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Mise à jour RCS : le 17/07/2026 Mise à jour RNE : le 17/07/2026 Mise à jour INSEE : le 17/07/2026

COUR (L'EDELWEISS)

800 095 895 · Active
Une alerte enregistrée
Adresse : 4 PLACE DE LA MAIRIE, 25370 LES HOPITAUX-NEUFS
Activité : Restauration traditionnelle
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Création : 27/01/2014
Dirigeant : COUR David

Voir les statuts

Informations juridiques de COUR

SIREN : 800 095 895
SIRET (siège) : 800 095 895 00010
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR96800095895
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BESANCON , le 04/02/2014 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 04/02/2014)
Numéro RCS : 800 095 895 R.C.S. Besancon
Capital social : 30 000,00 €

Extrait INPI

Activité de COUR

Activité principale déclarée : Bar, restauration, pizzeria sur place et à emporter
Autres activités : PLATS, PIZZAS A EMPORTER
Code NAF ou APE : 56.10A (Restauration traditionnelle)
Domaine d’activité : Restauration
Formes d'exercice : Commerciale, Artisanale non réglementée
Convention collective : Hôtels, cafés, restaurants (HCR) - IDCC 1979
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise COUR

  • Siège et établissement principal

    En activité

    800 095 895 00010
    Adresse : 4 PLACE DE LA MAIRIE 25370 LES HOPITAUX-NEUFS
    Date de création : 27/01/2014
    Nom commercial : L'EDELWEISS
    Enseigne : L'EDELWEISS

Etablissements de l'entreprise COUR

Finances de COUR

Dirigeants et représentants de COUR

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COUR

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de COUR

    • Procès-verbal d'assemblée
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    17/05/2017
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    04/02/2014
Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de COUR

Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2019 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2019 04/08/2021
  • Comptes sociaux 2018 11/02/2021
  • Comptes sociaux 2017 07/08/2018

Conformité de COUR

0 procédure collective
1 contentieux
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 1 alerte
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Alertes de COUR

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 25/07/2016
Source :  Registre National des Entreprises
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Procédures collectives de COUR

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COUR

  • Cour de cassation, 10/06/2021, 18-15.629
    Début du contentieux : 19/01/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, MARCHAND, CEF Entreprise générale de bâtiment, GENERALI IARD, AXA FRANCE IARD, BATIPLUS CONSTRUCTION, Albingia, Syndicat des copropriétaires du
    Dispositif : Radiation
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Annonces BODACC de COUR

  • DÉPÔT DES COMPTES 24/10/2025
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 4 Place de la Mairie 25370 Les Hôpitaux-Neufs
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250205, annonce n°3843
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/10/2025
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 4 Place de la Mairie 25370 Les Hôpitaux-Neufs
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250205, annonce n°3842
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/05/2024
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 4 Place de la Mairie 25370 Les Hôpitaux-Neufs
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240100, annonce n°1624
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/05/2024
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 4 Place de la Mairie 25370 Les Hôpitaux-Neufs
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240100, annonce n°1623
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/08/2021
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 4 Place de la Mairie 25370 Les Hôpitaux-Neufs
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210152, annonce n°1130
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/02/2021
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 4 Place de la Mairie 25370 Les Hôpitaux-Neufs
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210031, annonce n°523
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/08/2018
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 4 place de la Mairie 25370 Les hôpitaux neufs
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180152, annonce n°5344
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/11/2016
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 4 place de la Mairie 25370 Les hôpitaux neufs
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160125, annonce n°2740
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/11/2015
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 4 place de la Mairie 25370 Les hôpitaux neufs
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20150117, annonce n°4349
  • VENTE 23/04/2014
    RCS de Besançon
    Adresse : 4 place de la Mairie 25370 Les hôpitaux neufs
    Administration : Gérant, Associé : COUR David
    Catégorie vente : Mise en activité d'une société suite à achat
    Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 158000 Euros.
    Ancien propriétaire : RICHARD
    Bodacc A n°20140079, annonce n°154
  • CRÉATION 23/02/2014
    RCS de Besançon
    Dénomination : COUR
    Capital : 30 000,00 €
    Adresse : 4 place de la Mairie 25370 Les hôpitaux neufs
    Administration : Gérant, Associé : COUR David
    Bodacc A n°20140038, annonce n°143

Cartographie de COUR

Comment contacter COUR ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
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Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 4 PLACE DE LA MAIRIE
25370 LES HOPITAUX-NEUFS

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