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Mise à jour RCS : le 25/06/2026 Mise à jour RNE : le 25/06/2026 Mise à jour INSEE : le 25/06/2026

SOCIETE PUBLIQUE LOCAL TERRE D'ARGENCE (SPL TERRE D'ARGENCE)

792 521 791 · Active
Adresse : 1 AVENUE DE LA CROIX BLANCHE, 30300 BEAUCAIRE
Activité : Activités d'architecture
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 01/05/2013
Dirigeant : Martinez Juan-Antonio

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Informations juridiques de SOCIETE PUBLIQUE LOCAL TERRE D'ARGENCE

SIREN : 792 521 791
SIRET (siège) : 792 521 791 00014
Forme juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Numéro de TVA : FR34792521791
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NIMES , le 17/04/2013 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 17/04/2013)
Numéro RCS : 792 521 791 R.C.S. Nimes
Capital social : 230 000,00 €

Extrait INPI

Activité de SOCIETE PUBLIQUE LOCAL TERRE D'ARGENCE

Activité principale déclarée : Opérations d'aménagement et opérations de construction pour le compte de ses actionnaires.
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SOCIETE PUBLIQUE LOCAL TERRE D'ARGENCE applique soit différente. : Cabinets d'architectes - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCAL TERRE D'ARGENCE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    792 521 791 00014
    Adresse : 1 AVENUE DE LA CROIX BLANCHE 30300 BEAUCAIRE
    Date de création : 01/05/2013
    Nom commercial : SPL TERRE D'ARGENCE

Etablissements de l'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCAL TERRE D'ARGENCE

Finances de SOCIETE PUBLIQUE LOCAL TERRE D'ARGENCE

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 692K 915K 909K 483K
Marge brute (€) 1,1M 1,61M 1,43M 645K
EBITDA - EBE (€) -6,07K -111K -187K -56,6K
Résultat d'exploitation (€) 43,6K -33,2K 41,3K -36,9K
Résultat net (€) 58,5K -26,4K 41,3K -34,9K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) -24,3 0,7 88,2 223
Taux de marge brute (%) 159 176 157 134
Taux de marge d'EBITDA (%) -0,9 -12,1 -20,5 -11,7
Taux de marge opérationnelle (%) 6,3 -3,6 4,5 -7,6
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) -499K -3,5M -931K -2,44M
BFR exploitation (€) -42,7K -778K -226K -473K
BFR hors exploitation (€) -457K -2,72M -706K -1,96M
BFR (j de CA) -263 -1,4K -374 -1,84K
BFR exploitation (j de CA) -22,5 -310 -90,6 -358
BFR hors exploitation (j de CA) -241 -1,09K -283 -1,49K
Délai de paiement clients (j) 192 59,2 78,9 149
Délai de paiement fournisseurs (j) 605 444 349 458
Ratio des stocks / CA (j) 671 363 117 0
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 58,5K -26,4K 41,3K 107K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 8,5 -2,9 4,5 22,2
Fonds de roulement net global (€) 1,33M 1,53M 1,74M 1,83M
Couverture du BFR -2,7 -0,4 -1,9 -0,7
Trésorerie (€) 1,82M 5,03M 2,67M 4,26M
Dettes financières (€) 1,12M 1,38M 1,56M 1,55M
Capacité de remboursement -12 138 -26,7 -25,2
Ratio d'endettement (Gearing) -3,4 -24,9 -6,4 -20,6
Autonomie financière (%) 5,1 2,1 3,4 2,9
Taux de levier (DFN/EBITDA) 116 32,9 5,9 47,9
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 3,04M
Liquidité générale 1,3
Couverture des dettes -1,8 -0,2 -0,3 0
Fonds propres (€) 205K 146K 173K 131K
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 8,5 -2,9 4,5 -7,2
Rentabilité sur fonds propres (%) 28,6 -18,1 23,9 -26,5
Rentabilité économique (%) 1,5 -0,4 0,8 -0,8
Valeur ajoutée (€) 26,4K -107K -28,4K -52K
Valeur ajoutée / CA (%) 3,8 -11,7 -3,1 -10,8
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Salaires / CA (%) 0 0 0 0
Impôts et taxes (€) 576 462 838 531
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de SOCIETE PUBLIQUE LOCAL TERRE D'ARGENCE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SOCIETE PUBLIQUE LOCAL TERRE D'ARGENCE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de SOCIETE PUBLIQUE LOCAL TERRE D'ARGENCE

    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
    15/06/2022
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
    23/06/2021
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    20/05/2021
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    21/04/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    05/08/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    17/04/2013

Comptes annuels de SOCIETE PUBLIQUE LOCAL TERRE D'ARGENCE

  • Comptes sociaux 2024 02/09/2025
  • Comptes sociaux 2023 31/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 08/01/2024
  • Comptes sociaux 2021 26/09/2022
  • Comptes sociaux 2020 27/09/2021
  • Comptes sociaux 2019 29/01/2021
  • Comptes sociaux 2018 14/10/2019
  • Comptes sociaux 2017 25/09/2018
  • Comptes sociaux 2016 29/08/2017
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Annonces BODACC de SOCIETE PUBLIQUE LOCAL TERRE D'ARGENCE

  • DÉPÔT DES COMPTES 11/09/2025
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 1 Avenue De la Croix Blanche 30300 Beaucaire
    Bodacc C n°20250174, annonce n°2848
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/08/2024
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 1 Avenue De la Croix Blanche 30300 Beaucaire
    Bodacc C n°20240167, annonce n°2051
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/01/2024
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 1 Avenue De la Croix Blanche 30300 Beaucaire
    Bodacc C n°20240017, annonce n°1410
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/10/2022
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 1 Avenue De la Croix Blanche 30300 Beaucaire
    Bodacc C n°20220194, annonce n°2186
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/10/2021
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 1 Avenue De la Croix Blanche 30300 Beaucaire
    Bodacc C n°20210196, annonce n°2497
  • MODIFICATION 27/05/2021
    RCS de Nîmes
    Dénomination : SOCIETE PUBLIQUE LOCAL TERRE D'ARGENCE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNAUTE COMM BEAUCAIRE TERRE ARGENCE : FUSTER Jean-Pierre nom d'usage : FUSTER n'est plus représentant permanent; RIGAL Olivier nom d'usage : RIGAL n'est plus représentant permanent; GIBERT Christophe Pierre Alphonse nom d'usage : GIBERT devient représentant permanent; CAMAIONE Alberto nom d'usage : CAMAIONE devient représentant permanent; MOURET Maurice Yves nom d'usage : MOURET devient représentant permanent. COMMUNAUTE COMM BEAUCAIRE TERRE ARGENCE n'est plus administrateur. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNE DE BEAUCAIRE : DESOMBRE Patrick Michel nom d'usage : DESOMBRE n'est plus représentant permanent; SOULIER Max Maurice Léopold nom d'usage : SOULIER n'est plus représentant permanent; SANCHEZ Julien Guillaume nom d'usage : SANCHEZ devient représentant permanent; BALBIANI Marie France nom d'usage : PERIGNON devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNE DE BELLEGARDE : PANTEL Jérôme Louis nom d'usage : PANTEL n'est plus représentant permanent; MUNOZ Aurélie Marie Jeanine nom d'usage : MUNOZ n'est plus représentant permanent; RIGAL Olivier nom d'usage : RIGAL devient représentant permanent; MARMIER Stéphanie Anne Christiane nom d'usage : MARMIER devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNE DE VALLABREGUES : VINCENT Ghislain Jean Norbert nom d'usage : VINCENT n'est plus représentant permanent; PESTOUR Jean Claude nom d'usage : PESTOUR devient représentant permanent
    Bodacc B n°20210102, annonce n°523
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/02/2021
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 1 Avenue De la Croix Blanche 30300 Beaucaire
    Bodacc C n°20210024, annonce n°3128
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/10/2019
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 1 Avenue De la Croix Blanche 30300 Beaucaire
    Bodacc C n°20190206, annonce n°2075
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/10/2018
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 1 avenue de la Croix Blanche 30300 Beaucaire
    Bodacc C n°20180184, annonce n°3583
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/09/2017
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 1 avenue de la Croix Blanche 30300 Beaucaire
    Bodacc C n°20170092, annonce n°3196
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/04/2016
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 1 avenue de la Croix Blanche 30300 Beaucaire
    Bodacc C n°20160042, annonce n°8777
  • MODIFICATION 12/05/2015
    RCS de Nîmes
    Dénomination : SOCIETE PUBLIQUE LOCAL TERRE D'ARGENCE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNAUTE COMM BEAUCAIRE TERRE ARGENCE : ROSSIGNOL Sylvie Thérèse Marie Noëlle nom d'usage : ROSSIGNOL-PUT n'est plus représentant permanent; DUMAS Gilles Henri nom d'usage : DUMAS n'est plus représentant permanent; AZEMA Jean-Michel Roger nom d'usage : AZEMA n'est plus représentant permanent; PRONE Myriam Maria Renée nom d'usage : NESTI devient représentant permanent. DONADA Gilles Pierre nom d'usage : DONADA n'est plus administrateur. COMMUNE DE BEAUCAIRE devient administrateur représenté(e) par DESOMBRE Patrick Michel nom d'usage : DESOMBRE, par DONADA Gilles Pierre nom d'usage : DONADA et par SOULIER Max Maurice Léopold nom d'usage : SOULIER. COMMUNE DE BELLEGARDE devient administrateur représenté(e) par PANTEL Jérôme Louis nom d'usage : PANTEL et par MUNOZ Aurélie Marie Jeanine nom d'usage : MUNOZ. COMMUNE DE JONQUIERES SAINT VINCENT devient administrateur représenté(e) par MARTIN Frédéric Lucien nom d'usage : MARTIN. COMMUNE DE FOURQUES devient administrateur représenté(e) par HEBRARD Robert Aimé Alphonse nom d'usage : HEBRARD. COMMUNE DE VALLABREGUES devient administrateur représenté(e) par VINCENT Ghislain Jean Norbert nom d'usage : VINCENT.
    Bodacc B n°20150090, annonce n°578
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/11/2014
    RCS de Nîmes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 1 avenue de la Croix Blanche 30300 Beaucaire
    Bodacc C n°20140085, annonce n°4212
  • MODIFICATION 10/09/2014
    RCS de Nîmes
    Dénomination : SOCIETE PUBLIQUE LOCAL TERRE D'ARGENCE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BOURBOUSSON Jacques Pierre nom d'usage : BOURBOUSSON n'est plus président. BOURBOUSSON Jacques Pierre nom d'usage : BOURBOUSSON n'est plus directeur général. BOURBOUSSON Jacques Pierre nom d'usage : BOURBOUSSON n'est plus administrateur. VINCENT Ghislain Jean Norbert nom d'usage : VINCENT n'est plus administrateur. CHARDON Catherine Marie nom d'usage : CLIMENT n'est plus administrateur. DAUMAS Catherine Barbara nom d'usage : NAVATEL n'est plus administrateur. MOURLOT Claude Pierre nom d'usage : MOURLOT n'est plus administrateur. GILLES Jean-Marie Joseph nom d'usage : GILLES n'est plus administrateur. DUFOUR Louis Jean nom d'usage : DUFOUR n'est plus administrateur. DUMAS Gilles Henri nom d'usage : DUMAS n'est plus administrateur. FOURNIER Jean-Marie nom d'usage : FOURNIER n'est plus administrateur. AZEMA Jean-Michel Roger nom d'usage : AZEMA n'est plus administrateur. MARTINEZ Juan-Antonio nom d'usage : MARTINEZ n'est plus administrateur. MARTINEZ Juan-Antonio nom d'usage : MARTINEZ devient président du conseil d'administration. MARTINEZ Juan-Antonio nom d'usage : MARTINEZ devient directeur général. COMMUNAUTE COMM BEAUCAIRE TERRE ARGENCE devient administrateur représenté(e) par MARTINEZ Juan nom d'usage : MARTINEZ, par ROSSIGNOL Sylvie Thérèse Marie Noëlle nom d'usage : ROSSIGNOL-PUT, par DUMAS Gilles Henri nom d'usage : DUMAS, par CHARDON Catherine Marie nom d'usage : CLIMENT, par FOURNIER Jean-Marie nom d'usage : FOURNIER, par GILLES Jean-Marie Joseph nom d'usage : GILLES, par FUSTER Jean-Pierre nom d'usage : FUSTER, par AZEMA Jean-Michel Roger nom d'usage : AZEMA et par RIGAL Olivier nom d'usage : RIGAL. COMMUNAUTE COMM BEAUCAIRE TERRE ARGENCE devient administrateur représenté(e) par SANCHEZ Julien Guillaume nom d'usage : SANCHEZ et par DONADA Gilles Pierre nom d'usage : DONADA.
    Bodacc B n°20140173, annonce n°630
  • CRÉATION 02/05/2013
    RCS de Nîmes
    Dénomination : SOCIETE PUBLIQUE LOCAL TERRE D'ARGENCE
    Capital : 230 000,00 €
    Adresse : 1 avenue de la Croix Blanche 30300 Beaucaire
    Activité : Opérations d'aménagement et opérations de construction pour le compte de ses actionnaires.
    Administration : Président : BOURBOUSSON Jacques Pierre nom d'usage : BOURBOUSSON. Directeur général : BOURBOUSSON Jacques Pierre nom d'usage : BOURBOUSSON. Administrateur : BOURBOUSSON Jacques Pierre nom d'usage : BOURBOUSSON. Administrateur : VINCENT Ghislain Jean Norbert nom d'usage : VINCENT. Administrateur : CHARDON Catherine Marie nom d'usage : CLIMENT. Administrateur : DAUMAS Catherine Barbara nom d'usage : NAVATEL. Administrateur : MOURLOT Claude Pierre nom d'usage : MOURLOT. Commissaire aux comptes suppléant : SA à conseil d'administration KPMG AUDIT SUD OUEST. Administrateur : GILLES Jean-Marie Joseph nom d'usage : GILLES. Administrateur : DUFOUR Louis Jean nom d'usage : DUFOUR. Administrateur : DUMAS Gilles Henri nom d'usage : DUMAS. Administrateur : FOURNIER Jean-Marie nom d'usage : FOURNIER. Administrateur : AZEMA Jean-Michel Roger nom d'usage : AZEMA. Administrateur : MARTINEZ Juan-Antonio nom d'usage : MARTINEZ. Commissaire aux comptes titulaire : Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT SUD EST.
    Bodacc A n°20130085, annonce n°137

Cartographie de SOCIETE PUBLIQUE LOCAL TERRE D'ARGENCE

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30300 BEAUCAIRE

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Appels d'offres lancés par SOCIETE PUBLIQUE LOCAL TERRE D'ARGENCE

  • Objet : Fouille archéologique préventive - Ilot Aillaud à Beaucaire

    Montant : 216 093,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (DIRECTION INTERREGIONALE MEDITERRANEE)

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  • Objet : Le présent concours est organisé en vue de l’attribution du marché de maîtrise d’Œuvre pour l’opération relative à la réhabilitation des bâtiments et construction d’un bâtiment neuf de l’Ilot Aillaud à Beaucaire.

    Montant : 810 000,00 € · Notifié le : 12/09/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : OTEIS

    En savoir plus

  • Objet : Le présent concours est organisé en vue de l’attribution du marché de maîtrise d’Œuvre pour l’opération relative à la réhabilitation des bâtiments et construction d’un bâtiment neuf de l’Ilot Aillaud à Beaucaire.

    Montant : 810 000,00 € · Notifié le : 12/09/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : TAUTEM

    En savoir plus

  • Objet : Marché de maîtrise d’œuvre pour la construction du nouveau centre de secours de Quissac

    Montant : 139 870,00 € · Notifié le : 28/01/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EGSA BTP

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  • Objet : Marché de maîtrise d’œuvre pour la construction du nouveau centre de secours de Quissac

    Montant : 139 870,00 € · Notifié le : 28/01/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IGBAT&CO

    En savoir plus

  • Objet : Marché de maîtrise d’œuvre pour la construction du nouveau centre de secours de Quissac

    Montant : 139 870,00 € · Notifié le : 28/01/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HB MORE ARCHITECTES

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  • Objet : Marché de maîtrise d’œuvre pour la construction du nouveau centre de secours de Quissac

    Montant : 139 870,00 € · Notifié le : 28/01/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ELLIPSE GARD (ELLIPSE)

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  • Objet : Marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation d’un terrain synthétique en remplacement du terrain en stabilisé du complexe sportif Fernand Lamouroux à Beaucaire

    Montant : 18 980,00 € · Notifié le : 08/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHANEAC SPORT (CHANEAC)

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  • Objet :

    Montant : 34 567,00 € · Notifié le : 09/11/2023 · Durée : 1 an

    En savoir plus

  • Objet :

    Montant : 244 510,00 € · Notifié le : 09/11/2023 · Durée : 1 an

    En savoir plus

  • Objet :

    Montant : 57 519,00 € · Notifié le : 09/11/2023 · Durée : 1 an

    En savoir plus

  • Objet :

    Montant : 562 074,00 € · Notifié le : 09/11/2023 · Durée : 1 an

    En savoir plus

  • Objet :

    Montant : 137 795,00 € · Notifié le : 09/11/2023 · Durée : 1 an

    En savoir plus

  • Objet :

    Montant : 95 958,00 € · Notifié le : 09/11/2023 · Durée : 1 an

    En savoir plus

  • Objet :

    Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 09/11/2023 · Durée : 1 an

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  • Objet :

    Montant : 86 000,00 € · Notifié le : 09/11/2023 · Durée : 1 an

    En savoir plus

  • Objet :

    Montant : 107 721,00 € · Notifié le : 09/11/2023 · Durée : 1 an

    En savoir plus

  • Objet :

    Montant : 117 000,00 € · Notifié le : 09/11/2023 · Durée : 1 an

    En savoir plus

  • Objet :

    Montant : 94 289,00 € · Notifié le : 09/11/2023 · Durée : 1 an

    En savoir plus

  • Objet :

    Montant : 31 624,00 € · Notifié le : 09/10/2023 · Durée : 1 an

    En savoir plus

Labels et certificats de SOCIETE PUBLIQUE LOCAL TERRE D'ARGENCE

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Propriétés intellectuelles de SOCIETE PUBLIQUE LOCAL TERRE D'ARGENCE

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Aides perçues par SOCIETE PUBLIQUE LOCAL TERRE D'ARGENCE

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