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Mise à jour RCS : le 31/05/2026 Mise à jour RNE : le 31/05/2026 Mise à jour INSEE : le 30/05/2026

ATELIER PERINET-MARQUET ET ASSOCIES (AP-MA ARCHITECTURE)

795 177 344 · Active
Une alerte enregistrée
Adresse : 11 RUE DUMONT D'URVILLE, 76000 ROUEN
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 04/09/2013
Dirigeant : Perinet-Marquet Jean-Francois

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Informations juridiques de ATELIER PERINET-MARQUET ET ASSOCIES

SIREN : 795 177 344
SIRET (siège) : 795 177 344 00020
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR83795177344
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de ROUEN , le 23/09/2013 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 23/09/2013)
Numéro RCS : 795 177 344 R.C.S. Rouen
Capital social : 12 000,00 €

Extrait INPI

Activité de ATELIER PERINET-MARQUET ET ASSOCIES

Activité principale déclarée : La profession d'architecte et urbaniste, en particulier la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace ainsi que toutes activités se rapportant à la décoration, rénovation de biens immobiliers et mobiliers
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise ATELIER PERINET-MARQUET ET ASSOCIES

  • Siège et établissement principal

    En activité

    795 177 344 00020
    Adresse : 11 RUE DUMONT D'URVILLE 76000 ROUEN
    Date de création : 03/12/2018
    Enseigne : AP-MA ARCHITECTURE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    795 177 344 00012
    Adresse : 6 RUE DU CANNAU 34000 MONTPELLIER
    Date de création : 04/09/2013
    Date de clôture : 03/12/2018 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise ATELIER PERINET-MARQUET ET ASSOCIES

Finances de ATELIER PERINET-MARQUET ET ASSOCIES

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 1,77M 2,17M 1,9M 2,01M
Marge brute (€) 1,75M 1,81M 2,2M 2,17M
EBITDA - EBE (€) 79,2K -249K 160K 118K
Résultat d'exploitation (€) 44,2K -304K 132K 133K
Résultat net (€) 34,7K -326K 51,8K 131K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) -18,6 14,6 -5,7 112
Taux de marge brute (%) 98,6 83,2 116 108
Taux de marge d'EBITDA (%) 4,5 -11,4 8,4 5,9
Taux de marge opérationnelle (%) 2,5 -14 6,9 6,6
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) -3,17K -24K 161K -76,4K
BFR exploitation (€) 624K 498K 749K 376K
BFR hors exploitation (€) -627K -522K -588K -452K
BFR (j de CA) -0,7 -4 30,9 -13,9
BFR exploitation (j de CA) 129 83,5 144 68,1
BFR hors exploitation (j de CA) -129 -87,5 -113 -82
Délai de paiement clients (j) 188 130 133 110
Délai de paiement fournisseurs (j) 198 170 195 205
Ratio des stocks / CA (j) 11,6 24,4 98,9 40,6
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 113K -271K 79,8K 144K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 6,4 -12,5 4,2 7,2
Fonds de roulement net global (€) 55,8K 21,2K 195K 151K
Couverture du BFR -17,6 -0,9 1,2 -2
Trésorerie (€) 58,9K 45,2K 34,5K 227K
Dettes financières (€) 381K 334K 225K 203K
Capacité de remboursement 2,9 -1,1 2,4 -0,2
Ratio d'endettement (Gearing) -1,4 -1,1 2,9 -2,7
Autonomie financière (%) -17,8 -20,9 4,5 0,6
Taux de levier (DFN/EBITDA) 4,1 -1,2 1,2 -0,2
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
Couverture des dettes 0,5 0,8 3,2 -11,9
Fonds propres (€) -225K -260K 65,8K 8,86K
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 2 -15 2,7 6,5
Rentabilité sur fonds propres (%) -15,4 125 78,7 1,48K
Rentabilité économique (%) 2,7 -26,2 3,5 9,4
Valeur ajoutée (€) 1,05M 910K 1,34M 1,34M
Valeur ajoutée / CA (%) 59 41,9 70,8 66,3
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Salaires et charges sociales (€) 943K 1,13M 1,15M 1,19M
Salaires / CA (%) 53,2 51,9 60,6 58,9
Impôts et taxes (€) 31,5K 38,4K 49,1K 40,1K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de ATELIER PERINET-MARQUET ET ASSOCIES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ATELIER PERINET-MARQUET ET ASSOCIES

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de ATELIER PERINET-MARQUET ET ASSOCIES

    • Document inconnu
    15/10/2024
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Reconstitution des capitaux propres
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • suite à cession de parts sociales.
    • Statuts mis à jour
    20/10/2022
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Reconstitution des capitaux propres
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • suite à cession de parts sociales.
    • Statuts mis à jour
    20/10/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    27/05/2022
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    20/12/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    09/07/2021
    • Décision de gérance
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Constatation de la réduction définitive du capital social.
    • Statuts mis à jour
    20/01/2021
    • Décision de gérance
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Constatation de la réduction définitive du capital social.
    • Statuts mis à jour
    20/01/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • annulation de l'augmentation de capital du 30 juillet 2020 et des modifications corrélatives des statuts
      • Constatation que les décisions de l'assemblée générale du 12/10/2020 sont adoptées sous la condition suspensive de non-opposition des créanciers
      • de capital sous condition suspensive de non-opposition des créanciers
    27/11/2020
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Reconstitution de l'actif net
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    14/09/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    27/11/2019
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    01/10/2019
    • Décision(s)
      • Décisions du gérant
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    16/09/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de la dénomination sociale
    • Statuts mis à jour
    20/06/2019
    • Avenant au procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Assemblée générale extraordinaire du 15 mai 2019 avenant rectificatif à l'assemblée générale du 3 décembre 2018 (4ème et 5ème résolution)
    12/06/2019
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de la dénomination sociale
      • Refonte des statuts
      • Réduction du capital social
      • Changement(s) de gérant(s)
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    30/01/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    09/08/2016
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    23/09/2013
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    23/09/2013

Comptes annuels de ATELIER PERINET-MARQUET ET ASSOCIES

  • Comptes sociaux 2024 08/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 15/10/2024
  • Comptes sociaux 2022 11/01/2024
  • Comptes sociaux 2021 27/10/2022
  • Comptes sociaux 2020 14/12/2021
  • Comptes sociaux 2019 26/08/2020
  • Comptes sociaux 2018 19/09/2019
  • Comptes sociaux 2017 31/12/2018
  • Comptes sociaux 2016 31/12/2018
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Conformité de ATELIER PERINET-MARQUET ET ASSOCIES

0 procédure collective
8 contentieux
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Alertes de ATELIER PERINET-MARQUET ET ASSOCIES

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 31/12/2023
Source :  Registre National des Entreprises
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Procédures collectives de ATELIER PERINET-MARQUET ET ASSOCIES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ATELIER PERINET-MARQUET ET ASSOCIES

  • Tribunal administratif de Rouen, 23/03/2026, 2404226
    Début du contentieux : 26/06/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : IDEX ENERGIES, COMMUNE DE DEVILLE LES ROUEN, Groupe LB, société Navic, société Baille
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Versailles, 20/11/2025, 25/01157
    Début du contentieux : 05/03/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : ACTE IARD, AXA FRANCE IARD, A. A & A (AKWA ARCHITECTE), MUTUELLE ARCHITECTES FRANÇAIS (MAF), ATEO, GENERALI FRANCE, BOST INGENIERIE, CAPET INGENIERIE, Société QBE EUROPE SA/NV, BTP CONSULTANTS, EUROMAF ASSURANCE DES INGENIEURS ET ARCHITECTES EUROPEENS, DSE MENUISERIES, KPY-COORDINATION, NEO VESTA, RODIN BAT, MAINHAGUIET, M.V.M.S, AL GOMES, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, CES ENTREPRISE DE PEINTURE JEAN LETUVE
    Dispositif : Autres mesures ordonnées en référé
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Caen, 04/03/2025, 2402646
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE NACRE, ZENONE CONSTRUCTION, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, GUERIN PEINTURES RENOVATION, Société QBE Europe SA/NV, BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, Société Recrea, AXA FRANCE, MMA IARD
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nancy, 18/09/2024, 2302702
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE GERARDMER, APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE, Société Aviva Assurances, Société MAF, AGENCE LAUSECKER, RONZAT, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Meaux, 12/06/2024, 24/00401
    Début du contentieux : 18/05/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat des copropriétaires, Société SCCV- IDF, ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE, SAS ACCEMATIX, ALBUQUERQUE CHAPE ET ISOLATION PAR CHAPE, AXL ARCHITECTURE & DESIGN, AXL CONSEILS ET REALISATIONS, BAZZI, ISTRA, K ENTREPRISE, ORONA ILE DE FRANCE, RV. PLOMBERIE CHAUFFAGE, S.N FOUILLOUZE S.A.R.L, SAS TLS TOUSLESOLS, TOUR BATIMENT, S.A.S. CARDOSO ENTREPRISE TRAVAUX PUBLICS ILE DE FRANCE (CETP IDF), SAS FERMATIC, M&H INGENIERIE, SAS QUALICONSULT, SAS STTE, SARL SOBATIM
    Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Versailles, 05/03/2024, 23/01627
    Début du contentieux : 12/12/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCCV PAVILLON FRESNAY, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, A. A & A, AXA FRANCE IARD, GENERALI IARD, ALBUQUERQUE CHAPE ET ISOLATION PAR CHAPE, COMMERCIALE & TECHNIQUE MENUISERIE & AGENCEMENT, KPY-COORDINATION, NEO VESTA, ORONA ILE DE FRANCE, MMA IARD, SWISSLIFE ASSURANCES DE BIENS, BTP CONSULTANTS, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, CAPET INGENIERIE, ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE, ATALIAN, TETRIS ASSURANCE, AL GOMES, MAINHAGUIET, RODIN BAT, EUROMAF ASSURANCE DES INGENIEURS ET ARCHITECTES EUROPEENS, BOST INGENIERIE, ATEO, BETC, SANIBAT 60, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Riom, 03/10/2023, 21/01926
    Début du contentieux : 17/08/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nantes, 17/06/2022, 21NT02507
    Début du contentieux : 08/07/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Communauté de communes de l'Oust à Brocéliande Communauté, Société Amlin, ASSURANCES PILLIOT, OCTANT ARCHITECTURE, BLEHER ARCHITECTES, Société AEMCO, SOJA INGENIERIE, SEBAT SA, Société Allouche, ALLIANZ I.A.R.D., MSIG EUROPE, M.A.F. (MUTUELLE ET ASSURANCES FAMILIAL), BTP CONSULTANTS, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de ATELIER PERINET-MARQUET ET ASSOCIES

  • DÉPÔT DES COMPTES 15/07/2025
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 11 Rue Dumont d'Urville 76000 Rouen
    Bodacc C n°20250134, annonce n°15227
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/10/2024
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 11 Rue Dumont d'Urville 76000 Rouen
    Bodacc C n°20240202, annonce n°10865
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/01/2024
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 11 Rue Dumont d'Urville 76000 Rouen
    Bodacc C n°20240009, annonce n°3026
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/10/2022
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 11 Rue Dumont d'Urville 76000 Rouen
    Bodacc C n°20220211, annonce n°5314
  • MODIFICATION 31/05/2022
    RCS de Rouen
    Dénomination : ATELIER PERINET-MARQUET ET ASSOCIES
    Capital : 12 000,00 €
    Adresse : 11 Rue Dumont d'Urville 76000 Rouen
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20220105, annonce n°1589
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/12/2021
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 11 Rue Dumont d'Urville 76000 Rouen
    Bodacc C n°20210244, annonce n°9115
  • MODIFICATION 13/07/2021
    RCS de Rouen
    Dénomination : ATELIER PERINET-MARQUET ET ASSOCIES
    Capital : 6 850,00 €
    Adresse : 11 Rue Dumont d'Urville 76000 Rouen
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Administration : Gérant : PERINET-MARQUET Jean-François, Philippe
    Bodacc B n°20210135, annonce n°2193
  • MODIFICATION 22/01/2021
    RCS de Rouen
    Dénomination : ATELIER PERINET-MARQUET ET ASSOCIES
    Capital : 3 350,00 €
    Adresse : 11 Rue Dumont d'Urville 76000 Rouen
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20210015, annonce n°1072
  • MODIFICATION 17/09/2020
    RCS de Rouen
    Dénomination : ATELIER PERINET-MARQUET ET ASSOCIES
    Capital : 12 000,00 €
    Adresse : 11 Rue Dumont d'Urville 76000 Rouen
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20200181, annonce n°3584
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2020
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 11 Rue Dumont d'Urville 76000 Rouen
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200168, annonce n°5451
  • MODIFICATION 03/12/2019
    RCS de Rouen
    Dénomination : ATELIER PERINET-MARQUET ET ASSOCIES
    Capital : 3 350,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20190232, annonce n°4538
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/09/2019
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 11 rue Dumont d'Urville 76000 Rouen
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190185, annonce n°4055
  • MODIFICATION 28/06/2019
    RCS de Rouen
    Dénomination : ATELIER PERINET-MARQUET ET ASSOCIES
    Description : Modification survenue sur la dénomination
    Bodacc B n°20190123, annonce n°1172
  • IMMATRICULATION 05/02/2019
    RCS de Rouen
    Dénomination : OCTANT ARCHITECTES
    Adresse : 11 rue Dumont d'Urville 76000 Rouen
    Bodacc A n°20190025, annonce n°2809
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/01/2019
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 6 rue du Cannau 34000 Montpellier
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190003, annonce n°1464
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/01/2019
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 6 rue du Cannau 34000 Montpellier
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190003, annonce n°1463
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/09/2016
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 6 rue du Cannau 34000 Montpellier
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160103, annonce n°3014
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/11/2015
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 6 rue du Cannau 34000 Montpellier
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20150122, annonce n°3964
  • CRÉATION 30/09/2013
    RCS de Montpellier
    Dénomination : OCTANT SUD ARCHITECTURE
    Capital : 15 000,00 €
    Adresse : 6 rue du Cannau 34000 Montpellier
    Activité : la profession d'architecte et urbaniste, en particulier la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace ainsi que toutes activités se rapportant à la décoration rénovation de biens immobiliers et mobiliers.
    Administration : Gérant : SCHUTZENDORF Arno, Johannes
    Bodacc A n°20130188, annonce n°521

Cartographie de ATELIER PERINET-MARQUET ET ASSOCIES

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Adresse complète : 11 RUE DUMONT D'URVILLE
76000 ROUEN

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Appels d'offres gagnés par ATELIER PERINET-MARQUET ET ASSOCIES

  • Objet : Marché de maitrise d’oeuvre pour la rénovation du complexe aquatique du Nautiform

    Montant : 389 610,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : SAINT-ETIENNE METROPOLE

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  • Objet : Marché de maitrise d’oeuvre pour la rénovation du complexe aquatique du Nautiform

    Montant : 389 610,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : SAINT-ETIENNE METROPOLE

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  • Objet : Marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation et l’extension du centre aquatique Alré’o à Auray. (Phase offre) Marché de maîtrise d’œuvre engagé selon la procédure avec négociation dans le cadre des articles L2124-3, R2124-3 3°, R2161-12 à R2161-20, R.2172-2.1, L2430-1 et suivants, R2172-1, R2431-5, R2431-19 à R2431-23 du Code de la Commande publique.

    Montant : 685 400,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : AURAY QUIBERON TERRE ATLANTIQUE

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation du complexe sportif et aquatique Jules Ferry

    Montant : 75 851,00 € · Notifié le : 20/02/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE DARNETAL (MAIRIE)

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  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CREATION D’UN BASSIN NORDIQUE, D’UN MUR D’ESCALADE ET D’UN PENTAGLISS

    Montant : 183 850,00 € · Notifié le : 22/01/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BONNEVALAIS (PISCINE)

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  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE RENOVATION PSICINE BARBEZIEUX

    Montant : 432 140,00 € · Notifié le : 14/01/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : CC DES 4B SUD CHARENTE

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  • Objet : Maitrise d’œuvre pour la rénovation et l’amélioration de la performance énergétique de la piscine

    Montant : 155 200,00 € · Notifié le : 14/01/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC COUTANCES MER ET BOCAGE

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  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR DES TRAVAUX DE RENOVATION DE LA PISCINE DE BARBEZIEUX-SAINT-HILAIRE PROCÉDURE AVEC NEGOCIATION

    Montant : 432 140,00 € · Notifié le : 05/01/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : CC DES 4B SUD CHARENTE

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  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR DES TRAVAUX DE RENOVATION DE LA PISCINE DE BARBEZIEUX-SAINT-HILAIRE PROCÉDURE AVEC NEGOCIATION

    Montant : 432 140,00 € · Notifié le : 05/01/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : CC DES 4B SUD CHARENTE

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  • Objet : MOE CONSTRUCTION D UN EQUIPEMENT AQUATIQUE

    Montant : 1 026 496,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : COMMUNE DE FORGES-LES-EAUX (MAIRIE)

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  • Objet : RECONSTRUCTION DE LA PISCINE A BACCARAT

    Montant : 656 640,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT

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  • Objet : Maitrise d’oeuvre pour la reconstruction de la piscine de Baccarat

    Montant : 656 640,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT

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  • Objet : MOE TRAVAUX D’AMENAGEMENT INTERIEUR DE LA PISCINE DES FAUVELLES

    Montant : 151 174,00 € · Notifié le : 16/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE COURBEVOIE (MAIRIE)

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  • Objet : MARCHE PUBLIC DE MO RELATIF A LA REHABILITATION ET EXTENSION DU CENTRE AQUATIQUE

    Montant : 383 630,00 € · Notifié le : 04/07/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINE D'ESTREES

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  • Objet : Maitrise d oeuvre pour la construction d un centre aquatique

    Montant : 639 470,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINTE MAURE DE TOURAINE (MAIRIE)

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  • Objet : Mission de maitrise d’oeuvre pour la réhabilitation - rénovation - du centre aquatique Cap Vert.

    Montant : 899 200,00 € · Notifié le : 16/12/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES CATTENOM ET ENVIRONS (MULTI-ACCUEIL LES TOUCHATOUTS)

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  • Objet : MISSION MOE TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE // APMA - SOJA INGENIERIE - SEBAT BUREAU D’ETUDES

    Montant : 423 998,00 € · Notifié le : 22/11/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D'AUXONNE (MAIRIE)

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  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION PARTIELLE DE LA PISCINE PAUL ASSEMAN

    Montant : 540 369,00 € · Notifié le : 21/11/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE DUNKERQUE (MAIRIE)

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  • Objet : Mission de Maitrise d’oeuvre pour la création d’un bassin nordique de 350 à 400 m2, d’un mur d’escalade et d’un pentagliss 3 ou 4 pistes

    Montant : 182 350,00 € · Notifié le : 18/11/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BONNEVALAIS

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  • Objet : 2024-11CA MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE REHABILITATION THERMIQUE, OPTIMISATION ENERGETIQUE & TRANSITION ECOLOGIQUE DU CENTRE AQUATIQUE NEPTUNE ; Lot unique (référence de consultation : 2024-11-2CA)

    Montant : 152 640,00 € · Notifié le : 01/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : CA EPERNAY, COTEAUX ET PLAINE DE CHAMPAGNE

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  • Objet : 2024-11CA MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE REHABILITATION NEPTUNE

    Montant : 152 640,00 € · Notifié le : 01/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA EPERNAY, COTEAUX ET PLAINE DE CHAMPAGNE

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  • Objet : MOE RECONSTRUCTION CENTRE AQUATIQUE CUBERTE

    Montant : 449 210,00 € · Notifié le : 26/09/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VALBONNE (MAIRIE)

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  • Objet : MISSION MOE TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE // APMA - SOJA INGENIERIE - SEBAT BUREAU D’ETUDES

    Montant : 423 998,00 € · Notifié le : 12/12/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D'AUXONNE (MAIRIE)

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  • Objet : MISSION MOE TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE // APMA - SOJA INGENIERIE - SEBAT BUREAU D’ETUDES

    Montant : 375 631,00 € · Notifié le : 25/04/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D'AUXONNE (MAIRIE)

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  • Objet : La présente consultation concerne la réalisation d’une mission de maîtrise d’œuvre relative à la réhabilitation de la piscine municipale d’Auxonne.

    Montant : 357 631,00 € · Notifié le : 25/04/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE D'AUXONNE (MAIRIE)

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  • Objet : SA4_MOE RÉNOVATION PISCINE DE CHÂTEAU LANDON_75010 PARIS

    Montant : 569 500,00 € · Notifié le : 21/04/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre pour la rénovation énergétique et environnementale de la piscine/patinoire des Feugrais

    Montant : 312 765,00 € · Notifié le : 02/11/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : METROPOLE ROUEN NORMANDIE

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  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION PARTIELLE DE LA PISCINE PAUL ASSEMAN

    Montant : 540 369,00 € · Notifié le : 14/10/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE DUNKERQUE (MAIRIE)

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  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION PARTIELLE DE LA PISCINE PAUL ASSEMAN

    Montant : 540 369,00 € · Notifié le : 14/10/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE DUNKERQUE (MAIRIE)

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  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION PARTIELLE DE LA PISCINE PAUL ASSEMAN

    Montant : 540 369,00 € · Notifié le : 14/10/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE DUNKERQUE (MAIRIE)

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  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION PARTIELLE DE LA PISCINE PAUL ASSEMAN

    Montant : 540 369,00 € · Notifié le : 14/10/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE DUNKERQUE (MAIRIE)

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  • Objet : REHABILITATION PISCINE STS MOE

    Montant : 370 818,00 € · Notifié le : 18/05/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE NOUES DE SIENNE (MAIRIE)

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  • Objet : Maitrise d’oeuvre pour la réhabilitation de la piscine d’été et création de nouveaux espaces à St-Sever-Calvados

    Montant : 2 835 000,00 € · Notifié le : 18/05/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE NOUES DE SIENNE (MAIRIE)

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  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION PARTIELLE DE LA PISCINE PAUL ASSEMAN

    Montant : 492 044,00 € · Notifié le : 06/11/2020 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE DUNKERQUE (MAIRIE)

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  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION ET L’EXTENSION DE LA PISCINE MUNICIPALE (CONCOURS RESTREINT SUR ESQ+)

    Montant : 343 620,00 € · Notifié le : 27/01/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMMUNE DE GOURNAY EN BRAY (MAIRIE)

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  • Objet : MO Réhabilitation partielle de la piscine Asseman MS 1 : Etudes de diagnostic (DIA) & Elaboration du programme

    Montant : 35 400,00 € · Notifié le : 19/08/2019 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE DUNKERQUE (MAIRIE)

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