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Mise à jour RCS : le 25/06/2026 Mise à jour RNE : le 25/06/2026 Mise à jour INSEE : le 25/06/2026

SPL TERRITOIRE VAUCLUSE

802 646 117 · Active
Adresse : HOTEL DU DEPARTEMENT, RUE VIALA, 84000 AVIGNON
Activité : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 06/03/2014
Dirigeants : Santoni Dominique , Simon Xavier

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Informations juridiques de SPL TERRITOIRE VAUCLUSE

SIREN : 802 646 117
SIRET (siège) : 802 646 117 00019
Forme juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Numéro de TVA : FR81802646117
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'AVIGNON , le 30/05/2014 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 30/05/2014)
Numéro RCS : 802 646 117 R.C.S. Avignon
Capital social : 599 000,00 €

Extrait INPI

Activité de SPL TERRITOIRE VAUCLUSE

Activité principale déclarée : Opérations d'aménagement, misions d' ingénierie territoriale, acquisition, gestion, construction ou réhabilitation immobilière
Code NAF ou APE : 42.99Z (Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.)
Domaine d’activité : Génie civil
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Promotion immobilière - IDCC 1512
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise SPL TERRITOIRE VAUCLUSE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    802 646 117 00019
    Adresse : HOTEL DU DEPARTEMENT RUE VIALA 84000 AVIGNON
    Date de création : 06/03/2014

Etablissements de l'entreprise SPL TERRITOIRE VAUCLUSE

Finances de SPL TERRITOIRE VAUCLUSE

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 6,44M 9,36M 8,94M 5,2M
Marge brute (€) 10,8M 10,2M 5,51M 4,73M
EBITDA - EBE (€) -668K -577K -649K -610K
Résultat d'exploitation (€) -3,54K -1,32K 27,4K -41,7K
Résultat net (€) 21,9K 14,5K 33,5K -41,7K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) -31,3 4,7 71,8 -42,3
Taux de croissance de l'effectif (%) 0 -73,3
Taux de marge brute (%) 168 109 61,6 91
Taux de marge d'EBITDA (%) -10,4 -6,2 -7,3 -11,7
Taux de marge opérationnelle (%) -0,1 0 0,3 -0,8
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 43,1M 37,9M 36,8M 38,3M
BFR exploitation (€) 47M 40,1M 41M 42,8M
BFR hors exploitation (€) -3,91M -2,13M -4,19M -4,54M
BFR (j de CA) 2,45K 1,48K 1,5K 2,68K
BFR exploitation (j de CA) 2,67K 1,56K 1,67K 3K
BFR hors exploitation (j de CA) -222 -82,9 -171 -319
Délai de paiement clients (j) 116 11,4 12,5 30,3
Délai de paiement fournisseurs (j) 70,8 118 109 174
Ratio des stocks / CA (j) 2,89K 1,85K 1,92K 3,59K
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) -79,9K -37,9K -8,39K -41,7K
Capacité d'autofinancement / CA (%) -1,2 -0,4 -0,1 -0,8
Fonds de roulement net global (€) 49,1M 53,8M 43,6M 45,2M
Couverture du BFR 1,1 1,4 1,2 1,2
Trésorerie (€) 6M 15,9M 6,82M 6,96M
Dettes financières (€) 48,4M 53,4M 43,1M 44,8M
Capacité de remboursement -531 -988 -4,33K -907
Ratio d'endettement (Gearing) 60,5 78 78 87,6
Autonomie financière (%) 1,1 0,7 0,8 0,7
Taux de levier (DFN/EBITDA) -63,5 -64,9 -55,9 -62
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 20,8M
Liquidité générale 3,2
Couverture des dettes 1,2 1,3 1,3 1,4
Fonds propres (€) 702K 480K 466K 432K
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 0,3 0,2 0,4 -0,8
Rentabilité sur fonds propres (%) 3,1 3 7,2 -9,7
Rentabilité économique (%) 0 0 0,1 -0,1
Valeur ajoutée (€) -499K -81,1K -265K -195K
Valeur ajoutée / CA (%) -7,8 -0,9 -3 -3,8
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 4 4
Salaires et charges sociales (€) 163K 488K 373K 408K
Salaires / CA (%) 2,5 5,2 4,2 7,8
Impôts et taxes (€) 5,9K 8,05K 10,7K 6,68K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de SPL TERRITOIRE VAUCLUSE

Entreprises dirigées par SPL TERRITOIRE VAUCLUSE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SPL TERRITOIRE VAUCLUSE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de SPL TERRITOIRE VAUCLUSE

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    12/03/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    21/03/2025
    • Requête au juge commis à la surveillance du RCS
    21/03/2025
    • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
    21/03/2025
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    02/02/2022
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    02/02/2022
    • Extrait de délibération de conseil municipal
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    10/03/2021
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    07/07/2017
    • Attestation de dépôt des fonds
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    21/02/2017
    • Procès-verbal d'assemblée
      • CHANGEMENT DE REPRESENTANT
    03/02/2017
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    03/11/2016
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    03/06/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président directeur général
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    01/06/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président directeur général
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    01/06/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    20/10/2015
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    23/06/2015
    • Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    • Attestation de dépôt des fonds
    30/05/2014

Comptes annuels de SPL TERRITOIRE VAUCLUSE

  • Comptes sociaux 2024 15/09/2025
  • Comptes sociaux 2023 20/11/2024
  • Comptes sociaux 2022 20/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 25/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 28/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 04/11/2020
  • Comptes sociaux 2018 19/08/2019
  • Comptes sociaux 2017 09/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 29/06/2017
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Conformité de SPL TERRITOIRE VAUCLUSE

0 procédure collective
1 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de SPL TERRITOIRE VAUCLUSE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de SPL TERRITOIRE VAUCLUSE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SPL TERRITOIRE VAUCLUSE

  • Tribunal administratif de Nîmes, 03/06/2026, 2600055
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE MORMOIRON, FRANCE RENOVATION IMMO, Société publique locale Territoire Vaucluse, DEKRA INDUSTRIAL, QBE EUROPE
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de SPL TERRITOIRE VAUCLUSE

  • MODIFICATION 17/03/2026
    RCS d'Avignon
    Dénomination : SPL TERRITOIRE VAUCLUSE
    Adresse : Place Viala 84000 Avignon
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : SANTONI Dominique ; Directeur général : SIMON Xavier ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSEOBER Jean-Claude ; Administrateur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSETESTUD ROBERT Corinne ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSESILEM Myriam ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSEJABLONSKI-CASTANIER Christelle ; Administrateur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSERASPAIL Max ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSEZILIO Anthony ; Administrateur : VILLE DE MONTEUXGROS Christian ; Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES VENTOUX SUDROUX Ghislain ; Administrateur : COMMUNE DE L ISLE SUR SORGUEOLIVIER Jean-Gabriel ; Administrateur : COMMUNAUTE DES PAYS DE SORGUE ET DES MONTS DE VAUCLUSEBAYON DE NOYER Yves ; Administrateur : COMMUNE DE VALREASADRIEN Patrick ; Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES RHONE LEZ PROVENCEDESFONDS Laurence ; Administrateur : COMMUNE D APTARNAUD Véronique ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSEMERLE Patrick ; Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES LES SORGUES DU COMTATTERRISSE Michel ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSESANTONI Dominique ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT SUD EST ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG SUD OUEST
    Bodacc B n°20260052, annonce n°5285
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/09/2025
    RCS d'Avignon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Place Viala 84000 Avignon
    Bodacc C n°20250182, annonce n°9690
  • MODIFICATION 25/03/2025
    RCS d'Avignon
    Dénomination : SPL TERRITOIRE VAUCLUSE
    Capital : 599 000,00 €
    Adresse : Place Viala 84000 Avignon
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20250059, annonce n°5655
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/11/2024
    RCS d'Avignon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Place Viala 84000 Avignon
    Bodacc C n°20240226, annonce n°4177
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/09/2023
    RCS d'Avignon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Place Viala 84000 Avignon
    Bodacc C n°20230189, annonce n°4473
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/07/2022
    RCS d'Avignon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Place Viala 84000 Avignon
    Bodacc C n°20220145, annonce n°15096
  • MODIFICATION 08/02/2022
    RCS d'Avignon
    Dénomination : SPL TERRITOIRE VAUCLUSE
    Adresse : Place Viala 84000 Avignon
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président, Directeur général : DEPARTEMENT DE VAUCLUSESANTONI Dominique ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSEOBER Jean-Claude ; Administrateur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSETESTUD ROBERT Corinne ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSESILEM Myriam ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSEJABLONSKI-CASTANIER Christelle ; Administrateur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSERASPAIL Max ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSEZILIO Anthony ; Administrateur : VILLE DE MONTEUXGROS Christian ; Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES VENTOUX SUDROUX Ghislain ; Administrateur : COMMUNE DE L ISLE SUR SORGUEOLIVIER Jean-Gabriel ; Administrateur : COMMUNAUTE DES PAYS DE SORGUE ET DES MONTS DE VAUCLUSEBAYON DE NOYER Yves ; Administrateur : COMMUNE DE VALREASADRIEN Patrick ; Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES RHONE LEZ PROVENCEDESFONDS-FARJON Laurence ; Administrateur : COMMUNE D APTARNAUD DELOY Véronique ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSEMERLE Patrick ; Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES LES SORGUES DU COMTATTERRISSE Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT SUD EST ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG SUD OUEST
    Bodacc B n°20220027, annonce n°4369
  • MODIFICATION 08/02/2022
    RCS d'Avignon
    Dénomination : SPL TERRITOIRE VAUCLUSE
    Adresse : Place Viala 84000 Avignon
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président, Directeur général : DEPARTEMENT DE VAUCLUSESANTONI Dominique ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSEOBER Jean-Claude ; Administrateur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSETESTUD ROBERT Corinne ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSESILEM Myriam ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSEJABLONSKI-CASTANIER Christelle ; Administrateur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSERASPAIL Max ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSEZILIO Anthony ; Administrateur : VILLE DE MONTEUXGROS Christian ; Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES VENTOUX SUDROUX Ghislain ; Administrateur : COMMUNE DE L ISLE SUR SORGUEOLIVIER Jean-Gabriel ; Administrateur : COMMUNAUTE DES PAYS DE SORGUE ET DES MONTS DE VAUCLUSEBAYON DE NOYER Yves ; Administrateur : COMMUNE DE VALREASADRIEN Patrick ; Administrateur : TERRISSE Michel ; Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES RHONE LEZ PROVENCEZILIO Anthony ; Administrateur : COMMUNE D APTARNAUD DELOY Véronique ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSEMERLE Patrick ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT SUD EST ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG SUD OUEST
    Bodacc B n°20220027, annonce n°4368
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/07/2021
    RCS d'Avignon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Place Viala 84000 Avignon
    Bodacc C n°20210128, annonce n°8748
  • MODIFICATION 17/03/2021
    RCS d'Avignon
    Dénomination : SPL TERRITOIRE VAUCLUSE
    Adresse : Place Viala 84000 Avignon
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président, Directeur général : CHABERT Maurice ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSEROUSSIN Jean Marie ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSELAGNEAU Thierry ; Administrateur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSETESTUD ROBERT Corinne ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSETHOMAS DE MALEVILLE Marie ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSEFRULEUX Xavier ; Administrateur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSERASPAIL Max ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSECHABERT Maurice ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSEBERNARD Xavier ; Administrateur : VILLE DE MONTEUXGROS Christian ; Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES VENTOUX SUDROUX Ghislain ; Administrateur : COMMUNE DE L ISLE SUR SORGUEOLIVIER Jean-Gabriel ; Administrateur : COMMUNAUTE DES PAYS DE SORGUE ET DES MONTS DE VAUCLUSEBAYON DE NOYER Yves ; Administrateur : COMMUNE DE VALREASADRIEN Patrick ; Administrateur : TERRISSE Michel ; Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES RHONE LEZ PROVENCEZILIO Anthony ; Administrateur : SANTONI Dominique ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT SUD EST ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG SUD OUEST
    Bodacc B n°20210053, annonce n°2395
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/11/2020
    RCS d'Avignon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Place Viala 84000 Avignon
    Bodacc C n°20200219, annonce n°3995
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/08/2019
    RCS d'Avignon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : place Viala 84000 Avignon
    Bodacc C n°20190161, annonce n°9305
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/07/2018
    RCS d'Avignon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : place Viala 84000 Avignon
    Bodacc C n°20180126, annonce n°5670
  • MODIFICATION 16/07/2017
    RCS d'Avignon
    Dénomination : SPL TERRITOIRE VAUCLUSE
    Capital : 399 000,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital, l'administration
    Administration : Président, Directeur général : CHABERT Maurice ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par BLANC Jean, Baptiste ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par LAGNEAU Thierry ; Administrateur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE (AFJ) représenté par TESTUD ROBERT Corinne né(e) TESTUD ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par THOMAS DE MALEVILLE Marie ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par FRULEUX Xavier ; Administrateur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE (AFJ) représenté par RASPAIL Max ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par CHABERT Maurice ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par BERNARD Xavier ; Administrateur : VILLE DE MONTEUX (AFJ) représenté par GROS Christian ; Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES VENTOUX SUD (AFJ) représenté par ROUX Ghislain ; Administrateur : COMMUNE DE L ISLE SUR SORGUE (AFJ) représenté par GONZALVEZ Pierre ; Administrateur : COMMUNAUTE DES PAYS DE SORGUE ET DES MONTS DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par BAYON DE NOYER Yves ; Administrateur : COMMUNE DE VALREAS (AFJ) représenté par ADRIEN Patrick ; Administrateur : TERRISSE Michel ; Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES RHONE LEZ PROVENCE (AFJ) représenté par ZILIO Anthony ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT SUD EST (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG SUD OUEST (SAS)
    Bodacc B n°20170134, annonce n°2519
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/07/2017
    RCS d'Avignon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : place Viala 84000 Avignon
    Bodacc C n°20170058, annonce n°8640
  • MODIFICATION 10/02/2017
    RCS d'Avignon
    Dénomination : SPL TERRITOIRE VAUCLUSE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président, Directeur général : CHABERT Maurice ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par BLANC Jean, Baptiste ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par LAGNEAU Thierry ; Administrateur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE (AFJ) représenté par TESTUD ROBERT Corinne né(e) TESTUD ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par THOMAS DE MALEVILLE Marie ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par FRULEUX Xavier ; Administrateur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE (AFJ) représenté par RASPAIL Max ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par CHABERT Maurice ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par BERNARD Xavier ; Administrateur : VILLE DE MONTEUX (AFJ) représenté par GROS Christian ; Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES VENTOUX SUD (AFJ) représenté par ROUX Ghislain ; Administrateur : COMMUNE DE L ISLE SUR SORGUE (AFJ) représenté par GONZALVEZ Pierre ; Administrateur : COMMUNAUTE DES PAYS DE SORGUE ET DES MONTS DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par BAYON DE NOYER Yves ; Administrateur : COMMUNE DE VALREAS (AFJ) représenté par ADRIEN Patrick ; Administrateur : TERRISSE Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT SUD EST (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG SUD OUEST (SAS)
    Bodacc B n°20170029, annonce n°3135
  • MODIFICATION 10/11/2016
    RCS d'Avignon
    Dénomination : SPL TERRITOIRE VAUCLUSE
    Capital : 374 000,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital, l'administration
    Administration : Président, Directeur général : CHABERT Maurice ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par BLANC Jean, Baptiste ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par LAGNEAU Thierry ; Administrateur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE (AFJ) représenté par TESTUD ROBERT Corinne né(e) TESTUD ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par THOMAS DE MALEVILLE Marie ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par FRULEUX Xavier ; Administrateur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE (AFJ) représenté par RASPAIL Max ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par CHABERT Maurice ; Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par HAUT Claude ; Administrateur : VILLE DE MONTEUX (AFJ) représenté par GROS Christian ; Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES VENTOUX SUD (AFJ) représenté par ROUX Ghislain ; Administrateur : COMMUNE DE L ISLE SUR SORGUE (AFJ) représenté par GONZALVEZ Pierre ; Administrateur : COMMUNAUTE DES PAYS DE SORGUE ET DES MONTS DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par BAYON DE NOYER Yves ; Administrateur : COMMUNE DE VALREAS (AFJ) représenté par ADRIEN Patrick ; Administrateur : TERRISSE Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT SUD EST (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG SUD OUEST (SAS)
    Bodacc B n°20160220, annonce n°2168
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/08/2016
    RCS d'Avignon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : place Viala 84000 Avignon
    Bodacc C n°20160092, annonce n°9539
  • MODIFICATION 10/06/2016
    RCS d'Avignon
    Dénomination : SPL TERRITOIRE VAUCLUSE
    Capital : 349 000,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital, l'administration
    Administration : Président, Directeur général : CHABERT Maurice Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par BLANC Jean, Baptiste Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par LAGNEAU Thierry Administrateur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE (AFJ) représenté par TESTUD ROBERT Corinne Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par THOMAS DE MALEVILLE Marie né(e) THOMAS Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par FRULEUX Xavier Administrateur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE (AFJ) représenté par RASPAIL Max Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par CHABERT Maurice Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par HAUT Claude Administrateur : VILLE DE MONTEUX (AFJ) représenté par GROS Christian Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES VENTOUX SUD (AFJ) représenté par ROUX Ghislain Administrateur : COMMUNE DE L ISLE SUR SORGUE (AFJ) représenté par GONZALVES Pierre Administrateur : COMMUNAUTE DES PAYS DE SORGUE ET DES MONTS DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par BAYON DE NOYER Yves Administrateur : COMMUNE DE VALREAS (AFJ) représenté par ADRIEN Patrick Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT SUD EST (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : KPMG SUD OUEST (SAS)
    Bodacc B n°20160114, annonce n°3082
  • MODIFICATION 10/06/2016
    RCS d'Avignon
    Dénomination : SPL TERRITOIRE VAUCLUSE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président, Directeur général : CHABERT Maurice Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par BLANC Jean, Baptiste Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par LAGNEAU Thierry Administrateur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE (AFJ) représenté par TESTUD ROBERT Corinne Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par THOMAS DE MALEVILLE Marie né(e) THOMAS Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par FRULEUX Xavier Administrateur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE (AFJ) représenté par RASPAIL Max Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par CHABERT Maurice Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par HAUT Claude Administrateur : VILLE DE MONTEUX (AFJ) représenté par GROS Christian Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES VENTOUX SUD (AFJ) représenté par ROUX Ghislain Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT SUD EST (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : KPMG SUD OUEST (SAS)
    Bodacc B n°20160114, annonce n°3080
  • MODIFICATION 10/06/2016
    RCS d'Avignon
    Dénomination : SPL TERRITOIRE VAUCLUSE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président, Directeur général : HAUT Claude Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par BLANC Jean, Baptiste Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par LAGNEAU Thierry Administrateur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE (AFJ) représenté par TESTUD ROBERT Corinne Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par THOMAS DE MALEVILLE Marie né(e) THOMAS Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par FRULEUX Xavier Administrateur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE (AFJ) représenté par RASPAIL Max Administrateur : DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (AFJ) représenté par CHABERT Maurice Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT SUD EST (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : KPMG SUD OUEST (SAS)
    Bodacc B n°20160114, annonce n°3079
  • MODIFICATION 31/10/2015
    RCS d'Avignon
    Dénomination : SPL TERRITOIRE VAUCLUSE
    Capital : 274 000,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20150210, annonce n°1128
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/09/2015
    RCS d'Avignon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : place Viala 84000 Avignon
    Bodacc C n°20150100, annonce n°6753
  • CRÉATION 17/06/2014
    RCS d'Avignon
    Dénomination : SPL TERRITOIRE VAUCLUSE
    Capital : 225 000,00 €
    Adresse : place Viala 84000 Avignon
    Activité : Opérations d'aménagement, misions d' ingénierie territoriale, acquisition, gestion, construction ou réhabilitation immobilière
    Administration : Président, Directeur général : HAUT Claude Administrateur : FOURNIER ARMAND Michèle Administrateur : BERNARD Xavier Administrateur : BOYER Pierre Administrateur : CASTELI André Administrateur : FUILLET Michel Administrateur : FLORENS Olivier Administrateur : LOVISOLO Maurice Administrateur : ADOLPHE Francis Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT SUD EST (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : KPMG SUD OUEST (SAS)
    Bodacc A n°20140114, annonce n°1193

Cartographie de SPL TERRITOIRE VAUCLUSE

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Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
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Adresse complète : HOTEL DU DEPARTEMENT
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Entreprises citées de SPL TERRITOIRE VAUCLUSE

  • OSCAR ZETA ACOSTA (992 567 990) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SPL TERRITOIRE VAUCLUSE et OSCAR ZETA ACOSTA de la relation : Inconnue
  • GALA (917 982 357) Cité 4 fois en 2022 et 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SPL TERRITOIRE VAUCLUSE et GALA de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : LEPINE INVEST , Grégory LEPINE
  • GIE-CITADIS-T84 (845 215 201) Cité 2 fois en 2019 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SPL TERRITOIRE VAUCLUSE et GIE-CITADIS-T84 de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Richard SOUCHE , CITADIS , SPL TERRITOIRE VAUCLUSE et 2 autres
  • SCI SOTREX (891 731 259) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SPL TERRITOIRE VAUCLUSE et SCI SOTREX de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Mokhtar BELAID , Tayeb BELAID
  • DAVID CAMILLE (911 032 811) Cité 1 fois en 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SPL TERRITOIRE VAUCLUSE et DAVID CAMILLE de la relation : Inconnue
  • CAISSE D'EPARGNE CEPAC (775 559 404) Cité 2 fois en 2014 et 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SPL TERRITOIRE VAUCLUSE et CAISSE D'EPARGNE CEPAC de la relation : Banque

Biens immobiliers de SPL TERRITOIRE VAUCLUSE

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Appels d'offres gagnés par SPL TERRITOIRE VAUCLUSE

Appels d'offres lancés par SPL TERRITOIRE VAUCLUSE

  • Objet : Travaux de réhabilitation du Gymnase du collège de Bédarrides

    Montant : 33 157,00 € · Notifié le : 21/05/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TTB DESAMIANTAGE GILLI

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  • Objet : Travaux de réhabilitation du Gymnase du collège de Bédarrides

    Montant : 104 664,00 € · Notifié le : 21/05/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JOLS GROUPE (L'ARC EN CIEL)

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  • Objet : Travaux de réhabilitation du Gymnase du collège de Bédarrides

    Montant : 186 478,00 € · Notifié le : 21/05/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ELECTRICITE INDUSTRIELLE J. P. FAUCHE

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  • Objet : Mandat de répresentation pour Travaux Réhabilitaiton Maison Girard

    Montant : 369 627,00 € · Notifié le : 23/01/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SPL TERRITOIRE VAUCLUSE

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  • Objet : CLOS DE SAINT ESTEVE

    Montant : 310 000,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SPL TERRITOIRE VAUCLUSE

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  • Objet : CLOS DE SAINT ESTEVE

    Montant : 195 000,00 € · Notifié le : 25/09/2020 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SPL TERRITOIRE VAUCLUSE

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Labels et certificats de SPL TERRITOIRE VAUCLUSE

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Propriétés intellectuelles de SPL TERRITOIRE VAUCLUSE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par SPL TERRITOIRE VAUCLUSE

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