| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 85.51Z |
| Domaine d’activité : | Enseignement |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que COMITE REGIONAL TOURISME EQUESTRE applique soit différente. : |
|
Informations juridiques de COMITE REGIONAL TOURISME EQUESTRE
| SIREN : | 805 330 362 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 805 330 362 00015 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Statut INSEE : | ACTIF |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | Déclarée DISSOUTE le 16/11/2017 |
| Identifiant association : | W841001084 |
Activité de COMITE REGIONAL TOURISME EQUESTRE
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Etablissements de l'entreprise COMITE REGIONAL TOURISME EQUESTRE
-
Adresse : 15 ALLEE DES HORIZONS BLEUS 13620 CARRY-LE-ROUETDate de création : 19/10/2010
Etablissements de l'entreprise COMITE REGIONAL TOURISME EQUESTRE
Dirigeants et représentants de COMITE REGIONAL TOURISME EQUESTRE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMITE REGIONAL TOURISME EQUESTRE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMITE REGIONAL TOURISME EQUESTRE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMITE REGIONAL TOURISME EQUESTRE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMITE REGIONAL TOURISME EQUESTRE
Annonces JOAFE de COMITE REGIONAL TOURISME EQUESTRE
-
DISSOLUTION 28/02/2018Préfecture de IstresJoafe n°20180017, annonce n°187Dénomination : COMITE REGIONAL TOURISME EQUESTREAdresse : 15, allée des Horizons bleus, 13620 Carry-le-Rouet
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AUTRE18/10/2017L'association COMITE REGIONAL DE TOURISME EQUESTRE DE PROVENCE (CRTE PRO)Dénomination : AVIS DE FUSION CRTE PROVENCEJournal : TPBM - Semaine Provence
Déclarée en Préfecture de ISTRES le 06/12/2012 sous le numéro W841001084 Siège social : c/o Jean-Paul Massenet, 15, les horizons bleus, 13260 CARRY le ROUET
Siret : 805 330 362 00015
ayant pour objet principal le développement de la pratique du tourisme équestre et dont le patrimoine s'élève à : actif: 43 251€ et passif: 0€. Aux termes de son comité directeur en date du 07/09/2017, il a été établi un projet de fusion avec :
l'association COMITE REGIONAL D'EQUITATION PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR (CRE PACA)
Déclarée en Préfecture de AIX EN PROVENCE le 03/07/2017 sous le numéro W131011476
Siège social : 298 Avenue du Club Hippique, 13090 AIX EN PROVENCE
ayant pour objet principal la représentation de la Fédération Française d'Equitation et le développement des activités équestres – notamment la pratique du tourisme équestre - sur son ressort territorial. Le traité de fusion a été arrêté par l'instance dirigeante provisoire le 04/09/2017.
Le projet de fusion sera proposé à l'approbation des Assemblées générales le 09 novembre 2017. -
MODIFICATION 19/10/2010Préfecture de IstresJoafe n°20100045, annonce n°126Dénomination : COMITE REGIONAL TOURISME EQUESTRE.Adresse : 28, place Roger Salengro, 84300 Cavaillon
Cartographie de COMITE REGIONAL TOURISME EQUESTRE
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Labels et certificats de COMITE REGIONAL TOURISME EQUESTRE
Economie sociale et solidaire
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