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Mise à jour RCS : le 30/07/2026 Mise à jour RNE : le 30/07/2026 Mise à jour INSEE : le 29/07/2026

FORNACIS FRANCE (PAM BUILDING)

799 283 882 · Active
Adresse : 130 IMPASSE DU CHENE, 54700 BOUXIERES-SOUS-FROIDMONT
Activité : Fonderie de fonte
Effectif : Entre 200 et 249 salariés (donnée 2023)
Création : 02/12/2013
Dirigeant : Fornacis BidCo

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Informations juridiques de FORNACIS FRANCE

SIREN : 799 283 882
SIRET (siège) : 799 283 882 00121
Numéro LEI : 894500DX14FZ8683NU52 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR18799283882
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NANCY , le 22/01/2021 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 22/01/2021)
Numéro RCS : 799 283 882 R.C.S. Nancy
Capital social : 6 812 970,75 €

Extrait INPI

Activité de FORNACIS FRANCE

Activité principale déclarée : La conception, la production et la commercialisation de systèmes de canalisations en fonte pour les évacuations sanitaires et pluviales du bâtiment.
Code NAF ou APE : 24.51Z (Fonderie de fonte)
Domaine d’activité : Métallurgie
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise FORNACIS FRANCE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    799 283 882 00121
    Adresse : 130 IMPASSE DU CHENE 54700 BOUXIERES-SOUS-FROIDMONT
    Date de création : 15/05/2025
    Nom commercial : Pam Building
  • Établissement secondaire

    En activité

    799 283 882 00139
    Adresse : 247 RUE DU CHENE BRULE 54700 LESMENILS
    Date de création : 01/07/2025
    Activité distincte : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (72.19Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    799 283 882 00113
    Adresse : 145 AVENUE CHARLES DE GAULLE 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
    Date de création : 01/02/2025
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux (46.72Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    799 283 882 00071
    Adresse : LANEUVILLE 52170 BAYARD-SUR-MARNE
    Date de création : 01/05/2021
  • Établissement secondaire

    En activité

    799 283 882 00030
    Adresse : 21 AVENUE CAMILLE CAVALLIER 54700 PONT-A-MOUSSON
    Date de création : 23/12/2020
  • Établissement secondaire

    Fermé

    799 283 882 00097
    Adresse : 33 D ACTIVITE DES PRADEAUX 13850 GREASQUE
    Date de création : 01/05/2021
    Date de clôture : 01/12/2025
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux (46.72Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    799 283 882 00089
    Adresse : CHE DE BLENOD 54700 MAIDIERES
    Date de création : 01/05/2021
    Date de clôture : 01/12/2025
    Activité distincte : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (72.19Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    799 283 882 00063
    Adresse : 14 RUE DU GALUS 33700 MERIGNAC
    Date de création : 01/05/2021
    Date de clôture : 01/12/2025
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux (46.72Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    799 283 882 00055
    Adresse : 12 BOULEVARD MONGE 69330 MEYZIEU
    Date de création : 01/05/2021
    Date de clôture : 01/12/2025
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux (46.72Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    799 283 882 00048
    Adresse : ZAC DE LA BERANGERAIS RUE DE LA BAVIERE 44240 LA CHAPELLE-SUR-ERDRE
    Date de création : 01/05/2021
    Date de clôture : 01/12/2025
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux (46.72Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    799 283 882 00022
    Adresse : TOUR SAINT GOBAIN 12 PLACE DE L'IRIS 92400 COURBEVOIE
    Date de création : 15/05/2020
    Date de clôture : 31/01/2025 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités des sociétés holding (64.20Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    799 283 882 00014
    Adresse : LES MIROIRS 18 AVENUE D'ALSACE 92400 COURBEVOIE
    Date de création : 02/12/2013
    Date de clôture : 15/05/2020 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités des sociétés holding (64.20Z)

Etablissements de l'entreprise FORNACIS FRANCE

Finances de FORNACIS FRANCE

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 81,2M 83,1M 88,8M 56,6M
Marge brute (€) 48,6M 46,7M 51,6M 32,9M
EBITDA - EBE (€) 13,5M 12,4M 13,8M 5,5M
Résultat d'exploitation (€) 11,5M 10,7M 11,9M 4,32M
Résultat net (€) 7,48M 6,78M 4,94M 1,55M
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) -2,3 -6,4 56,9
Taux de marge brute (%) 59,8 56,2 58,1 58,2
Taux de marge d'EBITDA (%) 16,7 14,9 15,6 9,7
Taux de marge opérationnelle (%) 14,1 12,9 13,4 7,6
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 7,61M 7,9M 13,6M 4,62M
BFR exploitation (€) 11,3M 15,5M 23,5M 13,1M
BFR hors exploitation (€) -3,69M -7,6M -9,94M -8,51M
BFR (j de CA) 34,2 34,7 55,8 29,8
BFR exploitation (j de CA) 50,8 68,1 96,7 84,7
BFR hors exploitation (j de CA) -16,6 -33,4 -40,9 -54,9
Délai de paiement clients (j) 29,3 29,6 46,7 77,7
Délai de paiement fournisseurs (j) 111 82,7 71,5 104
Ratio des stocks / CA (j) 90,3 86,9 104 121
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 10,5M 9,15M 13,1M 8,39M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 13 11 14,8 14,8
Fonds de roulement net global (€) 13,8M 20M 24,7M 18,3M
Couverture du BFR 1,8 2,5 1,8 4
Trésorerie (€) 6,3M 12,3M 11M 13,7M
Dettes financières (€) 23,1K 187K 268K 193K
Capacité de remboursement -0,6 -1,3 -0,8 -1,6
Ratio d'endettement (Gearing) -0,3 -0,4 -0,3 -0,5
Autonomie financière (%) 41,3 49,1 48,8 40,8
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,5 -1 -0,8 -2,5
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 27,9M
Liquidité générale 1,5
Couverture des dettes -6,2 -3 -3,7 -2,4
Fonds propres (€) 25M 28,5M 31,7M 24,8M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 9,2 8,2 5,6 7,6
Rentabilité sur fonds propres (%) 29,9 23,8 15,6 17,4
Rentabilité économique (%) 12,3 11,7 7,6 7,1
Valeur ajoutée (€) 31M 29,4M 29,4M 16,5M
Valeur ajoutée / CA (%) 38,1 35,3 33,1 29,2
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 207 204
Salaires et charges sociales (€) 16,1M 15,2M 14M 9,92M
Salaires / CA (%) 19,8 18,3 15,8 17,5
Impôts et taxes (€) 916K 958K 1,06M 718K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 0

Dirigeants et représentants de FORNACIS FRANCE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FORNACIS FRANCE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de FORNACIS FRANCE

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    03/12/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    31/07/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    31/07/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    10/06/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    10/06/2025
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    10/06/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    21/03/2025
    • Document inconnu
    05/07/2024
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    07/07/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
      • Démission de directeur général
      • Démission de directeur général
      • Changement de président
    09/07/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    07/05/2021
    • Projet d'apport partiel d'actif
      • entre la SA SAINT GOBAIN PAM et la SAS SAINT GOBAIN PAM BATIMENT
      • entre la SA SAINT GOBAIN PAM et la SAS SAINT GOBAIN PAM BATIMENT
    18/03/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert du siège social
      • Changement de président
      • Changement de la dénomination sociale
      • Nomination de directeur général
      • Changement relatif à l'objet social
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
      • Changement de la dénomination sociale
      • Nomination de directeur général
      • Changement relatif à l'objet social
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
      • Transfert du siège social
      • Changement de président
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    22/01/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de forme juridique
      • Changement de forme juridique
    • Statuts mis à jour
    06/10/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Transfert du siège social
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    24/06/2020
    • Document inconnu
    15/05/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
    14/06/2019
    • Statuts constitutifs
    20/12/2013
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Comptes annuels de FORNACIS FRANCE

  • Comptes sociaux 2024 03/12/2025
  • Comptes sociaux 2023 10/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 24/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 08/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 10/09/2021
  • Comptes sociaux 2019 16/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 14/06/2019
  • Comptes sociaux 2017 25/06/2018
  • Comptes sociaux 2016 11/07/2017

Conformité de FORNACIS FRANCE

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
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Annonces BODACC de FORNACIS FRANCE

  • DÉPÔT DES COMPTES 21/12/2025
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 130 impasse du chêne 54700 Bouxières-sous-Froidmont
    Bodacc C n°20250245, annonce n°2897
  • MODIFICATION 19/12/2025
    RCS de Nancy
    Dénomination : FORNACIS FRANCE
    Capital : 6 812 970,75 €
    Adresse : 130 impasse du chêne 54700 Bouxières-sous-Froidmont
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : KPMG S.A
    Bodacc B n°20250244, annonce n°1062
  • MODIFICATION 19/06/2025
    RCS de Nancy
    Dénomination : FORNACIS FRANCE
    Capital : 6 812 970,75 €
    Adresse : 130 impasse du frêne 54700 Bouxières-sous-Froidmont
    Description : modification survenue sur la dénomination et l'adresse du siège
    Bodacc B n°20250116, annonce n°1703
  • MODIFICATION 31/03/2025
    RCS de Nancy
    Dénomination : SAINT-GOBAIN PAM BATIMENT
    Capital : 6 812 970,75 €
    Adresse : 21 avenue Camille Cavallier 54700 Pont-à-Mousson
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : Escalettes, Eric ; nomination du Président : Fornacis BidCo ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : RSM FRANCE
    Bodacc B n°20250064, annonce n°2716
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/07/2024
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 21 Avenue Camille Cavallier 54700 Pont-à-Mousson
    Bodacc C n°20240136, annonce n°5137
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2023
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 21 Avenue Camille Cavallier 54700 Pont-à-Mousson
    Bodacc C n°20230146, annonce n°5078
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/07/2022
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 21 Avenue Camille Cavallier 54700 Pont-à-Mousson
    Bodacc C n°20220136, annonce n°9838
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/09/2021
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 21 Avenue Camille Cavallier 54700 Pont-à-Mousson
    Bodacc C n°20210179, annonce n°2967
  • MODIFICATION 13/07/2021
    RCS de Nancy
    Dénomination : SAINT-GOBAIN PAM BATIMENT
    Adresse : 21 Avenue Camille Cavallier 54700 Pont-à-Mousson
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : ESCALETTES Eric ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
    Bodacc B n°20210135, annonce n°1483
  • MODIFICATION 11/05/2021
    RCS de Nancy
    Dénomination : SAINT-GOBAIN PAM BATIMENT
    Capital : 6 812 970,75 €
    Adresse : 21 Avenue Camille Cavallier 54700 Pont-à-Mousson
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20210092, annonce n°1472
  • VENTE 23/03/2021
    RCS de Nancy
    Adresse : 21 Avenue Camille Cavallier 54700 Pont-à-Mousson
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20210057, annonce n°2048
  • IMMATRICULATION 26/01/2021
    RCS de Nancy
    Dénomination : SAINT-GOBAIN PAM BATIMENT
    Adresse : 21 Avenue Camille Cavallier 54700 Pont-à-Mousson
    Bodacc A n°20210017, annonce n°1451
  • MODIFICATION 19/01/2021
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ONDOLANE
    Capital : 4 995,00 €
    Adresse : Tour Saint-Gobain 12 Place de l'Iris 92400 Courbevoie
    Description : Modification survenue sur la forme juridique, le capital.
    Bodacc B n°20210012, annonce n°2808
  • MODIFICATION 09/10/2020
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ONDOLANE
    Adresse : Tour Saint-Gobain 12 Place de l'Iris 92400 Courbevoie
    Description : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
    Administration : Président : DE CHATEAUNEUF-RANDON Isaure ; Commissaire aux comptes titulaire : POLIGONE Patrick ; Commissaire aux comptes suppléant : MOROT Patrice
    Bodacc B n°20200197, annonce n°2364
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2020
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Tour Saint-Gobain 12 Place de l'Iris 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20200139, annonce n°13076
  • MODIFICATION 28/06/2020
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ONDOLANE
    Adresse : Tour Saint-Gobain 12 Place de l'Iris 92400 Courbevoie
    Description : transfert du siège social.
    Administration : Président, Directeur général, Administrateur : DE CHATEAUNEUF-RANDON Isaure ; Administrateur : TARIN Sophie ; Administrateur : BOURGEOIS Michèle ; Administrateur : TROUSSEAU Antoine ; Commissaire aux comptes titulaire : POLIGONE Patrick ; Commissaire aux comptes suppléant : MOROT Patrice
    Bodacc B n°20200124, annonce n°2177
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/07/2019
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : les Miroirs 18 avenue d'Alsace 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20190125, annonce n°8527
  • MODIFICATION 18/06/2019
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ONDOLANE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président Directeur général Administrateur : DE LA ROCHEFOUCAULD, DE CHATEAUNEUF-RANDON Isaure en fonction le 20 Décembre 2013 ; Administrateur : LEMU, BOURGEOIS Michèle en fonction le 20 Décembre 2013 ; Administrateur : TROUSSEAU Antoine en fonction le 20 Décembre 2013 ; Administrateur : TARIN Sophie en fonction le 20 Décembre 2013 ; Commissaire aux comptes titulaire : POLIGONE Patrick en fonction le 20 Décembre 2013 ; Commissaire aux comptes suppléant : MOROT Patrice en fonction le 14 Juin 2019
    Bodacc B n°20190115, annonce n°2774
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/07/2018
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : les Miroirs 18 avenue d'Alsace 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20180125, annonce n°18350
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/08/2017
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : les Miroirs 18 avenue d'Alsace 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20170069, annonce n°10379
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/06/2016
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : les Miroirs 18 avenue d'Alsace 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20160060, annonce n°8149
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/07/2015
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : les Miroirs 18 avenue d'Alsace 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20150069, annonce n°14081
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2014
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : les Miroirs 18 avenue d'Alsace 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20140046, annonce n°12508
  • CRÉATION 05/01/2014
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ONDOLANE
    Capital : 37 000,00 €
    Adresse : les Miroirs 18 avenue d'Alsace 92400 Courbevoie
    Activité : toutes opérations financières, commerciales, industrielles, mobilières ou immobilières pouvant être nécessaires ou utiles à la réalisation et au développement des affaires de la société.
    Administration : Président Directeur général Administrateur : DE LA ROCHEFOUCAULD Isaure Administrateur : LEMU Michèle Administrateur : TROUSSEAU Antoine Administrateur : TARIN Sophie Commissaire aux comptes titulaire : POLIGONE Patrick Commissaire aux comptes suppléant : BULLE Eric
    Bodacc A n°20140003, annonce n°661

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Labels et certificats de FORNACIS FRANCE

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : NC
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022
Note NC NC NC NC
Écart rémunération (sur 40) NC NC NC NC
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC 15 NC 15
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 5
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par FORNACIS FRANCE

  • epams
    Enregistrée le 20/02/2025
    Expire le 20/02/2035
    Classes : 06 , 09 , 11 , 17 , 19
    Numéro : FR5123090
    Marque enregistrée
  • ELIXAIR
    Enregistrée le 19/01/2024
    Expire le 19/01/2034
    Classes : 06 , 11 , 17 , 19 , 42
    Numéro : FR5022692
    Marque enregistrée
  • AGILIUM
    Enregistrée le 02/09/2021
    Expire le 02/09/2031
    Classes : 06 , 17
    Numéro : FR4796599
    Marque enregistrée
  • ITINERO
    Enregistrée le 07/04/2015
    Expire le 07/04/2035
    Classes : 06 , 11 , 19
    Numéro : FR4171330
    Marque renouvelée
  • GLOBAL
    Enregistrée le 02/06/1999
    Expire le 02/06/2029
    Classes : 06 , 19
    Numéro : FR99795209
    Marque renouvelée
  • EPAMS
    Enregistrée le 24/12/1993
    Expire le 24/12/2033
    Classes : 09
    Numéro : FR93498288
    Marque renouvelée
  • EPAMS
    Enregistrée le 21/10/1993
    Expire le 21/10/2033
    Classes : 06 , 11 , 17 , 19
    Numéro : FR93488953
    Marque renouvelée
  • EPAMS
    Enregistrée le 06/07/1992
    Expire le 06/07/2032
    Classes : 06 , 11 , 17 , 19
    Numéro : FR92425625
    Marque renouvelée
  • SMU RAPID
    Enregistrée le 31/03/1988
    Expire le 31/03/2028
    Classes : 06 , 17 , 19
    Numéro : FR1458369
    Marque renouvelée

Brevets déposés par FORNACIS FRANCE

  • ENSEMBLE POUR COLLIER A GRIFFES, COLLIER A GRIFFES ET LIAISON TUBULAIRE CORRESPONDANTS.
    Enregistré le 05/09/2007
    Expire le 08/08/2026
    Numéro : FR0757359
    Classes : F16L21/005 , F16L21/08
  • ENSEMBLE COMPRENANT UN ELEMENT TRAVERSANT ET AU MOINS UN MANCHON COUPE-FEU
    Enregistré le 27/06/2014
    Expiré le 30/06/2025
    Numéro : FR1456047
    Classes : F16L5/04 , H02G3/0412 , H02G3/088
    Déchu
  • ENSEMBLE COMPRENANT UN ELEMENT TRAVERSANT ET AU MOINS UN MANCHON COUPE-FEU
    Enregistré le 23/12/2015
    Expiré le 31/12/2024
    Numéro : FR1563177
    Classes : F16L5/04 , H02G3/22
    Déchu
  • Ensemble d’évacuation de liquide et installation correspondante
    Enregistré le 12/04/2021
    Expire le 10/03/2027
    Numéro : FR2103736
    Classes : E04D13/0409 , E04D2013/0413 , E04D2013/044 , E04D2013/0427 , E04D2013/0866
  • Capteur de détection de liquide, jonction tubulaire, et ensemble de détection correspondants
    Enregistré le 16/09/2022
    Expire le 08/08/2026
    Numéro : FR2209364
    Classes : G01M3/18
  • Objet tubulaire en fonte à graphite lamellaire, élément de tuyauterie et procédé de fabrication correspondants
    Enregistré le 09/11/2022
    Expire le 30/09/2026
    Numéro : FR2211692
    Classes : C22C37/00 , C22C33/08 , C21C1/08 , B22D1/00 , C21D5/00 , C22C37/10 , B22D13/023 , B22D13/12
  • Collier de serrage adapté pour joindre deux bouts unis, avec surépaisseur sur des surfaces radialement intérieures
    Enregistré le 13/12/2023
    Expire le 10/11/2026
    Numéro : FR2314063
    Classes : F16L21/005 , F16L21/08 , F16L25/01
  • Manchette d’étanchéité, ensemble de jonction tubulaire, assemblage de construction intégrée modulaire et procédé de fabrication correspondants
    Enregistré le 27/09/2024
    Expire le 08/08/2026
    Numéro : FR2410344
    Classes : F16L25/14 , F16L27/107 , F16L7/02

Aides perçues par FORNACIS FRANCE

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