Société ECONOMIE CONSTRUCTION PATRIMOINE ASSOCIES : Chiffre d'affaires, statuts, extrait d'immatriculation

Adresse :	37 GRANDE RUE, 01290 PONT-DE-VEYLE
Activité :	Activité des économistes de la construction
Effectif :	0 salarié (donnée 2026)
Création :	02/01/2013
Dirigeants :	Priolet Emmanuel , Bernard Julien

Informations juridiques de ECONOMIE CONSTRUCTION PATRIMOINE ASSOCIES

SIREN :	790 272 264
SIRET (siège) :	790 272 264 00025
Forme juridique :	SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA :	FR34790272264
Inscription au RCS :	INSCRIT (au greffe de BOURG-EN-BRESSE , le 10/01/2013 )
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 10/01/2013)
Numéro RCS :	790 272 264 R.C.S. Bourg-en-bresse
Capital social :	6 000,00 €

Extrait INPI

Activité de ECONOMIE CONSTRUCTION PATRIMOINE ASSOCIES

Activité principale déclarée :	Activité des économistes de la construction
Code NAF ou APE :	74.90A (Activité des économistes de la construction)
Domaine d’activité :	Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques
Forme d'exercice :	Libérale non réglementée
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ECONOMIE CONSTRUCTION PATRIMOINE ASSOCIES applique soit différente. :	Cabinets d'économistes de la construction et métreurs-vérificateurs - IDCC 3213
Date de clôture d'exercice comptable :	31/08/2026

Etablissements de l'entreprise ECONOMIE CONSTRUCTION PATRIMOINE ASSOCIES

Siège et établissement principal
En activité

790 272 264 00025

Adresse : 37 GRANDE RUE 01290 PONT-DE-VEYLE

Voir sur la carte

Date de création : 01/12/2017
Établissement secondaire
Fermé

790 272 264 00017

Adresse : 86 GRANDE RUE 01290 PONT-DE-VEYLE

Voir sur la carte

Date de création : 02/01/2013

Date de clôture : 01/12/2017 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise ECONOMIE CONSTRUCTION PATRIMOINE ASSOCIES

Dirigeants et représentants de ECONOMIE CONSTRUCTION PATRIMOINE ASSOCIES

Priolet Emmanuel

Gérant

44 ans - 07/1982

Depuis le 10/02/2017

Bernard Julien

Gérant

43 ans - 11/1982

Depuis le 10/02/2017

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ECONOMIE CONSTRUCTION PATRIMOINE ASSOCIES

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de ECONOMIE CONSTRUCTION PATRIMOINE ASSOCIES

- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
  - Transfert du siège social
  - Modification(s) statutaire(s)
  - Modification(s) statutaire(s)
  - Transfert du siège social
- Statuts mis à jour
26/03/2018
- Acte sous seing privé
  - Suppression du sigle
  - Nomination(s) de gérant(s)
  - Constitution
  - Suppression du sigle
  - Nomination(s) de gérant(s)
  - Constitution
10/01/2013

Comptes annuels de ECONOMIE CONSTRUCTION PATRIMOINE ASSOCIES

Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus

Comptes sociaux 2022 07/03/2023
Comptes sociaux 2021 09/03/2022
Comptes sociaux 2020 02/04/2021
Comptes sociaux 2019 10/04/2020
Comptes sociaux 2018 27/03/2019
Comptes sociaux 2017 17/01/2018
Comptes sociaux 2016 10/02/2017

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Conformité de ECONOMIE CONSTRUCTION PATRIMOINE ASSOCIES

0 procédure collective

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Annonces BODACC de ECONOMIE CONSTRUCTION PATRIMOINE ASSOCIES

DÉPÔT DES COMPTES 22/01/2026
RCS de Bourg-en-Bresse

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/08/2025

Adresse : 37 Grande Rue 01290 Pont-de-Veyle

Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Bodacc C n°20260014, annonce n°202
DÉPÔT DES COMPTES 13/03/2025
RCS de Bourg-en-Bresse

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/08/2024

Adresse : 37 Grande Rue 01290 Pont-de-Veyle

Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Bodacc C n°20250051, annonce n°25
DÉPÔT DES COMPTES 26/04/2024
RCS de Bourg-en-Bresse

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/08/2023

Adresse : 37 Grande Rue 01290 Pont-de-Veyle

Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Bodacc C n°20240083, annonce n°84
DÉPÔT DES COMPTES 09/03/2023
RCS de Bourg-en-Bresse

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/08/2022

Adresse : 37 Grande Rue 01290 Pont-de-Veyle

Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Bodacc C n°20230048, annonce n°42
DÉPÔT DES COMPTES 11/03/2022
RCS de Bourg-en-Bresse

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/08/2021

Adresse : 37 Grande Rue 01290 Pont-de-Veyle

Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Bodacc C n°20220050, annonce n°16
DÉPÔT DES COMPTES 06/04/2021
RCS de Bourg-en-Bresse

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/08/2020

Adresse : 37 Grande Rue 01290 Pont-de-Veyle

Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Bodacc C n°20210067, annonce n°38
DÉPÔT DES COMPTES 15/04/2020
RCS de Bourg-en-Bresse

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/08/2019

Adresse : 37 Grande Rue 01290 Pont-de-Veyle

Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Bodacc C n°20200074, annonce n°47
DÉPÔT DES COMPTES 31/03/2019
RCS de Bourg-en-Bresse

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/08/2018

Adresse : 37 Grande Rue 01290 Pont-de-Veyle

Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Bodacc C n°20190064, annonce n°61
MODIFICATION 30/03/2018
RCS de Bourg-en-Bresse

Dénomination : ECONOMIE CONSTRUCTION PATRIMOINE ASSOCIES

Adresse : 37 Grande rue 01290 Pont-de-Veyle

Description : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Administration : Gérant : BERNARD Julien ; Gérant : PRIOLET Emmanuel, Michel

Bodacc B n°20180063, annonce n°27
DÉPÔT DES COMPTES 02/02/2018
RCS de Bourg-en-Bresse

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/08/2017

Adresse : 86 Grande rue 01290 Pont-de-Veyle

Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Bodacc C n°20180019, annonce n°485
DÉPÔT DES COMPTES 22/02/2017
RCS de Bourg-en-Bresse

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/08/2016

Adresse : 86 Grande rue 01290 Pont-de-Veyle

Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Bodacc C n°20170016, annonce n°170
DÉPÔT DES COMPTES 05/02/2016
RCS de Bourg-en-Bresse

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/08/2015

Adresse : 86 Grande rue 01290 Pont-de-Veyle

Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Bodacc C n°20160015, annonce n°384
DÉPÔT DES COMPTES 30/05/2015
RCS de Bourg-en-Bresse

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/08/2014

Adresse : 86 Grande rue 01290 Pont-de-Veyle

Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Bodacc C n°20150045, annonce n°124
CRÉATION 25/01/2013
RCS de Bourg-en-Bresse

Dénomination : ECONOMIE CONSTRUCTION PATRIMOINE ASSOCIES

Capital : 6 000,00 €

Adresse : 86 Grande rue 01290 Pont-de-Veyle

Activité : Économie de la construction et du patrimoine, maître d'oeuvre, assistant au maître d'ouvrage, contractant général

Administration : Gérant : BERNARD Julien Gérant : PRIOLET Emmanuel, Michel

Bodacc A n°20130018, annonce n°19

Cartographie de ECONOMIE CONSTRUCTION PATRIMOINE ASSOCIES

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Appels d'offres gagnés par ECONOMIE CONSTRUCTION PATRIMOINE ASSOCIES

Objet : MOE Musée Houille Blanche climatisation de locaux

Montant : 41 864,00 € · Notifié le : 21/01/2026 · Durée : 6 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE - EGLISE SAINT BLAISE

Montant : 598 233,00 € · Notifié le : 20/11/2025 · Durée : 12 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : COMMUNE DE VICHY (MAIRIE)
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Objet : ETUDES MISES AUX NORMES

Montant : 90 344,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE BRIOUDE (MAIRIE)
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE EXTENSION SALLE DES SPORTS

Montant : 550 000,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES AGGLOME MIGENNOISE
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Objet : Parc de la Tête d?Or - ferme Lambert - réfection des façades

Montant : 94 412,00 € · Notifié le : 28/04/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE LYON (MAIRIE)
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Objet : 483MOSUB02 LE TEIL RESTAURATION EGLISE MELAS

Montant : 264 825,00 € · Notifié le : 19/12/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : SYNDICAT DE DEVELOPPEMENT, D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT
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Objet : MARCHE SUBSEQUENT No4 MOE EGLISE STE TRINITE - RESTAURATION DU CLOS COUVERT - TRAVAUX

Montant : 58 410,00 € · Notifié le : 27/11/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DES CONTAMINES MONTJOIE (MAIRIE)
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Objet : MOE REHABILITATION PARTIELLE FORT DE VANCIA

Montant : 69 589,00 € · Notifié le : 11/07/2024 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE RILLIEUX LA PAPE (MAIRIE)
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Objet : Réhabilitation de la mairie

Montant : 99 600,00 € · Notifié le : 11/01/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE SAINT-JEAN-SUR-VEYLE (MAIRIE)
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la rénovation intérieure de l’église du centre

Montant : 0,00 € · Notifié le : 05/01/2024 · Durée : 0 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE SAINTE FOY LES LYON (MAIRIE)
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Objet : MARCHE SUBSEQUENT No3 MOE EGLISE STE TRINITE - RESTAURATION DU CLOS COUVERT - ETUDES

Montant : 48 947,00 € · Notifié le : 05/10/2023 · Durée : 9 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DES CONTAMINES MONTJOIE (MAIRIE)
En savoir plus
Objet : MOE Musée Houille Blanche climatisation de locaux

Montant : 41 864,00 € · Notifié le : 12/07/2023 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE
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Objet : Parc de la Tête d?Or - ferme Lambert - réfection des façades

Montant : 94 412,00 € · Notifié le : 08/05/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE LYON (MAIRIE)
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Objet : ETUDES - RESTAURATION MASSIF OCCIDENTAL - MISE NORMES ELECTRIQUES ET INCENDIE - MISE EN VALEUR VIERGE PARTURIENTE - RESTAURATIONS INTERIEURES

Montant : 55 538,00 € · Notifié le : 10/10/2022 · Durée : 5 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE BRIOUDE (MAIRIE)
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Objet : ETUDES - RESTAURATION MASSIF OCCIDENTAL - MISE NORMES ELECTRIQUES ET INCENDIE - MISE EN VALEUR VIERGE PARTURIENTE - RESTAURATIONS INTERIEURES

Montant : 55 538,00 € · Notifié le : 17/02/2022 · Durée : 5 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE BRIOUDE (MAIRIE)
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Objet : BASILIQUE SAINT-JULIEN : ETUDE DIAGNOSTIC

Montant : 55 537,00 € · Notifié le : 17/02/2022 · Durée : 5 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE BRIOUDE (MAIRIE)
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE - EGLISE SAINT BLAISE

Montant : 560 961,00 € · Notifié le : 24/11/2021 · Durée : 12 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : COMMUNE DE VICHY (MAIRIE)
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE - EGLISE SAINT BLAISE

Montant : 560 961,00 € · Notifié le : 24/11/2021 · Durée : 12 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : COMMUNE DE VICHY (MAIRIE)
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Objet : CONSULTATION D UN ASSISTANT A MAITRISE DOUVRAGE SPECIALISE PATRIMOINE HISTORIQUE MISSION D ETUDE D EVALUATION

Montant : 65 895,00 € · Notifié le : 16/11/2021 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : DEPARTEMENT DU DOUBS
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Objet : Parc de la Tête d?Or - ferme Lambert - réfection des façades

Montant : 77 952,00 € · Notifié le : 09/11/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE LYON (MAIRIE)
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Objet : MAITRISE D OUVRE REHABILITATION CHAPELLE ND DU CHATEAU

Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 09/04/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE SAINT JUST EN CHEVALET (MAIRIE)
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Objet : MOE - RENOVATION EGLISE ST BLAISE

Montant : 69 355,00 € · Notifié le : 25/09/2020 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE VICHY (MAIRIE)
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Objet : Parc de la Tête d?Or - ferme Lambert - réfection des façades

Montant : 63 700,00 € · Notifié le : 23/07/2020 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE LYON (MAIRIE)
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