SCI 11 POTAGER

Informations juridiques de SCI 11 POTAGER

SIREN :	792 107 526
SIRET (siège) :	792 107 526 00016
Forme juridique :	SCI, société civile immobilière
Numéro de TVA :	FR03792107526
Inscription au RCS :	INSCRIT (au greffe de BOBIGNY , le 28/03/2013 )
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 28/03/2013)
Numéro RCS :	792 107 526 R.C.S. Bobigny
Capital social :	1 000,00 €

Extrait INPI

Activité de SCI 11 POTAGER

Activité principale déclarée :	Location de tous biens et droits immobiliers
Code NAF ou APE :	68.20B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers)
Domaine d’activité :	Activités immobilières
Formes d'exercice :	Gestion de biens, Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SCI 11 POTAGER applique soit différente. :	Immobilier - IDCC 1527

Découvrir Pappers Immobilier, toutes les données immobilières centralisées sur une plateforme unique

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise

Publicité

Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise SCI 11 POTAGER

• Siège et établissement principal

  En activité

  792 107 526 00016
  Adresse : 11 B RUE DU POTAGER 93250 VILLEMOMBLE

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/07/2013

Etablissements de l'entreprise SCI 11 POTAGER

Finances de SCI 11 POTAGER

Dirigeants et représentants de SCI 11 POTAGER

TOUVET Sylvie (Rimbault) Il s’agit du nom de naissance du dirigeant
Gérant et associé indéfiniment responsable
56 ans - 02/1970
Depuis le 25/03/2022
Touvet Valentin
Associé indéfiniment responsable
29 ans - 02/1997
Depuis le 15/05/2018
Touvet Jean
Gérant et associé indéfiniment responsable
64 ans - 10/1961
Depuis le 02/04/2013
Anciens dirigeants
TOUVET Silvie (RIMBAULT) Il s’agit du nom de naissance du dirigeant
Ancien gérant, Associé
56 ans - 02/1970
TOUVET Sylvie (RIMBAULT) Il s’agit du nom de naissance du dirigeant
Ancien gérant, Associé

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI 11 POTAGER

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de SCI 11 POTAGER

• • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

  26/04/2026
• • Copie des statuts mis à jour

  26/04/2026
• • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

  26/04/2026
• • Acte anonymisé

  16/01/2026
• • Copie des statuts mis à jour

  16/01/2026
• • Acte anonymisé

  16/01/2026
• • Copie des statuts mis à jour

  29/08/2025
• • Acte modificatif
    • Cession de parts
  • Décision(s) des associés
    • Agrément de nouveaux associés
    • Cession de parts
  • Statuts mis à jour

  15/05/2018
• • Statuts constitutifs
    • Constitution

  28/03/2013

Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de SCI 11 POTAGER

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de SCI 11 POTAGER

0 procédure collective

0 contentieux

0 sanction

Tester la conformité de son entreprise

Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme

Annonces BODACC de SCI 11 POTAGER

• CRÉATION 07/04/2013

  RCS de Bobigny
  Dénomination : SCI 11 POTAGER

  Capital : 1 000,00 €

  Adresse : 11 Bis rue du Potager 93250 Villemomble

  Activité : location de tous biens et droits immobiliers.

  Administration : Gérant Associé : TOUVET Jean Marie Henri Gérant Associé : RIMBAULT Silvie Félicia Monique
  Bodacc A n°20130068, annonce n°897

Cartographie de SCI 11 POTAGER

Comment contacter SCI 11 POTAGER ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	11 B RUE DU POTAGER 93250 VILLEMOMBLE

Services recommandés pour les SCI

Prestataire	Service
	Domiciliation	En savoir plus
	Comptabilité	En savoir plus
	Gestion locative	En savoir plus
	Expert-comptable indépendant	En savoir plus
	Épargne	En savoir plus

Entreprises citées de SCI 11 POTAGER

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de SCI 11 POTAGER

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion

Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par SCI 11 POTAGER

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de SCI 11 POTAGER

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de SCI 11 POTAGER

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par SCI 11 POTAGER

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur