750
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/11/2014
    RCS de Lorient
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Parc Technologique de la Soye 9 rue Galilée 56270 Ploemeur
    Bodacc C n°20140086, annonce n°2714
  • CRÉATION 13/12/2012
    RCS de Lorient
    Dénomination : ENERCAT
    Capital : 100 000,00 €
    Adresse : Parc Technologique de la Soye 9 rue Galilée 56270 Ploemeur
    Activité : Toutes actions de nature à développer, produire et commercialiser des produits ou procédés dans le domaine des matériaux catalytiques, de la dépollution (industrielle, automobile...), de l'énergie et de l'environnement ainsi que pour toutes les technologies associées ; Toutes actions se rapportant aux activités spécifiées et particulièrement : la recherche et la mise au point de procédés, produits prototypes au laboratoire et en pilote ; La production et la commercialisation de matériaux pour utilisation dans la catalyse, la dépollution, les énergies et l'environnement ainsi que les procédés associés ; Le développement de technologies pour la production d'hydrogène à partir d'hydrocarbures ou de biomasse et leur couplage avec les piles à combustible ; La réalisation d'études, d'expertises, d'expérimentations ou de mesures en laboratoire ou sur sites industriels à la demande des clients ; La recherche appliquée et la mise au point de procédés visant au dépôt et à l'exploitation de brevets ; La création de filiales commerciales et la prise de participations dans toutes formes de sociétés ; La concession de touts brevets.
    Administration : Président et membre du conseil d'administration : GARCIA François Directeur général et membre du conseil d'administration : HAMON Christian, Yves, André Membre du conseil d'administration : DEL BIANCO Nadine né(e) GARCIA Commissaire aux comptes titulaire : CCGE (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : OUVRELLE Jean-Michel
    Bodacc A n°20120241, annonce n°350

Cartographie de ENERCAT

Comment contacter ENERCAT ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : PARC TECHNOLOGIQUE DE LA SOYE
9 RUE GALILEE
56270 PLOEMEUR

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus

Entreprises citées de ENERCAT

  • ALSYS (832 723 308) Cité 2 fois en 2022 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ENERCAT et ALSYS de la relation : Commissaire aux comptes
  • ALSYS CSP (983 853 466) Cité 1 fois en 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ENERCAT et ALSYS CSP de la relation : Inconnue
  • SEPARIS (752 348 268) Cité 4 fois entre 2012 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ENERCAT et SEPARIS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : François GARCIA , AUDIT AD'OC , Sébastien JONQUIERE
  • CAISSE EPARGNE PREVOYANCE LANGUEDOC ROUSSILLON (383 451 267) Cité 1 fois en 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ENERCAT et CAISSE EPARGNE PREVOYANCE LANGUEDOC ROUSSILLON de la relation : Banque

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Brevets déposés par ENERCAT

  • ZEOLITHE HYDROPHOBE ECHANGEE AVEC UN METAL DE TRANSITION EN TANT QU'ADSORBANT D'ALDEHYDES
    Enregistré le 27/11/2009
    Expiré le 30/11/2023
    Numéro : FR0958439
    Classes : B01J20/186 , B01D53/02 , B01D53/72 , B01D2253/108 , B01D2253/1085 , B01D2255/20738 , B01D2257/704 , B01D2257/708 , B01D2258/06 , B01D2259/4508 , B01D2259/4566
    Déchu
  • MATERIAU CATALYTIQUE A BASE D'OXYDE D'ALUMINE, D'OXYDE DE NICKEL ET D'OXYDE DE PRASEODYME ET SON UTILISATION POUR LA METHANATION
    Enregistré le 20/10/2017
    Expire le 24/09/2026
    Numéro : FR1759927
    Classes : B01J8/1836 , B01J37/031 , B01J37/088 , B01J37/18 , B01J23/83 , B01J37/0201 , C07C1/0435 , C07C1/12 , B01J2208/00132 , B01J2523/00 , C07C2521/04 , C07C2523/10 , C07C2523/755 , C07C2523/83 , Y02P20/52 , B01J35/40 , B01J35/613 , B01J35/615 , B01J35/647 , B01J8/003 , B01J8/125 , B01J8/1827 , B01J8/1836 , B01J21/04 , B01J23/10 , B01J23/755 , B01J37/0221 , B01J37/082 , B01J37/16 , B01J2208/00132 , C07C1/041 , C07C1/0435 , C07C1/0485 , C07C2521/04 , C07C2523/10 , C07C2523/755 , B01J35/613 , B01J35/615 , B01J35/647 , B01J8/24 , C07C1/042 , B01J35/40 , C07C1/0445 , B01J23/83 , C07C2523/83
  • ZEOLITHE DOPEE PAR UN CATION DE METAL DE TRANSITION ET MODIFIEE PAR UN AMMONIUM QUATERNAIRE, PREPARATION ET UTILISATION
    Enregistré le 26/07/2018
    Expiré le 01/08/2022
    Numéro : FR1800820
    Classes : C01B39/026 , C09D5/1618
    Déchu
  • Procédé et dispositif d’épuration d’effluents gazeux contenant du protoxyde d’azote
    Enregistré le 08/04/2021
    Expire le 27/01/2027
    Numéro : FR2103613
    Classes : F23G7/068 , B01D53/343 , B01D53/8625 , B01D2257/402 , B01D2257/404 , B01D2257/708 , B01D2251/202 , B01D2251/2062 , B01D2251/2067 , B01D2251/208 , B01D2255/1025 , B01D2255/20738 , B01D2255/20761 , B01D2255/20746 , B01D2255/1021 , B01D2255/1023 , B01D2255/1026 , B01D2255/502 , B01D2255/50 , B01D53/62 , B01D53/72 , B01D2257/502 , F23J2215/101 , F23G7/07 , F23J2219/10 , Y02C20/10
  • PROCÉDÉ DE PRÉPARATION D’UN MATÉRIAU GÉNÉRALEMENT SPHÉRIQUE PRÉCURSEUR DE CATALYSEUR D’UNE RÉACTION DE MÉTHANATION, SPHÈRES OBTENUES PAR UN TEL PROCÉDÉ, PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE MÉTHANATION
    Enregistré le 07/07/2022
    Expire le 18/06/2027
    Numéro : FR2206974
    Classes : B01J21/04 , B01J23/755 , B01J37/0045 , B01J37/0072 , B01J37/0201 , B01J37/08 , C07C1/0435 , C07C2/12 , C07C2521/04 , C07C2523/755 , B01J35/51 , B01J35/613 , B01J35/615 , B01J35/647 , B01J35/38 , B01J35/51 , B01J35/38 , B01J35/647 , B01J35/615 , B01J35/613 , B01J23/755 , B01J37/0045 , B01J37/0072 , B01J37/0201 , B01J37/08
  • CATALYSEUR NOTAMMENT DE CRAQUAGE DE L’AMMONIAC, PROCEDE DE PREPARATION DU CATALYSEUR ET PROCEDE DE SYNTHESE D’HYDROGENE
    Enregistré le 26/12/2023
    Expire le 23/12/2026
    Numéro : FR2315319
    Classes : B01J23/462 , B01J23/755 , B01J23/83 , B01J37/0205 , C01B21/02 , C01B3/047 , C01B2203/1064 , C01B2203/1052 , C01B2203/1058 , C01B2203/1047 , B01J23/63 , B01J23/892 , B01J37/08 , B01J37/0207 , B01J23/8913 , Y02E60/36
  • PROCEDE DE PRODUCTION D’ACIDE NITRIQUE COMPRENANT UN TRAITEMENT CATALYTIQUE DU N2O DES GAZ DE QUEUE ET UNITE DE PRODUCTION D’ACIDE NITRIQUE
    Enregistré le 19/12/2024
    Expire le 23/12/2026
    Numéro : 2414761

Dessins déposés par ENERCAT

  • Logo EnerCat en 2 couleurs pour la papeterie, la signalétique et usage numérique
    Enregistré le 23/05/2013
    Expiré le 23/05/2018
    Numéro : FR20132401

Aides perçues par ENERCAT

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2024-2026
Montant : 100 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.111723
•
Référence : TM-12313854
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 568 862 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10002821

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