| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 86.90F |
| Domaine d’activité : | Activités pour la santé humaine |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SISA MEZERIAT applique soit différente. : |
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Informations juridiques de SISA MEZERIAT
| SIREN : | 817 449 671 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 817 449 671 00012 |
| Forme juridique : | Sociétés Interprofessionnelles de Soins Ambulatoires |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de BOURG-EN-BRESSE , le 28/12/2015 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 28/12/2015) |
| Numéro RCS : | 817 449 671 R.C.S. Bourg-en-bresse |
| Capital social : | 130,00 Euro |
| Capital variable (minimum) : | 30,00 Euro |
Activité de SISA MEZERIAT
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Etablissements de l'entreprise SISA MEZERIAT
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Adresse : MAISON MEDICALE 131 CHEMIN DES BADELLES 01660 MEZERIATDate de création : 14/10/2015
Etablissements de l'entreprise SISA MEZERIAT
Dirigeants et représentants de SISA MEZERIAT
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Associé indéfiniment responsable
82 ans - 02/1944Depuis le 12/04/2022
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Associé indéfiniment responsable
45 ans - 04/1981Depuis le 12/04/2022
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Gérant, Associé indéfiniment responsable
51 ans - 09/1975Depuis le 05/01/2017
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Gérant, Associé indéfiniment responsable
53 ans - 10/1972Depuis le 05/01/2017
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Associé indéfiniment responsable
52 ans - 12/1973Depuis le 05/01/2017
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Associé indéfiniment responsable
59 ans - 07/1967Depuis le 05/01/2017
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Associé indéfiniment responsable
66 ans - 12/1959Depuis le 05/01/2017
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Associé indéfiniment responsable
58 ans - 04/1968Depuis le 05/01/2017
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Associé indéfiniment responsable
52 ans - 12/1973Depuis le 05/01/2017
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Associé indéfiniment responsable
37 ans - 09/1989Depuis le 05/01/2017
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Associé indéfiniment responsable
61 ans - 11/1964Depuis le 05/01/2017
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Associé indéfiniment responsable
40 ans - 05/1986Depuis le 05/01/2017
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Associé indéfiniment responsable
34 ans - 12/1991Depuis le 15/11/2016
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Ancien gérant, Associé
40 ans - 01/1986Du 05/01/2017
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Ancien associé
40 ans - 05/1986Du 05/01/2017
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SISA MEZERIAT
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de SISA MEZERIAT
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
- le capital devient variable
- Cession de parts
- Modification(s) statutaire(s)
- Démission(s) de gérant(s)
- Agrément de nouveaux associés
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
- le capital devient variable
- Cession de parts
- Modification(s) statutaire(s)
- Démission(s) de gérant(s)
- Agrément de nouveaux associés
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Modification(s) relative(s) aux associés
- Agrément de nouveaux associés
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Acte sous seing privé
- en annexe : acte de nomination des gérants
- Constitution
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Acte sous seing privé
Comptes annuels de SISA MEZERIAT
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SISA MEZERIAT
Annonces BODACC de SISA MEZERIAT
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MODIFICATION 14/04/2022RCS de Bourg-en-BresseBodacc B n°20220074, annonce n°26Dénomination : SISA MEZERIATAdresse : Maison Médicale 131 Chemin des Badelles 01660 MézériatDescription : Modification survenue sur l'administration, le capital fixe devient variable.Administration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : DEGLETAGNE Céline ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : NALLET Julien ; Associé indéfiniment responsable : PANNETIER Jean, Charles ; Associé indéfiniment responsable : PETIT Hélène, Natacha, Sophie
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MODIFICATION 12/01/2017RCS de Bourg-en-BresseBodacc B n°20170008, annonce n°52Dénomination : SISA MEZERIATCapital : 130,00 €Description : Modification survenue sur le capital, l'administrationAdministration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHABROULIN Pauline, Annie, Béatrice ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DEGLETAGNE Céline né(e) GUILLET ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : NALLET Julien
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CRÉATION 12/01/2016RCS de Bourg-en-BresseBodacc A n°20160007, annonce n°36Dénomination : SISA MEZERIATCapital : 110,00 €Adresse : Maison Médicale 131 chemin des Badelles 01660 MézériatActivité : Exercice en commun, par ses associés, d'activités de coordination thérapeutique, d'éducation thérapeutique et de coopération interprofessionnelleAdministration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHABROULIN Pauline, Annie, Béatrice Gérant, Associé indéfiniment responsable : DEGLETAGNE Céline né(e) GUILLET Gérant, Associé indéfiniment responsable : NALLET Julien