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Mise à jour RCS : le 25/07/2026 Mise à jour RNE : le 25/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026
Adresse : RUE D’ANJOU, 44390 NORT-SUR-ERDRE
Activité : Travaux de montage de structures métalliques
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 01/09/2013
Dirigeant : FUTURE MODULAR HOLDING

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Informations juridiques de DELTAMOD

SIREN : 795 260 819
SIRET (siège) : 795 260 819 00037
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR54795260819
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NANTES , le 13/09/2013 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 13/09/2013)
Numéro RCS : 795 260 819 R.C.S. Nantes
Capital social : 150 000,00 €

Extrait INPI

Activité de DELTAMOD

Activité principale déclarée : Négoce, montage, installation, reconfiguration et location de tout type de structures modulaires.Tous travaux de montage de structures modulaires.Tous travaux électriques, plomberie, menuiseries, peintures, et plus généralement tous travaux de second-oeuvre se rapportant au domaine modulaire.
Code NAF ou APE : 43.99B (Travaux de montage de structures métalliques)
Domaine d’activité : Travaux de construction spécialisés
Forme d'exercice : Artisanale non réglementée
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise DELTAMOD

  • Siège et établissement principal

    En activité

    795 260 819 00037
    Adresse : RUE D’ANJOU 44390 NORT-SUR-ERDRE
    Date de création : 11/12/2020
  • Établissement secondaire

    Fermé

    795 260 819 00029
    Adresse : ZI DE LA SANGLE RUE DE L’ATLANTIQUE 44390 NORT-SUR-ERDRE
    Date de création : 01/02/2015
    Date de clôture : 11/12/2020 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    795 260 819 00011
    Adresse : 43 RUE DES CHATAIGNES D’EAU 44390 NORT-SUR-ERDRE
    Date de création : 01/09/2013
    Date de clôture : 01/02/2015 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise DELTAMOD

Finances de DELTAMOD

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 6,63M 5,54M
Marge brute (€) 4,95M 3,8M
EBITDA - EBE (€) 173K -1,18M
Résultat d'exploitation (€) -354K -1,62M
Résultat net (€) -461K -1,66M 335K 268K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 19,5
Taux de marge brute (%) 74,7 68,5
Taux de marge d'EBITDA (%) 2,6 -21,3
Taux de marge opérationnelle (%) -5,3 -29,3
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 562K 1,15M 2,03M 2,81M
BFR exploitation (€) 1,86M 1,87M 2,79M 3,55M
BFR hors exploitation (€) -1,3M -713K -757K -743K
BFR (j de CA) 30,9 76
BFR exploitation (j de CA) 102 123
BFR hors exploitation (j de CA) -71,5 -46,9
Délai de paiement clients (j) 49 28
Délai de paiement fournisseurs (j) 53 33,8
Ratio des stocks / CA (j) 84,4 123
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 83,2K -1,17M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 1,3 -21,1
Fonds de roulement net global (€) 1,19M 1,8M 2,66M 3,14M
Couverture du BFR 2,1 1,6 1,3 1,1
Trésorerie (€) 624K 646K 633K 330K
Dettes financières (€) 3,25M 3,87M 2,9M 1,6M
Capacité de remboursement 31,6 -2,8
Ratio d'endettement (Gearing) -11,4 14 0,9 0,6
Autonomie financière (%) -4,5 4,2 32,6 35,6
Taux de levier (DFN/EBITDA) 15,2 -2,7
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 4,22M 2,87M
Liquidité générale 0,8 1,7
Couverture des dettes 1,3 1,3 2,2 2
Fonds propres (€) -231K 230K 2,49M 2,13M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) -7 -29,9
Rentabilité sur fonds propres (%) 200 -721
Rentabilité économique (%) -9 -30,2
Valeur ajoutée (€) 2,44M 707K
Valeur ajoutée / CA (%) 36,8 12,8
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Salaires et charges sociales (€) 2,17M 1,84M
Salaires / CA (%) 32,7 33,1
Impôts et taxes (€) 72,5K 60,4K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 36K

Dirigeants et représentants de DELTAMOD

Entreprises dirigées par DELTAMOD

    Anciens mandats
  • MOUVI
    Associé indéfiniment responsable
    SIREN : 878804905
    Du 08/11/2019 au 03/03/2022

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DELTAMOD

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de DELTAMOD

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    25/07/2025
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes jusqu'au 31/12/2024 pour l'exercice clos au 31/12/2023
    30/09/2024
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes jusqu'au 30/09/2024 pour l'exercice clos au 31/12/2023
    11/06/2024
    • Décision(s) des associés
      • Démission de directeur général
    • Lettre de démission
    16/10/2023
    • Extrait de procès-verbal
      • Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
    06/07/2022
    • Procès-verbal
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social au 31.12.
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination de directeur général
      • Changement de président
      • Démission de directeur général
      • Nomination de président
    • Statuts mis à jour
    12/01/2022
    • Décision(s) des associés
      • Changement de forme juridique * transformation de SARL en SAS
      • Transfert du siège social
      • Refonte des statuts
      • Nomination de président
      • Nomination de directeur général
    • Statuts mis à jour
    27/01/2021
    • Rapport du commissaire à la transformation
    10/12/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Nomination(s) de gérant(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de forme juridique sas en sarl
    • Statuts mis à jour
    18/08/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    23/06/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Libération du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Libération du capital social
    • Statuts mis à jour
    10/10/2014
    • Attestation bancaire
    • Statuts constitutifs
      • Nomination de directeur général
      • Nomination de président
      • Formation de société commerciale
      • Nomination de président
      • Nomination de directeur général
      • Formation de société commerciale
    13/09/2013

Comptes annuels de DELTAMOD

  • Comptes sociaux 2024 31/10/2025
  • Comptes sociaux 2023 31/10/2025
  • Comptes sociaux 2022 31/10/2025
  • Comptes sociaux 2021 16/11/2021
  • Comptes sociaux 2020 08/12/2020
  • Comptes sociaux 2019 07/11/2019
  • Comptes sociaux 2018 10/01/2019
  • Comptes sociaux 2017 02/05/2018
  • Comptes sociaux 2016 27/01/2017

Conformité de DELTAMOD

0 procédure collective
1 contentieux
En savoir plus
 1 alerte
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Alertes de DELTAMOD

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 31/12/2024
Source :  Registre National des Entreprises
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Procédures collectives de DELTAMOD

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de DELTAMOD

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de DELTAMOD

  • DÉPÔT DES COMPTES 13/11/2025
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : rue d'Anjou 44390 Nort-sur-Erdre
    Bodacc C n°20250218, annonce n°4032
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/11/2025
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : rue d'Anjou 44390 Nort-sur-Erdre
    Bodacc C n°20250218, annonce n°4031
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/11/2025
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : rue d'Anjou 44390 Nort-sur-Erdre
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250218, annonce n°4030
  • MODIFICATION 05/08/2025
    RCS de Nantes
    Dénomination : DELTAMOD
    Capital : 150 000,00 €
    Adresse : rue d'Anjou 44390 Nort-sur-Erdre
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général partant : JAZNEL
    Bodacc B n°20250148, annonce n°2063
  • MODIFICATION 25/10/2023
    RCS de Nantes
    Dénomination : DELTAMOD
    Capital : 150 000,00 €
    Adresse : rue d'Anjou 44390 Nort-sur-Erdre
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général partant : ECLIPSA
    Bodacc B n°20230206, annonce n°839
  • MODIFICATION 17/07/2022
    RCS de Nantes
    Dénomination : DELTAMOD
    Capital : 150 000,00 €
    Adresse : rue d'Anjou 44390 Nort-sur-Erdre
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES
    Bodacc B n°20220137, annonce n°1392
  • MODIFICATION 21/01/2022
    RCS de Nantes
    Dénomination : DELTAMOD
    Capital : 150 000,00 €
    Adresse : rue d'Anjou 44390 Nort-sur-Erdre
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : Moutaouadhia, James ; nomination du Président : FUTURE MODULAR HOLDING ; Directeur général partant : Visonneau, Pierre ; nomination du Directeur général : JAZNEL ; nomination du Directeur général : ECLIPSA
    Bodacc B n°20220015, annonce n°759
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/11/2021
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2021
    Adresse : rue d'Anjou 44390 Nort-sur-Erdre
    Bodacc C n°20210229, annonce n°4793
  • MODIFICATION 05/02/2021
    RCS de Nantes
    Dénomination : DELTAMOD
    Capital : 150 000,00 €
    Adresse : rue dAnjou 44390 Nort-sur-Erdre
    Description : modification survenue sur la forme juridique, l'adresse du siège et l'administration
    Administration : modification du Président Moutaouadhia, James ; nomination du Directeur général : Visonneau, Pierre
    Bodacc B n°20210025, annonce n°725
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/12/2020
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2020
    Adresse : Zone Industrielle de la Sangle rue de l'Atlantique 44390 Nort Sur Erdre
    Bodacc C n°20200245, annonce n°1836
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/11/2019
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2019
    Adresse : Zone Industrielle de la Sangle rue de l'Atlantique 44390 Nort Sur Erdre
    Bodacc C n°20190221, annonce n°647
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/01/2019
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2018
    Adresse : Zone Industrielle de la Sangle rue de l'Atlantique 44390 Nort Sur Erdre
    Bodacc C n°20190014, annonce n°2707
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/05/2018
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2017
    Adresse : Zone Industrielle de la Sangle rue de l'Atlantique 44390 Nort Sur Erdre
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180085, annonce n°676
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/02/2017
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2016
    Adresse : Zone Industrielle de la Sangle rue de l'Atlantique 44390 Nort Sur Erdre
    Bodacc C n°20170013, annonce n°6560
  • MODIFICATION 30/08/2016
    RCS de Nantes
    Dénomination : DELTAMOD
    Capital : 150 000,00 €
    Adresse : Zone Industrielle de la Sangle rue de l'Atlantique 44390 Nort Sur Erdre
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation), la forme juridique et l'administration
    Administration : modification du Gérant Moutaouadhia, James, Directeur général partant : Herve, Sandrine
    Bodacc B n°20160169, annonce n°638
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/02/2016
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2015
    Adresse : Zone Industrielle de la Sangle rue de l'Atlantique 44390 Nort Sur Erdre
    Bodacc C n°20160023, annonce n°4804
  • MODIFICATION 08/07/2015
    RCS de Nantes
    Dénomination : DELTAMOD
    Capital : 20 000,00 €
    Adresse : Zone Industrielle de la Sangle rue de l'Atlantique 44390 Nort Sur Erdre
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège
    Bodacc B n°20150129, annonce n°939
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/02/2015
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2014
    Adresse : 43 rue des Châtaignes d'eau 44390 Nort Sur Erdre
    Bodacc C n°20150012, annonce n°4836
  • CRÉATION 30/09/2013
    RCS de Nantes
    Dénomination : DELTAMOD
    Capital : 20 000,00 €
    Adresse : 43 rue des Châtaignes d'eau 44390 Nort Sur Erdre
    Activité : Négoce, montage, installation, Reconfiguration et location de tout type de structures modulaires.Tous travaux de montage de structures modulaires.Tous travaux électriques, plomberie, menuiseries, peintures, et plus généralement tous travaux de second-oeuvre se rapportant au domaine modulaire.
    Administration : Président : Moutaouadhia, James, Directeur général : Herve, Sandrine.
    Bodacc A n°20130188, annonce n°644
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Cartographie de DELTAMOD

Comment contacter DELTAMOD ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : RUE D’ANJOU
44390 NORT-SUR-ERDRE
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Services recommandés pour les SASU

Prestataire Service
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Logo Indy Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Reawave Commissaire aux comptes En savoir plus
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Entreprises citées de DELTAMOD

Biens immobiliers de DELTAMOD

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Appels d'offres gagnés par DELTAMOD

  • Objet : TRANSFERT DES BATIMENTS MODULAIRES SALLE EXPO IZADIA

    Montant : 78 000,00 € · Notifié le : 15/10/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE D ANGLET (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Maçonnerie - Déplacement du modulaire de l’école primaire George BRASSENS vers le stade de Bellevue à Chemillé commune déléguée de Chemillé en Anjou

    Montant : 27 900,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CHEMILLE-EN-ANJOU (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : CONSTRUCTION COMPLÈTE DE BÂTIMENTS – OSSATURES MÉTALLIQUES

    Montant : 877 377,00 € · Notifié le : 09/12/2024 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D'ARGELES-SUR-MER (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation a pour objet les travaux d’entretien, de construction et de réhabilitation des bâtiments et biens communaux de la Ville de Sevran

    Montant : 298 608,00 € · Notifié le : 05/12/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE SEVRAN (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : CREATION D’UNE SALLE pour le PERSONNEL de la CMA des PYRENEES ORIENTALES: Lot 3: Travaux de construction complète de bâtiments

    Montant : 429 970,00 € · Notifié le : 02/10/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION OCCITANIE

    En savoir plus

  • Objet : TRVX CONSTRUCTION DE BATIMENTS MODULAIRES BIBLIOTHEQUE PROVI

    Montant : 694 700,00 € · Notifié le : 11/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D ANGLET (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : INSTALLATION, LOCATION ET REPLIEMENT DE MODULAIRES A L’ECOLE RENE DESCARTES

    Montant : 70 850,00 € · Notifié le : 10/06/2024 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SUCE-SUR-ERDRE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Travaux de démolition reconstruction d’un bâtiment modulaire situé à Paris 15ème - Modulaires

    Montant : 384 300,00 € · Notifié le : 06/06/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : CONSTRUCTION COMPLÈTE DE BÂTIMENTS – OSSATURES MÉTALLIQUES

    Montant : 878 198,00 € · Notifié le : 19/01/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D'ARGELES-SUR-MER (MOBILITES)

    En savoir plus

  • Objet : RENOVATION MODULAIRES A USAGE DE VESTIAIRES TERRAIN DES SPORTS

    Montant : 80 338,00 € · Notifié le : 17/05/2023 · Durée : 3 mois

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE PUCEUL (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : LOT00 BATIMENTS MODULAIRES TRAVX RENOV ENERGETIQUE EEPM

    Montant : 382 500,00 € · Notifié le : 10/05/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT MARTIN D URIAGE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Travaux de mise en place d’un ensemble modulaire sur le site des sables d’or

    Montant : 64 900,00 € · Notifié le : 02/05/2023 · Durée : 1 mois

    Acheteur : COMMUNE D ANGLET (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation concerne : la construction en modulaire d’un centre de loisirs. - Les travaux d’installation de chantier et de réalisation d’un bâtiment de centre de loisirs en vue de la construction en modulaire neuf de l’école Denise Albert 1

    Montant : 2,00 € · Notifié le : 08/07/2022 · Durée : 5 mois

    Acheteur : COMMUNE DE SEVRAN (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : INSTALLATION, LOCATION ET REPLIEMENT DE MODULAIRES A L’ECOLE RENE DESCARTES

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 06/07/2022 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SUCE-SUR-ERDRE (MAIRIE)

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  • Objet : Stade de la Beaujoire - Louis Fonteneau - Création d’un contrôle d’accès billettique, modernisation et sécurisation de l’infrastructure réseau et mise aux normes électriques - Programme Coupe du Monde 2023 - Lot 18c Modulaire

    Montant : 58 075,00 € · Notifié le : 17/06/2022 · Durée : 2 ans

    Acheteur : METROPOLE NANTES METROPOLE

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  • Objet : INSTALLATION, LOCATION ET REPLIEMENT DE MODULAIRES A L’ECOLE RENE DESCARTES

    Montant : 70 850,00 € · Notifié le : 09/06/2022 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SUCE-SUR-ERDRE (MAIRIE)

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  • Objet : Modulaires groupe scolaire Jacques Prévert

    Montant : 972 000,00 € · Notifié le : 24/05/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MAEN ROCH (MAIRIE)

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  • Objet : FOURNITURE TPS POSE BATIMENTS MODULAIRES

    Montant : 213 000,00 € · Notifié le : 22/07/2021 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D'ETAMPES (MAIRIE)

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  • Objet : CRÉATION SALLE POLYVALENTE LOT 1 EP 3 BOULEVARD F.V 75015 P

    Montant : 286 545,00 € · Notifié le : 11/06/2021 · Durée : 5 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)

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  • Objet : École polyvalente 3 boulevard des Frères Voisin 75015 Paris - Création d’une salle polyvalente en 2 lots - Lot 1 : Bâtiment modulaire

    Montant : 286 545,00 € · Notifié le : 11/06/2021 · Durée : 3 mois

    Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)

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  • Objet : Construction d’un logis d’arc en bâtiment modulaire

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/05/2021 · Durée : 5 mois

    Acheteur : COMMUNE DE MONTFERMEIL (MAIRIE)

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  • Objet : Installation de bâtiment modulaire temporaire, climatisé réversible chaud-froid, pour une superficie totale de 180 m² intérieur minimum.

    Montant : 169 000,00 € · Notifié le : 13/04/2021 · Durée : 2 mois

    Acheteur : COMMUNE D ANGLET (MAIRIE)

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  • Objet : DEPLACEMENT D’UN BATIMENT MODULAIRE - 45120 CHALETTE SUR LOING

    Montant : 69 300,00 € · Notifié le : 23/12/2020 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CHALETTE SUR LOING (MAIRIE)

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE 2 BATIMENTS MODULAIRES

    Montant : 81 000,00 € · Notifié le : 13/12/2019 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT THURIAU (MAIRIE)

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE 2 BATIMENTS MODULAIRES

    Montant : 73 000,00 € · Notifié le : 22/10/2019 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT THURIAU (MAIRIE)

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Labels et certificats de DELTAMOD

Bilan carbone
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Marques déposées par DELTAMOD

  • Deltamod RECYCLING
    Enregistrée le 26/11/2021
    Expire le 26/11/2031
    Classes : 38 , 39
    Numéro : FR4820768
    Marque enregistrée
  • Delta mod
    Enregistrée le 01/10/2021
    Expire le 01/10/2031
    Classes : 37 , 39 , 42 , 43
    Numéro : FR4804626
    Marque enregistrée
  • Deltamod recycling
    Enregistrée le 19/08/2021
    Expire le 19/08/2031
    Classes : 38 , 39
    Numéro : FR4793598
    Marque enregistrée
  • Deltamod SOLUTIONS
    Enregistrée le 19/08/2021
    Expire le 19/08/2031
    Classes : 35 , 37 , 39 , 43
    Numéro : FR4793607
    Marque enregistrée
  • Deltamod LOGISTICS
    Enregistrée le 21/06/2019
    Expire le 21/06/2029
    Classes : 39
    Numéro : FR4561612
    Marque enregistrée
  • OCCAMOD
    Enregistrée le 27/07/2018
    Expire le 27/07/2028
    Classes : 06 , 19 , 37
    Numéro : FR4472533
    Marque enregistrée

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