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Mise à jour RCS : le 21/09/2026 Mise à jour RNE : le 21/09/2026 Mise à jour INSEE : le 21/09/2026

DUBERNET ARCHITECTES

803 987 783 · Active
Adresse : 26 RUE SAINT-JACQUES, 76600 LE HAVRE
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 3 et 5 salariés (donnée 2022)
Création : 08/07/2014
Dirigeant : DUBERNET Gabriel

Voir les statuts

Informations juridiques de DUBERNET ARCHITECTES

SIREN : 803 987 783
SIRET (siège) : 803 987 783 00013
Forme juridique : EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR64803987783
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe du HAVRE , le 08/08/2014 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 08/08/2014)
Numéro RCS : 803 987 783 R.C.S. Le havre
Capital social : 11 000,00 €

Extrait INPI

Activité de DUBERNET ARCHITECTES

Activité principale déclarée : L'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste en particulier de la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant a lacté de bâtir et à l'aménagement de l'espace
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2026

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Etablissements de l'entreprise DUBERNET ARCHITECTES

  • Siège et établissement principal

    En activité

    803 987 783 00013
    Adresse : 26 RUE SAINT-JACQUES 76600 LE HAVRE
    Date de création : 08/07/2014

Etablissements de l'entreprise DUBERNET ARCHITECTES

Finances de DUBERNET ARCHITECTES

Dirigeants et représentants de DUBERNET ARCHITECTES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DUBERNET ARCHITECTES

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de DUBERNET ARCHITECTES

    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    13/04/2018
    • Acte sous seing privé
      • contrat d'apport entre Mr Gabriel DUBERNET (apporteur) et la société DUBERNET ARCHITECTES (bénéficiaire)
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
    • Rapport du commissaire aux apports
      • sur la valeur de l'apport
    • Statuts mis à jour
    28/11/2014
    • Acte sous seing privé
      • contrat d'apport entre Mr Gabriel DUBERNET (apporteur) et la société DUBERNET ARCHITECTES (bénéficiaire)
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
    • Rapport du commissaire aux apports
      • sur la valeur de l'apport
    • Statuts mis à jour
    28/11/2014
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
      • Nomination(s) de gérant(s)
    08/08/2014

Comptes annuels de DUBERNET ARCHITECTES

Les déclarations de comptes de DUBERNET ARCHITECTES nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2022. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2022 10/02/2023
  • Comptes sociaux 2021 03/05/2022
  • Comptes sociaux 2020 08/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 28/05/2020
  • Comptes sociaux 2018 09/04/2019
  • Comptes sociaux 2017 27/03/2018
  • Comptes sociaux 2016 14/06/2017
Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de DUBERNET ARCHITECTES

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
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Annonces BODACC de DUBERNET ARCHITECTES

  • DÉPÔT DES COMPTES 13/08/2026
    RCS du Havre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2025
    Adresse : 26 Rue Saint-Jacques 76600 Le Havre
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260153, annonce n°18823
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/06/2025
    RCS du Havre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2024
    Adresse : 26 Rue Saint-Jacques 76600 Le Havre
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250118, annonce n°5665
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/04/2024
    RCS du Havre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2023
    Adresse : 26 Rue Saint-Jacques 76600 Le Havre
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240067, annonce n°7683
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/02/2023
    RCS du Havre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2022
    Adresse : 26 Rue Saint-Jacques 76600 Le Havre
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230033, annonce n°8502
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/05/2022
    RCS du Havre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : 26 Rue Saint-Jacques 76600 Le Havre
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220090, annonce n°2616
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/04/2022
    RCS du Havre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : 26 Rue Saint-Jacques 76600 Le Havre
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220082, annonce n°5583
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/07/2021
    RCS du Havre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : 26 Rue Saint-Jacques 76600 Le Havre
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210137, annonce n°15515
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/06/2020
    RCS du Havre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2019
    Adresse : 26 Rue Saint-Jacques 76600 Le Havre
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200109, annonce n°5425
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/05/2019
    RCS du Havre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : 26 Rue Saint-Jacques 76600 Le Havre
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190086, annonce n°7187
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/04/2018
    RCS du Havre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2017
    Adresse : 26 rue Saint-Jacques 76600 Le Havre
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180067, annonce n°7193
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/06/2017
    RCS du Havre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2016
    Adresse : 26 rue Saint-Jacques 76600 Le Havre
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170053, annonce n°9627
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/12/2016
    RCS du Havre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : 26 rue Saint-Jacques 76600 Le Havre
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160131, annonce n°7519

Cartographie de DUBERNET ARCHITECTES

Comment contacter DUBERNET ARCHITECTES ?

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Adresse complète : 26 RUE SAINT-JACQUES
76600 LE HAVRE

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Entreprises citées de DUBERNET ARCHITECTES

  • STUDIO B.D.A. (501 606 586) Cité 3 fois en 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DUBERNET ARCHITECTES et STUDIO B.D.A. de la relation : Actionnariat

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