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Mise à jour RCS : le 25/06/2026 Mise à jour RNE : le 25/06/2026 Mise à jour INSEE : le 24/06/2026

VITRUVE DEVELOPPEMENTS

797 673 076 · Active
Procédure collective en cours
Adresse : CENTRE SUD AFFAIRES ENTREE C, 6 RUE DU RHONE, 90000 BELFORT
Activité : Autres enseignements
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 01/10/2013
Dirigeant : Ratti Pierre-Yves

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Informations juridiques de VITRUVE DEVELOPPEMENTS

SIREN : 797 673 076
SIRET (siège) : 797 673 076 00023
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR43797673076
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BELFORT , le 08/10/2013 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 08/10/2013)
Numéro RCS : 797 673 076 R.C.S. Belfort
Capital social : 50 000,00 €

Extrait INPI

Activité de VITRUVE DEVELOPPEMENTS

Activité principale déclarée : En France et à l'étranger, enseignement, formation, la formation professionnelle et accompagnement pédagogique pour tout public, démarches d'orientation de bilan et accompagnement vers l'emploi, édition de revues, ouvrages, sites internet ou de documents sur tout support relatifs à l'enseignement et la formation. La formation par alternance (contrats d'apprentissage, contrats de professionnalisation et toute autre forme d'alternance). L'établissement des bilans de compétence. La vae (validation des acquis de l'expérience).
Code NAF ou APE : 85.59B (Autres enseignements)
Domaine d’activité : Enseignement
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que VITRUVE DEVELOPPEMENTS applique soit différente. : Organismes de formation - IDCC 1516
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise VITRUVE DEVELOPPEMENTS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    797 673 076 00023
    Adresse : CENTRE SUD AFFAIRES ENTREE C 6 RUE DU RHONE 90000 BELFORT
    Date de création : 01/09/2015
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Langues vivantes, civilisations étrangères et régionales, technologies industrielles fondamentales, commerce, vente
    Certification(s) : Actions de formation
  • Établissement secondaire

    Fermé

    797 673 076 00015
    Adresse : TECHN'HOM 1 - BATIMENT 12 6 RUE DE L'ETANG 90000 BELFORT
    Date de création : 01/10/2013
    Date de clôture : 01/09/2015 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise VITRUVE DEVELOPPEMENTS

Finances de VITRUVE DEVELOPPEMENTS

Performance 2023 2022 2021 2020
Chiffre d'affaires (€) 702K 682K 701K 660K
Marge brute (€) 721K 726K 0 0
EBITDA - EBE (€) -30K 13,6K 0 0
Résultat d'exploitation (€) -49,1K -3,98K 0 0
Résultat net (€) -45,8K 1,11K 11K 4,52K
Croissance 2023 2022 2021 2020
Taux de croissance du CA (%) 3 -2,7 6,2 6,1
Taux de marge brute (%) 103 106
Taux de marge d'EBITDA (%) -4,3 2
Taux de marge opérationnelle (%) -7 -0,6
Gestion BFR 2023 2022 2021 2020
BFR (€) 23,5K 5,86K 0 0
BFR exploitation (€) 73,8K 29,5K 0 0
BFR hors exploitation (€) -50,4K -23,6K 0 0
BFR (j de CA) 12,2 3,2
BFR exploitation (j de CA) 38,4 15,8
BFR hors exploitation (j de CA) -26,2 -12,6
Délai de paiement clients (j) 66,1 40,7
Délai de paiement fournisseurs (j) 62,6 52,6
Ratio des stocks / CA (j) 0 0
Autonomie financière 2023 2022 2021 2020
Capacité d'autofinancement (€) -26,8K 18,7K 0 0
Capacité d'autofinancement / CA (%) -3,8 2,7
Fonds de roulement net global (€) 23,5K 72,3K 0 0
Couverture du BFR 1 12,3
Trésorerie (€) 24 66,4K 0 0
Dettes financières (€) 70,6K 73,9K 0 0
Capacité de remboursement -2,6 0,4
Ratio d'endettement (Gearing) 2,8 0,1
Autonomie financière (%) 12,2 30,9
Taux de levier (DFN/EBITDA) -2,4 0,6
Solvabilité 2023 2022 2021 2020
Couverture des dettes 1 10,3
Fonds propres (€) 25,3K 75,2K 0 0
Rentabilité 2023 2022 2021 2020
Marge nette (%) -6,5 0,2
Rentabilité sur fonds propres (%) -181 1,5
Rentabilité économique (%) -22,1 0,5
Valeur ajoutée (€) 395K 380K 0 0
Valeur ajoutée / CA (%) 56,3 55,8
Structure d'activité 2023 2022 2021 2020
Salaires et charges sociales (€) 418K 394K 0 0
Salaires / CA (%) 59,5 57,7
Impôts et taxes (€) 34,5K 37K 0 0
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de VITRUVE DEVELOPPEMENTS

Entreprises dirigées par VITRUVE DEVELOPPEMENTS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de VITRUVE DEVELOPPEMENTS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de VITRUVE DEVELOPPEMENTS

    • Document inconnu
    10/07/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Adoption du statut de société à mission
    • Statuts mis à jour
    19/08/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
    20/09/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    22/06/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Changement relatif à l'activité
    • Statuts mis à jour
    13/10/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Démission de directeur général
    03/04/2015
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    • Attestation de dépôt des fonds
    08/10/2013

Comptes annuels de VITRUVE DEVELOPPEMENTS

  • Comptes sociaux 2023 02/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 23/08/2023
  • Comptes sociaux 2021 03/08/2022
  • Comptes sociaux 2020 30/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 06/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 28/06/2019
  • Comptes sociaux 2017 24/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 10/07/2017

Conformité de VITRUVE DEVELOPPEMENTS

2 procédures collectives
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0 contentieux
0 sanction
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Alertes de VITRUVE DEVELOPPEMENTS

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Procédures collectives de VITRUVE DEVELOPPEMENTS

  • Liquidation judiciaire Depuis le 04/06/2025
    Jugement prononçant 04/06/2025
    Bodacc A n°20250110/5401 Jugement de conversion en liquidation judiciaire
    Avis de dépôt 05/09/2025
    Bodacc A n°20250172/3689 Dépôt de l'état des créances
  • Redressement judiciaire Du 03/09/2024 au 04/06/2025
    Jugement d'ouverture 03/09/2024
    Bodacc A n°20240177/2289 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    03/09/2024
    (Ouverture d'une procédure de) Redressement judiciaire Par jugement en date du 03/09/2024, le Tribunal de Commerce de BELFORT a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire contre la SAS VITRUVE DEVELOPPEMENTS, a désigné en qualité de mandataire judiciaire : Maître Flavien MARCHAL - Espace Vauban Boulevard Richelieu 90000 Belfort, a autorisé une période d'observation pour une durée de six mois et fixe provisoirement au 31/07/2024 la date de cessation des paiements. Date d'effet : 03/09/2024
    19/02/2025
    Prolongement de la période d'observation (RJ) Par jugement en date du 19/02/2025, le Tribunal de commerce de BELFORT a ordonné le renouvellement de la période d'observation pour une durée de 6 mois et a nommé la SELARL AJRS, prise en la personne de Maître Philippe JEANNEROT, 15 rue de la République - 25000 BESANCON en qualité d'administrateur judiciaire avec pour mission d'assister le dirigeant Date d'effet : 19/02/2025

Contentieux de VITRUVE DEVELOPPEMENTS

Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de VITRUVE DEVELOPPEMENTS

  • PROCÉDURE COLLECTIVE 09/09/2025
    RCS de Belfort
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Dépôt de l'état des créances
    Complément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20250172, annonce n°3689
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 10/06/2025
    RCS de Belfort
    Famille : Jugement prononçant
    Nature : Jugement de conversion en liquidation judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Flavien MARCHAL Espace Vauban - boulevard Richelieu - 90000 Belfort .
    Bodacc A n°20250110, annonce n°5401
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 12/09/2024
    RCS de Belfort
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 31 Juillet 2024 , désignant mandataire judiciaire Maître Flavien MARCHAL Espace Vauban - boulevard Richelieu - 90000 Belfort . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
    Bodacc A n°20240177, annonce n°2289
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/07/2024
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Centre Sud Affaires Entrée C 6 Rue du Rhône 90000 Belfort
    Bodacc C n°20240128, annonce n°14288
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/08/2023
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Centre Sud Affaires Entrée C 6 Rue du Rhône 90000 Belfort
    Bodacc C n°20230163, annonce n°4315
  • MODIFICATION 12/07/2023
    RCS de Belfort
    Dénomination : VITRUVE DEVELOPPEMENTS
    Adresse : Centre Sud Affaires Entrée C 6 Rue du Rhône 90000 Belfort
    Description : Modification survenue sur l'activité.
    Bodacc B n°20230133, annonce n°2130
  • CHANGEMENT D'OBJET SOCIAL
    01/07/2023
    Dénomination : Vitruve Développements
    Journal : letrois.info
    Vitruve Développements
    SAS au capital de 50000 €
    Siège social :
    6 rue du Rhône 90000 Belfort
    797 673 076 RCS de Belfort
    L'AG Mixte du 30/06/2023 a décidé d'étendre l'objet social à : - La formation par alternance (contrats d'apprentissage, contrats de professionnalisation et toute autre forme d'alternance)
    - L'établissement de bilans de compétence
    - La VAE (validation des acquis de l'expérience)
    et de modifier en conséquence l'article 2 des statuts.
    Mention au RCS de Belfort
  • CHANGEMENT D'OBJET SOCIAL
    29/06/2023
    Dénomination : Vitruve Développements
    Journal : letrois.info
    Vitruve Développements
    SAS au capital de 50000 €
    Siège social :
    6 rue du Rhône 90000 Belfort
    797 673 076 RCS de Belfort
    L'AG Mixte du 30/06/2023 a décidé d'étendre l'objet social à : - La formation par alternance (contrats d'apprentissage, contrats de professionnalisation et toute autre forme d'alternance)
    - L'établissement de bilans de compétence
    - La VAE (validation des acquis de l'expérience)
    et de modifier en conséquence l'article 2 des statuts.
    Mention au RCS de Belfort
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/08/2022
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Centre Sud Affaires Entrée C 6 Rue du Rhône 90000 Belfort
    Bodacc C n°20220151, annonce n°6144
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/08/2021
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Centre Sud Affaires Entrée C 6 Rue du Rhône 90000 Belfort
    Bodacc C n°20210149, annonce n°7310
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2020
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Centre Sud Affaires Entrée C 6 Rue du Rhône 90000 Belfort
    Bodacc C n°20200132, annonce n°11195
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/07/2019
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Centre Sud Affaires Entrée C 6 Rue du Rhône 90000 Belfort
    Bodacc C n°20190128, annonce n°3139
  • MODIFICATION 25/09/2018
    RCS de Belfort
    Dénomination : VITRUVE DEVELOPPEMENTS
    Adresse : Centre Sud Affaires Entrée C 6 rue du Rhône 90000 Belfort
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : RATTI Pierre-Yves ; Commissaire aux comptes titulaire : COFIDES - L'AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : CABINET PRETRE
    Bodacc B n°20180182, annonce n°2417
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2018
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Centre Sud Affaires Entrée C 6 rue du Rhône 90000 Belfort
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180137, annonce n°2158
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/07/2017
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Centre Sud Affaires Entrée C 6 rue du Rhône 90000 Belfort
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170065, annonce n°7501
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/07/2016
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Centre Sud Affaires Entrée C 6 rue du Rhône 90000 Belfort
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160065, annonce n°9841
  • MODIFICATION 29/06/2016
    RCS de Belfort
    Dénomination : VITRUVE DEVELOPPEMENTS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : RATTI Pierre-Yves Commissaire aux comptes titulaire : LACUBE Jean-Michel Commissaire aux comptes suppléant : CABINET PRETRE (SARL)
    Bodacc B n°20160127, annonce n°1354
  • MODIFICATION 23/10/2015
    RCS de Belfort
    Dénomination : VITRUVE DEVELOPPEMENTS
    Adresse : Centre Sud Affaires Entrée C 6 rue du Rhône 90000 Belfort
    Description : Modification survenue sur l'activité et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
    Bodacc B n°20150204, annonce n°1548
  • MODIFICATION 19/04/2015
    RCS de Belfort
    Dénomination : VITRUVE DEVELOPPEMENTS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : RATTI Pierre-Yves
    Bodacc B n°20150076, annonce n°1482
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/12/2014
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2014
    Adresse : Techn'Hom 1 - Bâtiment 12 6 rue de l'Etang 90000 Belfort
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20140097, annonce n°13845
  • CRÉATION 20/10/2013
    RCS de Belfort
    Dénomination : VITRUVE DEVELOPPEMENTS
    Capital : 50 000,00 €
    Adresse : Techn'Hom 1 - Bâtiment 12 6 rue de l'Etang 90000 Belfort
    Activité : Formation et accompagnement pédagogique par exploitation d'un centre de formation
    Administration : Président : RATTI Pierre-Yves Directeur général : RATTI Sandra né(e) MAS
    Bodacc A n°20130203, annonce n°767
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Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
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Adresse complète : CENTRE SUD AFFAIRES ENTREE C
6 RUE DU RHONE
90000 BELFORT

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    Montant : 0,00 € · Notifié le : 21/04/2021 · Durée : 3 ans

    Acheteur : REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (HOTEL DE REGION)

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    Acheteur : REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (HOTEL DE REGION)

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Labels et certificats de VITRUVE DEVELOPPEMENTS

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Langues vivantes, civilisations étrangères et régionales, technologies industrielles fondamentales, commerce, vente

Propriétés intellectuelles de VITRUVE DEVELOPPEMENTS

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Aides perçues par VITRUVE DEVELOPPEMENTS

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