Activité de ATELIER COSME ARCHITECTURE
| Activité principale déclarée : |
Architecture et urbanisme |
| Code NAF ou APE : |
71.11Z (Activités d'architecture) |
| Domaine d’activité : |
Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques |
| Formes d'exercice : |
Libérale non réglementée, Libérale réglementée |
|
Convention collective
:
|
Entreprises d'architecture -
IDCC 2332
|
| Date de clôture d'exercice comptable : |
30/06/2027 |
Etablissements de l'entreprise ATELIER COSME ARCHITECTURE
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Siège et établissement principal
En activité
794 678 722 00032
Adresse : 80 RUE DE LA FORGE
76450 BEUZEVILLE-LA-GUERARD
Date de création :
16/04/2024
-
Établissement secondaire
Fermé
794 678 722 00024
Adresse : 130 IMPASSE DU MOULIN
76560 AMFREVILLE-LES-CHAMPS
Date de création :
01/07/2020
Date de clôture :
16/04/2024
-
Établissement secondaire
Fermé
794 678 722 00016
Adresse : 22 RUE THIERS
76210 BOLBEC
Date de création :
07/07/2013
Etablissements de l'entreprise ATELIER COSME ARCHITECTURE
Finances de ATELIER COSME ARCHITECTURE
Dirigeants et représentants de ATELIER COSME ARCHITECTURE
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Gérant
42 ans
- 05/1984
Depuis le 16/02/2017
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ATELIER COSME ARCHITECTURE
Documents juridiques de ATELIER COSME ARCHITECTURE
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
26/07/2024
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Copie des statuts mis à jour
26/07/2024
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Copie des statuts mis à jour
27/05/2024
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
27/05/2024
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Décision(s) de l'associé unique
- Modification(s) statutaire(s)
- Transfert du siège social
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Liste des sièges sociaux antérieurs
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Statuts mis à jour
31/07/2020
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Acte sous seing privé
- Constitution
- Nomination(s) de gérant(s)
08/08/2013
Comptes annuels de ATELIER COSME ARCHITECTURE
Les déclarations de comptes de ATELIER COSME ARCHITECTURE nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2022.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan (capitaux propres dont le résultat + dettes) inférieur à 350 000 €;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 700 000 €;
- moins de 10 salariés.
L'effectif total de cette entreprise en 2022 était inférieur à 10 salariés, ce qui signifie qu'elle respectait au moins une des deux autres conditions.
La confidentialité totale des comptes pour ce type d'entreprises est prévue par l'article L.232-25 du Code du Commerce.
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Comptes sociaux 2022
06/01/2023
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Comptes sociaux 2021
25/04/2022
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Comptes sociaux 2020
26/01/2021
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Comptes sociaux 2019
12/03/2020
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Comptes sociaux 2018
09/01/2019
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Comptes sociaux 2017
20/12/2017
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Comptes sociaux 2016
16/02/2017
Conformité de ATELIER COSME ARCHITECTURE
Alertes de ATELIER COSME ARCHITECTURE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ATELIER COSME ARCHITECTURE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ATELIER COSME ARCHITECTURE
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Tribunal administratif de Rouen,
31/01/2025, 2300778
Position :
Demandeur
Autres parties :
COMMUNE D'INGOUVILLE
Dispositif :
Satisfaction partielle
Lire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de ATELIER COSME ARCHITECTURE
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DÉPÔT DES COMPTES
28/11/2025
RCS de Rouen
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/06/2025
Adresse :
80 Rue de la Forge 76450 Beuzeville-la-Guérard
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20250229, annonce
n°5076
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DÉPÔT DES COMPTES
13/02/2025
RCS de Rouen
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/06/2024
Adresse :
80 Rue de la Forge 76450 Beuzeville-la-Guérard
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20250031, annonce
n°7675
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DÉPÔT DES COMPTES
10/01/2024
RCS de Rouen
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/06/2023
Adresse :
130 Impasse du Moulin 76560 Amfreville-les-Champs
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20240006, annonce
n°2310
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DÉPÔT DES COMPTES
10/01/2023
RCS de Rouen
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/06/2022
Adresse :
130 Impasse du Moulin 76560 Amfreville-les-Champs
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20230006, annonce
n°2603
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DÉPÔT DES COMPTES
27/04/2022
RCS de Rouen
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/06/2021
Adresse :
130 Impasse du Moulin 76560 Amfreville-les-Champs
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20220082, annonce
n°5716
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DÉPÔT DES COMPTES
31/01/2021
RCS du Havre
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/06/2020
Adresse :
22 Rue Thiers 76210 Bolbec
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210021, annonce
n°2584
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DÉPÔT DES COMPTES
12/04/2020
RCS du Havre
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/06/2019
Adresse :
22 Rue Thiers 76210 Bolbec
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20200073, annonce
n°1990
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DÉPÔT DES COMPTES
20/01/2019
RCS du Havre
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/06/2018
Adresse :
22 rue Thiers 76210 Bolbec
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20190014, annonce
n°6580
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DÉPÔT DES COMPTES
07/01/2018
RCS du Havre
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/06/2017
Adresse :
22 rue Thiers 76210 Bolbec
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20180004, annonce
n°3696
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DÉPÔT DES COMPTES
01/03/2017
RCS du Havre
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/06/2016
Adresse :
22 rue Thiers 76210 Bolbec
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20170018, annonce
n°5987
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DÉPÔT DES COMPTES
21/12/2015
RCS du Havre
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/06/2015
Adresse :
22 rue Thiers 76210 Bolbec
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20150132, annonce
n°7673
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DÉPÔT DES COMPTES
13/01/2015
RCS du Havre
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/06/2014
Adresse :
22 rue Thiers 76210 Bolbec
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20150004, annonce
n°11868
Cartographie de ATELIER COSME ARCHITECTURE
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Entreprises citées de ATELIER COSME ARCHITECTURE
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Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATELIER COSME ARCHITECTURE et CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE NORMANDIE de la relation :
Banque
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Biens immobiliers de ATELIER COSME ARCHITECTURE
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Appels d'offres gagnés par ATELIER COSME ARCHITECTURE
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Objet : Honoraires architecte pour restructuration groupement scolaire - marché subséquent N°2
Montant : 51 793,00 € · Notifié le : 27/06/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE SERQUEUX (MAIRIE)
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Objet : Honoraires architecte pour restructuration groupement scolaire - marché subséquent N°2
Montant : 49 493,00 € · Notifié le : 30/05/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE SERQUEUX (MAIRIE)
En savoir plus
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Objet : Honoraires architecte pour restructuration groupement scolaire
Montant : 157 073,00 € · Notifié le : 30/05/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE SERQUEUX (MAIRIE)
En savoir plus
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Objet : Honoraires architecte pour restructuration et extension groupe scolaire - marché subséquent N°3
Montant : 110 550,00 € · Notifié le : 30/05/2022 · Durée : 5 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE SERQUEUX (MAIRIE)
En savoir plus
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Objet : Honoraires architecte pour restructuration et extension groupe scolaire - marché subséquent N°3
Montant : 116 047,00 € · Notifié le : 30/05/2022 · Durée : 5 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE SERQUEUX (MAIRIE)
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Labels et certificats de ATELIER COSME ARCHITECTURE
Aucun label ou certificat pour cette entreprise.
Propriétés intellectuelles
de ATELIER COSME ARCHITECTURE
Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.
Aides perçues par ATELIER COSME ARCHITECTURE
Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.