| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 01.11Z |
| Domaine d’activité : | Culture et production animale, chasse et services annexes |
| Formes d'exercice : | Commerciale, Agricole : Périmètre des actifs agricoles |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de LE PIGEONNIER
| SIREN : | 791 296 262 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 791 296 262 00011 |
| Forme juridique : | Exploitation agricole à responsabilité limitée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de ROMANS , le 21/02/2013 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 21/02/2013) |
| Numéro RCS : | 791 296 262 R.C.S. Romans |
| Capital social : | 8 000,00 € |
Activité de LE PIGEONNIER
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Etablissements de l'entreprise LE PIGEONNIER
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Adresse : FERME LE PIGEONNIER 860 CHEMIN DE BOURGOGNE 26700 PIERRELATTEDate de création : 01/02/2013
Etablissements de l'entreprise LE PIGEONNIER
Dirigeants et représentants de LE PIGEONNIER
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Gérant
39 ans - 01/1987Depuis le 25/04/2013
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LE PIGEONNIER
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de LE PIGEONNIER
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Acte sous seing privé
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
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Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
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Statuts mis à jour
- Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée constitutive
- Constitution d'une personne morale
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Statuts constitutifs
- Constitution d'une personne morale
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Procès-verbal d'assemblée constitutive
Comptes annuels de LE PIGEONNIER
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de LE PIGEONNIER
Annonces BODACC de LE PIGEONNIER
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MODIFICATION 01/10/2014RCS de RomansBodacc B n°20140188, annonce n°400Dénomination : LE PIGEONNIERDescription : Modification de l'administration.Administration : DEFUDE Daniel Marie Marcel nom d'usage : DEFUDE n'est plus gérant.
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MODIFICATION 03/07/2013RCS de RomansBodacc B n°20130126, annonce n°637Dénomination : LE PIGEONNIERDescription : Modification de l'administration.Administration : DEFUDE Fabien Claude Thomas nom d'usage : DEFUDE devient gérant.
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CRÉATION 30/04/2013RCS de RomansBodacc A n°20130084, annonce n°529Dénomination : LE PIGEONNIERCapital : 8 000,00 €Adresse : 860 chemin de Bourgogne 26700 PierrelatteActivité : Exploitation d'un domaine agricole : grande cultureAdministration : Gérant : DEFUDE Daniel Marie Marcel nom d'usage : DEFUDE.
Cartographie de LE PIGEONNIER
Comment contacter LE PIGEONNIER ?
Aides perçues par LE PIGEONNIER
Intitulé :
PAC - I.6 - Aide couplée au revenu
Montant :
3 549 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
19/05/2023
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Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide couplée au revenu couvre les paiements par hectare ou par tête liés à des productions spécifiques. L’objectif est d’améliorer la compétitivité, la durabilité et/ou la qualité dans certains secteurs et certaines productions qui revêtent une importance particulière pour des raisons sociales, économiques ou environnementales et qui sont confrontés à des difficultés.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant :
2 621 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
19/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant :
17 314 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
19/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)
Montant :
2 584 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant :
16 248 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)
Montant :
11 218 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1
Montant :
490 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.7 - Soutien couplé facultatif (titre IV. chapitre 1)
Montant :
3 530 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)
Montant :
2 509 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2022
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.7 - Aides couplées en faveur de productions spécifiques
Montant :
3 386 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2022
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
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