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Mise à jour RCS : le 24/10/2026 Mise à jour RNE : le 24/10/2026 Mise à jour INSEE : le 23/10/2026

MS

804 386 126 · Active
Adresse : 99 RUE DOCTEUR LOUIS FOUQUES, 83100 TOULON
Activité : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Effectif : Au moins 1 salarié
Création : 15/09/2014
Dirigeants : MAUVILLAN Marie , MAUVILLAN Serge , MAUVILLAN Sylvie

Voir les statuts

Informations juridiques de MS

SIREN : 804 386 126
SIRET (siège) : 804 386 126 00044
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR53804386126
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de TOULON , le 05/09/2014 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 05/09/2014)
Numéro RCS : 804 386 126 R.C.S. Toulon
Capital social : 21 000,00 €

Extrait INPI

Activité de MS

Activité principale déclarée : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Code NAF ou APE : 10.71C (Boulangerie et boulangerie-pâtisserie)
Domaine d’activité : Industries alimentaires
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que MS applique soit différente. : Boulangerie-pâtisserie artisanales - IDCC 843
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2027

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Etablissements de l'entreprise MS

  • Établissement secondaire

    En activité

    804 386 126 00044
    Adresse : 99 RUE DOCTEUR LOUIS FOUQUES 83100 TOULON
    Date de création : 06/12/2023
    Activité distincte : Restauration traditionnelle (56.10A)
  • Établissement principal

    En activité

    804 386 126 00051
    Adresse : ROUTE NATIONALE 15 ROUTE DE BRIGNOLES 83136 MEOUNES-LES-MONTRIEUX
    Date de création : 18/06/2024
    Nom commercial : L'atelier du boulanger
    Enseigne : L'atelier du boulanger
  • Établissement secondaire

    Fermé

    804 386 126 00036
    Adresse : 369 LITTORAL FREDERIC MISTRAL 83000 TOULON
    Date de création : 01/07/2017
    Date de clôture : 03/05/2022 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Restauration traditionnelle (56.10A)
    Nom commercial : L'ADRESSE
    Enseigne : L'ADRESSE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    804 386 126 00028
    Adresse : 33 RUE SAINT BERNARD 83000 TOULON
    Date de création : 02/02/2015
    Date de clôture : 26/09/2016 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (47.71Z)
    Nom commercial : L'ADRESSE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    804 386 126 00010
    Adresse : LE CYRNOS 105 AVENUE DES POILUS 83110 SANARY-SUR-MER
    Date de création : 15/09/2014
    Date de clôture : 20/10/2015 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (47.71Z)

Etablissements de l'entreprise MS

Finances de MS

Dirigeants et représentants de MS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de MS

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    08/04/2026
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Reconstitution des capitaux propres
    29/12/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification des activités ou/ et de l'objet social Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification des activités ou/ et de l'objet social Transfert siège social et établissement principal
    21/12/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Continuation de la société malgré les pertes
      • Continuation de la société malgré les pertes
    12/06/2020
    • Acte
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    12/06/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Divers
      • Divers
    11/03/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    25/03/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Changement de la dénomination sociale
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Changement relatif à l'objet social
      • Nomination(s) de gérant(s)
      • Transfert du siège social
      • Changement de forme juridique
      • Changement de forme juridique
      • Changement relatif à l'objet social
      • Augmentation du capital social
      • Changement de la dénomination sociale
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Nomination(s) de gérant(s)
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    30/08/2017
    • Décision(s) des associés
      • Transfert du siège social
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    20/10/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de directeur général
      • Nomination de directeur général
    09/02/2015
    • Statuts constitutifs
      • Constitution
      • Constitution
    05/09/2014

Comptes annuels de MS

Les déclarations de comptes de MS nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2021. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2021 07/03/2022
  • Comptes sociaux 2020 24/09/2021
  • Comptes sociaux 2019 22/05/2020
  • Comptes sociaux 2018 26/03/2019
  • Comptes sociaux 2016 24/08/2017
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0 contentieux
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  • DÉPÔT DES COMPTES 26/03/2026
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2025
    Adresse : 99 Rue Du Docteur Louis Fouques 83100 Toulon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260059, annonce n°9299
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/09/2025
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2024
    Adresse : 99 Rue Du Docteur Louis Fouques 83100 Toulon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250184, annonce n°12834
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/11/2024
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2023
    Adresse : 99 Rue Du Docteur Louis Fouques 83100 Toulon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240225, annonce n°12154
  • VENTE 21/07/2024
    RCS de Toulon
    Adresse : 99 Rue Du Docteur Louis Fouques 83100 Toulon
    Catégorie vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
    Origine des fonds : établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 170000.00 euros
    Ancien propriétaire : MAITE LOMBARD
    Bodacc A n°20240140, annonce n°1573
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/01/2024
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2022
    Adresse : 99 Rue Du Docteur Louis Fouques 83100 Toulon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240012, annonce n°9827
  • MODIFICATION 04/01/2024
    RCS de Toulon
    Dénomination : MS
    Adresse : 99 Rue Du Docteur Louis Fouques 83100 Toulon
    Description : Modification de la dénomination. Nouveau siège.
    Bodacc B n°20240002, annonce n°3340
  • CONTINUATION D'ACTIVITÉ MALGRÉ PERTES
    04/01/2024
    Dénomination : L'ADRESSE
    Journal : mesinfos.fr/tpbm
    L'ADRESSE
    SARL 21.000 €uros
    Siège Social : 369 Corniche Littoral Frédéric Mistral
    83000 TOULON
    RCS 804 386 126 - RCS TOULON
    Par décision du 31.03.2023, les associés ont décidé en application des dispositions des articles L 225.248 et L 227-1 alinéa 3 du Code de Commerce de ne pas prononcer la dissolution anticipée de la société et de poursuivre l'exploitation bien que les capitaux propres soient devenus inférieurs à la moitié du capital social. Pour Avis
  • CHANGEMENT D'OBJET SOCIAL
    21/12/2023
    Dénomination : L'ADRESSE
    Journal : tpbm-presse.com
    L'ADRESSE
    SARL au capital de 21.000,00 €
    Siège social : 369 LITTORAL FREDERIC MISTRAL 83000 TOULON
    804 386 126 RCS TOULON
    L'AGE du 06/12/2023 a décidé de changer la dénomination sociale qui devient MS, de transférer le siège social de la société au 99 RUE DU DOCTEUR LOUIS FOUQUES 83100 TOULON et de modifier son objet social : L'exploitation par tous moyens de fonds de commerce de boulangerie, pâtisserie, biscuiterie, traiteur, briocherie, croissanterie, viennoiserie, chocolatier, glacier / la création, l'acquisition, la location, la prise à bail, l'installation de tous établissements, fonds de commerce, usines, ateliers, se rapportant auxdites activités.
    Mention au RCS de TOULON
  • MODIFICATION 30/06/2022
    RCS de Toulon
    Dénomination : L'ADRESSE
    Capital : 21 000,00 €
    Description : Cessation d'activité de la société.
    Bodacc B n°20220126, annonce n°3807
  • VENTE 29/05/2022
    RCS de Toulon
    Adresse : 369 Littoral Frédéric Mistral 83000 Toulon
    Catégorie vente : Mise en activité d'une société suite à achat
    Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 220000 EUR
    Nouveau propriétaire : LMVN
    Bodacc A n°20220104, annonce n°2116
  • CESSION DE FONDS DE COMMERCE
    11/05/2022
    Dénomination : SARL LMVN
    Journal : TPBM - Semaine Provence
    Par acte d'avocat électonique SSP du 03/05/2022, enregistré au SPFE de Toulon, le 05/05/2022, Dossier no 2022 00040903 référence 8304P04 2022 A 01406
    L'ADRESSE, SARL au capital de 21.000 €, ayant son siège social 369 LITTORAL FREDERIC MISTRAL 83000 Toulon, 804 386 126 RCS de Toulon
    A cédé à
    LMVN, SARL au capital de 1.000 €, ayant son siège social 369 LITTORAL FREDERIC MISTRAL 83000 Toulon, 911 508 521 RCS de Toulon, un fonds de commerce de bar, restaurant, brasserie, vente à emporte, salon de thé, glacier, snack, comprenant : la clientèle, le nom commercial, l'enseigne, le droit au bail pour le temps restant à courir, le matériel, l'achalandage, les agencements, le droit à la ligne téléphonique, la licence de IVe catégorie, sis 369 littoral Frédéric Mistral 83000 Toulon, moyennant le prix de 220.000 €.
    La date d'entrée en jouissance : 03/05/2022.
    Les oppositions seront reçues dans les 10 jours de la dernière date des publicités légales à l'adresse suivante : Me Marie SERRA - Avocat - 7bis Avenue Gambetta - 83400 Hyères.
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/03/2022
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : 369 CORNICHE LITTORAL FRÉDÉRIC MISTRAL 83000 Toulon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220054, annonce n°7307
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/10/2021
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : 369 CORNICHE LITTORAL FRÉDÉRIC MISTRAL 83000 Toulon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210206, annonce n°15518
  • MODIFICATION 18/06/2020
    RCS de Toulon
    Dénomination : L'ADRESSE
    Capital : 21 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20200117, annonce n°3337
  • CONTINUATION D'ACTIVITÉ MALGRÉ PERTES
    17/06/2020
    Dénomination : L'ADRESSE
    Journal : TPBM - Semaine Provence
    L'ADRESSE SARL au capital de 30.000 € Siège social à TOULON (83) 369, Corniche Littoral Frédéric Mistral RCS TOULON 804.386.126
    Par décisions de l'AGM en date du 25/02/20 et statuant en application de l'article L.223-42 du Code de Commerce il a été décidé de ne pas dissoudre la société.
    Par décisions de l'AGM en date du 25/02/20 et de la Gérance en date du 19/05/20, il a été décidé de réduire le capital social de 9.000 € pour être ramené à 30.000 € à 21.000 €. Les articles 7 et 8 des statuts ont été modifiés en conséquence.
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/05/2020
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2019
    Adresse : 369 CORNICHE LITTORAL FRÉDÉRIC MISTRAL 83000 Toulon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200104, annonce n°2410
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/04/2019
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : 369 CORNICHE LITTORAL FRÉDÉRIC MISTRAL 83000 Toulon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190072, annonce n°3996
  • MODIFICATION 11/04/2019
    RCS de Toulon
    Dénomination : L'ADRESSE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BOUBETRA Florian nom d'usage : BOUBETRA n'est plus gérant
    Bodacc B n°20190072, annonce n°3412
  • MODIFICATION 18/10/2017
    RCS de Toulon
    Dénomination : L'ADRESSE
    Description : Modification du nom commercial..
    Bodacc B n°20170200, annonce n°1584
  • VENTE 17/10/2017
    RCS de Toulon
    Adresse : 369 corniche Littoral Frédéric Mistral 83000 Toulon
    Administration : Gérant : MAUVILLAN Serge modification le 30 Août 2017 ; Gérant : MAUVILLAN Marie modification le 30 Août 2017 ; Gérant : DONATI Sylvie en fonction le 30 Août 2017 ; Gérant : BOUBETRA Florian en fonction le 30 Août 2017
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Origine des fonds : Achat au prix stipulé de 194500 Euros
    Ancien propriétaire : KBD
    Bodacc A n°20170199, annonce n°1047
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2017
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 369 corniche Littoral Frédéric Mistral 83000 Toulon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170091, annonce n°11849
  • MODIFICATION 03/09/2017
    RCS de Toulon
    Dénomination : L'ADRESSE
    Capital : 30 000,00 €
    Adresse : 369 corniche Littoral Frédéric Mistral 83000 Toulon
    Description : Modification de la forme juridique. Modification du capital. Modification de la dénomination. Modification du nom commercial. Modification de représentant. Modification de l'adresse du siège..
    Administration : Gérant : MAUVILLAN Serge modification le 30 Août 2017 ; Gérant : MAUVILLAN Marie modification le 30 Août 2017 ; Gérant : DONATI Sylvie en fonction le 30 Août 2017 ; Gérant : BOUBETRA Florian en fonction le 30 Août 2017
    Bodacc B n°20170168, annonce n°1214
  • MODIFICATION 29/09/2016
    RCS de Toulon
    Dénomination : D'MARQUES
    Description : Cessation d'activité de la société à compter du 31 août 2016..
    Bodacc B n°20160191, annonce n°1649
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/08/2016
    RCS de Toulon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 33 rue Saint-Bernard 83000 Toulon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160086, annonce n°7859
  • MODIFICATION 28/10/2015
    RCS de Toulon
    Dénomination : D'MARQUES
    Adresse : 33 rue Saint-Bernard 83000 Toulon
    Description : Modification de l'adresse du siège..
    Bodacc B n°20150207, annonce n°3388
  • MODIFICATION 17/02/2015
    RCS de Toulon
    Dénomination : D'MARQUES
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : MAUVILLAN Serge en fonction le 05 Septembre 2014 Directeur général : MAUVILLAN Marie en fonction le 09 Février 2015
    Bodacc B n°20150033, annonce n°1722
  • CRÉATION 18/09/2014
    RCS de Toulon
    Dénomination : D'MARQUES
    Capital : 5 000,00 €
    Adresse : le Cyrnos 105 avenue des Poilus 83110 Sanary-sur-Mer
    Activité : vente de prêt à porter.
    Administration : Président : MAUVILLAN Serge
    Bodacc A n°20140179, annonce n°445

Cartographie de MS

Comment contacter MS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 99 RUE DOCTEUR LOUIS FOUQUES
83100 TOULON

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