DEBARD CLEMENT

Informations juridiques de DEBARD CLEMENT

SIREN :	791 137 144
SIRET (siège) :	791 137 144 00022
Forme juridique :	Entrepreneur individuel
Micro-entreprise :	Oui
Numéro de TVA :	FR21791137144
Inscription au RCS :	INSCRIT (au greffe de SALON-DE-PROVENCE , le 13/02/2013 )
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 01/02/2013)
Numéro RCS :	791 137 144 R.C.S. Salon-de-provence

Extrait INPI

Activité de DEBARD CLEMENT

Activité principale déclarée :	vente et achat de véhicules
Code NAF ou APE :	45.11Z (Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers)
Domaine d’activité :	Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles
Forme d'exercice :	Commerciale

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise

Publicité

Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise DEBARD CLEMENT

• Établissement principal

  En activité

  791 137 144 00022
  Adresse : CHEMIN GIBERTES VIGNES DE RIMA 13580 LA FARE-LES-OLIVIERS

  Voir sur la carte

  Date de création : 07/11/2025
• Établissement secondaire

  Fermé

  791 137 144 00014
  Adresse : 108 LOT DU VALLON 108 CHEMIN DE CLAVIERS 83600 FREJUS

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/02/2013

  Date de clôture : 07/11/2025 et transféré vers un autre établissement

  Nom commercial : DEBARD AUTOMOBILE

Etablissements de l'entreprise DEBARD CLEMENT

Finances de DEBARD CLEMENT

Dirigeants et représentants de DEBARD CLEMENT

DEBARD CLEMENT
Chef d'entreprise
07/1976
Depuis le 01/02/2013

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DEBARD CLEMENT

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de DEBARD CLEMENT

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de DEBARD CLEMENT

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de DEBARD CLEMENT

0 procédure collective

1 contentieux

En savoir plus

0 sanction

Tester la conformité de son entreprise

Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme

Alertes de DEBARD CLEMENT

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme

Procédures collectives de DEBARD CLEMENT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de DEBARD CLEMENT

• Cour d'appel de Toulouse, 15/02/2019, 17/03037
  Début du contentieux : 20/04/2017
  Position : Défendeur
  Autres parties : Personne anonymisée 1
  Dispositif : Infirmation partielle

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice

Annonces BODACC de DEBARD CLEMENT

• IMMATRICULATION 21/11/2025

  RCS de Salon de Provence
  Nom : DEBARD

  Prénom : Clément, Joseph

  Adresse : Chemin Gibertes Vignes de Rima 13580 La Fare-les-Oliviers
  Bodacc A n°20250224, annonce n°241
• MODIFICATION 27/01/2021

  RCS de Fréjus
  Nom : DEBARD

  Prénom : Clément

  Adresse : 108 Lot du Vallon 108 Chemin de Clavier 83600 Fréjus

  Description : Modification survenue sur le nom commercial, l'activité.
  Bodacc B n°20210018, annonce n°2895
• CRÉATION 28/02/2013

  RCS de Fréjus
  Nom : DEBARD

  Prénom : CLEMENT

  Adresse : 108 lot du vallon 108 chemin de clavier 83600 Fréjus

  Activité : Marchés foires expositions ventes de lots et marchandises diverses linge de maison vêtements toile cirée jouets+ventes de voitures+ventes et récupération de ferrailles élagage
  Bodacc A n°20130042, annonce n°1960

Cartographie de DEBARD CLEMENT

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter DEBARD CLEMENT ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	CHEMIN GIBERTES VIGNES DE RIMA 13580 LA FARE-LES-OLIVIERS

Services recommandés pour les EI

Prestataire	Service
	Comptabilité	En savoir plus
	Facturation et comptabilité	En savoir plus
	Assurance	En savoir plus
	Épargne	En savoir plus

Entreprises citées de DEBARD CLEMENT

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de DEBARD CLEMENT

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion

Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par DEBARD CLEMENT

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de DEBARD CLEMENT

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de DEBARD CLEMENT

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par DEBARD CLEMENT

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur