Activité de T2C TERRITOIRES CITOYENS CONSEILS
| Activité principale déclarée : |
Conseil aux collectivités territoriales et à tous acteurs territoriaux - appui aux stratégies territoriales aux solidarités, à la gourvernance, à la citoyenneté - formation des acteurs locaux (élus, fonctionnaires, étudiants, entreprises) . Toute action d'animation de conférences relatives à ces activités |
| Code NAF ou APE : |
70.22Z (Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion) |
| Domaine d’activité : |
Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion |
| Formes d'exercice : |
Commerciale, Libérale non réglementée |
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Convention collective
supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que TERRITOIRES CITOYENS CONSEILS applique soit différente.
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Bureaux d'études techniques et sociétés de conseils -
IDCC 1486
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| Date de clôture d'exercice comptable : |
31/12/2026 |
Etablissements de l'entreprise T2C TERRITOIRES CITOYENS CONSEILS
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Siège et établissement principal
En activité
813 087 129 00017
Adresse : 39 RUE DU LIEUTENANT CLERC
54112 ALLAMPS
Date de création :
14/08/2015
Etablissements de l'entreprise T2C TERRITOIRES CITOYENS CONSEILS
Finances de T2C TERRITOIRES CITOYENS CONSEILS
Dirigeants et représentants de T2C TERRITOIRES CITOYENS CONSEILS
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Président
65 ans
- 12/1960
Depuis le 14/08/2015
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de T2C TERRITOIRES CITOYENS CONSEILS
Documents juridiques de T2C TERRITOIRES CITOYENS CONSEILS
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Décision(s) du président
- Réalisation définitive de la rédution et de l'augmentation de capital
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Réduction et augmentation de capital
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Statuts mis à jour
21/01/2020
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Acte sous seing privé
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Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
18/08/2015
Comptes annuels de T2C TERRITOIRES CITOYENS CONSEILS
Les déclarations de comptes de T2C TERRITOIRES CITOYENS CONSEILS nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2022.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan (capitaux propres dont le résultat + dettes) inférieur à 350 000 €;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 700 000 €;
- moins de 10 salariés.
L'effectif total de cette entreprise en 2022 était inférieur à 10 salariés, ce qui signifie qu'elle respectait au moins une des deux autres conditions.
La confidentialité totale des comptes pour ce type d'entreprises est prévue par l'article L.232-25 du Code du Commerce.
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Comptes sociaux 2022
08/06/2023
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Comptes sociaux 2021
19/04/2022
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Comptes sociaux 2020
18/06/2021
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Comptes sociaux 2019
28/09/2020
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Comptes sociaux 2018
25/09/2019
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Comptes sociaux 2017
24/10/2018
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Comptes sociaux 2016
13/12/2017
Annonces BODACC de T2C TERRITOIRES CITOYENS CONSEILS
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DÉPÔT DES COMPTES
21/05/2025
RCS de Nancy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2024
Adresse :
39 rue du Lieutenant Clerc 54112 Allamps
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20250097, annonce
n°806
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DÉPÔT DES COMPTES
02/06/2024
RCS de Nancy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2023
Adresse :
39 Rue du Lieutenant Clerc 54112 Allamps
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20240105, annonce
n°2360
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DÉPÔT DES COMPTES
13/06/2023
RCS de Nancy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2022
Adresse :
39 Rue du Lieutenant Clerc 54112 Allamps
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20230112, annonce
n°4466
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DÉPÔT DES COMPTES
22/04/2022
RCS de Nancy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2021
Adresse :
39 Rue du Lieutenant Clerc 54112 Allamps
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20220079, annonce
n°1220
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DÉPÔT DES COMPTES
23/06/2021
RCS de Nancy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2020
Adresse :
39 Rue du Lieutenant Clerc 54112 Allamps
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210121, annonce
n°2919
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DÉPÔT DES COMPTES
04/10/2020
RCS de Nancy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2019
Adresse :
39 rue du Lieutenant Clerc 54112 Allamps
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20200193, annonce
n°735
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DÉPÔT DES COMPTES
27/09/2019
RCS de Nancy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2018
Adresse :
39 rue du Lieutenant Clerc 54112 Allamps
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20190187, annonce
n°1809
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DÉPÔT DES COMPTES
30/10/2018
RCS de Nancy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2017
Adresse :
39 rue du Lieutenant Clerc 54112 Allamps
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20180202, annonce
n°4706
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DÉPÔT DES COMPTES
19/12/2017
RCS de Nancy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2016
Adresse :
39 rue du Lieutenant Clerc 54112 Allamps
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20170124, annonce
n°4867
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DÉPÔT DES COMPTES
02/07/2016
RCS de Nancy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2015
Adresse :
39 rue du Lieutenant Clerc 54112 Allamps
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20160061, annonce
n°5230
Cartographie de T2C TERRITOIRES CITOYENS CONSEILS
Services recommandés pour les SASU
Entreprises citées de T2C TERRITOIRES CITOYENS CONSEILS
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Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés T2C TERRITOIRES CITOYENS CONSEILS et EXPERTIS CFE AUDIT ET CONSEIL de la relation :
Commissaire aux comptes
En savoir plus
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Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés T2C TERRITOIRES CITOYENS CONSEILS et CAISSE REG CREDIT AGRICOL MUTUEL LORRAIN de la relation :
Banque
En savoir plus
Biens immobiliers de T2C TERRITOIRES CITOYENS CONSEILS
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Appels d'offres gagnés par T2C TERRITOIRES CITOYENS CONSEILS
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Objet : Réalisation d’actions de préparation méthodologique et accompagnement des formations : « Action publique et territoire » et « Territoire de projet » pour le compte de l’INET du CNFPT
Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 20/12/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
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Objet : LOT 1 : GOUVERNANCE ET ACCOMPAGNEMENT A LA STRUCTURATION
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 31/05/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CA DU GRAND NORD DE MAYOTTE
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Objet : DIJON METROPOLE - Appui à l’élaboration du Projet métropolitain 2021-2026
Montant : 39 600,00 € · Notifié le : 08/11/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : DIJON METROPOLE
En savoir plus
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Objet : Analyse des besoins sociaux et Audit de la politique sociale
Montant : 15 825,00 € · Notifié le : 10/11/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE RIOM (MAIRIE)
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Labels et certificats de T2C TERRITOIRES CITOYENS CONSEILS
Aucun label ou certificat pour cette entreprise.
Propriétés intellectuelles
de T2C TERRITOIRES CITOYENS CONSEILS
Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.
Aides perçues par T2C TERRITOIRES CITOYENS CONSEILS
Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.