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Mise à jour RCS : le 20/06/2026 Mise à jour RNE : le 20/06/2026 Mise à jour INSEE : le 20/06/2026

GUILLOT-BOURNE II (PEPINIERES GUILLOT-BOURNE)

812 830 883 · Active
Adresse : , 190 ROUTE DES PEPINIERES, 38270 JARCIEU
Activité : Reproduction de plantes
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 24/07/2015
Dirigeant : Dumouchel De Premare Pierre

Informations juridiques de GUILLOT-BOURNE II

SIREN : 812 830 883
SIRET (siège) : 812 830 883 00011
Forme juridique : EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR58812830883
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de VIENNE , le 30/07/2015 )
Inscription au RNE : INSCRIT
Numéro RCS : 812 830 883 R.C.S. Vienne
Capital social : 180 000,00 €

Activité de GUILLOT-BOURNE II

Activité principale déclarée : Achat, vente de tout produit se rapportant à l'agriculture, l'arboriculture et l'horticulture et l'exploitation de tout domaine agricole, horticole et arboricole. Exploitation de pépinières, production et vente des produits de ces pépinières.
Autres activités : Culture de céréales (à l exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses,Culture de fruits à pépins et à noyau,Reproduction de plantes
Code NAF ou APE : 01.30Z (Reproduction de plantes)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Formes d'exercice : Commerciale, Agricole : Périmètre des actifs agricoles
Convention collective : PA/CUMA - IDCC 7024
Date de clôture d'exercice comptable : 31/07/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise GUILLOT-BOURNE II

  • Siège et établissement principal

    En activité

    812 830 883 00011
    Adresse : 190 ROUTE DES PEPINIERES 38270 JARCIEU
    Date de création : 24/07/2015
    Nom commercial : PEPINIERES GUILLOT-BOURNE
    Professionnels du Bio
    Engagée
  • Établissement secondaire

    Fermé

    812 830 883 00029
    Adresse : 325 CHEMIN DE GRALERE 38160 CHATTE
    Date de création : 01/08/2015
    Date de clôture : 01/03/2022
    Nom commercial : PEPINIERES GUILLOT-BOURNE

Etablissements de l'entreprise GUILLOT-BOURNE II

Finances de GUILLOT-BOURNE II

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 2,48M 2,73M
Marge brute (€) 1,78M
EBITDA - EBE (€) 327K
Résultat d'exploitation (€) 284K
Résultat net (€) 246K 9K 184K 187K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) -8,9 52,2
Taux de marge brute (%) 65,3
Taux de marge d'EBITDA (%) 12
Taux de marge opérationnelle (%) 10,4
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 1,46M 1,4M 1,43M 1,34M
BFR exploitation (€) 1,61M 1,51M 1,59M 1,44M
BFR hors exploitation (€) -157K -109K -165K -97,4K
BFR (j de CA) 180
BFR exploitation (j de CA) 193
BFR hors exploitation (j de CA) -13
Délai de paiement clients (j) 21,3
Délai de paiement fournisseurs (j) 26,8
Ratio des stocks / CA (j) 187
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 247K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 9,1
Fonds de roulement net global (€) 1,65M 1,43M 1,45M 1,41M
Couverture du BFR 1,1 1 1 1,1
Trésorerie (€) 190K 32,4K 19,7K 68,3K
Dettes financières (€) 879K 933K 862K 878K
Capacité de remboursement 3,3
Ratio d'endettement (Gearing) 0,6 1 1 1,2
Autonomie financière (%) 47 40,3 41,4 36,3
Taux de levier (DFN/EBITDA) 2,5
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 1,12M
Liquidité générale 1,8
Couverture des dettes 2,9 2,1 2,1 1,9
Fonds propres (€) 1,13M 889K 859K 675K
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 6,9
Rentabilité sur fonds propres (%) 27,7
Rentabilité économique (%) 10
Valeur ajoutée (€) 1,11M
Valeur ajoutée / CA (%) 40,6
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Salaires et charges sociales (€) 810K
Salaires / CA (%) 29,7
Impôts et taxes (€) 15,1K

Dirigeants et représentants de GUILLOT-BOURNE II

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de GUILLOT-BOURNE II

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de GUILLOT-BOURNE II

    • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
    24/07/2024
    • Copie des statuts mis à jour
    24/07/2024
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    22/09/2015
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    30/07/2015

Comptes annuels de GUILLOT-BOURNE II

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2025 04/02/2026
  • Comptes sociaux 2024 20/02/2025
  • Comptes sociaux 2023 29/01/2024
  • Comptes sociaux 2022 27/02/2023
  • Comptes sociaux 2021 24/02/2022
  • Comptes sociaux 2020 02/03/2021
  • Comptes sociaux 2019 10/02/2020
  • Comptes sociaux 2018 31/01/2019
  • Comptes sociaux 2017 13/03/2018
  • Comptes sociaux 2016 20/02/2017

Procédures collectives de GUILLOT-BOURNE II

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de GUILLOT-BOURNE II

  • Tribunal administratif de Nantes, 14/12/2023, 2318495
    Début du contentieux : 21/11/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : Ministère de l'intérieur et des outre-mer, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de GUILLOT-BOURNE II

  • DÉPÔT DES COMPTES 12/02/2026
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/07/2025
    Adresse : 190 Route Des Pépinières 38270 Jarcieu
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260029, annonce n°3209
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/02/2025
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/07/2024
    Adresse : 190 Route Des Pépinières 38270 Jarcieu
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250041, annonce n°4790
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/02/2024
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/07/2023
    Adresse : 190 Route Des Pépinières 38270 Jarcieu
    Bodacc C n°20240027, annonce n°3930
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/03/2023
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/07/2022
    Adresse : 190 Route Des Pépinières 38270 Jarcieu
    Bodacc C n°20230048, annonce n°1953
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/03/2022
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/07/2021
    Adresse : 190 Route Des Pépinières 38270 Jarcieu
    Bodacc C n°20220044, annonce n°5197
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/03/2021
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/07/2020
    Adresse : 190 Route Des Pépinières 38270 Jarcieu
    Bodacc C n°20210049, annonce n°3100
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/02/2020
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/07/2019
    Adresse : 190 Route Des Pépinières 38270 Jarcieu
    Bodacc C n°20200036, annonce n°2983
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/02/2019
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/07/2018
    Adresse : 190 Route Des Pépinières 38270 Jarcieu
    Bodacc C n°20190032, annonce n°1858
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/03/2018
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/07/2017
    Adresse : 190 route des Pépinières 38270 Jarcieu
    Bodacc C n°20180053, annonce n°2045
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/03/2017
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/07/2016
    Adresse : 190 route des Pépinières 38270 Jarcieu
    Bodacc C n°20170019, annonce n°2585
  • MODIFICATION 09/02/2016
    RCS de Vienne
    Dénomination : GUILLOT-BOURNE II
    Description : Modification de l'activité. Adjonction du nom commercial.
    Bodacc B n°20160027, annonce n°2387
  • MODIFICATION 11/10/2015
    RCS de Vienne
    Dénomination : GUILLOT-BOURNE II
    Capital : 180 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20150195, annonce n°621
  • CRÉATION 19/08/2015
    RCS de Vienne
    Dénomination : GUILLOT-BOURNE II
    Capital : 1 000,00 €
    Adresse : 190 route des Pépinières 38270 Jarcieu
    Activité : Achat, vente de tout produit se rapportant à l'agriculture, l'arboriculture et l'horticulture et l'exploitation de tout domaine agricole, horticole et arboricole.
    Administration : Gérant : DUMOUCHEL DE PREMARE Pierre Henry Marie nom d'usage : DUMOUCHEL DE PREMARE.
    Bodacc A n°20150157, annonce n°569

Cartographie de GUILLOT-BOURNE II

Comment contacter GUILLOT-BOURNE II ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :
190 ROUTE DES PEPINIERES
38270 JARCIEU
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

Services recommandés pour les EURL

Prestataire Service
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Logo Reawave Commissaire aux comptes En savoir plus
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Entreprises citées de GUILLOT-BOURNE II

  • VALDESBOIS (522 379 353) Cité 3 fois en 2015 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GUILLOT-BOURNE II et VALDESBOIS de la relation : Banque
  • LES PEPINIERES DE FRANCE (823 004 221) Cité 2 fois en 2016 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GUILLOT-BOURNE II et LES PEPINIERES DE FRANCE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Pierre DUMOUCHEL de PREMARE
  • PROVENCE ENERGIE (524 279 353) Cité 1 fois en 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GUILLOT-BOURNE II et PROVENCE ENERGIE de la relation : Banque

Biens immobiliers de GUILLOT-BOURNE II

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Appels d'offres gagnés par GUILLOT-BOURNE II

  • Objet : ACCORD CADRE A BON DE COMMANDE MULTI-ATTRIBUTAIRES FOURNITURE D' ARBRES POUR LA VILLE DE MAISONS-ALFORT

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE MAISONS ALFORT (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE DE VEGETAUX

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 15/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE ROANNE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : LOT 01 : ARBRES ET GROS CONIFERES

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 23/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE SALON DE PROVENCE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture et livraison d’arbres pour les services municipaux

    Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 01/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE NEVERS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : ACQUISITION DE VEGETAUX - Années 2025 à 2027 - Lot 9 - Arbres gros sujets

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 17/03/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE TALENCE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE EN MOTTE DE VEGETAUX, D’ARBRES, DE CONIFERES ET D’ARBUSTES EN GROS SUJETS

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 14/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE DRAGUIGNAN (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : La consultation porte sur la fourniture et la livraison d’arbres.

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 21/05/2024 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VITRY SUR SEINE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : UD000 FOURNITURE D ARBRES A TIGES POUR ALIGNEMENTS LES JARDINS ET LES ESPACES VERTS DE LA VILLE DE NICE

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 11/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE NICE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Accord-cadre multi-attributaires de fourniture de végétaux pour les besoins de la Ville de Cergy (5 lots) - Fourniture d’arbres

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 11/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE CERGY (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : ARBRES ET CONIFERES

    Montant : 135 000,00 € · Notifié le : 08/11/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VICHY (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : UD000 FOURNITURE D ARBRES A TIGES POUR ALIGNEMENTS LES JARDINS ET LES ESPACES VERTS DE LA VILLE DE NICE

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 21/04/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE NICE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE DE VEGETAUX

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 15/02/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE ROANNE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : UD000 FOURNITURE D ARBRES A TIGES POUR ALIGNEMENTS LES JARDINS ET LES ESPACES VERTS DE LA VILLE DE NICE

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 22/09/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE NICE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON D’ARBRES TIGES

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 22/08/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE DE VEGETAUX LOT 1 - FOURNITURES D’ARBRES

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 22/03/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE COURBEVOIE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition d’arbres gros sujets dans le cadre du Fleurissement de la ville au titre des années 2022 à 2024.

    Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 10/03/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE TALENCE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE VEGETAUX POUR LA VILLE DE BONDY - Fourniture d’arbres

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 02/06/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE BONDY (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE VEGETAUX POUR LA VILLE DE BONDY LOT 1 FOURNITURE D ARBRES

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 02/06/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE BONDY (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : UD000 FOURNITURE D ARBRES A TIGES POUR ALIGNEMENTS LES JARDINS ET LES ESPACES VERTS DE LA VILLE DE NICE

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 09/04/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE NICE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Lot 1 Arbres

    Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 10/03/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : AB- Soit la fourniture de différents types d’arbres d’ornements, d’arbustes de plantes grimpantes et d’arbres fruitiers destinés aux aménagements et réhabilitations sur le territoire de Bordeaux métropole ;ainsi que des jeunes plants forestiers et je

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 07/02/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : BORDEAUX METROPOLE

    En savoir plus

Labels et certificats de GUILLOT-BOURNE II

Professionnels du Bio
Engagée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)

Marques déposées par GUILLOT-BOURNE II

  • GEBEBAC Hf
    Enregistrée le 24/04/1998
    Expire le 24/04/2028
    Classes : 44
    Numéro : FR98729772
    Marque renouvelée
  • FLAMME DU VERCORS
    Enregistrée le 19/01/1989
    Expire le 19/01/2029
    Classes : 31
    Numéro : FR1514516
    Marque renouvelée
  • GARECA
    Enregistrée le 21/01/1988
    Expire le 21/01/2028
    Classes : 31 , 35
    Numéro : FR1446005
    Marque renouvelée

Aides perçues par GUILLOT-BOURNE II

Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant : 2 621 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 16/05/2023
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - V.1 - Engagements en matière d’environnement et de climat et autres engagements en matière de gestion
Montant : 1 282 €
Autorité : FEADER
Octroi : 16/05/2023
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs, les exploitants forestiers et d’autres gestionnaires de terres pour les coûts supplémentaires et les pertes de revenus liés aux engagements volontaires en matière d’environnement, de climat et d’autres formes de gestion, qui vont au-delà des normes obligatoires et qui contribuent aux objectifs spécifiques de la PAC, notamment dans le domaine de l’environnement, du climat et du bien-être des animaux.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - V.1 - Engagements en matière d’environnement et de climat et autres engagements en matière de gestion
Montant : 320 €
Autorité : Etat/National
Octroi : 16/05/2023
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs, les exploitants forestiers et d’autres gestionnaires de terres pour les coûts supplémentaires et les pertes de revenus liés aux engagements volontaires en matière d’environnement, de climat et d’autres formes de gestion, qui vont au-delà des normes obligatoires et qui contribuent aux objectifs spécifiques de la PAC, notamment dans le domaine de l’environnement, du climat et du bien-être des animaux.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant : 15 484 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 16/05/2023
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : Aides aux investissements dans les exploitations agricoles liées à la production primaire
Montant : 23 633 €
Autorité : Conseil régional
Octroi : 04/08/2024
Publication : 08/07/2024
Objectif : Agriculture, sylviculture, zones rurales
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.107520
Référence : TM-12306267
Intitulé : PAC - VI.16 - Agriculture biologique (article 29)
Montant : 4 614 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1
Montant : 386 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)
Montant : 9 928 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)
Montant : 2 584 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant : 14 380 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue

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