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Mise à jour RNA : le 11/06/2026 Mise à jour INSEE : le 11/06/2026

REGIE DE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE URBAINE CREUSOT MONTCEAU NORD

808 580 930 · Active
Adresse : 7 RUE HELENE BRION, 71200 LE CREUSOT
Activité : Action sociale sans hébergement n.c.a.
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/2015
Dirigeants : Bonneau Michel , Moreau Jean-Baptiste

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Informations juridiques de REGIE DE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE URBAINE CREUSOT MONTCEAU NORD

SIREN : 808 580 930
SIRET (siège) : 808 580 930 00028
Forme juridique : Association déclarée d'insertion par l'économique
Numéro de TVA : FR73808580930
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 02/12/2014
Identifiant association : W711001677

Activité de REGIE DE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE URBAINE CREUSOT MONTCEAU NORD

Objet de l'association : Promouvoir l'implication des habitants dans le développement de leur quartier afin de favoriser le lien social, activer les processus d'insertion vers l'emploie durable des salariés, développer les services de proximité, réaliser des travaux d'amélioration et d'entretien du cadre de vie
Code NAF ou APE : 88.99B (Action sociale sans hébergement n.c.a.)
Domaine d’activité : Action sociale sans hébergement
Convention collective : Régies de quartier - IDCC 3105

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Etablissements de l'entreprise REGIE DE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE URBAINE CREUSOT MONTCEAU NORD

  • Établissement

    En activité

    808 580 930 00028
    Adresse : 7 RUE HELENE BRION 71200 LE CREUSOT
    Date de création : 23/06/2020
  • Établissement

    Fermé

    808 580 930 00010
    Adresse : 6 ALLEE DES ACACIAS 71200 LE CREUSOT
    Date de création : 01/01/2015
    Date de clôture : 23/06/2020 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : REGIE DE TERRITOIRE CCM BASSIN NORD

Etablissements de l'entreprise REGIE DE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE URBAINE CREUSOT MONTCEAU NORD

Finances de REGIE DE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE URBAINE CREUSOT MONTCEAU NORD

Dirigeants et représentants de REGIE DE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE URBAINE CREUSOT MONTCEAU NORD

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de REGIE DE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE URBAINE CREUSOT MONTCEAU NORD

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Documents juridiques de REGIE DE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE URBAINE CREUSOT MONTCEAU NORD

    • Récépissé de modification
    25/01/2021
    • Procès verbal
    25/01/2021
    • Liste dirigeants
    25/01/2021
    • Récépissé de modification
    28/12/2020
    • Procès verbal
    28/12/2020
    • Statuts
    28/12/2020
    • Liste dirigeants
    28/12/2020
    • Récépissé de modification
    12/09/2018
    • Liste dirigeants
    12/09/2018
    • Procès verbal
    12/09/2018
    • Récépissé de modification
    10/08/2017
    • Lettre de mandat
    10/08/2017
    • Liste dirigeants
    10/08/2017
    • Procès verbal
    10/08/2017
    • Statuts
    10/08/2017
    • Récépissé de modification
    31/07/2017
    • Procès verbal
    31/07/2017
    • Liste dirigeants
    31/07/2017
    • Récépissé de modification
    04/08/2016
    • Procès verbal
    04/08/2016
    • Liste dirigeants
    04/08/2016
    • Récepissé de création
    19/12/2014
    • Statuts
    19/12/2014
    • Procès verbal
    19/12/2014
    • Liste dirigeants
    19/12/2014

Comptes annuels de REGIE DE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE URBAINE CREUSOT MONTCEAU NORD

  • Comptes sociaux 2019 18/09/2020
  • Comptes sociaux 2018 26/09/2019
  • Comptes sociaux 2017 21/09/2018
  • Comptes sociaux 2016 14/06/2017
  • Comptes sociaux 2015 08/06/2016
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Conformité de REGIE DE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE URBAINE CREUSOT MONTCEAU NORD

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Annonces JOAFE de REGIE DE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE URBAINE CREUSOT MONTCEAU NORD

  • MODIFICATION 28/12/2020
    Préfecture de Autun
    Dénomination : RÉGIE DE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ URBAINE CREUSOT MONTCEAU-NORD
    Adresse : Château de la Verrerie 71200 Le Creusot
    Joafe n°20210001, annonce n°747
  • CRÉATION 02/12/2014
    Préfecture de Autun
    Dénomination : RÉGIE DE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ URBAINE CREUSOT MONTCEAU-NORD.
    Adresse : Château de la Verrerie, BP 69, 71200 Le Creusot
    Activité : promouvoir l'implication des habitants dans le développement de leur quartier afin de favoriser le lien social, activer les processus d'insertion vers l'emploie durable des salariés, développer les services de proximité, réaliser des travaux d'amélioration et d'entretien du cadre de vie.
    Joafe n°20150002, annonce n°543

Cartographie de REGIE DE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE URBAINE CREUSOT MONTCEAU NORD

Comment contacter REGIE DE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE URBAINE CREUSOT MONTCEAU NORD ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 7 RUE HELENE BRION
71200 LE CREUSOT

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Entreprises citées de REGIE DE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE URBAINE CREUSOT MONTCEAU NORD

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Appels d'offres gagnés par REGIE DE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE URBAINE CREUSOT MONTCEAU NORD

  • Objet : 26003PRP - Désherbage des dépendances des voiries communautaires sur le territoire de la Communauté Urbaine Creusot Montceau - Territoire Le Creusot "réservé"

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CU LE CREUSOT MONTCEAU-LES-MINES

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  • Objet : Marché de prestations de nettoyage - Salle de sport Jean Macé et annexes

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : Marché de prestations de nettoyage - Halle des Sports et DOJO

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : Marché de prestations de nettoyage - Complexe sportif des Acacias et Salle de tennis René Besset

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : Marché de prestations de nettoyage - Salle de sport Jean Macé et annexes

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : Marché de prestations de nettoyage - Halle des Sports et DOJO

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : Marché de prestations de nettoyage - Salle de sports Jean De Prat et vestiaires et Gymnase de La Croix Menée

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : Marché de prestations de nettoyage - Complexe sportif des Acacias et Salle de tennis René Besset

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : Marché de prestations de nettoyage - Salle de sports Jean De Prat et vestiaires et Gymnase de La Croix Menée

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : 21044PR - Travaux d’entretien et d’amélioration des bâtiments de la Communauté urbaine Le Creusot - Montceau les Mines - Peinture / tapisserie

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 09/10/2024 · Durée : 33 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CU LE CREUSOT MONTCEAU-LES-MINES

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  • Objet : 24006PRP_Entretien de surfaces en herbe / végétaux divers, d’ouvrages d’art et de pistes cyclables sur le territoire de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau - Entretien des sites enherbés et des pistes cyclables "Lot réservé"

    Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 27/08/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CU LE CREUSOT MONTCEAU-LES-MINES

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  • Objet : 24006PRP_Entretien de surfaces en herbe / végétaux divers, d’ouvrages d’art et de pistes cyclables sur le territoire de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau - Entretien des sites enherbés et des pistes cyclables "Lot réservé"

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 27/08/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CU LE CREUSOT MONTCEAU-LES-MINES

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  • Objet : MARCHE DE QUALIFICATION ET D’INSERTION PROFESSIONNELLE / « Entretien de l’école de la Rosa Parks »

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 15/05/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : MARCHE DE QUALIFICATION ET D’INSERTION PROFESSIONNELLE / « Entretien de l’école de la Rosa Parks »

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 15/05/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : Réfection des sanitaires du café théâtre de l’Arc - Sol souple

    Montant : 4 394,00 € · Notifié le : 26/12/2022 · Durée : 1 mois

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : Réfection des sanitaires du café théâtre de l’Arc - Platrerie / peinture / faux plafond

    Montant : 3 729,00 € · Notifié le : 20/09/2022 · Durée : 1 mois

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : Autorisation d’occupation le domaine public en vue de la gestion du manège pour enfants installé au Parc de LA VERRERIE

    Montant : 4 800,00 € · Notifié le : 23/06/2022 · Durée : 6 ans

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : Transfert de la salle de technologie dans l’externat au collège "Les Epontots" à MONTCENIS - Plâtrerie - Peinture - Faux Plafonds – Menuiserie intérieure - Marché n° 20222271068CF

    Montant : 19 404,00 € · Notifié le : 13/06/2022 · Durée : 3 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE

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  • Objet : Travaux concernant la réfection du pavillon bel air - Nettoyage

    Montant : 459,00 € · Notifié le : 09/05/2022 · Durée : 2 mois

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : Travaux concernant la réfection du pavillon bel air - Plâtrerie-/ Peinture-/ Faïence

    Montant : 8 484,00 € · Notifié le : 09/05/2022 · Durée : 2 mois

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : Travaux d’aménagement d’un centre départemental de santé dans l’ARCHE au Creusot - Faux plafond

    Montant : 13 112,00 € · Notifié le : 16/03/2022 · Durée : 4 mois

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : 21014PRP - Désherbage alternatif sur les trottoirs et caniveaux de la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau - Désherbage alternatif sur les trottoirs et caniveaux de 2 communes de la CUCM

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 25/06/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CU LE CREUSOT MONTCEAU-LES-MINES

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  • Objet : Mise en accessibilité des salles de sciences au collège "La Croix Menée" LE CREUSOT - Plâtrerie - Peinture - Menuiserie bois

    Montant : 11 904,00 € · Notifié le : 18/06/2021 · Durée : 6 mois

    Acheteur : DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE

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  • Objet : Entretien des espaces verts des abords du quartier du Tennis pour la Ville du CREUSOT

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 17/06/2021 · Durée : 4 ans

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : MARCHE DE QUALIFICATION ET D’INSERTION PROFESSIONNELLE - « Entretien de l’école de la Rosa Parks » -

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 30/04/2021 · Durée : 3 ans

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : Travaux de rénovation des sanitaires et du local presse dans les tribunes du stade Jean Garnier au Creusot. - Platrerie / Peinture

    Montant : 12 833,00 € · Notifié le : 14/04/2021 · Durée : 6 mois

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : Travaux de rénovation des sanitaires et du local presse dans les tribunes du stade Jean Garnier au Creusot. - Sols souples

    Montant : 2 442,00 € · Notifié le : 14/04/2021 · Durée : 6 mois

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : Réaménagement de la salle polyvalente (sols, murs, cuisines, bar...) - Cloisons - peintures - revêtement mural

    Montant : 37 972,00 € · Notifié le : 14/04/2021 · Durée : 4 mois

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT SERNIN DU BOIS (MAIRIE)

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  • Objet : Réalisation de l’ensemble des travaux, concernant le déménagement de certains services au sein de centre technique municipal (CTM), - Platrerie / Peinture

    Montant : 15 297,00 € · Notifié le : 09/04/2021 · Durée : 2 mois

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : Réalisation de l’ensemble des travaux, concernant les locaux de l’association ASPRENAUT et les locaux annexes de la Piscine Municipale - Sol souple PVC

    Montant : 2 736,00 € · Notifié le : 11/03/2021 · Durée : 5 mois

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : Marché de prestations de nettoyage. Cette procédure concerne les lots n°2 « Salle de sports Jean De Prat et vestiaires et Gymnase de La Croix Menée », n°3 « Salle de sport Jean Macé et annexes », n°4 « Complexe sportif des Acacias et Salle de tennis René

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 08/03/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : Marché de prestations de nettoyage. Cette procédure concerne les lots n°2 « Salle de sports Jean De Prat et vestiaires et Gymnase de La Croix Menée », n°3 « Salle de sport Jean Macé et annexes », n°4 « Complexe sportif des Acacias et Salle de tennis René

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 08/03/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : Marché de prestations de nettoyage. Cette procédure concerne les lots n°2 « Salle de sports Jean De Prat et vestiaires et Gymnase de La Croix Menée », n°3 « Salle de sport Jean Macé et annexes », n°4 « Complexe sportif des Acacias et Salle de tennis René

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 08/03/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Marché de prestations de nettoyage. Cette procédure concerne les lots n°2 « Salle de sports Jean De Prat et vestiaires et Gymnase de La Croix Menée », n°3 « Salle de sport Jean Macé et annexes », n°4 « Complexe sportif des Acacias et Salle de tennis René

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 08/03/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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  • Objet : Travaux de réfection des sanitaires et de l’accès à la maison des associations de Saint Henri au Creusot. - PLATRERIE / PEINTURE

    Montant : 10 463,00 € · Notifié le : 03/07/2020 · Durée : 3 mois

    Acheteur : COMMUNE DU CREUSOT (MAIRIE)

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Labels et certificats de REGIE DE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE URBAINE CREUSOT MONTCEAU NORD

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2024 (sur 100) : 99
Conforme aux normes Egapro
Année 2024
Note 99
Écart rémunération (sur 40) 39
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 15
Hautes rémunérations (sur 10) 10
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés
Economie sociale et solidaire & Agrément ESUS
Certifiée

Propriétés intellectuelles de REGIE DE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE URBAINE CREUSOT MONTCEAU NORD

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Aides perçues par REGIE DE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE URBAINE CREUSOT MONTCEAU NORD

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