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Mise à jour RCS : le 20/09/2026 Mise à jour RNE : le 20/09/2026 Mise à jour INSEE : le 20/09/2026

RLA REGIE LIGNE D'AZUR

794 030 213 · Active
Adresse : 2 BOULEVARD HENRI SAPPIA, 06100 NICE
Activité : Transports urbains et suburbains de voyageurs
Effectif : Entre 1 000 et 1 999 salariés (donnée 2022)
Création : 02/07/2013
Dirigeant : GASIGLIA Bertrand

Voir les statuts

Informations juridiques de RLA REGIE LIGNE D'AZUR

SIREN : 794 030 213
SIRET (siège) : 794 030 213 00019
Numéro LEI : 9695006TSFF3UA0PBK69 
Forme juridique : Régie d'une collectivité locale à caractère industriel ou commercial
Numéro de TVA : FR56794030213
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NICE , le 02/07/2013 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 02/07/2013)
Numéro RCS : 794 030 213 R.C.S. Nice
Capital social : Inconnu

Extrait INPI

Activité de RLA REGIE LIGNE D'AZUR

Activité principale déclarée : Exploitation du service de transports publics urbains de voyageurs de Nice
Code NAF ou APE : 49.31Z (Transports urbains et suburbains de voyageurs)
Domaine d’activité : Transports terrestres et transport par conduites
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Réseaux de transports publics urbains de voyageurs - IDCC 1424
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise RLA REGIE LIGNE D'AZUR

  • Siège et établissement principal

    En activité

    794 030 213 00019
    Adresse : 2 BOULEVARD HENRI SAPPIA 06100 NICE
    Date de création : 02/07/2013
  • Établissement secondaire

    En activité

    794 030 213 00118
    Adresse : 16 AVENUE THIERS 06000 NICE
    Date de création : 01/09/2022
  • Établissement secondaire

    En activité

    794 030 213 00100
    Adresse : 33 BOULEVARD DUBOUCHAGE 06000 NICE
    Date de création : 22/03/2021
    Activité distincte : Services auxiliaires des transports terrestres (52.21Z)
    Nom commercial : REGIE LIGNE D AZUR
    Enseigne : LIGNES D AZUR
  • Établissement secondaire

    En activité

    794 030 213 00084
    Adresse : 155 BOULEVARD DU MERCANTOUR 06200 NICE
    Date de création : 01/01/2018
    Activité distincte : Services auxiliaires des transports terrestres (52.21Z)
    Nom commercial : REGIE LIGNE D'AZUR
    Enseigne : LIGNES D'AZUR
  • Établissement secondaire

    En activité

    794 030 213 00050
    Adresse : 3 AVENUE JEAN MOULIN 06340 DRAP
    Date de création : 18/07/2013
    Activité distincte : Entretien et réparation de véhicules automobiles légers (45.20A)
    Nom commercial : REGIE LIGNE D AZUR
    Enseigne : LIGNES D AZUR
  • Établissement secondaire

    Fermé

    794 030 213 00092
    Adresse : 59 RUE DE LA BUFFA 06000 NICE
    Date de création : 03/06/2019
    Date de clôture : 01/10/2024
    Nom commercial : REGIE LIGNE D'AZUR
    Enseigne : REGIE LIGNE D'AZUR
  • Établissement secondaire

    Fermé

    794 030 213 00076
    Adresse : 17 AVENUE AUGUSTE RENOIR 06800 CAGNES-SUR-MER
    Date de création : 18/07/2013
    Date de clôture : 31/07/2024
    Nom commercial : REGIE LIGNE D'AZUR
    Enseigne : LIGNES D'AZUR
  • Établissement secondaire

    Fermé

    794 030 213 00068
    Adresse : 25 ROUTE DE TURIN 06300 NICE
    Date de création : 18/07/2013
    Date de clôture : 10/01/2022
    Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
    Nom commercial : REGIE LIGNE D AZUR
    Enseigne : LIGNES D AZUR
  • Établissement secondaire

    Fermé

    794 030 213 00043
    Adresse : 4 BOULEVARD JEAN JAURES 06300 NICE
    Date de création : 18/07/2013
    Date de clôture : 01/07/2021
    Activité distincte : Services auxiliaires des transports terrestres (52.21Z)
    Nom commercial : REGIE LIGNE D AZUR
    Enseigne : LIGNES D AZUR
  • Établissement secondaire

    Fermé

    794 030 213 00035
    Adresse : 1 RUE D'ITALIE 06000 NICE
    Date de création : 18/07/2013
    Date de clôture : 22/03/2021 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Services auxiliaires des transports terrestres (52.21Z)
    Enseigne : LIGNE D AZUR
  • Établissement secondaire

    Fermé

    794 030 213 00027
    Adresse : 17 AVENUE THIERS 06000 NICE
    Date de création : 18/07/2013
    Date de clôture : 28/02/2018
    Activité distincte : Services auxiliaires des transports terrestres (52.21Z)
    Enseigne : LIGNES D AZUR

Etablissements de l'entreprise RLA REGIE LIGNE D'AZUR

Finances de RLA REGIE LIGNE D'AZUR

Dirigeants et représentants de RLA REGIE LIGNE D'AZUR

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de RLA REGIE LIGNE D'AZUR

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de RLA REGIE LIGNE D'AZUR

    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    08/07/2026
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    23/06/2026
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    23/06/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    27/04/2025
    • Déclaration de régularité et de conformité
    25/04/2025
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    25/04/2025
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    03/02/2025
    • Document inconnu
    25/10/2023
    • Document inconnu
    12/09/2023
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    06/02/2023
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président
    29/09/2022
    • Acte
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    13/05/2022
    • Acte
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    13/05/2022
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de directeur général
    01/06/2021
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de directeur général
    30/03/2021
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de directeur général
    30/03/2021
    • Acte
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    03/12/2020
    • Acte
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    06/06/2019
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de directeur général
    15/11/2017
    • Décision(s) du président
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    12/04/2017
    • Acte
      • Délibération du bureau Métropolitain.
    09/07/2015
    • Acte
      • Séance plénière d'installation du 24/04/2015 - Désignation des elus représentant s de la métropole au sein du conseil d'administration.
    09/07/2015
    • Décision(s)
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    24/07/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    23/07/2014
    • Statuts constitutifs
    02/07/2013
    • Décision(s)
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    02/07/2013
    • Décision(s)
      • Adoption des statuts
    02/07/2013
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de président
    02/07/2013
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de directeur général
    02/07/2013
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de vice-président
    02/07/2013

Comptes annuels de RLA REGIE LIGNE D'AZUR

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de RLA REGIE LIGNE D'AZUR

0 procédure collective
59 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
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Alertes de RLA REGIE LIGNE D'AZUR

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de RLA REGIE LIGNE D'AZUR

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de RLA REGIE LIGNE D'AZUR

  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 26/08/2026, 26-1600
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 10/08/2026, 26-1526
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 10/08/2026, 26-1525
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 06/08/2026, 26-1511
    Début du contentieux : 21/08/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • ARCEP, 06/07/2026, 26-1303
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • ARCEP, 06/07/2026, 26-1302
    Début du contentieux : 21/08/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 06/07/2026, 26-1303
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 06/07/2026, 26-1302
    Début du contentieux : 21/08/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • ARCEP, 04/05/2026, 26-0855
    Début du contentieux : 09/12/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, STE DES CARRIERES DE VOUTRE, CNR COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, RADIO-SERVICE PLUS, EIFFAGE CONSTRUCTION SUD-EST, RIEDEL COMMUNICATIONS GMBH
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 04/05/2026, 26-0855, 2026-0855
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, STE DES CARRIERES DE VOUTRE, CNR COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, RADIO-SERVICE PLUS, EIFFAGE CONSTRUCTION SUD-EST, RIEDEL COMMUNICATIONS GMBH
  • Cour de cassation, 26/03/2026, 25-12.121, 25-12.121
    Début du contentieux : 17/08/2023
    Position : Demandeur
    Dispositif : Cassation
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  • Tribunal judiciaire de Nice, 18/11/2025, 25/01306
    Début du contentieux : 29/10/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : CEP CAISSE EPARGNE PREVOYANCE COTE D'AZUR, BPCE FINANCEMENT
    Dispositif : Etablit un plan comportant les mesures visées aux articles L. 733-1, L. 733-7 et L. 733-8 C. consom
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  • Tribunal administratif de Nice, 22/10/2025, 2506142
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet incompétence (Art R.222-1 al.2)
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  • Tribunal administratif de Nice, 30/09/2025, 2503251
    Début du contentieux : 26/08/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : TRANSDEV COTE D'AZUR
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nice, 01/09/2025, 2504968
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • ARCEP, 16/07/2025, 25-1443, 2025-1443
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, DIR INTERREG DES SERVICES PENITENTIAIRES RENNES-GRAND-OUEST, ADVANTAIL, ICT FRANCE INDUSTRIE CARTARIE TRONCHETTI FRANCE, GRANDS MAGASINS DE LA SAMARITAINE, M & L MANUTENTION ET LOGISTIQUE, COMMUNE DE SAINT ROMAIN EN GAL, EIFFAGE GENIE CIVIL
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 16/07/2025, 25-1443, 2025-1443
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, DIR INTERREG DES SERVICES PENITENTIAIRES RENNES-GRAND-OUEST, ADVANTAIL, ICT FRANCE INDUSTRIE CARTARIE TRONCHETTI FRANCE, GRANDS MAGASINS DE LA SAMARITAINE, M & L MANUTENTION ET LOGISTIQUE, COMMUNE DE SAINT ROMAIN EN GAL, EIFFAGE GENIE CIVIL
  • Tribunal administratif de Nice, 26/05/2025, 2400857
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • ARCEP, 10/04/2025, 25-0781
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, MICROSOFT 1985 FRANCE SARL, CORTEVA AGRISCIENCE FRANCE SAS, STEMSY, ANSAMBLE NORD, NAVAL GROUP, CHAUFFAGE URBAIN BESANCON PLANOISE, AGENCE DE COMMUNICATION SO' RP, STREAMWIDE, AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE, ATALIAN SECURITE, CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION, ASSOCIATION SPORTING CLUB DE PLAISANCE SECTION RANDONNEE MONTAGNE ESCALADE, ADS
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 10/04/2025, 25-0781
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, MICROSOFT 1985 FRANCE SARL, CORTEVA AGRISCIENCE FRANCE SAS, STEMSY, BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, NAVAL GROUP, CHAUFFAGE URBAIN BESANCON PLANOISE, AGENCE DE COMMUNICATION SO' RP, STREAMWIDE, AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE, ATALIAN SECURITE, CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION, ASSOCIATION SPORTING CLUB DE PLAISANCE SECTION RANDONNEE MONTAGNE ESCALADE, ADS
  • Tribunal administratif de Nice, 02/04/2025, 2402894
    Début du contentieux : 07/03/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : CITYWAY
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 18/03/2025, 25-12.121
    Début du contentieux : 19/06/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nice, 24/02/2025, 2403226
    Début du contentieux : 17/08/2023
    Position : Demandeur
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 23/01/2025, 24-18.574
    Début du contentieux : 06/06/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Déchéance
    Lire sur Pappers Justice
  • ARCEP, 30/12/2024, 24-2932
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, INEO SYSTRAN
  • ARCEP, 30/12/2024, 24-2931
    Début du contentieux : 21/08/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, INÉO SYSTRAN
  • ARCEP, 30/12/2024, 24-2933
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, INEO SYSTRAN
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 30/12/2024, 24-2932
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, INEO SYSTRAN
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 30/12/2024, 24-2931, 2024-2931
    Début du contentieux : 21/08/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, INEO SYSTRAN
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 30/12/2024, 24-2933
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, INEO SYSTRAN
  • Tribunal judiciaire de Nice, 28/10/2024, 22/04320
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Autres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nice, 05/08/2024, 2403547
    Début du contentieux : 16/07/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Transports Automobiles de la Côte d'Azur et de la Vallée du Loup (TACAVL), TANP TRANSPORTS AUTOMOBILES NICE PLAN DU VAR, Transdev Alpes-Maritimes (TDAM), SAM STE DES AUTOCARS MARTIN, UTP UNION DES TRANSPORTEURS PRO, Société par actions simplifiée (SAS) Ampère
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nice, 31/01/2024, 2102975
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 04/10/2023, 22-60.138
    Début du contentieux : 02/06/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : SYNDICAT FO COMMUNICATION SECTION DES RETRAITES DES ALPES MARITIMES, syndicat CFE-CGC 06, union locale des syndicats CGT 06, syndicat CFDT 06, syndicat CFDT-SNTU, syndicat CGT Régie ligne d'azur, syndicat des cadres de RLA, syndicat CNTO-SO, syndicat UNSA, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 16, Personne anonymisée 17, Personne anonymisée 18, Personne anonymisée 19, Personne anonymisée 20, Personne anonymisée 21, Personne anonymisée 22, Personne anonymisée 23, Personne anonymisée 24, Personne anonymisée 25, Personne anonymisée 26, Personne anonymisée 27, Personne anonymisée 28, Personne anonymisée 29, Personne anonymisée 30, Personne anonymisée 31, Personne anonymisée 32, Personne anonymisée 33
    Dispositif : Irrecevabilité
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nice, 17/08/2023, 2106398
    Position : Défendeur
    Autres parties : Préfet des Alpes-Maritimes
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nice, 10/03/2023, 2204852
    Position : Défendeur
    Autres parties : SPIE FACILITIES
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 15/02/2023, 21-17.412
    Début du contentieux : 01/04/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : TRANSDEV URBAIN, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nice, 25/10/2022, 1900165
    Position : Défendeur
    Autres parties : INEO SYSTRANS, LUMIPLAN TRANSPORT, Thétis S.P.A
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • ARCEP, 09/02/2022, 22-0338
    Début du contentieux : 09/12/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, DREAL DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE, SOCORAIL, UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1, AUTOROUTE ESTEREL COTE D'AZUR PROVENCE ALP, PARLEMENT EUROPEEN, SITA IT SERVICES FRANCE, PARC NATIONAL DES PYRENEES, INDIGO PARK
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 09/02/2022, 22-0338
    Début du contentieux : 09/12/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, DREAL DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE, SOCORAIL, UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1, AUTOROUTE ESTEREL COTE D'AZUR PROVENCE ALP, PARLEMENT EUROPEEN, SITA IT SERVICES FRANCE, PARC NATIONAL DES PYRENEES, INDIGO PARK
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 17/12/2021, 21/07870
    Début du contentieux : 14/05/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirmation totale
  • Conseil d'État, 10/12/2021, 456774
    Début du contentieux : 03/09/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : R.822-5-3 Rejet PAPC référé
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  • ARCEP, 02/06/2021, 21-1132
    Début du contentieux : 29/09/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, CENTRE DE READAPTATION SPECIALISE ST LUC, 14 FOX CHARLIE BRAVO ALPHA FCBA, DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES OUEST, TRANSMETTEURS CLUB MULHOUSE ILLZACH, SYND MIXTE ST QUAY PORTRIEUX-PORT DARMOR, DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION, EIFFAGE CONSTRUCTION ENVIRONNEMENT GRAND OUEST, SOCIETE NOUVELLE PRADEAU MORIN, COMMUNE DE SAINT-GELY-DU-FESC, GROUPE MOTOCYCLISTE OCCITAN
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 02/06/2021, 21-1132
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, CENTRE DE READAPTATION SPECIALISE ST LUC, 14 FOX CHARLIE BRAVO ALPHA FCBA, DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES OUEST, TRANSMETTEURS CLUB MULHOUSE ILLZACH, SYND MIXTE ST QUAY PORTRIEUX-PORT DARMOR, DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION, EIFFAGE CONSTRUCTION ENVIRONNEMENT GRAND OUEST, SOCIETE NOUVELLE PRADEAU MORIN, COMMUNE DE SAINT-GELY-DU-FESC, GROUPE MOTOCYCLISTE OCCITAN
  • ARCEP, 06/05/2021, 21-0931
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP, INEO SYSTRANS
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 06/05/2021, 21-0931
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, INEO SYSTRANS
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 25/01/2018, 2017/08985
    Début du contentieux : 11/04/2017
    Position : Demandeur
    Autres parties : INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE, BLUE SOLUTIONS, MINISTERE PUBLIC AIX EN PROVENCE, MINISTERE PUBLIC
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  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 25/01/2018, 17/08985
    Début du contentieux : 11/04/2017
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société BLUE SOLUTIONS, INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
    Dispositif : Rejet
  • ARCEP, 07/12/2017, 17-1490
    Début du contentieux : 26/04/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 07/12/2017, 17-1490
    Début du contentieux : 26/04/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • ARCEP, 11/10/2017, 17-1226
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, ASSOCIATION TAXIS RADIO BESANCON, CIE CHAUFF INTER-COMMUNALE, SOC INTERCOMMUNALE BUS REGION, CARREFOUR HYPERMARCHES, EURALIS GASTRONOMIE, MEDDE, FLOW CONTROL TECHNOLOGIES, ACI CABINET, SUEZ RV CENTRE EST, DIRECTION REGIONALE FINANCES, UNION PRODUCTEURS BARON D ESPIET, SERIS SECURITY, RAZEL BEC, ECOMAT, LA SCIERIE DE CHALLANS
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 11/10/2017, 17-1226
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, ASSOCIATION TAXIS RADIO BESANCON, CIE CHAUFF INTER-COMMUNALE, SOC INTERCOMMUNALE BUS REGION, CARREFOUR HYPERMARCHES, EURALIS GASTRONOMIE, MEDDE, FLOW CONTROL TECHNOLOGIES, ACI CABINET, SUEZ RV CENTRE EST, DIRECTION REGIONALE FINANCES, UNION PRODUCTEURS BARON D ESPIET, SERIS SECURITY, RAZEL BEC, ECOMAT, LA SCIERIE DE CHALLANS
  • ARCEP, 21/09/2017, 17-1135, 2017-1135
    Début du contentieux : 26/04/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, Métropole Nice Côte d'Azur
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 21/09/2017, 17-1135, 2017-1135
    Début du contentieux : 26/04/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • ARCEP, 21/08/2017, 17-1012
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, INEO SYSTRANS
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 21/08/2017, 17-1012
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, INEO SYSTRANS
  • ARCEP, 06/06/2017, 17-0728
    Début du contentieux : 01/03/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, DIR INTERREG SCES PENITENTIAIRES, COMMUNE DE NEUF BRISACH, ESF MORZINE, SYNDICAT COPROPRIETE, AIR CARAIBES, COMMUNE DE BELLERIVE SUR ALLIER, COMMUNE DE LE SOLER, LA POSTE PLATEFORME COLIS, RENAULT SAS, ETSSRA PANTHERA SECURITE, SNCF RESEAU, ONDEO INDUSTRIAL SOLUTIONS GMBH, GIE VIADUC DU LITTORAL, BRASSERIE METEOR
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 06/06/2017, 17-0728
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, DIR INTERREG SCES PENITENTIAIRES, COMMUNE DE NEUF BRISACH, ESF MORZINE, SYNDICAT COPROPRIETE, SCI VILLA MARYLAND, AIR CARAIBES, COMMUNE DE BELLERIVE SUR ALLIER, COMMUNE DE LE SOLER, LA POSTE PLATEFORME COLIS, RENAULT SAS, ETSSRA PANTHERA SECURITE, ORANGE STORE, ONDEO INDUSTRIAL SOLUTIONS GMBH, GIE VIADUC DU LITTORAL, BRASSERIE METEOR
  • INPI, 11/04/2017, 2016-4393
    Position : Défendeur
    Autres parties : BLUE SOLUTIONS
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Annonces BODACC de RLA REGIE LIGNE D'AZUR

  • MODIFICATION 09/08/2026
    RCS de Nice
    Dénomination : REGIE LIGNE D'AZUR
    Adresse : 2 Boulevard Henri Sappia 06100 Nice
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Administrateur : GASIGLIA Bertrand, Henri, Michel ; Président du conseil d'administration : NOFRI Gael ; Directeur général : RETI Julie ; Administrateur : BECK Xavier José Michel ; Administrateur : BRES Isabelle Marie Claire ; Administrateur : DOZE Sébastien Marc ; Administrateur : CARLIN Jean-Jacques ; Administrateur : BERETTONI Thomas ; Administrateur : LAURENS Yannick ; Administrateur : NOFRI Gael ; Administrateur : POLSKI Ladislas ; Administrateur : THEUS Didier ; Administrateur : NARDELLI Robert,Jean ; Administrateur : STEPPEL Gérald ; Administrateur : CHESNEL Juliette ; Administrateur : DEBAISIEUX Jean-Marie, Pierre, Michel ; Administrateur : OTTO-BRUC Michel, Jean-Pierre ; Administrateur : MARTINEZ Geneviève, Anne, Marie-Francoise ; Administrateur : RIQUIER Olivier, Jacques ; Administrateur : PICOT Julien, Soffiane ; Administrateur : CIRASA Cédric ; Administrateur : ZALEVSCHI Leonid ; Administrateur : TITONE Steeve ; Administrateur : MERENGONE Laurent, Francis, Marius ; Vice-président : MANFREDI Gérard Victor Marius ; Directeur général adjoint : KAMINSKI Christophe, Robert
    Bodacc B n°20260150, annonce n°169
  • MODIFICATION 29/04/2025
    RCS de Nice
    Dénomination : REGIE LIGNE D'AZUR
    Adresse : 2 Boulevard Henri Sappia 06100 Nice
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : NOFRI Gael ; Directeur général : RETI Julie ; Administrateur : BECK Xavier José Michel ; Administrateur : BRES Isabelle Marie Claire ; Administrateur : DOZE Sébastien Marc ; Administrateur : LIONS Richard Louis Ange ; Administrateur : RENAUDI Philippe ; Administrateur : CARLIN Jean-Jacques ; Administrateur : BERETTONI Thomas ; Administrateur : LAURENS Yannick ; Administrateur : LEMAN Richard ; Administrateur : MARTINON Martine ; Administrateur : MOUCHEBOEUF Jean ; Administrateur : NOFRI Gael ; Administrateur : POLSKI Ladislas ; Administrateur : THEUS Didier ; Administrateur : DAIKHI Aida ; Administrateur : LEGAY Thibaut ; Administrateur : DOGLIANI Amélie Géraldine ; Administrateur : NARDELLI Robert,Jean ; Administrateur : STEPPEL Gérald ; Administrateur : CHESNEL Juliette ; Vice-président : MANFREDI Gérard Victor Marius ; Directeur général adjoint : KAMINSKI Christophe, Robert
    Bodacc B n°20250083, annonce n°308
  • MODIFICATION 05/02/2025
    RCS de Nice
    Dénomination : REGIE LIGNE D'AZUR
    Adresse : 2 Boulevard Henri Sappia 06100 Nice
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : NOFRI Gael ; Directeur général : RETI Julie ; Administrateur : KAMINSKI Christophe, Robert ; Administrateur : BECK Xavier José Michel ; Administrateur : BRES Isabelle Marie Claire ; Administrateur : DOZE Sébastien Marc ; Administrateur : LIONS Richard Louis Ange ; Administrateur : RENAUDI Philippe ; Administrateur : CARLIN Jean-Jacques ; Administrateur : BERETTONI Thomas ; Administrateur : LAURENS Yannick ; Administrateur : LEMAN Richard ; Administrateur : MARTINON Martine ; Administrateur : MOUCHEBOEUF Jean ; Administrateur : NOFRI Gael ; Administrateur : POLSKI Ladislas ; Administrateur : THEUS Didier ; Administrateur : DAIKHI Aida ; Administrateur : LEGAY Thibaut ; Administrateur : DOGLIANI Amélie Géraldine ; Administrateur : NARDELLI Robert,Jean ; Administrateur : STEPPEL Gérald ; Administrateur : CHESNEL Juliette ; Vice-président : MANFREDI Gérard Victor Marius
    Bodacc B n°20250025, annonce n°178
  • MODIFICATION 27/10/2023
    RCS de Nice
    Dénomination : REGIE LIGNE D'AZUR
    Adresse : 2 Boulevard Henri Sappia 06100 Nice
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : NOFRI Gael ; Directeur général : KAMINSKI Christophe, Robert ; Administrateur : BECK Xavier José Michel ; Administrateur : BRES Isabelle Marie Claire ; Administrateur : DOZE Sébastien Marc ; Administrateur : LIONS Richard Louis Ange ; Administrateur : RENAUDI Philippe ; Administrateur : CARLIN Jean-Jacques ; Administrateur : BERETTONI Thomas ; Administrateur : LAURENS Yannick ; Administrateur : LEMAN Richard ; Administrateur : MARTINON Martine ; Administrateur : MOUCHEBOEUF Jean ; Administrateur : NOFRI Gael ; Administrateur : POLSKI Ladislas ; Administrateur : THEUS Didier ; Administrateur : DAIKHI Aida ; Administrateur : LEGAY Thibaut ; Administrateur : DOGLIANI Amélie Géraldine ; Administrateur : NARDELLI Robert,Jean ; Vice-président : MANFREDI Gérard Victor Marius
    Bodacc B n°20230208, annonce n°68
  • MODIFICATION 14/09/2023
    RCS de Nice
    Dénomination : REGIE LIGNE D'AZUR
    Adresse : 2 Boulevard Henri Sappia 06100 Nice
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : NOFRI Gael ; Directeur général : KAMINSKI Christophe, Robert ; Administrateur : BECK Xavier José Michel ; Administrateur : BRES Isabelle Marie Claire ; Administrateur : DOZE Sébastien Marc ; Administrateur : LIONS Richard Louis Ange ; Administrateur : RENAUDI Philippe ; Administrateur : CARLIN Jean-Jacques ; Administrateur : BERETTONI Thomas ; Administrateur : BONALDI Sylvie ; Administrateur : LAURENS Yannick ; Administrateur : GASIGLIA Bertrand ; Administrateur : LEMAN Richard ; Administrateur : MARTINON Martine ; Administrateur : MOUCHEBOEUF Jean ; Administrateur : NOFRI Gael ; Administrateur : POLSKI Ladislas ; Administrateur : THEUS Didier ; Administrateur : DAIKHI Aida ; Administrateur : LEGAY Thibaut ; Administrateur : DOGLIANI Amélie Géraldine ; Vice-président : MANFREDI Gérard Victor Marius
    Bodacc B n°20230177, annonce n°95
  • MODIFICATION 08/02/2023
    RCS de Nice
    Dénomination : REGIE LIGNE D'AZUR
    Adresse : 2 Boulevard Henri Sappia 06100 Nice
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : NOFRI Gael ; Directeur général : ASTOLFI Olivier ; Administrateur : BECK Xavier José Michel ; Administrateur : BRES Isabelle Marie Claire ; Administrateur : DOZE Sébastien Marc ; Administrateur : LIONS Richard Louis Ange ; Administrateur : RENAUDI Philippe ; Administrateur : CARLIN Jean-Jacques ; Administrateur : BERETTONI Thomas ; Administrateur : BONALDI Sylvie ; Administrateur : LAURENS Yannick ; Administrateur : GASIGLIA Bertrand ; Administrateur : LEMAN Richard ; Administrateur : MARTINON Martine ; Administrateur : MOUCHEBOEUF Jean ; Administrateur : NOFRI Gael ; Administrateur : POLSKI Ladislas ; Administrateur : THEUS Didier ; Administrateur : DAIKHI Aida ; Administrateur : LEGAY Thibaut ; Administrateur : DOGLIANI Amélie Géraldine ; Vice-président : MANFREDI Gérard Victor Marius
    Bodacc B n°20230027, annonce n°49
  • MODIFICATION 02/10/2022
    RCS de Nice
    Dénomination : REGIE LIGNE D'AZUR
    Adresse : 2 Boulevard Henri Sappia 06100 Nice
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : NOFRI Gael ; Directeur général : ASTOLFI Olivier ; Administrateur : DEJEANDILE Jacques Jean ; Administrateur : BECK Xavier José Michel ; Administrateur : BRES Isabelle Marie Claire ; Administrateur : DOZE Sébastien Marc ; Administrateur : LIONS Richard Louis Ange ; Administrateur : RENAUDI Philippe ; Administrateur : CARLIN Jean-Jacques ; Administrateur : BERETTONI Thomas ; Administrateur : BONALDI Sylvie ; Administrateur : LAURENS Yannick ; Administrateur : GASIGLIA Bertrand ; Administrateur : LEMAN Richard ; Administrateur : MARTINON Martine ; Administrateur : MOUCHEBOEUF Jean ; Administrateur : NOFRI Gael ; Administrateur : POLSKI Ladislas ; Administrateur : THEUS Didier ; Administrateur : DAIKHI Aida ; Administrateur : LEGAY Thibaut ; Vice-président : MANFREDI Gérard Victor Marius
    Bodacc B n°20220191, annonce n°79
  • MODIFICATION 17/05/2022
    RCS de Nice
    Dénomination : REGIE LIGNE D'AZUR
    Adresse : 2 Boulevard Henri Sappia 06100 Nice
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : PRADAL Philippe ; Directeur général : ASTOLFI Olivier ; Administrateur : DEJEANDILE Jacques Jean ; Administrateur : BECK Xavier José Michel ; Administrateur : BRES Isabelle Marie Claire ; Administrateur : DOZE Sébastien Marc ; Administrateur : LIONS Richard Louis Ange ; Administrateur : RENAUDI Philippe ; Administrateur : CARLIN Jean-Jacques ; Administrateur : BERETTONI Thomas ; Administrateur : BONALDI Sylvie ; Administrateur : LAURENS Yannick ; Administrateur : GASIGLIA Bertrand ; Administrateur : LEMAN Richard ; Administrateur : MARTINON Martine ; Administrateur : MOUCHEBOEUF Jean ; Administrateur : NOFRI Gael ; Administrateur : POLSKI Ladislas ; Administrateur : THEUS Didier ; Administrateur : DAIKHI Aida ; Administrateur : LEGAY Thibaut ; Vice-président : MANFREDI Gérard Victor Marius
    Bodacc B n°20220096, annonce n°183
  • MODIFICATION 03/06/2021
    RCS de Nice
    Dénomination : REGIE LIGNE D'AZUR
    Adresse : 2 Boulevard Henri Sappia 06100 Nice
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : PRADAL Philippe ; Directeur général : ASTOLFI Olivier ; Administrateur : DEJEANDILE Jacques Jean ; Administrateur : BECK Xavier José Michel ; Administrateur : LEROY Patricia ; Administrateur : BRES Isabelle Marie Claire ; Administrateur : DICHIARA Guillaume ; Administrateur : CANAVESE Sébastien Louis Toussaint ; Administrateur : DOZE Sébastien Marc ; Administrateur : LIONS Richard Louis Ange ; Administrateur : RENAUDI Philippe ; Administrateur : CARLIN Jean-Jacques ; Administrateur : BERETTONI Thomas ; Administrateur : BONALDI Sylvie ; Administrateur : LAURENS Yannick ; Administrateur : GASIGLIA Bertrand ; Administrateur : LEMAN Richard ; Administrateur : MARTINON Martine ; Administrateur : MOUCHEBOEUF Jean ; Administrateur : NOFRI Gael ; Administrateur : POLSKI Ladislas ; Vice-président : MANFREDI Gérard Victor Marius
    Bodacc B n°20210107, annonce n°154
  • MODIFICATION 01/04/2021
    RCS de Nice
    Dénomination : REGIE LIGNE D'AZUR
    Adresse : 2 Boulevard Henri Sappia 06100 Nice
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : PRADAL Philippe ; Directeur général : SILVESTRE Christophe Eric Marie ; Directeur général : KAMINSKI Christophe ; Administrateur : DEJEANDILE Jacques Jean ; Administrateur : BECK Xavier José Michel ; Administrateur : LEROY Patricia ; Administrateur : BRES Isabelle Marie Claire ; Administrateur : DICHIARA Guillaume ; Administrateur : CANAVESE Sébastien Louis Toussaint ; Administrateur : DOZE Sébastien Marc ; Administrateur : LIONS Richard Louis Ange ; Administrateur : RENAUDI Philippe ; Administrateur : CARLIN Jean-Jacques ; Administrateur : BERETTONI Thomas ; Administrateur : BONALDI Sylvie ; Administrateur : LAURENS Yannick ; Administrateur : GASIGLIA Bertrand ; Administrateur : LEMAN Richard ; Administrateur : MARTINON Martine ; Administrateur : MOUCHEBOEUF Jean ; Administrateur : NOFRI Gael ; Administrateur : POLSKI Ladislas ; Vice-président : MANFREDI Gérard Victor Marius
    Bodacc B n°20210064, annonce n°171
  • MODIFICATION 06/12/2020
    RCS de Nice
    Dénomination : REGIE LIGNE D'AZUR
    Adresse : 2 Boulevard Henri Sappia 06100 Nice
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : PRADAL Philippe ; Directeur général : SILVESTRE Christophe Eric Marie ; Administrateur : DEJEANDILE Jacques Jean ; Administrateur : BECK Xavier José Michel ; Administrateur : LEROY Patricia ; Administrateur : BRES Isabelle Marie Claire ; Administrateur : DICHIARA Guillaume ; Administrateur : CANAVESE Sébastien Louis Toussaint ; Administrateur : DOZE Sébastien Marc ; Administrateur : LIONS Richard Louis Ange ; Administrateur : RENAUDI Philippe ; Administrateur : CARLIN Jean-Jacques ; Administrateur : BERETTONI Thomas ; Administrateur : BONALDI Sylvie ; Administrateur : LAURENS Yannick ; Administrateur : GASIGLIA Bertrand ; Administrateur : LEMAN Richard ; Administrateur : MARTINON Martine ; Administrateur : MOUCHEBOEUF Jean ; Administrateur : NOFRI Gael ; Administrateur : POLSKI Ladislas ; Vice-président : MANFREDI Gérard Victor Marius
    Bodacc B n°20200237, annonce n°144
  • MODIFICATION 09/06/2019
    RCS de Nice
    Dénomination : REGIE LIGNE D'AZUR
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président du conseil d'administration : PRADAL Philippe en fonction le 02 Juillet 2013 ; Vice-président : MANFREDI Gérard Victor Marius en fonction le 02 Juillet 2013 ; Administrateur : COLOMAS Honoré Antoine en fonction le 02 Juillet 2013 ; Administrateur : MONIER Françoise Marie Jeanne modification le 04 Juillet 2013 ; Administrateur : BOGINI Jean Marie Théodore en fonction le 02 Juillet 2013 ; Administrateur : BRAQUET, BRES Isabelle Marie Claire en fonction le 02 Juillet 2013 ; Administrateur : ALLEMAND Patrick Hervé en fonction le 02 Juillet 2013 ; Administrateur : BECK Xavier José Michel en fonction le 02 Juillet 2013 ; Administrateur : GIORDANA Gérard Raoul Vincent en fonction le 02 Juillet 2013 ; Administrateur : DICHIARA Guillaume en fonction le 02 Juillet 2013 ; Administrateur : GUIGO Claude en fonction le 02 Juillet 2013 ; Administrateur : LIONS Richard Louis Ange en fonction le 02 Juillet 2013 ; Administrateur : ALBERTI Maurice Michel en fonction le 23 Juillet 2014 ; Administrateur : SCIBETTA Charles Calogero Vincenzo en fonction le 24 Juillet 2014 ; Administrateur : GUEVEL Patrick en fonction le 24 Juillet 2014 ; Administrateur : SASSONE, ESTROSI SASSONE Dominique Lucrèce Pierrette en fonction le 24 Juillet 2014 ; Administrateur : LOUPIAC, DEJEANDILE Jacques Jean modification le 24 Juillet 2014 ; Administrateur : RICHIER Jacques Blaise en fonction le 09 Juillet 2015 ; Directeur général : SILVESTRE Christophe Eric Marie en fonction le 15 Novembre 2017 ; Administrateur : DOZE Sébastien Marc en fonction le 06 Juin 2019 ; Administrateur : LEROY Patricia en fonction le 06 Juin 2019 ; Administrateur : CANAVESE Sébastien Louis Toussaint en fonction le 06 Juin 2019
    Bodacc B n°20190110, annonce n°84
  • MODIFICATION 19/11/2017
    RCS de Nice
    Dénomination : REGIE LIGNE D'AZUR
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Président du conseil d'administration : PRADAL Philippe en fonction le 02 Juillet 2013 ; Vice-président : MANFREDI Gérard Victor Marius en fonction le 02 Juillet 2013 ; Administrateur : COLOMAS Honoré Antoine en fonction le 02 Juillet 2013 ; Administrateur : MONIER Françoise Marie Jeanne modification le 04 Juillet 2013 ; Administrateur : BOGINI Jean Marie Théodore en fonction le 02 Juillet 2013 ; Administrateur : BRAQUET Isabelle Marie Claire en fonction le 02 Juillet 2013 ; Administrateur : ALLEMAND Patrick Hervé en fonction le 02 Juillet 2013 ; Administrateur : BECK Xavier José Michel en fonction le 02 Juillet 2013 ; Administrateur : GIORDANA Gérard Raoul Vincent en fonction le 02 Juillet 2013 ; Administrateur : DICHIARA Guillaume en fonction le 02 Juillet 2013 ; Administrateur : GUIGO Claude en fonction le 02 Juillet 2013 ; Administrateur : LIONS Richard Louis Ange en fonction le 02 Juillet 2013 ; Administrateur : ALBERTI Maurice Michel en fonction le 23 Juillet 2014 ; Administrateur : SCIBETTA Charles Calogero Vincenzo en fonction le 24 Juillet 2014 ; Administrateur : GUEVEL Patrick en fonction le 24 Juillet 2014 ; Administrateur : SASSONE Dominique Lucrèce Pierrette en fonction le 24 Juillet 2014 ; Administrateur : LOUPIAC Jacques Jean modification le 24 Juillet 2014 ; Administrateur : RICHIER Jacques Blaise en fonction le 09 Juillet 2015 ; Administrateur : NIRO Jacques Robert en fonction le 12 Avril 2017 ; Administrateur : BOULET Sophie Emmanuelle Marie en fonction le 12 Avril 2017 ; Administrateur : LEGAY Thibaut Pierre Franck en fonction le 12 Avril 2017 ; Directeur général : SILVESTRE Christophe Eric Marie en fonction le 15 Novembre 2017
    Bodacc B n°20170222, annonce n°82
  • MODIFICATION 16/04/2017
    RCS de Nice
    Dénomination : REGIE LIGNE D'AZUR
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Président du conseil d'administration : PRADAL Philippe en fonction le 02 Juillet 2013 ; Directeur général : LAURENS Yannick en fonction le 02 Juillet 2013 ; Vice-président : MANFREDI Gérard Victor Marius en fonction le 02 Juillet 2013 ; Administrateur : COLOMAS Honoré Antoine en fonction le 02 Juillet 2013 ; Administrateur : MONIER Françoise Marie Jeanne modification le 04 Juillet 2013 ; Administrateur : BOGINI Jean Marie Théodore en fonction le 02 Juillet 2013 ; Administrateur : BRAQUET Isabelle Marie Claire en fonction le 02 Juillet 2013 ; Administrateur : ALLEMAND Patrick Hervé en fonction le 02 Juillet 2013 ; Administrateur : BECK Xavier José Michel en fonction le 02 Juillet 2013 ; Administrateur : GIORDANA Gérard Raoul Vincent en fonction le 02 Juillet 2013 ; Administrateur : DICHIARA Guillaume en fonction le 02 Juillet 2013 ; Administrateur : GUIGO Claude en fonction le 02 Juillet 2013 ; Administrateur : LIONS Richard Louis Ange en fonction le 02 Juillet 2013 ; Administrateur : ALBERTI Maurice Michel en fonction le 23 Juillet 2014 ; Administrateur : SCIBETTA Charles Calogero Vincenzo en fonction le 24 Juillet 2014 ; Administrateur : GUEVEL Patrick en fonction le 24 Juillet 2014 ; Administrateur : SASSONE Dominique Lucrèce Pierrette en fonction le 24 Juillet 2014 ; Administrateur : LOUPIAC Jacques Jean modification le 24 Juillet 2014 ; Administrateur : RICHIER Jacques Blaise en fonction le 09 Juillet 2015 ; Administrateur : NIRO Jacques Robert en fonction le 12 Avril 2017 ; Administrateur : BOULET Sophie Emmanuelle Marie en fonction le 12 Avril 2017 ; Administrateur : LEGAY Thibaut Pierre Franck en fonction le 12 Avril 2017
    Bodacc B n°20170075, annonce n°40
  • MODIFICATION 19/07/2015
    RCS de Nice
    Dénomination : REGIE LIGNE D'AZUR
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président du conseil d'administration : PRADAL Philippe en fonction le 02 Juillet 2013 Directeur général : LAURENS Yannick en fonction le 02 Juillet 2013 Vice-président : MANFREDI Gérard Victor Marius en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : COLOMAS Honoré Antoine en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : MONIER Françoise Marie Jeanne modification le 04 Juillet 2013 Administrateur : BOGINI Jean Marie Théodore en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : BRAQUET Isabelle Marie Claire en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : ALLEMAND Patrick Hervé en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : BECK Xavier José Michel en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : GIORDANA Gérard Raoul Vincent en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : DICHIARA Guillaume en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : DAMIANO Luc Marc en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : BERRETTONI Yvan Roger Dominique en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : OTTO-BRUC Michel Jean Pierre en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : GUIGO Claude en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : LIONS Richard Louis Ange en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : ALBERTI Maurice Michel en fonction le 23 Juillet 2014 Administrateur : SCIBETTA Charles Calogero Vincenzo en fonction le 24 Juillet 2014 Administrateur : GUEVEL Patrick en fonction le 24 Juillet 2014 Administrateur : SASSONE Dominique Lucrèce Pierrette en fonction le 24 Juillet 2014 Administrateur : LOUPIAC Jacques Jean modification le 24 Juillet 2014 Administrateur : RICHIER Jacques Blaise en fonction le 09 Juillet 2015
    Bodacc B n°20150136, annonce n°93
  • MODIFICATION 01/08/2014
    RCS de Nice
    Dénomination : REGIE LIGNE D'AZUR
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président du conseil d'administration : PRADAL Philippe en fonction le 02 Juillet 2013 Directeur général : LAURENS Yannick en fonction le 02 Juillet 2013 Vice-président : MANFREDI Gérard Victor Marius en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : COLOMAS Honoré Antoine en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : MONIER Françoise Marie Jeanne modification le 04 Juillet 2013 Administrateur : BOGINI Jean Marie Théodore en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : ROUX Robert Henri Louis en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : BRAQUET Isabelle Marie Claire en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : ALLEMAND Patrick Hervé en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : BECK Xavier José Michel en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : GIORDANA Gérard Raoul Vincent en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : DICHIARA Guillaume en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : DAMIANO Luc Marc en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : BERRETTONI Yvan Roger Dominique en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : OTTO-BRUC Michel Jean Pierre en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : GUIGO Claude en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : LIONS Richard Louis Ange en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : ALBERTI Maurice Michel en fonction le 23 Juillet 2014 Administrateur : SCIBETTA Charles Calogero Vincenzo en fonction le 24 Juillet 2014 Administrateur : GUEVEL Patrick en fonction le 24 Juillet 2014 Administrateur : SASSONE Dominique Lucrèce Pierrette en fonction le 24 Juillet 2014 Administrateur : LOUPIAC Jacques Jean en fonction le 24 Juillet 2014
    Bodacc B n°20140146, annonce n°67
  • MODIFICATION 31/07/2014
    RCS de Nice
    Dénomination : REGIE LIGNE D'AZUR
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président du conseil d'administration : PRADAL Philippe en fonction le 02 Juillet 2013 Directeur général : LAURENS Yannick en fonction le 02 Juillet 2013 Vice-président : MANFREDI Gérard Victor Marius en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : MARTIN Roger Michel Victor Edouard en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : TROADEC Sandrine en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : COLOMAS Honoré Antoine en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : MONIER Françoise Marie Jeanne modification le 04 Juillet 2013 Administrateur : LEBIGRE Régis Noël Yvon en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : BOGINI Jean Marie Théodore en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : ROUX Robert Henri Louis en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : BRAQUET Isabelle Marie Claire en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : KANDEL Benoît Marie Bernard modification le 12 Juillet 2013 Administrateur : ALLEMAND Patrick Hervé en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : BECK Xavier José Michel en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : GIORDANA Gérard Raoul Vincent en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : DICHIARA Guillaume en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : DAMIANO Luc Marc en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : BERRETTONI Yvan Roger Dominique en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : OTTO-BRUC Michel Jean Pierre en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : GUIGO Claude en fonction le 02 Juillet 2013 Administrateur : LIONS Richard Louis Ange en fonction le 02 Juillet 2013
    Bodacc B n°20140145, annonce n°147
  • MODIFICATION 30/07/2013
    RCS de Nice
    Dénomination : REGIE LIGNE D'AZUR
    Description : Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité.
    Bodacc B n°20130145, annonce n°106
  • CRÉATION 14/07/2013
    RCS de Nice
    Dénomination : REGIE LIGNE D'AZUR
    Adresse : 2 boulevard Henri Sappia 06100 Nice
    Administration : Président du conseil d'administration : PRADAL Philippe Directeur général : LAURENS Yannick Vice-président : PHILIP Alain Roger Vice-président : MANFREDI Gérard Victor Marius Administrateur : MARTIN Roger Michel Victor Edouard Administrateur : TROADEC Sandrine Administrateur : COLOMAS Honoré Antoine Administrateur : MONIER Françoise Marie Jeanne Administrateur : LEBIGRE Régis Noël Yvon Administrateur : BOGINI Jean Marie Théodore Administrateur : ROUX Robert Henri Louis Administrateur : BRAQUET Isabelle Marie Claire Administrateur : KANDEL Benoît Marie Bernard Administrateur : ALLEMAND Patrick Hervé Administrateur : BECK Xavier José Michel Administrateur : GIORDANA Gérard Raoul Vincent Administrateur : DICHIARA Guillaume Administrateur : DAMIANO Luc Marc Administrateur : BERRETTONI Yvan Roger Dominique Administrateur : OTTO-BRUC Michel Jean Pierre Administrateur : GUIGO Claude Administrateur : LIONS Richard Louis Ange
    Bodacc A n°20130134, annonce n°27
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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES LIGNES DE BUS ET DE TRAMWAY DE LA REGIE LIGNE D’AZUR - Lot 37 - FOURNITURE ET SERVICES DE MAINTENANCE POUR LA CLIMATISATION DES RAMES DU TRAMWAY DE MARQUE SOPRANO - Marché subséquent n°1

    Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 16/08/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COMECA FRANCE

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES CLIMATISATIONS DES RAMES DE TRAMWAY DE LA REGIE LIGNE D’AZUR - LOT N°38 - FOURNITURE ET SERVICES DE MAINTENANCE POUR LES CLIMATISATION DE MARQUE THERMO KING OU EQUIVALENT

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 13/08/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALSTOM TRANSPORT SA

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZUR MS2 Lot n°1 cas n°2 : Fourniture de pièces détachées pour autobus de marque HEULIEZ, IRISBUS, IVECO et FIAT

    Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 12/08/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AZUR TRUCKS CAR ET BUS

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  • Objet : RELANCE - Lot 26 Fournitures, services de maintenance et prestations de batterie SAFT (Tramway)

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 03/08/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SAFT

    En savoir plus

  • Objet : MS1 Lot n°21 : Fournitures de filtration origine et adaptable

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 30/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE

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  • Objet : EQUIPEMENTS DE RECHARGEMENT DE LA MARQUE CAHORS - MAINTENANCE, FORMATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DES EQUIPEMENTS DE RECHARGEMENT ELECTRIQUE DES MARQUES ABB ET CAHORS POUR LA RLA

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 30/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS (MAEC)

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  • Objet : RELANCE 2 Lot n°29 : Fournitures, services de vidéosurveillance DUHAMEL.

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 29/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : LUMIPLAN DUHAMEL

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  • Objet : Fourniture de sièges conducteurs ISRI (Bus)

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 23/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : AZUR TRUCKS CAR ET BUS

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation des travaux de menuiserie bois PVC pour les sites gérés par la Régie Ligne d’Azur.

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 21/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MENUISERIE EBENISTERIE NICE NORD (SARL MENN)

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  • Objet : FOURNITURE ET PRESTATIONS ASSOCIEES AUX SYSTEMES D’ARROSAGE DES ESPACES VERTS DU RESEAU DE TRANSPORT DE LA REGIE LIGNE D’AZUR (Marché n° 25147)

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 21/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BOTANICA JARDINS SERVICES

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  • Objet : EQUIPEMENTS DE RECHARGEMENT DE LA MARQUE ABB - MAINTENANCE, FORMATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DES EQUIPEMENTS DE RECHARGEMENT ELECTRIQUE DES MARQUES ABB ET CAHORS POUR LA RLA

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 21/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : ABB E-MOBILITY SAS

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture de matières premières nécessaires à l’entretien des espaces verts de la Régie Ligne d’Azur.

    Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 21/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BOTANICA JARDINS SERVICES

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  • Objet : FOURNITURE DE SABLE POUR TRAMWAY DE LA REGIE LIGNE D’AZUR MS1

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 16/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

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  • Objet : Lot 19 : Fourniture de découpes adhésives carrosserie (Bus et Tram)

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 08/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

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  • Objet : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES NON CAPTIVES POUR LE TRAMWAY MARCHE SUBSEQUENT N°3

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 03/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NOVA MOBILITY SERVICES FRANCE (TRAMOBUS)

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la maintenance des centrales de dépollution HYDAC.

    Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 26/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Lot 05 : Fournitures d’articulations pour bus

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 22/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE

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  • Objet : Lot 04 : Pièces détachées pour vitrage et accessoires (bus)

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 19/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE

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  • Objet : Lot 39 : Fournitures, services de maintenance et prestations des rampes PMR.

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 17/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : ARM

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  • Objet : Lot n°15 : Fournitures, services de maintenance et prestations pour la production d’air pour Tramway L1

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 16/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : ERVOR

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  • Objet : Lot 08 : Fourniture de roulements

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 09/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SOC COTE D AZUR TRANSMISSIONS (NICE ROULEMENTS-MAGNAN)

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnLot 10 : Fourniture de pièces Vehixel

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 08/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : ATS

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnLot 10 : Fourniture de pièces Vehixel

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 08/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE

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  • Objet : Lot 40 : Fourniture de sièges passagers bus de marque COMPIN.

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 08/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE

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  • Objet : La consultation a pour objet la fourniture de pièces pour articulation pour bus Hubner ou équivalent.

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 04/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE

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  • Objet : Lot 25 : Fourniture de sièges conducteurs Tramway de marque BE-GE.

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 03/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : NL001716943B01

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  • Objet : MAINTENANCE ET FOURNITURE DES INSTALLATIONS DE PROTECTION CONTRE L’INCENDIE DE MARQUE FOGMAKER

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Le marché a pour objet l’entretien, la maintenance, la réparation et la mise aux normes des ascenseurs, des escaliers mécaniques et des montes charges de la Régie Ligne d’Azur.

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 28/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : KONE

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  • Objet : Fourniture de pièces CMAR

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 20/05/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

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  • Objet : FOURNITURE ET MAINTENANCE D’UN TENSIOMETRE CONNECTE

    Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 19/05/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 4NRJ (4 NRJ)

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  • Objet : Lot n° 1: Produits d’entretien spécifiques: MARCHE SUBSEQUENT N°3 de l’accord cadre Fourniture de produits d’entretien

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 13/05/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnLot n°14 : Fournitures et prestations des petits consommables des appareils de voies (tramway) MS1

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 06/05/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnLot 13 : Fournitures, services de maintenance et prestations des appareils de voies (Tramway) MS1

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 28/04/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

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  • Objet : Mise en forme et impression du rapport annuel d’activité du réseau de transport urbain Lignes d’Azur.

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 28/04/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS CREATEUR D’ENERGIE nLot 2 : Onduleurs Tramway EATON de la Régie ligne d’azur.

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Le marché a pour objet les prestations de maintenance préventive et corrective des systèmes d’aspiration du tramway ligne 1 de la RÉGIE LIGNE D’AZUR.nLot 1 : SYSTEME D’ASPIRATION NETTOTRAM

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 23/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : AMÉNAGEMENT D’UN BUS INFORMATION DE LA RÉGIE LIGNE D’AZUR

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 14/04/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CADISCAR

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  • Objet : FORMATION TECHNIQUE BUS IVECO-HEULIEZ

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 03/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : IVECO FRANCE

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  • Objet : Le marché a pour objet la maintenance et fourniture de pompes de relevage des eaux équipant actuellement le tunnel de la ligne 2 du tramway Niçois.

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ELEC OUTILS CAULETIN

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  • Objet : NETTOYAGE DES ATELIERS ET DES ZONES TECHNIQUES - NETTOYAGE DES LOCAUX, STATIONS DE TRAMWAY, PARKINGS ET VITRERIE DE LA REGIE LIGNE D’AZUR

    Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 30/03/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : NET 06

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  • Objet : PRESTATIONS DE NETTOYAGE ET DE MANUTENTION APRES TRAVAUX

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 24/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MIDI NET

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  • Objet : FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE DE TERMINAUX DE PAIEMENT ELECTRONIQUES (TPE)

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 27/02/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TECHNOLOGIES NOUVELLES ET FORMATIONS

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  • Objet : NETTOYAGE DES LOCAUX TERTIAIRES DE LA REGIE LIGNE D’AZUR

    Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 19/02/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SUD SERVICE SAS

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  • Objet : NETTOYAGE DES STATIONS VOYAGEURS DU TRAMWAY L1 - DE LA REGIE LIGNE D’AZUR

    Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 19/02/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SUD SERVICE SAS

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  • Objet : NETTOYAGE DES STATIONS VOYAGEURS DU TAMWAY L2/L3 - DE LA REGIE LIGNE D’AZUR

    Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 19/02/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SUD SERVICE SAS

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  • Objet : NETTOYAGE DES STAIONS VOYAGEURS SOUTERRAINES DE LA REGIE LIGNE D’AZUR

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 19/02/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SUD SERVICE SAS

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  • Objet : NETTOYAGE DES PARKINGS P R ET DES PARCS A VELOS DE LA REGIE LIGNE D’AZUR

    Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 19/02/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SUD SERVICE SAS

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  • Objet : TRAVAUX DE FINITION POUR LES SITES DE LA REGIE LIGNES D’AZUR

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : LUC DEPETRIS (C.A.P.R)

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la maintenance corrective et la fourniture de pièces détachées et de cartouches de graisse npour le système de distribution de graisse des lignes de tramway de la Régie Ligne d’Azur.

    Montant : 105 000,00 € · Notifié le : 23/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EQUIP'TEC

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  • Objet : Le marché a pour objet la collecte, le transport, le comptage et le versement de la recette de la Régie Ligne d’Azur (phase offre).

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 26/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : BRINK'S EVOLUTION

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  • Objet : ACCORD CADRE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DU TRAMWAY ET DES BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnMARCHE SUBSEQUENT N°8nLot 37 : FOURNITURE DE PIECES POUR BOITES DE VITESSE ZF POUR BUS

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE

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  • Objet : ACCORD CADRE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DU TRAMWAY ET DES BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnMARCHE SUBSEQUENT N°8nLot 37 : FOURNITURE DE PIECES POUR BOITES DE VITESSE ZF POUR BUS

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BH SERVICE

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnMARCHE SUBSEQUENT N°8nLot n°42 : fourniture et les services de maintenance de freinage KNORR Bremse po

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 25/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : KNORR-BREMSE SYSTEMES FERROVIAIRES FRANCE SA

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnMARCHE SUBSEQUENT N°8nLot n°43 : Fournitures et services de maintenance de portes KNORR BRESME (tramwa

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 21/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : KNORR-BREMSE SYSTEMES FERROVIAIRES FRANCE SA

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  • Objet : MAINTENANCE, REPARATIONS DU SYSTEME DE RE-ENRAILLEMEN DES LIGNES DE TRAMWAY ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAMS

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  • Objet : installation Fibre optique nLe présent marché a pour objet la fourniture, installation et maintenance d’interconnexions de bâtiments par fibre optique pour le réseau de la Régie Ligne d’Azur

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAS PROJET RESEAUX INFRASTRUCTURES METHODES ETUDES (PROJET RESEAU INFRASTUCTURES METHOD)

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  • Objet : maintenance de la fibre optiquenLe présent marché a pour objet la fourniture, installation et maintenance d’interconnexions de bâtiments par fibre optique pour le réseau de la Régie Ligne d’Azur.

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAS PROJET RESEAUX INFRASTRUCTURES METHODES ETUDES (PROJET RESEAU INFRASTUCTURES METHOD)

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  • Objet : PROTOTYPAGE MONTAGE, FOURNITURE ET MAINTENANCE DE CONVERTISSEURS STATIQUES POUR LES TRAMWAY DE LA REGIE LIGNE D’AZUR ET LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS DE L’AGGLOMERATION DE MONTPELLIER

    Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 03/11/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : 103441570

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnMARCHE SUBSEQUENT N°8nLot n°44 : Fournitures et services de maintenance de climatisation FAIVELEY TRAN

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 25/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FAIVELEY TRANSPORT TOURS

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  • Objet : Rechargement d’appareils de voie et de courbes des lignes du tramway de Nice

    Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 17/10/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : ETF (AGENCE GRAND EST)

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  • Objet : Maintenance du système de la distribution de carburant du dépôt de bus de Drap.

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 16/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

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  • Objet : Maintenance matérielle et logicielle, les évolutions, les prestations d’assistance associées ainsi que la fourniture de matériels pour le système de téléphonie de RLA.

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 13/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARTELCOM GRAND SUD

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  • Objet : FOURNITURE DE MEDICAMENTS POUR LE SERVICE MEDICAL DE LA REGIE LIGNE D’AZUR

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 07/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CALIROSA

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  • Objet : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES, PRESTATIONS DE DIAGNOSTICS, REPARATIONS ET FORMATIONS POUR LE TRAMWAY CITADIS X05 (RELANCE POUR INFRUCTUOSITE)

    Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ALSTOM TRANSPORT SA

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnMARCHE SUBSEQUENT N°8nLot n° 39 : Fournitures de régénération filtres à particules et catalyseurs

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 27/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AZUR TRUCKS CAR ET BUS

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  • Objet : LOT N°1 FOURNITURE DE TERMINAUX TETRA OU EQUIVALENT - FOURNITURE D’EQUIPEMENTS DE RADIOCOMMUNICATION

    Montant : 390 000,00 € · Notifié le : 02/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ORBITICS

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  • Objet : LOT N°2 DIVERS ANTENNES CONNECTEURS - FOURNITURE D’EQUIPEMENTS DE RADIOCOMMUNICATION

    Montant : 43 232,00 € · Notifié le : 02/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TESSA (BS FINANCES)

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnMARCHE SUBSEQUENT N°8nLot n°33 : Fournitures de durites

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 28/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnMARCHE SUBSEQUENT N°8nLot n°33 : Fournitures de durites

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 28/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AZUR TRUCKS CAR ET BUS

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  • Objet : Fourniture de tissus pour l’entretien et la réparation des sièges passagers des autobus et des tramways de la ligne 1 de la Régie Ligne d’Azur (phase offre).

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 27/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : 501981098

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  • Objet : Le présent marché a pour objet le nettoyage des tenues professionnelles des agents RLA sur l’ensemble des 3 sites.

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 26/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET SERVICES DE MAINTENANCE POUR LES CLIMATISATIONS DES RAMES DE TRAMWAY DE LA REGIE LIGNE D’AZUR - MARCHE SUBSQUENT 6 - LOT 2 CLIMATISATION MARQUE THERMO KING OU EQUIVALENT

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALSTOM TRANSPORT SA

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  • Objet : Fourniture de petit outillage pour la Régie Ligne d’Azur - Lot 1 : Eclairage électroportatif

    Montant : 36 000,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD PROVENCE ALPES COTE D AZUR

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  • Objet : Fourniture de petit outillage pour la Régie Ligne d’Azur - Lot 1 : Eclairage électroportatif

    Montant : 36 000,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SOC COTE D AZUR TRANSMISSIONS (NICE ROULEMENTS-MAGNAN)

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  • Objet : Fourniture de petit outillage pour la Régie Ligne d’Azur - Lot 1 : Eclairage électroportatif

    Montant : 36 000,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : TRENOIS DECAMPS

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  • Objet : Fourniture de petit outillage pour la Régie Ligne d’Azur - Lot 2 : Outillage électroportatif

    Montant : 84 000,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : LEGALLAIS

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  • Objet : Fourniture de petit outillage pour la Régie Ligne d’Azur - Lot 2 : Outillage électroportatif

    Montant : 84 000,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SOC COTE D AZUR TRANSMISSIONS (NICE ROULEMENTS-MAGNAN)

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  • Objet : Fourniture de petit outillage pour la Régie Ligne d’Azur - Lot 2 : Outillage électroportatif

    Montant : 84 000,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : TRENOIS DECAMPS

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  • Objet : Fourniture de petit outillage pour la Régie Ligne d’Azur - Lot 3 : Outillage de levage

    Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD PROVENCE ALPES COTE D AZUR

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  • Objet : Fourniture de petit outillage pour la Régie Ligne d’Azur - Lot 3 : Outillage de levage

    Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SOC COTE D AZUR TRANSMISSIONS (NICE ROULEMENTS-MAGNAN)

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  • Objet : Fourniture de petit outillage pour la Régie Ligne d’Azur - Lot 4 : Outillage à main

    Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : TRENOIS DECAMPS

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  • Objet : Fourniture de petit outillage pour la Régie Ligne d’Azur - Lot 4 : Outillage à main

    Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : LEGALLAIS

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  • Objet : Fourniture de petit outillage pour la Régie Ligne d’Azur - Lot 4 : Outillage à main

    Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD PROVENCE ALPES COTE D AZUR

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  • Objet : Fourniture de petit outillage pour la Régie Ligne d’Azur - Lot 5 : Outillage pneumatique

    Montant : 84 000,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : TRENOIS DECAMPS

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  • Objet : Fourniture de petit outillage pour la Régie Ligne d’Azur - Lot 5 : Outillage pneumatique

    Montant : 84 000,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD PROVENCE ALPES COTE D AZUR

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  • Objet : Fourniture de petit outillage pour la Régie Ligne d’Azur - Lot 5 : Outillage pneumatique

    Montant : 84 000,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SOC COTE D AZUR TRANSMISSIONS (NICE ROULEMENTS-MAGNAN)

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  • Objet : Fourniture de petit outillage pour la Régie Ligne d’Azur - Lot 6 : Outillage d’atelier

    Montant : 720 000,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD PROVENCE ALPES COTE D AZUR

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  • Objet : Fourniture de petit outillage pour la Régie Ligne d’Azur - Lot 6 : Outillage d’atelier

    Montant : 720 000,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SOC COTE D AZUR TRANSMISSIONS (NICE ROULEMENTS-MAGNAN)

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  • Objet : Fourniture de petit outillage pour la Régie Ligne d’Azur - Lot 7 : Servantes et armoires

    Montant : 84 000,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD PROVENCE ALPES COTE D AZUR

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  • Objet : Fourniture de petit outillage pour la Régie Ligne d’Azur - Lot 7 : Servantes et armoires

    Montant : 84 000,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SOC COTE D AZUR TRANSMISSIONS (NICE ROULEMENTS-MAGNAN)

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  • Objet : Fourniture de petit outillage pour la Régie Ligne d’Azur - Lot 7 : Servantes et armoires

    Montant : 84 000,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : TRENOIS DECAMPS

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnMARCHE SUBSEQUENT N°8 nLot n°35 : Fourniture et service de maintenance de batteries SAFT pour tramway

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 27/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAFT

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnMARCHE SUBSEQUENT N°8nLot n°40 : Fourniture de vidéosurveillance Duhamel Lumiplan

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 25/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LUMIPLAN DUHAMEL

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnMARCHE SUBSEQUENT N°8nLot n°29 : Fourniture de filtration origine et adaptable pour bus

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 25/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnMARCHE SUBSEQUENT N°8nLot n°29 : Fourniture de filtration origine et adaptable pour bus

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 25/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AZUR TRUCKS CAR ET BUS

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnMARCHE SUBSEQUENT N°8nLot n°29 : Fourniture de filtration origine et adaptable pour bus

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 25/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATS

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnMARCHE SUBSEQUENT N°8nLot n°36 : Fourniture d’accessoire de sécurité pour bus

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 25/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnLot n°41 : Fourniture et maintenance de captation Schunk pour tramway

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 25/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SCHUNK CARBON TECHNOLOGY

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnMARCHE SUBSEQUENT N°8 nLot n°38 : Fournitures de pièces pont ZF pour bus

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 24/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BH SERVICE

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnMARCHE SUBSEQUENT N°8 nLot n°38 : Fournitures de pièces pont ZF pour bus

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 24/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE

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Labels et certificats de RLA REGIE LIGNE D'AZUR

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 79
Mesures de correction nécessaires
Année 2025 2023 2022 2021 2020
Note 79 88 93 98 93
Écart rémunération (sur 40) 39 38 38 38 38
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 10 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 0 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 5 10 5 10 5
Notes calculées sur un effectif de 1000 et plus salariés
Bilan carbone
Publié

Marques déposées par RLA REGIE LIGNE D'AZUR

  • RL(I)A
    Enregistrée le 17/07/2025
    Expire le 17/07/2035
    Classes : 09 , 35 , 39 , 41 , 42
    Numéro : FR5164991
    Marque enregistrée
  • NFC NICE TICKET
    Enregistrée le 08/11/2016
    Expire le 08/11/2026
    Classes : 09 , 35 , 38 , 39 , 42
    Numéro : FR4312985
    Marque enregistrée
  • PASS BLEU AZUR
    Enregistrée le 19/07/2016
    Expire le 20/09/2026
    Classes : 39
    Numéro : FR4288126
    Demande totalement rejetée

Aides perçues par RLA REGIE LIGNE D'AZUR

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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