| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 43.32A |
| Domaine d’activité : | Travaux de construction spécialisés |
| Formes d'exercice : | Commerciale, Artisanale réglementée |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que NORMANDIE PATRIMOINE applique soit différente. : |
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| Date de clôture d'exercice comptable : | 31 Décembre |
Informations juridiques de NORMANDIE PATRIMOINE
| SIREN : | 801 618 646 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 801 618 646 00013 |
| Forme juridique : | SAS, société par actions simplifiée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe de ROUEN, le 27/11/2025) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 10/04/2014) |
| Numéro RCS : | 801 618 646 R.C.S. Rouen |
| Capital social : | 188 000,00 € |
Activité de NORMANDIE PATRIMOINE
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Etablissements de l'entreprise NORMANDIE PATRIMOINE
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Adresse : RUE DE LA BOULAIE 72 AVENUE ANTOINE DE SAINT EXUPERY 76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAYDate de création : 04/04/2014Date de clôture : 25/11/2025
Etablissements de l'entreprise NORMANDIE PATRIMOINE
Dirigeants et représentants de NORMANDIE PATRIMOINE
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Président
48 ans - 02/1978Depuis le 25/10/2016
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de NORMANDIE PATRIMOINE
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de NORMANDIE PATRIMOINE
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Ordonnance du président
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
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Ordonnance du président
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Ordonnance du président
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
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Ordonnance du président
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Ordonnance du président
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
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Ordonnance du président
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Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
- Modification de l'article 17 relatif à l'exclusion d'un associé
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
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Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
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Décision(s) du président
- Constatation de la réalisation de l'augmentation de capital social
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
- Autorisation donnée au Président de réaliser l'augmentation de capital
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Statuts mis à jour
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Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
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Attestation de dépôt des fonds
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Décision(s) du président
- Constatation de la réalisation de l'augmentation de capital et modification corrélative des statuts
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Statuts mis à jour
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Attestation de dépôt des fonds
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Décision(s) de l'associé unique
- Augmentation du capital social
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Décision(s) du président
- Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation du capital social et modification corrélative des statuts
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Procès-verbal d'assemblée
- Changement du mode de direction
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Décision(s) de l'associé unique
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Décision(s) de l'associé unique
- Augmentation du capital social
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Décision(s) du président
- Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation du capital social et modification corrélative des statuts
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Procès-verbal d'assemblée
- Changement du mode de direction
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Décision(s) de l'associé unique
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Acte sous seing privé
- Constitution
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Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
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Acte sous seing privé
Comptes annuels de NORMANDIE PATRIMOINE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
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Conformité de NORMANDIE PATRIMOINE
0 contentieux
Alertes de NORMANDIE PATRIMOINE
1 alerte enregistrée
Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 26/04/2022
Source :
Registre National des Entreprises
Procédures collectives de NORMANDIE PATRIMOINE
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Liquidation judiciaire Du 26/04/2022 au 25/11/2025Insuffisance d'actif Depuis le 25/11/2025Jugement prononçant 26/04/2022Bodacc A n°20220085/2766 Jugement de conversion en liquidation judiciaire26/04/2022Jugement de liquidation judiciaire en cours de procédure En date du 26/04/2022, le tribunal de commerce de Rouen a prononcé la liquidation judiciaire au cours du redressement judiciaire de NORMANDIE PATRIMOINE (SAS) et a désigné Me Béatrice PASCUAL - 10, rue de la Poterne 76000 Rouen en qualité de liquidateur. Ce jugement a autorisé la poursuite de l’activité jusqu’au 26 juillet 2022 et a maintenu Me Nathalie LEBOUCHER, de la SELARL FHB, administrateur judiciaire, 17, rue du Port 27400 Louviers, pour administrer l'entreprise.Jugement de clôture 25/11/2025Bodacc A n°20250230/6673 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif25/11/2025En date du 25/11/2025, clôture de la liquidation judiciaire pour insuffisance d’actif suivant jugement du tribunal de commerce de Rouen. Radiation d’office en application de l’article R. 123-129 1° du code de commerce en date du 25/11/2025.
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Redressement judiciaire Du 08/03/2022 au 26/04/2022Jugement d'ouverture 08/03/2022Bodacc A n°20220051/2432 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire08/03/2022(Ouverture d'une procédure de) Redressement judiciaire En date du 08/03/2022, le tribunal de commerce de Rouen a prononcé l’ouverture d’une procédure de redressement judiciaire contre NORMANDIE PATRIMOINE (SAS) sous le numéro 41220061 et a désigné : Administrateur judiciaire : SELARL FHB - Me Nathalie LEBOUCHER - 17, rue du Port 27400 Louviers, avec mission d’assister le débiteur pour tous les actes de gestion, Mandataire judiciaire : Me Béatrice PASCUAL - 10, rue de la Poterne 76000 Rouen. Ce même jugement a ouvert une période d’observation pour une durée de six mois, soit jusqu’au 08/09/2022.
Contentieux de NORMANDIE PATRIMOINE
Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.
Annonces BODACC de NORMANDIE PATRIMOINE
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RADIATION 30/11/2025RCS de RouenBodacc B n°20250230, annonce n°7153
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PROCÉDURE COLLECTIVE 30/11/2025RCS de RouenBodacc A n°20250230, annonce n°6673Famille : Jugement de clôtureNature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actifComplément de jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 28/04/2023RCS de RouenBodacc A n°20230084, annonce n°2485Famille : Avis de dépôtNature : Dépôt de l'état des créancesComplément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 30/04/2022RCS de RouenBodacc A n°20220085, annonce n°2766Famille : Jugement prononçantNature : Jugement de conversion en liquidation judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Béatrice PASCUAL 10, rue de la Poterne - 76000 Rouen .
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PROCÉDURE COLLECTIVE 13/03/2022RCS de RouenBodacc A n°20220051, annonce n°2432Famille : Jugement d'ouvertureNature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 04 Mars 2022 , désignant administrateur Selarl Fhb - Me Nathalie Leboucher 17, rue du Port - 27400 Louviers avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire Me Béatrice PASCUAL 10, rue de la Poterne - 76000 Rouen . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
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DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2016RCS de RouenBodacc C n°20160067, annonce n°8620Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2015Adresse : 72 avenue de Saint-Exupéry et rue de la Boulaie 76800 Saint-Etienne-du-Rouvray
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DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2015RCS de RouenBodacc C n°20150066, annonce n°7323Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2014Adresse : 72 avenue de Saint-Exupéry et rue de la Boulaie 76800 Saint-Etienne-du-Rouvray
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MODIFICATION 20/02/2015RCS de RouenBodacc B n°20150036, annonce n°1994Dénomination : NORMANDIE PATRIMOINECapital : 188 000,00 €Description : Modification survenue sur le capital
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MODIFICATION 28/11/2014RCS de RouenBodacc B n°20140229, annonce n°2269Dénomination : NORMANDIE PATRIMOINECapital : 156 000,00 €Description : Modification survenue sur le capital
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MODIFICATION 25/09/2014RCS de RouenBodacc B n°20140184, annonce n°1326Dénomination : NORMANDIE PATRIMOINECapital : 131 000,00 €Description : Modification survenue sur le capital
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CRÉATION 24/04/2014RCS de RouenBodacc A n°20140080, annonce n°791Dénomination : NORMANDIE PATRIMOINECapital : 26 000,00 €Adresse : 72 avenue de Saint-Exupéry et rue de la Boulaie 76800 Saint-Etienne-du-RouvrayActivité : 1) La création et l'exploitation d'un fonds industriel, commercial ou artisanal ayant attrait au travail du bois et ses dérivés, en général, menuiserie, ébénisterie, agencement, charpente,... et la fabrication de tous objets dans lesquels le bois et ses dérivés entrent comme éléments principaux ; L'achat de toute coupe de bois pour se procurer le matériel nécessaire à l'objet principal de la société ; 2) L'objet ci-dessus déterminé s'appliquera également aux matériaux de remplacement du bois et ses dérivés ; 3) Accessoirement, la création, l'achat d'un fonds industriel, commercial ou artisanal d'entreprises de peinture, vitrerie et décoration, ainsi que toutes opérations s'y rattachant directement ou indirectement. Et généralement, toutes opérations commerciales, industrielles ou financières, mobilères ou immobilières, se rattachant même indirectement aux objets de la société et pouvant contribuer à son développement.Administration : Président : LEVITRE Cédric, Michel, Joël
Cartographie de NORMANDIE PATRIMOINE
Comment contacter NORMANDIE PATRIMOINE ?
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Entreprises citées de NORMANDIE PATRIMOINE
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BINARD FINANCEMENTS (537 517 039) Cité 1 fois en 2020Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NORMANDIE PATRIMOINE et BINARD FINANCEMENTS de la relation : InconnueDirigeants et bénéficiaires effectifs : Sophie DEL MOLINO , DIAGNOSTIC EXPERTISE CONSEIL , ARDGEST et 1 autre
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ARDGEST (789 953 924) Cité 3 fois en 2014 et 2020Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NORMANDIE PATRIMOINE et ARDGEST de la relation : Actionnariat
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Appels d'offres gagnés par NORMANDIE PATRIMOINE
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Objet : REHABILITATION DU BATIMENT EX SANCHEZ EN PEPINIERE D’ENTREPRISES ET MISSION LOCALE
Montant : 400 337,00 € · Notifié le : 08/10/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CA LISIEUX NORMANDIE
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Objet : MODERNISATION MÉNUISERIES ÉXTÉRIEURES BOIS GS 25 75015 PARIS
Montant : 510 339,00 € · Notifié le : 07/05/2021 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)
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Objet : Modernisation des menuiseries extérieures bois du groupe scolaire sis 25, rue Rouelle - 22, rue Sextius Michel 75015 Paris. - Les travaux comprennent la dépose des menuiseries existantes et la repose de nouvelles menuiseries, raccord et calfeutrement com
Montant : 510 339,00 € · Notifié le : 07/05/2021 · Durée : 8 mois
Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)
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Objet : MAISON DES ARTS ALLEE DES ARCADES REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 63 675,00 € · Notifié le : 22/01/2021 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE LE GRAND QUEVILLY (MAIRIE)
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Objet : LOT 5 MENUISERIES EXT BOIS
Montant : 63 071,00 € · Notifié le : 13/01/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE DEAUVILLE (MAIRIE)
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Objet : Lot 6 : Menuiseries intérieures
Montant : 400 337,00 € · Notifié le : 08/10/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CA LISIEUX NORMANDIE (ATELIERS RELAIS)
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Objet : MODERNISATION MENUISERIES EXT BOIS EE 19 BLOMET 75015 PARIS
Montant : 428 246,00 € · Notifié le : 24/07/2020 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)
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Objet : Modernisation des menuiseries extérieures bois de l’école élémentaire sise 19, rue Blomet 75015 Paris. - Le présent marché comporte une tranche ferme et 3 tranches optionnelles. - Les travaux consistent en la dépose totale des menuiseries existante
Montant : 428 246,00 € · Notifié le : 24/07/2020 · Durée : 8 mois
Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)
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Objet : 2020.007-Lot 4 MENUISERIES : EXTERIEURES BOIS/ INTERIEURES BOIS / AGENCEMENTS
Montant : 129 729,00 € · Notifié le : 09/07/2020 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE SAINT PRIX (MAIRIE)
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Objet : MAISON DES ARTS ALLEE DES ARCADES REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 63 675,00 € · Notifié le : 06/07/2020 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE LE GRAND QUEVILLY (MAIRIE)
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Objet : MAISON DES ARTS ALLEE DES ARCADES REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 63 675,00 € · Notifié le : 06/07/2020 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE LE GRAND QUEVILLY (MAIRIE)
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Objet : TRVX DE MODERNISATION MENUISERIES EXTÉRIEURES EE A. DUMAS 11
Montant : 315 838,00 € · Notifié le : 06/05/2020 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)
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Objet : Les travaux relatifs à l’opération sont répartis en 4 lots isolés comme suit : - N°DES LOTS DESIGNATION DES LOTS - 1 MACONNERIE – PIERRE DE TAILLE – VRD - 2 RESTAURATION DE FERRONNERIE - 3 CAISSES EN BOIS - 4 TRAVAUX PAYSAGERS - - CAISSES EN BOIS
Montant : 61 909,00 € · Notifié le : 08/01/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX (HOTEL BETHUNE-SULLY)
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Objet : Menuiserie bois
Montant : 30 593,00 € · Notifié le : 12/12/2019 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE ECQUEVILLY (MAIRIE)
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Objet : REMPLACEMENT DE MENUISERIES EXTÉRIEURES GS AV FÉLIX FAURE
Montant : 53 710,00 € · Notifié le : 18/04/2019 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)
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