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Mise à jour RCS : le 25/07/2026 Mise à jour RNE : le 25/07/2026 Mise à jour INSEE : le 25/07/2026
Adresse : 20 RUE THERON DE MONTAUGE, 31200 TOULOUSE
Activité : Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2022)
Création : 30/05/2014
Dirigeant : Serrano Bertrand

Informations juridiques de SERRBAT

SIREN : 802 648 147
SIRET (siège) : 802 648 147 00030
Forme juridique : EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR60802648147
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de TOULOUSE , le 03/06/2014 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 03/06/2014)
Numéro RCS : 802 648 147 R.C.S. Toulouse
Capital social : 300 000,00 €

Activité de SERRBAT

Activité principale déclarée : L'étude, la conception et la réalisation de tous travaux de serrurerie, métallerie et ferronnerie pour le bâtiment ou autres, leur pose et leur montage dans tous types de bâtiments ou ouvrages privés ou publics et le traitement de surface de ces réalisations.
Autres activités : METALLERIE, SERRURERIE
Code NAF ou APE : 43.32B (Travaux de menuiserie métallique et serrurerie)
Domaine d’activité : Travaux de construction spécialisés
Formes d'exercice : Commerciale, Artisanale non réglementée
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SERRBAT applique soit différente. : Ouvriers des entreprises du bâtiment de plus de 10 salariés - IDCC 1597
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise SERRBAT

  • Siège et établissement principal

    En activité

    802 648 147 00030
    Adresse : 20 RUE THERON DE MONTAUGE 31200 TOULOUSE
    Date de création : 13/01/2017
    Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    802 648 147 00022
    Adresse : 5-7 5 RUE JEAN MOULIN 31830 PLAISANCE-DU-TOUCH
    Date de création : 16/07/2015
    Enseigne : SERRBAT
  • Établissement secondaire

    Fermé

    802 648 147 00014
    Adresse : HELIOS V, BOITES AUX LETTRES 512 116 ROUTE D'ESPAGNE 31100 TOULOUSE
    Date de création : 30/05/2014
    Date de clôture : 16/07/2015 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise SERRBAT

Finances de SERRBAT

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2021 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2021 2020 2019 2018
Résultat net (€) 2,34K 5,43K 486 39,2K
Gestion BFR 2021 2020 2019 2018
BFR (€) 685K 1,05M 58,1K 236K
BFR exploitation (€) 831K 1,18M 1,22M 1,43M
BFR hors exploitation (€) -146K -135K -1,16M -1,19M
Autonomie financière 2021 2020 2019 2018
Fonds de roulement net global (€) 705K 1,12M 82,2K 260K
Couverture du BFR 1 1,1 1,4 1,1
Trésorerie (€) 20,5K 69,5K 24,1K 24,1K
Dettes financières (€) 503K 975K 20,1K 32,8K
Ratio d'endettement (Gearing) 1,2 2,2 0 0
Autonomie financière (%) 31,7 22,2 20 18
Solvabilité 2021 2020 2019 2018
État des dettes à 1 an au plus (€) 681K 1,18M
Liquidité générale 1,6 1,3
Couverture des dettes 0,5 0,3 -113 41,4
Fonds propres (€) 405K 402K 397K 397K

Dirigeants et représentants de SERRBAT

Entreprises dirigées par SERRBAT

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SERRBAT

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de SERRBAT

    • Décision(s) de l'associé unique
      • Décision sur la modification du capital social
      • "Décision sur la modification du capital social"
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
      • "Décision sur la modification du capital social"
    13/04/2018
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Libération du capital
      • "Libération du capital"
    • Statuts mis à jour
      • "Libération du capital"
      • Libération du capital
    13/04/2018
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    30/11/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
    13/03/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    06/02/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des commissaires aux comptes
    25/08/2015
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
    11/08/2015
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    03/02/2015
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    03/06/2014

Comptes annuels de SERRBAT

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2021 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2021 27/06/2022
  • Comptes sociaux 2020 08/02/2022
  • Comptes sociaux 2019 22/12/2020
  • Comptes sociaux 2018 30/10/2019
  • Comptes sociaux 2017 16/08/2018
  • Comptes sociaux 2016 12/05/2017

Procédures collectives de SERRBAT

  • Liquidation judiciaire Depuis le 20/04/2023
    Plan de cession Depuis le 20/04/2023
    Jugement prononçant 20/04/2023
    Bodacc A n°20230084/1950 Jugement de conversion en liquidation judiciaire
    20/04/2023
    Jugement du Tribunal de Commerce de Toulouse en date du 20/04/2023 prononçant la conversion en liquidation judiciaire. Liquidateur judiciaire : SELAS EGIDE prise en la personne de Me Yann BRANCO-FERNANDES 4 rue Amélie Cs 98034 31080 Toulouse CEDEX 6
    Extrait de jugement 20/04/2023
    Bodacc A n°20230084/1955 Jugement arrêtant un plan de cession
    Avis de dépôt 30/10/2025
    Bodacc A n°20250220/2930 Dépôt de l'état des créances
    Avis de dépôt 25/11/2025
    Bodacc A n°20250238/2524 Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
  • Redressement judiciaire Du 13/02/2023 au 20/04/2023
    Jugement d'ouverture 13/02/2023
    Bodacc A n°20230034/2057 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    13/02/2023
    Jugement du Tribunal de Commerce de Toulouse en date du 13/02/2023 ouvrant une procédure de redressement judiciaire. Mandataire judiciaire : SELAS EGIDE prise en la personne de Me Yann BRANCO-FERNANDES 4 rue Amélie Cs 98034 31080 Toulouse CEDEX 6, Administrateur judiciaire : SCP CBF ET ASSOCIES prise en la personne de Me Christian CAVIGLIOLI 10 rue d'Alsace-Lorraine 31000 Toulouse mission : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion. Date de cessation des paiements : 31/01/2023

Contentieux de SERRBAT

  • Cour d'appel de Toulouse, 29/04/2025, 22/01447
    Début du contentieux : 17/12/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : SARL MIDI PYRENEES INOX, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Cour d'appel de Toulouse, 19/09/2024, 24/02183
    Début du contentieux : 18/06/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : MINISTERE PUBLIC, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Irrecevabilité
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Toulouse, 16/05/2024, 22/02635
    Début du contentieux : 17/03/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : SARL MIDI PYRENEES INOX, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Prononce la jonction entre plusieurs instances
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Toulouse, 16/05/2024, 22/03591
    Début du contentieux : 17/03/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : SARL MIDI PYRENEES INOX, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Prononce la jonction entre plusieurs instances
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Toulouse, 17/06/2022, 22/00691
    Début du contentieux : 24/01/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de SERRBAT

  • PROCÉDURE COLLECTIVE 11/12/2025
    RCS de Toulouse
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
    Complément de jugement : La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20250238, annonce n°2524
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 16/11/2025
    RCS de Toulouse
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Dépôt de l'état des créances
    Complément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20250220, annonce n°2930
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 28/04/2023
    RCS de Toulouse
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement arrêtant un plan de cession
    Complément de jugement : Jugement arrêtant le plan de cession.
    Bodacc A n°20230084, annonce n°1955
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 28/04/2023
    RCS de Toulouse
    Famille : Jugement prononçant
    Nature : Jugement de conversion en liquidation judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selas Egide Prise en la Personne de Me Yann Branco-Fernandes 4 rue Amélie Cs 98034 31080 Toulouse CEDEX 6, et mettant fin à la mission de l'administrateur SCP Cbf et Associes Prise en la Personne de Me Christian Caviglioli 10 rue d'Alsace-Lorraine 31000 Toulouse.
    Bodacc A n°20230084, annonce n°1950
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 17/02/2023
    RCS de Toulouse
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 31 janvier 2023, désignant administrateur SCP Cbf et Associes Prise en la Personne de Me Christian Caviglioli 10 rue d'Alsace-Lorraine 31000 Toulouse, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Selas Egide Prise en la Personne de Me Yann Branco-Fernandes 4 rue Amélie Cs 98034 31080 Toulouse CEDEX 6. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20230034, annonce n°2057
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/07/2022
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 20 Rue Théron de Montauge 31200 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220136, annonce n°4715
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/02/2022
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 20 Rue Théron de Montauge 31200 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220034, annonce n°1851
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/12/2020
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 20 Rue Théron de Montauge 31200 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200252, annonce n°1223
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/11/2019
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 20 Rue Théron de Montauge 31200 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190213, annonce n°2741
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2018
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 20 rue Théron de Montauge 31200 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180159, annonce n°4797
  • MODIFICATION 19/04/2018
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SerrBat
    Capital : 300 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20180076, annonce n°925
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/05/2017
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2016
    Adresse : 20 rue Théron de Montauge 31200 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170042, annonce n°1990
  • MODIFICATION 17/03/2017
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SerrBat
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : CARDOT Patrice nom d'usage : CARDOT n'est plus gérant
    Bodacc B n°20170054, annonce n°997
  • MODIFICATION 10/02/2017
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SerrBat
    Adresse : 20 rue Théron de Montauge 31200 Toulouse
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20170029, annonce n°1232
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/04/2016
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : 5-7 rue Jean Moulin 31830 Plaisance-du-Touch
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160039, annonce n°1693
  • MODIFICATION 06/09/2015
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SerrBat
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : LECUSSAN Jean Marc nom d'usage : LECUSSAN n'est plus commissaire aux comptes titulaire. SOLUTEC AUDIT n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20150170, annonce n°258
  • MODIFICATION 23/08/2015
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SerrBat
    Adresse : 5-7 rue Jean Moulin 31830 Plaisance-du-Touch
    Description : Modification de la forme juridique. Nouveau siège. Modification de l'administration.
    Administration : CARDOT Patrice nom d'usage : CARDOT n'est plus président. CARDOT Patrice nom d'usage : CARDOT devient gérant. SERRANO Bertrand nom d'usage : SERRANO devient gérant.
    Bodacc B n°20150160, annonce n°283
  • MODIFICATION 12/02/2015
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SerrBat
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : EZZEMZAMI Fatima nom d'usage : EZZEMZAMI n'est plus président. CARDOT Patrice nom d'usage : CARDOT devient président.
    Bodacc B n°20150030, annonce n°671
  • CRÉATION 15/06/2014
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SerrBat
    Capital : 20 000,00 €
    Adresse : Hélios v, Boites aux Lettres 512 116 route d'Espagne 31100 Toulouse
    Activité : L'étude, la conception et la réalisation de tous travaux de serrurerie, métallerie et ferronnerie pour le bâtiment ou autres, leur pose et leur montage dans tous types de bâtiments ou ouvrages privés ou publics et le traitement de surface de ces réalisations.
    Administration : Président : EZZEMZAMI Fatima nom d'usage : EZZEMZAMI. Commissaire aux comptes titulaire : LECUSSAN Jean Marc nom d'usage : LECUSSAN. Commissaire aux comptes suppléant : SOLUTEC AUDIT.
    Bodacc A n°20140113, annonce n°184

Cartographie de SERRBAT

Comment contacter SERRBAT ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 20 RUE THERON DE MONTAUGE
31200 TOULOUSE

Services recommandés pour les EURL

Prestataire Service
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Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
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Logo Sellsy Logiciel CRM En savoir plus

Entreprises citées de SERRBAT

  • SARL MIDI PYRENEES INOX (351 055 561) Cité 4 fois en 2018 et 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SERRBAT et SARL MIDI PYRENEES INOX de la relation : Banque
  • BS GROUP (790 140 271) Cité 4 fois en 2014 et 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SERRBAT et BS GROUP de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Bertrand SERRANO
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SERRBAT et BANQUE POPULAIRE OCCITANE de la relation : Banque
  • SOLUTEC AUDIT (799 393 483) Cité 1 fois en 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SERRBAT et SOLUTEC AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes

Biens immobiliers de SERRBAT

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Appels d'offres gagnés par SERRBAT

  • Objet : LOT 05 - EXT MBRES - MENUISERIES EXTERIEURES - SERRURERIE

    Montant : 144 080,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LEGUEVIN (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET EXTENSION PISCINE RAMIERS - LOT N°10 - SERRURERIE

    Montant : 180 966,00 € · Notifié le : 16/08/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BLAGNAC (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : LOT 05 - EXT MBRES - MENUISERIES EXTERIEURES - SERRURERIE

    Montant : 164 000,00 € · Notifié le : 15/06/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LEGUEVIN (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : LOT 05 - EXT MBRES - MENUISERIES EXTERIEURES - SERRURERIE

    Montant : 164 000,00 € · Notifié le : 15/06/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LEGUEVIN (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET EXTENSION PISCINE RAMIERS - LOT N°10 - SERRURERIE

    Montant : 180 966,00 € · Notifié le : 14/06/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BLAGNAC (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET EXTENSION PISCINE RAMIERS - LOT N°10 - SERRURERIE

    Montant : 184 840,00 € · Notifié le : 29/04/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BLAGNAC (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET EXTENSION PISCINE RAMIERS - LOT N°10 - SERRURERIE

    Montant : 184 840,00 € · Notifié le : 06/04/2022 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BLAGNAC (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET EXTENSION PISCINE RAMIERS - LOT N°10 - SERRURERIE

    Montant : 183 456,00 € · Notifié le : 07/12/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BLAGNAC (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET EXTENSION PISCINE RAMIERS - LOT N°10 - SERRURERIE

    Montant : 183 456,00 € · Notifié le : 07/12/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BLAGNAC (MAIRIE)

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  • Objet : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET EXTENSION PISCINE RAMIERS - LOT N°10 - SERRURERIE

    Montant : 183 456,00 € · Notifié le : 07/12/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BLAGNAC (MAIRIE)

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  • Objet : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET EXTENSION PISCINE RAMIERS - LOT N°10 - SERRURERIE

    Montant : 183 456,00 € · Notifié le : 07/12/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BLAGNAC (MAIRIE)

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  • Objet : VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS - Construction de 32 logements collectifs et individuels - Lotissement "La plaine"

    Montant : 72 432,00 € · Notifié le : 20/11/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE DES CHALETS

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Labels et certificats de SERRBAT

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Propriétés intellectuelles de SERRBAT

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Aides perçues par SERRBAT

Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 105 820 €
Autorité : Conseil régional Occitanie
Octroi : 02/10/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
Référence : TM-10586591

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