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Mise à jour RCS : le 14/06/2026 Mise à jour RNE : le 14/06/2026 Mise à jour INSEE : le 13/06/2026
Adresse : ICM-IPEPS, 47 BOULEVARD DE L'HOPITAL, 75013 PARIS
Activité : Recherche-développement en biotechnologie
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création : 17/12/2013
Dirigeants : Defrance De Tersant Thibaut , BPIFRANCE INVESTISSEMENT , LBO France Gestion , INNOTHERA NOMEXY , Idinvest Partners , Frouin Marc-Andre , Frouin Pierre-Yves

Voir les statuts

Informations juridiques de BIOSERENITY

SIREN : 799 995 782
SIRET (siège) : 799 995 782 00023
Numéro LEI : 969500Y6D5WRYL1XPH38 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR69799995782
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PARIS , le 29/01/2014 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 29/01/2014)
Numéro RCS : 799 995 782 R.C.S. Paris
Capital social : 569 953,00 €

Extrait INPI

Activité de BIOSERENITY

Activité principale déclarée : La recherche et développement autour des dispositifs médicaux, des outils de diagnostics, des solutions avec vêtement intelligent, appareil mobile, cloud et big data. Recherche et développement visant à concevoir et développer des solutions dans le domaine du vêtement intelligent du remote monitoring, l'étude de produit mécatronique, électronique, informatique.
Code NAF ou APE : 72.11Z (Recherche-développement en biotechnologie)
Domaine d’activité : Recherche-développement scientifique
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que BIOSERENITY applique soit différente. : Industrie pharmaceutique - IDCC 176
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise BIOSERENITY

  • Siège et établissement principal

    En activité

    799 995 782 00023
    Adresse : ICM-IPEPS 47 BOULEVARD DE L'HOPITAL 75013 PARIS
    Date de création : 10/04/2014
    Nom commercial : BIOSERENITY
  • Établissement secondaire

    En activité

    799 995 782 00072
    Adresse : LBA CENTRE D AFFAIRES 10 AVENUE MARECHAL FOCH 21000 DIJON
    Date de création : 27/04/2022
  • Établissement secondaire

    En activité

    799 995 782 00064
    Adresse : 20 RUE BERBIER DU METS 75013 PARIS
    Date de création : 01/10/2018
    Nom commercial : BIOSERENITY
    Enseigne : BIOSERENITY
  • Établissement secondaire

    En activité

    799 995 782 00049
    Adresse : 12 RUE GUSTAVE EIFFEL 10430 ROSIERES-PRES-TROYES
    Date de création : 11/07/2017
    Activité distincte : Fabrication d'autres textiles techniques et industriels (13.96Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    799 995 782 00056
    Adresse : ICM IPEPS 52 BOULEVARD VINCENT AURIOL 75013 PARIS
    Date de création : 01/10/2017
    Date de clôture : 01/10/2018
  • Établissement secondaire

    Fermé

    799 995 782 00031
    Adresse : IFTH 270 RUE DU FBG CRONCELS 10000 TROYES
    Date de création : 01/09/2015
    Date de clôture : 11/07/2017 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'autres textiles techniques et industriels (13.96Z)
    Nom commercial : BIOSERENITY
  • Établissement secondaire

    Fermé

    799 995 782 00015
    Adresse : 11 RUE DE MOUCHY 78000 VERSAILLES
    Date de création : 17/12/2013
    Date de clôture : 10/04/2014 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise BIOSERENITY

Finances de BIOSERENITY

Dirigeants et représentants de BIOSERENITY

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BIOSERENITY

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de BIOSERENITY

    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    02/10/2023
    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    14/06/2023
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Décision d'augmentation
    • Statuts mis à jour
    20/09/2021
    • Extrait de procès-verbal
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    15/09/2021
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    13/09/2021
    • Avenant
      • Apport partiel d'actif
    26/08/2021
    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    20/08/2021
    • Projet d'apport partiel d'actif
    05/07/2021
    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    25/06/2021
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    12/10/2020
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    14/02/2020
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Décision d'augmentation
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    05/12/2019
    • Rapport du commissaire aux apports
    11/10/2019
    • Extrait de procès-verbal
      • Délégation de pouvoir
      • Décision d'augmentation
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    03/07/2019
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    15/05/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Autorisation d'augmentation de capital
      • Délégation de pouvoir
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    22/02/2019
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    19/01/2018
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    • Statuts mis à jour
    09/08/2017
    • Certificat
      • Divers
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision d'augmentation
      • Délégation de pouvoir
    • Statuts mis à jour
    24/07/2017
    • Certificat
      • Attestation bancaire
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Décision d'augmentation
      • Délégation de pouvoir
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    13/07/2016
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Cooptation d'administrateurs
      • Nomination de représentant permanent
    07/04/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    24/02/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    24/02/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Décision d'augmentation
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    22/06/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    11/02/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Autorisation d'augmentation de capital
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de directeur général
    11/02/2015
    • Acte
      • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur 11 rue de Mouchy 78000 Versailles
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    24/04/2014
    • Document inconnu
    29/01/2014
    • Document inconnu
    29/01/2014
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Comptes annuels de BIOSERENITY

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de BIOSERENITY

2 procédures collectives
En savoir plus
 10 contentieux
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0 sanction
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Alertes de BIOSERENITY

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Procédures collectives de BIOSERENITY

  • Liquidation judiciaire Depuis le 10/11/2023
    Plan de cession Depuis le 10/11/2023
    Jugement prononçant 10/11/2023
    Bodacc A n°20230229/3082 Jugement de conversion en liquidation judiciaire
    10/11/2023
    Le Tribunal de Commerce de PARIS a prononcé en date du 10/11/2023 la liquidation judiciaire sous le numéro P202302177, désigne liquidateur SELARL AXYME en la personne de Me Jean-Charles Demortier 62 boulevard de Sébastopol 75003 Paris, . Maintient M. Guillaume Simon juge commissaire, maintient SELARL 2M ET ASSOCIES en la personne de Me Marine Pace 22 rue de l'Arcade 75008 Paris, dans ses fonctions d'administrateur judiciaire
    10/11/2023
    Le tribunal de commerce de PARIS a prononcé en date du 10/11/2023 la liquidation judiciaire sous le numéro P202302177, désigne liquidateur SELARL AXYME en la personne de Me Jean-Charles Demortier 62 boulevard de Sébastopol 75003 Paris, maintient M.Guillaume Simon juge-commissaire, maintient SELARL 2M ET ASSOCIES en la personne de Me Marine PACE 22 rue de l’Arcade 75008 Paris, dans ses fonctions d’administrateur judiciaire.
    Extrait de jugement 10/11/2023
    Bodacc A n°20230229/3084 Jugement arrêtant un plan de cession
    Avis de dépôt 18/07/2025
    Bodacc A n°20250139/2623 Dépôt de l'état des créances
  • Redressement judiciaire Du 03/08/2023 au 10/11/2023
    Jugement d'ouverture 03/08/2023
    Bodacc A n°20230159/1742 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    03/08/2023
    Le Tribunal de Commerce de PARIS a prononcé en date du 03/08/2023 l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire sous le numéro P202302177 date de cessation des paiements le 21/07/2023, et a désigné juge commissaire : M. Guillaume Simon, administrateur : SELARL 2M ET ASSOCIES en la personne de Me Marine Pace 22 rue de l'Arcade 75008 Paris, , avec pour mission : d'assister, mandataire judiciaire : SELARL AXYME en la personne de Me Jean-Charles Demortier 62 boulevard de Sébastopol 75003 Paris, , et a ouvert une période d'observation expirant le 03/12/2023, les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au bodacc.

Contentieux de BIOSERENITY

  • Cour d'appel de Rennes, 27/06/2024, 23/00846
    Début du contentieux : 06/01/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, AXYME
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 23/01/2024, 22/03276
    Début du contentieux : 02/12/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : BIOSENCY
    Dispositif : Radie l'affaire pour défaut de diligence des parties
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Reims, 30/08/2023, 23/01121
    Début du contentieux : 05/07/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Reims, 05/07/2023, 23/00008
    Début du contentieux : 20/12/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Reims, 10/01/2023, 22/01464
    Début du contentieux : 17/12/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 14/12/2022, 2022/06002, 22/06002
    Début du contentieux : 02/12/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : BIOSENCY
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 16/12/2020, 2020-0136
    Position : Défendeur
    Autres parties : ELLCIE HEALTHY
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 16/12/2020, 2020-0133
    Position : Défendeur
    Autres parties : ELLCIE HEALTHY
    Lire sur Pappers Justice
  • CNIL, 22/02/2018, 2018-075
    Position : Demandeur
    Autres parties : CNIL COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES
    Lire sur Pappers Justice
  • CNIL, 31/12/2015, DE-2015-052, DR-2015-052, DF-2015-052
    Position : Demandeur
    Autres parties : AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATION
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de BIOSERENITY

  • PROCÉDURE COLLECTIVE 23/07/2025
    RCS de Paris
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Dépôt de l'état des créances
    Complément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20250139, annonce n°2623
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 28/11/2023
    RCS de Paris
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement arrêtant un plan de cession
    Complément de jugement : Jugement arrêtant le plan de cession.
    Bodacc A n°20230229, annonce n°3084
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 28/11/2023
    RCS de Paris
    Famille : Jugement prononçant
    Nature : Jugement de conversion en liquidation judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Axyme en la personne de Me Jean-Charles Demortier 62 boulevard de Sébastopol 75003 Paris.
    Bodacc A n°20230229, annonce n°3082
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 20/08/2023
    RCS de Paris
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 21 juillet 2023, désignant : administrateur Selarl 2m et associes en la personne de Me Marine Pace 22 rue de l'Arcade 75008 Paris, avec pour mission : d'assister, mandataire judiciaire Selarl Axyme en la personne de Me Jean-Charles Demortier 62 boulevard de Sébastopol 75003 Paris. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
    Bodacc A n°20230159, annonce n°1742
  • MODIFICATION 29/09/2021
    RCS de Paris
    Dénomination : BIOSERENITY
    Capital : 569 953,00 €
    Adresse : Icm-iPeps 47 boulevard de l'Hôpital 75013 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20210190, annonce n°1299
  • MODIFICATION 24/09/2021
    RCS de Paris
    Dénomination : BIOSERENITY
    Capital : 569 906,00 €
    Adresse : Icm-iPeps 47 boulevard de l'Hôpital 75013 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20210187, annonce n°1106
  • MODIFICATION 22/09/2021
    RCS de Paris
    Dénomination : BIOSERENITY
    Capital : 568 826,00 €
    Adresse : Icm-iPeps 47 boulevard de l'Hôpital 75013 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20210185, annonce n°2166
  • VENTE 20/07/2021
    RCS de Paris
    Adresse : 20 rue Berbier du Mets 75013 Paris
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Nouveau propriétaire : Serenity Medical Protection
    Bodacc A n°20210139, annonce n°1918
  • VENTE 20/07/2021
    RCS de Paris
    Adresse : Icm-iPeps 47 boulevard de l'Hôpital 75013 Paris
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Nouveau propriétaire : BIOSERENITY
    Bodacc A n°20210139, annonce n°1910
  • MODIFICATION 25/02/2020
    RCS de Paris
    Dénomination : BIOSERENITY
    Capital : 567 705,00 €
    Adresse : Icm-iPeps 47 boulevard de l'Hôpital 75013 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20200039, annonce n°3419
  • MODIFICATION AUTRE
    24/01/2020
    Dénomination : BIOSERENITY
    Journal : Affiches Parisiennes
    BIOSERENITY
    SAS au capital de 491 790 €
    Siège social : Icm-iPeps 47 boulevard de l'Hôpital 75013 Paris
    799 995 782 RCS PARIS
    Par CA du 18/12/2019 le capital social a été augmenté de 2 057 € pour le porter à 493 847 €.
    Par Décisions du Président du 31/12/2019 le capital social a été augmenté de 72 381 € pour le porter à 566 228 €.
    Par Décisions du Président du 15/01/2019 le capital social a été augmenté de 1 477 € pour le porter à 567 705 €. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Dépôt légal au RCS de PARIS.
  • MODIFICATION 15/12/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : BIOSERENITY
    Capital : 491 790,00 €
    Adresse : Icm-iPeps 47 boulevard de l'Hôpital 75013 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20190241, annonce n°1112
  • MODIFICATION AUTRE
    31/10/2019
    Dénomination : BIOSERENITY
    Journal : Affiches Parisiennes
    BIOSERENITY
    SAS au capital de 483 297 €
    Siège social : Icm-iPeps 47 boulevard de l'Hôpital 75013 Paris
    799 995 782 RCS PARIS
    Par AGE du 15/10/2019 le capital social a été augmenté de 1 107 € pour le porter à 484 404 €.
    Par Décisions du Président du 17/10/2019 le capital social a été augmenté de 7 386 € pour le porter à 491 790 €. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Dépôt légal au RCS de PARIS.
  • MODIFICATION 12/07/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : BIOSERENITY
    Capital : 483 297,00 €
    Adresse : Icm-iPeps 47 boulevard de l'Hôpital 75013 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration
    Administration : nomination du Président du conseil d'administration : Frouin, Pierre-Yves ; nomination de l'Administrateur : Defrance De Tersant, Thibault
    Bodacc B n°20190133, annonce n°695
  • MODIFICATION AUTRE
    05/07/2019
    Dénomination : BIOSERENITY
    Journal : Affiches Parisiennes
    BIOSERENITY
    SAS au capital de 381 742 €
    Siège social : Icm-iPeps 47 boulevard de l'Hôpital 75013 Paris
    799 995 782 RCS PARIS
    Par AGM du 29/05/2019 et Décisions du Président du 18/06/2019, il a été décidé de nommer en qualité d'Administrateur M. Thibault de Tersant demeurant 50 boulevard Flandrin 75116 Paris et d'augmenter le capital social de 101 555 € pour le porter à 483 297 €. Le Président de la société M. Pierre-Yves Frouin est nommé Président du Conseil d'Administration.Les statuts ont été modifiés en conséquence. Dépôt légal au RCS de PARIS.
  • MODIFICATION 24/05/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : BIOSERENITY
    Capital : 381 742,00 €
    Adresse : Icm-iPeps 47 boulevard de l'Hôpital 75013 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20190100, annonce n°1008
  • MODIFICATION AUTRE
    10/05/2019
    Dénomination : BIOSERENITY
    Journal : Affiches Parisiennes
    BIOSERENITY
    SAS au capital de 263 742 €
    Siège social : 75013 Paris
    ICM – iPeps 47, Boulevard de l'Hôpital
    799 995 782 RCS Paris
    Par AGM du 13/7/17et décision du Président du 29/4/19, il a été décidé d'augmenter le capital de 118 000€ pour être porté à 381 742 €. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Dépôt légal au RCS de Paris.
  • MODIFICATION 05/03/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : BIOSERENITY
    Capital : 263 742,00 €
    Adresse : Icm-iPeps 47 boulevard de l'Hôpital 75013 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20190045, annonce n°1674
  • MODIFICATION 30/01/2018
    RCS de Paris
    Dénomination : BIOSERENITY
    Capital : 261 427,00 €
    Adresse : Icm-iPeps 47 boulevard de l'Hôpital 75013 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20180020, annonce n°875
  • MODIFICATION 20/08/2017
    RCS de Paris
    Dénomination : BIOSERENITY
    Capital : 258 882,00 €
    Adresse : Icm-Ipeps 47 boulevard de l'Hôpital 75013 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration et le représentant permanent
    Administration : nomination de l'Administrateur : LBO France Gestion représenté par Huot Valéry Adresse : 148 rue de l'Université 75007 Paris, nomination de l'Administrateur : BPIFRANCE INVESTISSEMENT représenté par Audouard Emmanuel Adresse : 6/8 boulevard Haussmann 75009 Paris
    Bodacc B n°20170158, annonce n°1085
  • MODIFICATION AUTRE
    04/08/2017
    Dénomination : BIOSERENITY
    Journal : Affiches Parisiennes
    BIOSERENITY
    Société par actions simplifiée au capital de 258 882 €
    Siège social : Icm-Ipeps 47, boulevard de l’Hôpital – 75013 Paris
    799 995 782 R.C.S. PARIS
    Aux termes du procès-verbal de l’Assemblée Générale Extraordinaire et Ordinaire en date du 13 juillet 2017, il a été décidé de nommer, en qualité d’administrateur :
    -La société LBO France Gestion, SAS, RCS Paris 418 354 502 sise 148, rue de l’Université – 75007 Paris représentée par Monsieur Valéry Huot demeurant 148, rue de l’Université – 75007 Paris.
    -La société BPIFRANCE INVESTISSEMENT, SAS à associé unique, RCS Créteil 433 975 224 sise 27/31, avenue du Général Leclerc – 94710 Maisons Alfort Cedex représentée par Monsieur Emmanuel Audouard demeurant 6-8, boulevard Haussmann – 75009 Paris.
    Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de Paris.
  • MODIFICATION 03/08/2017
    RCS de Paris
    Dénomination : BIOSERENITY
    Capital : 258 882,00 €
    Adresse : Icm-Ipeps 47 boulevard de l'Hôpital 75013 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20170147, annonce n°1201
  • MODIFICATION AUTRE
    18/07/2017
    Dénomination : BIOSERENITY
    Journal : Affiches Parisiennes
    BIOSERENITY
    Société par actions simplifiée au capital de 245 436 €
    Siège social : Icm-Ipeps 47, boulevard de l’Hôpital – 75013 Paris
    799 995 782 R.C.S. PARIS
    Aux termes des décisions du 15 juin 2017 le Président a, sur délégation de l’Assemblée Générale Extraordinaire en date du 14 juin 2017, constaté l’augmentation de capital d’un montant de 13.446 € pour le porter de la somme de 245.436 € à 258.882 €.
    Les statuts ont été modifiés en conséquence.
    Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de Paris.
  • MODIFICATION 24/07/2016
    RCS de Paris
    Dénomination : BIOSERENITY
    Capital : 245 436,00 €
    Adresse : Icm-Ipeps 47 boulevard de l'Hôpital 75013 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20160144, annonce n°1486
  • MODIFICATION 20/04/2016
    RCS de Paris
    Dénomination : BIOSERENITY
    Capital : 223 124,00 €
    Adresse : Icm-Ipeps 47 boulevard de l'Hôpital 75013 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration et le représentant permanent
    Administration : Administrateur partant : KURMA PARTNERS, Administrateur partant : Peltier, Philippe, nomination de l'Administrateur : INNOTHERA NOMEXY représenté par Gobet Arraud Adresse : 2 rue de Buenos Aires 75007 Paris, nomination de l'Administrateur : Idinvest Partners représenté par Maruenda Luc Adresse : 17 avenue de Tourville 75007 Paris
    Bodacc B n°20160078, annonce n°2412
  • MODIFICATION 09/03/2016
    RCS de Paris
    Dénomination : BIOSERENITY
    Capital : 223 124,00 €
    Adresse : Icm-Ipeps 47 boulevard de l'Hôpital 75013 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Commissaire aux comptes titulaire : LISON CHOURAKI AUDIT, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Herenberg, Julien
    Bodacc B n°20160048, annonce n°2143
  • MODIFICATION 09/03/2016
    RCS de Paris
    Dénomination : BIOSERENITY
    Capital : 223 124,00 €
    Adresse : Icm-Ipeps 47 boulevard de l'Hôpital 75013 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : Nasser, Hala Line
    Bodacc B n°20160048, annonce n°2138
  • MODIFICATION 06/08/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : BIOSERENITY
    Capital : 223 124,00 €
    Adresse : Icm-Ipeps 47 boulevard de l'Hôpital 75013 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination de l'Administrateur : Peltier, Philippe
    Bodacc B n°20150149, annonce n°1327
  • MODIFICATION 07/07/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : BIOSERENITY
    Capital : 223 124,00 €
    Adresse : Icm-Ipeps 47 boulevard de l'Hôpital 75013 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration
    Administration : nomination de l'Administrateur : KURMA PARTNERS
    Bodacc B n°20150128, annonce n°1161
  • MODIFICATION 26/02/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : BIOSERENITY
    Capital : 178 500,00 €
    Adresse : Icm-Ipeps 47 boulevard de l'Hôpital 75013 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20150040, annonce n°1398
  • MODIFICATION 26/02/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : BIOSERENITY
    Capital : 130 000,00 €
    Adresse : Icm-Ipeps 47 boulevard de l'Hôpital 75013 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification du Directeur général et Administrateur Frouin, Marc-André
    Bodacc B n°20150040, annonce n°1397
  • IMMATRICULATION 11/05/2014
    RCS de Paris
    Dénomination : BIOSERENITY
    Adresse : Icm-Ipeps 47 boulevard de l'Hôpital 75013 Paris
    Bodacc A n°20140090, annonce n°1001
  • CRÉATION 05/02/2014
    RCS de Versailles
    Dénomination : BIOSERENITY
    Capital : 13 000,00 €
    Adresse : 11 rue de Mouchy 78000 Versailles
    Activité : la recherche et développement autour des dispositifs médicaux, des outils de diagnostics, des solutions avec vêtement intelligent, appareil mobile, Cloud et big data. recherche et développement visant à concevoir et développer des solutions dans le domaine du vêtement intelligent du Remote monitoring, l'étude de produit Mécatronique, électronique, informatique.
    Administration : Président Administrateur : FROUIN Pierre-Yves Administrateur : FROUIN Marc Administrateur : NASSER Hala Line
    Bodacc A n°20140025, annonce n°1584

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Appels d'offres gagnés par BIOSERENITY

  • Objet : Fourniture et livraison de masques chirurgicaux et d’appareils de protection respiratoire de type FFP2 et FFP3 - Fourniture et livraison de masques chirurgicaux pédiatriques 6-12 ans de type II

    Montant : 638 000,00 € · Notifié le : 26/04/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : AGENCE NATIONALE DE SANTE PUBLIQUE

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  • Objet : Fourniture et livraison de masques chirurgicaux et d’appareils de protection respiratoire de type FFP2 et FFP3 - Fourniture et livraison de masques chirurgicaux adultes de type IIR avec élastiques auriculaires

    Montant : 1 993 900,00 € · Notifié le : 09/03/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : AGENCE NATIONALE DE SANTE PUBLIQUE

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  • Objet : Fourniture de masques chirurgicaux et de masques de protection respiratoire

    Montant : 321 088,00 € · Notifié le : 08/11/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE DIJON (HOPITAL LE BOCAGE)

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  • Objet : Fourniture de masques chirurgicaux et de masques de protection respiratoire

    Montant : 510,00 € · Notifié le : 08/11/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE DIJON (HOPITAL LE BOCAGE)

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture de masques chirurgicaux et de masques de protection respiratoire

    Montant : 60 557,00 € · Notifié le : 08/11/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE DIJON (HOPITAL LE BOCAGE)

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  • Objet : Fourniture de masques sanitaires lots 08 (rang 2)

    Montant : 144 912,00 € · Notifié le : 05/07/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : GCS GROUPEMENT REGIONAL D'ACHATS DE PRODUITS DE SANTE GRAND EST

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  • Objet : Ce système d’acquisition dynamique a pour objet la fourniture complémentaire d’articles de protection, d’EPI et d’articles à usage unique du GHT hôpitaux de Provence. Le besoin a été divisé en 20 catégories. A l’issue de la phase de candidature des marché

    Montant : 7 000 000,00 € · Notifié le : 18/05/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE MARSEILLE (ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX MARSEILLE)

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  • Objet : Fourniture et livraison de masques de protection au profit des personnels du Ministères des Armées (hors personnels soignants du Service de Santé des Armées) Lot 1 - Masques sanitaires Lot 2 - Masques à lecture labiale - MASQUES SANITAIRES

    Montant : 50 000 000,00 € · Notifié le : 13/02/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : 130023450

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Labels et certificats de BIOSERENITY

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Marques déposées par BIOSERENITY

  • CIDALTEX
    Enregistrée le 25/01/2021
    Expire le 25/01/2031
    Classes : 01 , 05 , 09 , 10 , 24 , 25 , 40 , 42
    Numéro : FR4725312
    Marque enregistrée
  • CIDALTEX
    Enregistrée le 25/01/2021
    Expire le 25/01/2031
    Classes : 01 , 05 , 09 , 10 , 24 , 25 , 40 , 42
    Numéro : FR4725313
    Marque enregistrée
  • BIOSERENE
    Enregistrée le 21/01/2021
    Expire le 21/01/2031
    Classes : 09 , 10
    Numéro : FR4724057
    Marque enregistrée
  • Cidaltex
    Enregistrée le 21/01/2021
    Expire le 21/01/2031
    Classes : 05 , 10 , 16 , 17 , 24 , 25 , 37
    Numéro : FR4724143
    Marque enregistrée
  • RETINAUTE
    Enregistrée le 29/07/2020
    Expire le 29/07/2030
    Classes : 09 , 10 , 38 , 42 , 44
    Numéro : FR4670403
    Marque enregistrée
  • RETINAUTE
    Enregistrée le 29/07/2020
    Expire le 29/07/2030
    Classes : 09 , 10 , 38 , 42 , 44
    Numéro : FR4670408
    Marque enregistrée
  • NEUROSKIN
    Enregistrée le 03/12/2019
    Expire le 03/12/2029
    Classes : 09 , 10 , 25 , 42 , 44
    Numéro : FR4604503
    Marque enregistrée
  • TOCOSKIN
    Enregistrée le 03/12/2019
    Expire le 03/12/2029
    Classes : 09 , 10 , 25 , 42 , 44
    Numéro : FR4604504
    Marque enregistrée
  • SOMNOSKIN
    Enregistrée le 03/12/2019
    Expire le 03/12/2029
    Classes : 09 , 10 , 25 , 42 , 44
    Numéro : FR4604511
    Marque enregistrée
  • NEWSKIN
    Enregistrée le 03/12/2019
    Expire le 03/12/2029
    Classes : 09 , 10 , 25 , 42 , 44
    Numéro : FR4604517
    Marque enregistrée
  • Somnophy
    Enregistrée le 28/05/2018
    Expire le 28/05/2028
    Classes : 05 , 09 , 10 , 25 , 35 , 38 , 42 , 44
    Numéro : FR4456412
    Marque enregistrée
  • SERENITY MEDICAL SERVICES
    Enregistrée le 28/05/2018
    Expire le 28/05/2028
    Classes : 09 , 10 , 25 , 35 , 38 , 42 , 44
    Numéro : FR4456413
    Marque enregistrée
  • SERENITY MEDICAL SERVICES
    Enregistrée le 28/05/2018
    Expire le 28/05/2028
    Classes : 09 , 10 , 25 , 35 , 38 , 42 , 44
    Numéro : FR4456423
    Marque enregistrée
  • NEUROPHY
    Enregistrée le 28/05/2018
    Expire le 28/05/2028
    Classes : 09 , 10 , 25 , 35 , 38 , 42 , 44
    Numéro : FR4456427
    Marque enregistrée
  • Cardiophy
    Enregistrée le 28/05/2018
    Expire le 28/05/2028
    Classes : 09 , 10 , 25 , 35 , 38 , 42 , 44
    Numéro : FR4456429
    Marque enregistrée
  • Neuroserenity
    Enregistrée le 11/04/2018
    Expire le 11/04/2028
    Classes : 09 , 10 , 25 , 35 , 38 , 42 , 44
    Numéro : FR4445046
    Marque enregistrée
  • Somnoserenity
    Enregistrée le 11/04/2018
    Expire le 11/04/2028
    Classes : 09 , 10 , 25 , 35 , 38 , 42 , 44
    Numéro : FR4445049
    Marque enregistrée
  • Serena
    Enregistrée le 11/04/2018
    Expire le 11/04/2028
    Classes : 09 , 10 , 25 , 35 , 38 , 42 , 44
    Numéro : FR4445051
    Marque enregistrée
  • URONAUTE
    Enregistrée le 11/04/2018
    Expire le 11/04/2028
    Classes : 09 , 10 , 25 , 35 , 38 , 42 , 44
    Numéro : FR4445054
    Marque enregistrée
  • TOCONAUTE
    Enregistrée le 11/04/2018
    Expire le 11/04/2028
    Classes : 09 , 10 , 25 , 35 , 38 , 42 , 44
    Numéro : FR4445057
    Marque enregistrée
  • SOMNONAUTE
    Enregistrée le 11/04/2018
    Expire le 11/04/2028
    Classes : 09 , 10 , 25 , 35 , 38 , 42 , 44
    Numéro : FR4445059
    Marque enregistrée
  • NEURONAUTE
    Enregistrée le 11/04/2018
    Expire le 11/04/2028
    Classes : 09 , 10 , 25 , 35 , 38 , 42 , 44
    Numéro : FR4445062
    Marque enregistrée
  • Somnophy
    Enregistrée le 30/03/2018
    Expire le 30/03/2028
    Classes : 10 , 25 , 35 , 38 , 42 , 44
    Numéro : FR4441883
    Marque enregistrée
  • Cardioserenity
    Enregistrée le 30/03/2018
    Expire le 30/03/2028
    Classes : 09 , 10 , 25 , 35 , 38 , 42 , 44
    Numéro : FR4441895
    Marque enregistrée
  • Cardiophy
    Enregistrée le 30/03/2018
    Expire le 30/03/2028
    Classes : 09 , 10 , 35 , 38 , 42 , 44
    Numéro : FR4441898
    Marque enregistrée
  • CARDIOSKIN
    Enregistrée le 31/03/2017
    Expire le 31/03/2027
    Classes : 09 , 10 , 25 , 42 , 44
    Numéro : FR4350884
    Marque enregistrée
  • CARDIOSKIN
    Enregistrée le 29/03/2017
    Expire le 29/03/2027
    Classes : 09 , 10 , 25 , 42 , 44
    Numéro : FR4350061
    Marque enregistrée
  • Toconaute
    Enregistrée le 03/01/2017
    Expire le 03/01/2027
    Classes : 09 , 10 , 25 , 42 , 44
    Numéro : FR4326485
    Marque enregistrée
  • The connected patient company
    Enregistrée le 22/11/2016
    Expire le 22/11/2026
    Classes : 09 , 10 , 25 , 42 , 44
    Numéro : FR4316234
    Marque enregistrée
  • Solutions for the connected patient
    Enregistrée le 21/10/2016
    Expire le 21/10/2026
    Classes : 09 , 41 , 42
    Numéro : FR4309233
    Marque enregistrée
  • Smart Healthcare Solutions
    Enregistrée le 21/10/2016
    Expire le 21/10/2026
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR4309241
    Marque enregistrée
  • Neuronaute Body Module
    Enregistrée le 26/09/2016
    Expire le 26/09/2026
    Classes : 09 , 10 , 25
    Numéro : FR4302196
    Marque enregistrée
  • Neuronaute Head Module
    Enregistrée le 26/09/2016
    Expire le 26/09/2026
    Classes : 09 , 10 , 25
    Numéro : FR4302203
    Marque enregistrée
  • Neuronaute Battery Module
    Enregistrée le 26/09/2016
    Expire le 26/09/2026
    Classes : 09 , 25
    Numéro : FR4302208
    Marque enregistrée
  • Neuronaute System
    Enregistrée le 26/09/2016
    Expire le 26/09/2026
    Classes : 09 , 10 , 25
    Numéro : FR4302212
    Marque enregistrée
  • CARDIOSKIN
    Enregistrée le 18/02/2016
    Expire le 18/02/2026
    Classes : 09 , 10 , 25 , 42 , 44
    Numéro : FR4250629
    Marque enregistrée
  • Serenity Medical Services
    Enregistrée le 05/10/2015
    Expire le 05/10/2025
    Classes : 09 , 10 , 25 , 42 , 44
    Numéro : FR4215181
    Marque enregistrée
  • physionaute
    Enregistrée le 05/10/2015
    Expire le 05/10/2025
    Classes : 09 , 10 , 25 , 42 , 44
    Numéro : FR4215212
    Marque enregistrée
  • Cardionaute
    Enregistrée le 18/06/2015
    Expire le 18/06/2025
    Classes : 09 , 10 , 25 , 42 , 44
    Numéro : FR4190209
    Marque expirée
  • Bionaute
    Enregistrée le 18/06/2015
    Expire le 18/06/2025
    Classes : 09 , 10 , 25 , 42 , 44
    Numéro : FR4190215
    Marque expirée
  • Neurotex
    Enregistrée le 01/06/2015
    Expire le 01/06/2025
    Classes : 09 , 10 , 25 , 42 , 44
    Numéro : FR4184910
    Marque expirée
  • Neuronaut
    Enregistrée le 07/04/2014
    Expire le 07/04/2024
    Classes : 09 , 10 , 25 , 42 , 44
    Numéro : FR4082105
    Marque expirée

Brevets déposés par BIOSERENITY

  • ARTICLE AUTONOME DE SURVEILLANCE MEDICALE
    Enregistré le 17/08/2007
    Expire le 28/08/2026
    Numéro : FR0705880
    Classes : A61B5/1118 , A61B5/0002 , A61B5/721
  • DISPOSITIF DE SURVEILLANCE D'UN ETAT PHYSIOLOGIQUE ET D'ALERTE AU TRAVERS D'UN VETEMENT INTELLIGENT AVEC CAPTEURS BIOMETRIQUES INTEGRES, D'UNE APPLICATION ET D'UN SYSTEME CLOUD
    Enregistré le 12/07/2013
    Expire le 21/07/2026
    Numéro : FR1301652
    Classes : A61B5/4818 , A61B5/0022 , A61B5/02055 , A61B5/6804 , A61B5/746 , A61B2503/04 , G16H40/67
  • PROCEDE DE MESURE NON INVASIF D'UN PARAMETRE PHYSIOLOGIQUE AU MOYEN D'UN DISPOSITIF DE MESURE SPECTROSCOPIQUE CONFOCAL
    Enregistré le 17/02/2015
    Expire le 18/02/2027
    Numéro : FR1551336
    Classes : A61B5/0068 , A61B5/0075 , A61B5/01 , A61B5/14552 , A61B5/441 , A61B5/443 , A61B2562/0242 , A61B5/0068 , A61B5/0075 , A61B5/01 , A61B5/441 , A61B5/443 , A61B2562/0242 , A61B5/14552 , A61B5/0068 , A61B5/01 , A61B5/441 , A61B5/443 , A61B5/0075 , A61B5/14552 , A61B2562/0242 , A61B5/0068 , A61B5/0075 , A61B5/01 , A61B5/14552 , A61B5/441 , A61B5/443 , A61B5/0068 , A61B5/0075 , A61B5/01 , A61B5/441 , A61B2562/0242 , A61B5/443 , A61B5/14552
  • DISPOSITIF DE SURVEILLANCE D'UN PARAMETRE PHYSIOLOGIQUE D'UN UTILISATEUR SOUS LA FORME D'UN VETEMENT
    Enregistré le 06/03/2015
    Expiré le 02/04/2024
    Numéro : FR1551896
    Classes : A61B5/1135 , A61B5/6805 , A61B2562/12 , A61B5/0816 , A61B5/1135 , A61B5/6805 , A61B2562/12 , D02G3/441 , D04B1/12 , D04B1/18 , D04B1/246 , D10B2403/0114 , D10B2403/02431 , A61B5/1135 , A61B5/6805 , A61B2562/12 , A61B5/0816 , A61B5/082 , A61B5/087 , A61B5/1135 , A61B5/4866 , A61B5/6805 , A61B2562/12 , D02G3/441 , D04B1/12 , D04B1/18 , D04B1/246 , D10B2403/0114 , D10B2403/02431
    Déchu
  • PROCEDE DE MESURE D'UN PARAMETRE ELECTROPHYSIOLOGIQUE AU MOYEN D'UN CAPTEUR ELECTRODE CAPACITIVE DE CAPACITE CONTROLEE
    Enregistré le 11/08/2015
    Expire le 18/02/2027
    Numéro : FR1557676
    Classes : A61B5/6803 , A61B5/6805 , A61B2562/0214 , A61B5/282 , A61B5/291 , A61B5/296 , A61B5/28 , A61B5/279 , A61B5/256 , A61B5/277 , A61B5/6801 , A61B5/6801 , A61B2562/0214 , A61B5/282 , A61B5/291 , A61B5/296 , A61B5/279 , A61B5/256 , A61B5/28 , A61B5/277 , A61B5/6805 , A61B2562/0214 , A61B5/6803 , A61B5/291 , A61B5/282 , A61B5/296 , A61B5/279 , A61B5/256 , A61B5/28 , A61B5/277 , A61B5/6801 , A61B5/6814
  • DISPOSITIF ET PROCEDE POUR LA MESURE DE LA CONCENTRATION D'UN COMPOSE PRESENT DANS LE SANG
    Enregistré le 23/12/2015
    Expire le 30/12/2026
    Numéro : FR1563262
    Classes : A61B5/14532 , A61B5/14535 , A61B5/14539 , A61B5/14546 , A61B5/1455 , A61B5/14551 , A61B5/14532 , A61B5/14535 , A61B5/14539 , A61B5/14546 , A61B5/1455 , A61B5/14551 , A61B5/14552
  • DISPOSITIF D’HUMIDIFICATION D’ELECTRODE TEXTILE
    Enregistré le 27/07/2016
    Expire le 24/07/2026
    Numéro : FR1657238
    Classes : A61N1/0484 , A61B2562/0209 , A61B2562/14 , A61N1/0472 , A61B5/6804 , A61B5/296 , A61B5/27 , A61N1/0484 , A61B2562/0209 , A61N1/0472 , A61B2562/14 , A61B5/296 , A61B5/27 , A61B5/6804
  • DISPOSITIF TEXTILE APTE A COOPERER AVEC UN DISPOSITIF ELECTRONIQUE ET DISPOSITIF ELECTRONIQUE ASSOCIE
    Enregistré le 10/11/2016
    Expiré le 30/11/2023
    Numéro : FR1660937
    Classes : H01R12/57 , H01R12/77 , H01R13/6205 , H01R12/78 , H01R13/6205 , H01R13/631 , H01R12/77 , H01R12/57
    Déchu
  • DISPOSITIF ELECTRONIQUE TEXTILE POUR VETEMENTS INTELLIGENTS
    Enregistré le 10/11/2016
    Expire le 26/05/2027
    Numéro : FR1660936
    Classes : H01R12/62 , H01R12/78 , H01R13/6205 , H05K1/038 , H05K1/189 , H05K3/284 , H05K2201/083 , H05K2201/09754 , H05K2201/10401 , H05K2203/1316 , B32B25/20 , B32B27/40 , D02G3/441 , H01R13/6205 , H05K1/038 , H05K1/189 , H05K2201/083
  • INDICATEUR DE PERTURBATIONS POUR UN DISPOSITIF DESTINE A ETRE PORTE
    Enregistré le 26/12/2016
    Expire le 30/12/2026
    Numéro : FR1663387
    Classes : A61B5/7217 , A61B5/053 , A61B5/6804 , A61N1/0484 , A61B2560/0214 , A61B2562/0209 , A61B5/265 , A61B5/279 , A61B5/256 , A61B5/053 , A61B5/6804 , A61B5/7217 , A61B2560/0209 , A61B2560/0214 , A61N1/0484 , D02G3/441 , D10B2403/02431 , A61B5/279 , A61B5/256 , A61B5/265
  • DISPOSITIF DE SUIVI DE L’ACTIVITE ELECTRO-PHYSIOLOGIQUE D’UN SUJET
    Enregistré le 19/01/2017
    Expiré le 24/01/2026
    Numéro : FR1750443
    Classes : A61B5/721 , A61B5/7217 , A61B5/4094 , A61B5/6803 , A61B5/6805 , A61B5/291 , A61B5/369 , A61B5/389 , A61B5/297 , A61B5/163 , A61B5/296 , A61B5/291 , A61B5/28 , A61B5/0006 , A61B5/01 , A61B5/1135 , A61B5/14551 , A61B5/4094 , A61B5/6803 , A61B5/6805 , A61B2562/164 , A61B5/369 , A61B5/389 , A61B5/297
  • DISPOSITIF TEXTILE DE MESURE DE L’ACTIVITE ELECTRO-PHYSIOLOGIQUE D’UN SUJET
    Enregistré le 19/01/2017
    Expire le 23/01/2027
    Numéro : FR1750444
    Classes : A41D13/1281 , A61B5/6804 , A61B2562/12 , A61B2562/125 , A61B2562/182 , D10B2403/02431 , D10B2509/00 , D04B1/12 , D10B2401/16 , D10B2501/042 , A41D13/1281 , A61B5/6804 , A61B2562/125 , A61B2562/182 , D04B1/12 , D10B2403/02431 , D10B2509/00
  • DISPOSITIF TEXTILE ELECTRONIQUE COMPRENANT UNE PLURALITE DE COUCHES
    Enregistré le 21/03/2017
    Expire le 20/03/2027
    Numéro : FR1752302
    Classes : A41D13/1281 , A61B5/7203 , A61B5/02438 , A61B5/6802 , A61B5/6803 , A61B5/6804 , H05K1/038 , H05K1/189 , A61B2560/0443 , A61B2560/0468 , A61B2562/12 , A61B2562/164 , A61B2562/166 , A61B2562/182 , A61B2562/227 , H05K2201/10151 , A61B5/296 , A61B5/256 , A61B5/27 , A61B5/256 , A61B5/27

Dessins déposés par BIOSERENITY

  • Tee-shirt
    Enregistré le 17/03/2015
    Expiré le 17/03/2025
    Numéro : FR20151411
  • Débardeur avec capteurs
    Enregistré le 30/04/2015
    Expiré le 30/04/2025
    Numéro : FR20152174
  • Tee-shirt
    Enregistré le 03/06/2015
    Expiré le 03/06/2025
    Numéro : FR20152717

Aides perçues par BIOSERENITY

Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 990 321 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 03/01/2017
Objectif : Recherche et développement
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10003544
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 698 216 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 03/01/2017
Objectif : Recherche et développement
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10003543
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 1 522 270 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10156202
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 454 699 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10156201