Activité de ROSSIGNOL TOURNEUX ARCHITECTES
| Activité principale déclarée : |
Exercice de la profession d'architecte et d'urbanisme |
| Code NAF ou APE : |
71.11Z (Activités d'architecture) |
| Domaine d’activité : |
Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques |
| Forme d'exercice : |
Commerciale |
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Convention collective
supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ROSSIGNOL TOURNEUX ARCHITECTES applique soit différente.
:
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Cabinets d'architectes -
IDCC 2332
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| Date de clôture d'exercice comptable : |
31/12/2026 |
Etablissements de l'entreprise ROSSIGNOL TOURNEUX ARCHITECTES
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Siège et établissement principal
En activité
808 015 051 00028
Adresse : 30 AVENUE ANATOLE FRANCE
54000 NANCY
Date de création :
09/09/2021
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Établissement secondaire
Fermé
808 015 051 00010
Adresse : 11 RUE VICTOR HUGO
54000 NANCY
Date de création :
01/08/2014
RGE - Reconnu Garant de l'environnement
Certifiée
Tableau de l´Ordre
Etablissements de l'entreprise ROSSIGNOL TOURNEUX ARCHITECTES
Finances de ROSSIGNOL TOURNEUX ARCHITECTES
Dirigeants et représentants de ROSSIGNOL TOURNEUX ARCHITECTES
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Gérant
53 ans
- 03/1973
Depuis le 11/10/2016
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Gérant
51 ans
- 05/1975
Depuis le 11/10/2016
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ROSSIGNOL TOURNEUX ARCHITECTES
Documents juridiques de ROSSIGNOL TOURNEUX ARCHITECTES
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
- Transfert du siège social
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Statuts mis à jour
29/11/2021
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Procès-verbal d'assemblée
- Reconstitution de l'actif net
11/10/2016
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Acte sous seing privé
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Contrat d'apport
- Contrat d'Apport d'un fonds libéral d'architecte entre TOURNEUX Jean et SARL ROSSIGNOL TOURNEUX ARCHITECTES
- Contrat d'Apport d'un fonds libéral d'architecte entre ROSSIGNOL Lise et SARL ROSSIGNOL TOURNEUX ARCHITECTES
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Rapport du commissaire aux apports
- Rapport du commissaire aux apports sur la valeur des apports en nature de Mr TOURNEUX Jean et MME ROSSIGNOL Lise
10/12/2014
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Acte sous seing privé
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Contrat d'apport
- Contrat d'Apport d'un fonds libéral d'architecte entre TOURNEUX Jean et SARL ROSSIGNOL TOURNEUX ARCHITECTES
- Contrat d'Apport d'un fonds libéral d'architecte entre ROSSIGNOL Lise et SARL ROSSIGNOL TOURNEUX ARCHITECTES
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Rapport du commissaire aux apports
- Rapport du commissaire aux apports sur la valeur des apports en nature de Mr TOURNEUX Jean et MME ROSSIGNOL Lise
10/12/2014
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Acte sous seing privé
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Contrat d'apport
- Contrat d'Apport d'un fonds libéral d'architecte entre TOURNEUX Jean et SARL ROSSIGNOL TOURNEUX ARCHITECTES
- Contrat d'Apport d'un fonds libéral d'architecte entre ROSSIGNOL Lise et SARL ROSSIGNOL TOURNEUX ARCHITECTES
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Rapport du commissaire aux apports
- Rapport du commissaire aux apports sur la valeur des apports en nature de Mr TOURNEUX Jean et MME ROSSIGNOL Lise
10/12/2014
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Acte sous seing privé
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Contrat d'apport
- Contrat d'Apport d'un fonds libéral d'architecte entre TOURNEUX Jean et SARL ROSSIGNOL TOURNEUX ARCHITECTES
- Contrat d'Apport d'un fonds libéral d'architecte entre ROSSIGNOL Lise et SARL ROSSIGNOL TOURNEUX ARCHITECTES
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Rapport du commissaire aux apports
- Rapport du commissaire aux apports sur la valeur des apports en nature de Mr TOURNEUX Jean et MME ROSSIGNOL Lise
10/12/2014
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Acte sous seing privé
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Contrat d'apport
- Contrat d'Apport d'un fonds libéral d'architecte entre TOURNEUX Jean et SARL ROSSIGNOL TOURNEUX ARCHITECTES
- Contrat d'Apport d'un fonds libéral d'architecte entre ROSSIGNOL Lise et SARL ROSSIGNOL TOURNEUX ARCHITECTES
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Rapport du commissaire aux apports
- Rapport du commissaire aux apports sur la valeur des apports en nature de Mr TOURNEUX Jean et MME ROSSIGNOL Lise
10/12/2014
Comptes annuels de ROSSIGNOL TOURNEUX ARCHITECTES
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022 car elle ne dépassait pas certains critères financiers.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan (capitaux propres dont le résultat + dettes) inférieur à 350 000 €;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 700 000 €;
- moins de 10 salariés.
La confidentialité totale des comptes pour ce type d'entreprises est prévue par l'article L.232-25 du Code du Commerce.
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Comptes sociaux 2022
27/07/2023
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Comptes sociaux 2021
03/08/2022
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Comptes sociaux 2020
12/04/2021
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Comptes sociaux 2019
16/09/2020
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Comptes sociaux 2018
07/11/2019
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Comptes sociaux 2017
20/06/2018
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Comptes sociaux 2016
09/06/2017
Annonces BODACC de ROSSIGNOL TOURNEUX ARCHITECTES
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DÉPÔT DES COMPTES
14/11/2025
RCS de Nancy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2024
Adresse :
30 avenue Anatole France 54000 Nancy
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20250219, annonce
n°723
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DÉPÔT DES COMPTES
22/03/2024
RCS de Nancy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2023
Adresse :
30 Avenue Anatole France 54000 Nancy
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20240058, annonce
n°1537
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DÉPÔT DES COMPTES
31/07/2023
RCS de Nancy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2022
Adresse :
30 Avenue Anatole France 54000 Nancy
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20230146, annonce
n°5093
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DÉPÔT DES COMPTES
05/08/2022
RCS de Nancy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2021
Adresse :
30 Avenue Anatole France 54000 Nancy
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20220151, annonce
n°3008
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MODIFICATION
02/12/2021
RCS de Nancy
Dénomination : ROSSIGNOL TOURNEUX ARCHITECTES
Adresse :
30 Avenue Anatole France 54000 Nancy
Description : transfert du siège social.
Bodacc B
n°20210234, annonce
n°2062
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DÉPÔT DES COMPTES
16/04/2021
RCS de Nancy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2020
Adresse :
11 Rue Victor Hugo 54000 Nancy
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210075, annonce
n°1610
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DÉPÔT DES COMPTES
30/09/2020
RCS de Nancy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2019
Adresse :
11 rue Victor Hugo 54000 Nancy
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20200190, annonce
n°1037
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DÉPÔT DES COMPTES
13/11/2019
RCS de Nancy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2018
Adresse :
11 rue Victor Hugo 54000 Nancy
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20190218, annonce
n°4470
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DÉPÔT DES COMPTES
27/06/2018
RCS de Nancy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2017
Adresse :
11 rue Victor Hugo 54000 Nancy
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20180116, annonce
n°1670
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DÉPÔT DES COMPTES
16/06/2017
RCS de Nancy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2016
Adresse :
11 rue Victor Hugo 54000 Nancy
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20170050, annonce
n°3454
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DÉPÔT DES COMPTES
31/08/2016
RCS de Nancy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2015
Adresse :
11 rue Victor Hugo 54000 Nancy
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20160092, annonce
n°5612
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DÉPÔT DES COMPTES
18/12/2015
RCS de Nancy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2014
Adresse :
11 rue Victor Hugo 54000 Nancy
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20150130, annonce
n°3739
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VENTE
19/12/2014
RCS de Nancy
Adresse :
11 rue Victor Hugo 54000 Nancy
Administration : Gérant : ROSSIGNOL Lise Gérant : TOURNEUX Jean
Catégorie vente :
Autre achat, apport, attribution
Origine des fonds :
Etablissement principal Clientèle civile acquis par apport au prix stipulé de 30000 Euros.
Ancien propriétaire :
TOURNEUX Jean, (non, inscrit, au, RCS)
Bodacc A
n°20140244, annonce
n°239
Cartographie de ROSSIGNOL TOURNEUX ARCHITECTES
Services recommandés pour les SARL
Entreprises citées de ROSSIGNOL TOURNEUX ARCHITECTES
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Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ROSSIGNOL TOURNEUX ARCHITECTES et PRECONCEPT ARCHITECTES de la relation :
Actionnariat
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Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ROSSIGNOL TOURNEUX ARCHITECTES et MONTANARO PHILOMENE de la relation :
Commissaire aux apports
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Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ROSSIGNOL TOURNEUX ARCHITECTES et BNP PARIBAS de la relation :
Banque
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Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ROSSIGNOL TOURNEUX ARCHITECTES et EUPHRASIE de la relation :
Inconnue
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Biens immobiliers de ROSSIGNOL TOURNEUX ARCHITECTES
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Appels d'offres gagnés par ROSSIGNOL TOURNEUX ARCHITECTES
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Objet : MS0 à BdC missions d’expertise et d’aides à la décision en cas de sinistre ou de péril
Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 15/06/2022 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE METZ (MAIRIE)
En savoir plus
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Objet : MS0 à BdC missions d’expertise et d’aides à la décision en cas de sinistre ou de péril
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 19/09/2021 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE METZ (MAIRIE)
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Objet : Recrutement d’une équipe de Maîtrise d’Oeuvre pour la requalification et la résidentialisation de 44 logements - 52 bis et 52 ter rue Marius Piant à LAXOU
Montant : 97 363,00 € · Notifié le : 03/12/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : MEURTHE ET MOSELLE HABITAT
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Objet : Numéro de la consultation : 2020_MOE_0010 MOE - VITRY SUR ORNE - Construction de 24 logements collectifs
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 05/08/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : MOSELIS OPH MOSELLE
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Objet : LD/SR - MOE LOUVIERE-Marché de maîtrise duvre pour la construction d’un ensemble de cellules d’activités artisanales et tertiaires - Zac de la Louvière à Seichamps (54)
Montant : 74 750,00 € · Notifié le : 29/10/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SUD LORRAINE INGENIERIE MUTUALISEE PROJETS
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Labels et certificats de ROSSIGNOL TOURNEUX ARCHITECTES
RGE - Reconnu Garant de l'environnement
Certifiée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)
Tableau de l´Ordre
1 établissement(s)
Propriétés intellectuelles
de ROSSIGNOL TOURNEUX ARCHITECTES
Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.
Aides perçues par ROSSIGNOL TOURNEUX ARCHITECTES
Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.
Entreprises
0 procédure collective
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