NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour RCS : le 27/09/2026 Mise à jour RNE : le 27/09/2026 Mise à jour INSEE : le 26/09/2026

BERNARD ADELINE

792 894 552
Adresse : 4 RUE DE L'ETANG, 88270 DAMAS-ET-BETTEGNEY
Activité : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 01/05/2013
Dirigeant : BERNARD Adeline

Informations juridiques de BERNARD ADELINE

SIREN : 792 894 552
SIRET (siège) : 792 894 552 00019
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Numéro de TVA : FR04792894552
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe d'EPINAL, le 15/04/2020)
Inscription au RNE : INSCRIT (le 01/05/2013)
Numéro RCS : 792 894 552 R.C.S. Epinal

Extrait INPI

Activité de BERNARD ADELINE

Activité principale déclarée : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Code NAF ou APE : 01.11Z (Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Forme d'exercice : Agricole : Périmètre des actifs agricoles

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise BERNARD ADELINE

  • Établissement principal

    En activité

    792 894 552 00019
    Adresse : 4 RUE DE L'ETANG 88270 DAMAS-ET-BETTEGNEY
    Date de création : 01/05/2013
    Professionnels du Bio
    Engagée
  • Établissement secondaire

    Fermé

    792 894 552 00027
    Adresse : 4 RUE DE L'ETRAU 88270 DAMAS-ET-BETTEGNEY
    Date de création : 01/09/2017
    Date de clôture : 31/03/2020
    Activité distincte : Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (47.81Z)
    Nom commercial : LA CLE DES CHAMPS

Etablissements de l'entreprise BERNARD ADELINE

Finances de BERNARD ADELINE

Dirigeants et représentants de BERNARD ADELINE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BERNARD ADELINE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de BERNARD ADELINE

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de BERNARD ADELINE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de BERNARD ADELINE

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Annonces BODACC de BERNARD ADELINE

Cartographie de BERNARD ADELINE

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter BERNARD ADELINE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 4 RUE DE L'ETANG
88270 DAMAS-ET-BETTEGNEY

Services recommandés pour les EI

Prestataire Service
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Abby Facturation et comptabilité En savoir plus
Logo Coover Assurance En savoir plus
Logo Cleerly Épargne En savoir plus
Logo Solo Logiciel de facturation En savoir plus

Entreprises citées de BERNARD ADELINE

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de BERNARD ADELINE

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par BERNARD ADELINE

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de BERNARD ADELINE

Professionnels du Bio
Engagée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)

Propriétés intellectuelles de BERNARD ADELINE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par BERNARD ADELINE

Intitulé : PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant : 3 016 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 28/04/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant : 1 562 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 28/04/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant : 7 373 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 28/04/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière
Montant : 157 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)
Montant : 1 445 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement
Montant : 4 674 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV/A.16 - Aides à l'agriculture biologique
Montant : 8 997 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)
Montant : 6 688 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière
Montant : 154 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2021
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)
Montant : 1 446 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2021
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

Chargement...

Voir plus

Prospecter dans ce secteur