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Mise à jour RCS : le 02/07/2026 Mise à jour RNE : le 02/07/2026 Mise à jour INSEE : le 01/07/2026

ATELIERS MEDICIS

817 841 687 · Active
Adresse : 4 ALLEE FRANCOISE N'GUYEN, 93390 CLICHY-SOUS-BOIS
Activité : Arts du spectacle vivant
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/2016
Dirigeants : Lasvignes Serge , Bouvard Catherine

Informations juridiques de ATELIERS MEDICIS

SIREN : 817 841 687
SIRET (siège) : 817 841 687 00020
Forme juridique : Établissement public local à caractère industriel ou commercial
Numéro de TVA : FR89817841687
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BOBIGNY , le 18/01/2016 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 18/01/2016)
Numéro RCS : 817 841 687 R.C.S. Bobigny
Capital social : Inconnu

Activité de ATELIERS MEDICIS

Activité principale déclarée : Arts du spectacle vivant
Code NAF ou APE : 90.01Z (Arts du spectacle vivant)
Domaine d’activité : Activités créatives, artistiques et de spectacle
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Pour les entreprises artistiques et culturelles (SYNDEAC) - IDCC 1285
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise ATELIERS MEDICIS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    817 841 687 00020
    Adresse : 4 ALLEE FRANCOISE N'GUYEN 93390 CLICHY-SOUS-BOIS
    Date de création : 27/06/2018
  • Établissement secondaire

    Fermé

    817 841 687 00012
    Adresse : ECOPOLE 4 B ALLEE ROMAIN ROLLAND 93390 CLICHY-SOUS-BOIS
    Date de création : 01/01/2016
    Date de clôture : 27/06/2018 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités de soutien au spectacle vivant (90.02Z)

Etablissements de l'entreprise ATELIERS MEDICIS

Finances de ATELIERS MEDICIS

Dirigeants et représentants de ATELIERS MEDICIS

  • Président du conseil d'administration
    72 ans - 03/1954
    Depuis le 21/11/2023
  • Autre
    58 ans - 08/1967
    Depuis le 01/01/2019
  • Anciens dirigeants
  • Ancien autre
    55 ans - 04/1971
    Du 04/02/2016 au 19/05/2024
  • Ancien président du conseil d'administration
    64 ans - 09/1961
    Du 04/02/2016 au 01/11/2023

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ATELIERS MEDICIS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ATELIERS MEDICIS

    • Document inconnu
    03/11/2023
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • changement de directeur.
    13/12/2022
    • Extrait de procès-verbal
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    05/11/2018
    • Arrêté
      • Changement de la dénomination sociale
    • Statuts mis à jour
    04/05/2017
    • Acte
      • d'un ets public de coopération culturelle (EPCC)
      • Nomination de président
    • Extrait de procès-verbal
      • Nomination de directeur général
    18/01/2016

Comptes annuels de ATELIERS MEDICIS

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Annonces BODACC de ATELIERS MEDICIS

  • MODIFICATION 07/11/2023
    RCS de Bobigny
    Dénomination : ATELIERS MEDICIS
    Adresse : 4 Allée Frrançoise Nguyen 93390 Clichy-sous-Bois
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : LASVIGNES Serge, Michel ; Directeur : BOUVARD Catherine Marie
    Bodacc B n°20230214, annonce n°2167
  • MODIFICATION 16/12/2022
    RCS de Bobigny
    Dénomination : ATELIERS MEDICIS
    Adresse : 4 Allée Frrançoise Nguyen 93390 Clichy-sous-Bois
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : TUOT Thierry ; Directeur : BOUVARD Catherine Marie
    Bodacc B n°20220244, annonce n°4369
  • MODIFICATION 07/11/2018
    RCS de Bobigny
    Dénomination : ATELIERS MEDICIS
    Adresse : 4 allée Frrançoise Nguyen 93390 Clichy-sous-Bois
    Description : Modification de l'adresse du siège.
    Bodacc B n°20180212, annonce n°2279
  • MODIFICATION 10/05/2017
    RCS de Bobigny
    Dénomination : ATELIERS MEDICIS
    Description : Modification de la dénomination..
    Bodacc B n°20170089, annonce n°1825
  • CRÉATION 28/01/2016
    RCS de Bobigny
    Dénomination : Medicis - Clichy - Montfermeil
    Adresse : Ecopole 4 Bis allée Romain Rolland 93390 Clichy-sous-Bois
    Activité : recherche et soutien à la création et à la diffusion des activités artistiques et Patrimoniales.
    Administration : Président du conseil d'administration : TUOT Thierry Directeur : MENEUX Olivier
    Bodacc A n°20160019, annonce n°1689

Cartographie de ATELIERS MEDICIS

Comment contacter ATELIERS MEDICIS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 4 ALLEE FRANCOISE N'GUYEN
93390 CLICHY-SOUS-BOIS
Email : [email protected]
Téléphone : 0158311105
Adresse : Monsieur le Délégué à la Protection des Données Ateliers Médicis 4 allée Françoise Nguyen 93390 CLICHY-SOUS-BOIS

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de ATELIERS MEDICIS

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de ATELIERS MEDICIS

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Appels d'offres lancés par ATELIERS MEDICIS

  • Objet : LOT N° 04 FACADES MACONNEES PIERRE/BRIQUE CONSTRUCTION D’UN NOUVEAU BATIMENT FL CLICHY SOUS BOIS / MONTFERMEIL

    Montant : 1 187 866,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BYN

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  • Objet : LOT 03 CHARPENTE BOIS Réalisation des travaux de construction d’un bâtiment destiné à accueillir le coeur du projet des Ateliers Médicis à Clichy sous bois/Montfermeil

    Montant : 2 123 097,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CHARPENTE CENOMANE

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  • Objet : LOT 08 MENUISERIES INTERIEURES Réalisation des travaux de construction d’un bâtiment destiné à accueillir le coeur du projet des Ateliers Médicis à Clichy sous bois/Montfermeil

    Montant : 1 597 304,00 € · Notifié le : 22/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LES ATELIERS DE REIMS

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  • Objet : LOT 10 PEINTURE Réalisation des travaux de construction d’un bâtiment destiné à accueillir le coeur du projet des Ateliers Médicis à Clichy sous bois/Montfermeil

    Montant : 467 679,00 € · Notifié le : 09/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : F.C.R

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  • Objet : LOT 07 SERRURERIE METTALERIE Réalisation des travaux de construction d’un bâtiment destiné à accueillir le coeur du projet des Ateliers Médicis à Clichy sous bois/Montfermeil

    Montant : 814 861,00 € · Notifié le : 02/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SARMATES GRANDS PROJETS

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  • Objet : LOT N°18A RESEAU ET MATERIELS SCENIQUES CONSTRUCTION D’UN NOUVEAU BATIMENT FL CLICHY SOUS BOIS / MONTFERMEIL

    Montant : 794 126,00 € · Notifié le : 02/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - ILE DE FRANCE

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  • Objet : Réalisation des travaux de construction d’un bâtiment destiné à accueillir le coeur du projet des Ateliers Médicis à Clichy sous bois/Montfermeil

    Montant : 6 835 697,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOC NOUVELLE REGIONALE DU BATIMENT

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  • Objet : LOT N° 24 AMENAGEMENT PAYSAGERS CONSTRUCTRUCTION D’UN NUVEAU BATIMENT FL CLICHY SOUS BOIS / MONTFERMEIL

    Montant : 1 076 616,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AVENIR TRAVAUX PUBLICS (AVENIR TP)

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  • Objet : LOT N° 24 AMENAGEMENT PAYSAGERS CONSTRUCTRUCTION D’UN NUVEAU BATIMENT FL CLICHY SOUS BOIS / MONTFERMEIL

    Montant : 1 076 616,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ESPACE ARROSAGE 2000

    En savoir plus
  • Objet : LOT N° 24 AMENAGEMENT PAYSAGERS CONSTRUCTRUCTION D’UN NUVEAU BATIMENT FL CLICHY SOUS BOIS / MONTFERMEIL

    Montant : 1 076 616,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EURO VERT

    En savoir plus
  • Objet : LOT 21 ELECTRICITE Réalisation des travaux de construction d’un bâtiment destiné à accueillir le coeur du projet des Ateliers Médicis à Clichy sous bois/Montfermeil

    Montant : 1 636 995,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ROVALEC

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  • Objet : LOCATION MATERIEL DE SONORISATION ECLAIRAGE DISTRIBUTION ENERGIE

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BARGRAPH

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  • Objet : LOCATION DE MATERIEL DE STRUCTURE SCENIQUE

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JG COM

    En savoir plus
  • Objet : LOCATION MATERIEL DE VIDEO ET PROJECTION

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BARGRAPH

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  • Objet : MARCHE D ELABORATION D’UNE STRATEGIE DE COMAPGNE MECENAT

    Montant : 91 700,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EQUANITY-BUILD SOLIDARITY

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  • Objet : LOT 09 MENUISERIES INTERIEURES Réalisation des travaux de construction d’un bâtiment destiné à accueillir le coeur du projet des Ateliers Médicis à Clichy sous bois/Montfermeil

    Montant : 1 168 247,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SEM BAT

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  • Objet : LOT 20 PLOMBERIE Réalisation des travaux de construction d’un bâtiment destiné à accueillir le coeur du projet des Ateliers Médicis à Clichy sous bois/Montfermeil

    Montant : 2 767 810,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AXIMA CONCEPT

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  • Objet : LOT 05 ETANCHEITE COUVERTURE Réalisation des travaux de construction d’un bâtiment destiné à accueillir le coeur du projet des Ateliers Médicis à Clichy sous bois/Montfermeil

    Montant : 1 317 966,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SARMATES GRANDS PROJETS

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  • Objet : LOT 05 ETANCHEITE COUVERTURE Réalisation des travaux de construction d’un bâtiment destiné à accueillir le coeur du projet des Ateliers Médicis à Clichy sous bois/Montfermeil

    Montant : 1 356 311,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SARMATES

    En savoir plus
  • Objet : LOT 06 MENUISERIES EXTERIEURES Réalisation des travaux de construction d’un bâtiment destiné à accueillir le coeur du projet des Ateliers Médicis à Clichy sous bois/Montfermeil

    Montant : 1 145 968,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DITER

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  • Objet : CONCEPTION REALISATION OEUVRE D ART 1% ARTISTIQUE

    Montant : 182 000,00 € · Notifié le : 24/09/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MANIFESTO

    En savoir plus
  • Objet : CONCEPTION REALISATION OEUVRE D ART 1% ARTISTIQUE

    Montant : 182 000,00 € · Notifié le : 24/09/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ANNA SAINT PIERRE

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  • Objet : LOT N° 19 ASCENSEURS - MONTE-CHARGES CONSTRUCTION D’UN NOUVEAU BATIMENT FL CLICHY SOUS BOIS / MONTFERMEIL

    Montant : 252 190,00 € · Notifié le : 02/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NOUVELLE SOCIETE D ASCENSEURS - NSA

    En savoir plus
  • Objet : LOT N° 01 RÉEMPLOI CONSTRUCTION D’UN NOUVEAU BATIMENT FUTUR LIEU COMMENCEMENT DE LA PÉRIODE DE PRÉPARATION DE CHANTIER

    Montant : 177 123,00 € · Notifié le : 12/11/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRICYCLE ENVIRONNEMENT

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D’ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES LOT 9

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VOLTERRES

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  • Objet : LOT 25 ENDUIT TERRE

    Montant : 126 325,00 € · Notifié le : 30/04/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TERRAMANO

    En savoir plus
  • Objet : ENDUIT TERRE ATELIER CHANTIER INSERTION

    Montant : 48 413,00 € · Notifié le : 30/04/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TERRAMANO

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE ASSURANCES DOMMAGE OUVRAGE RESPONSABILITE DECENALE OPTIONS TOUS RISQUES CHANTIER

    Montant : 205 447,00 € · Notifié le : 23/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS

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  • Objet : LOT N°13 REVETEMENTS DE SOLS DURS CONSTRUCTION D’UN NOUVEAU BATIMENT FL CLICHY SOUS BOIS / MONTFERMEIL

    Montant : 313 409,00 € · Notifié le : 08/04/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DESIGN CONSTRUCTION ET RENOVATION (D.C.R.)

    En savoir plus
  • Objet : LOT N° 14 SERRURERIE ET MACHINERIE SCENIQUE CONSTRUCTION D’UN NOUVEAU BATIMENT FL CLICHY SOUS BOIS / MONTFERMEIL

    Montant : 1 322 441,00 € · Notifié le : 08/04/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TAMBE

    En savoir plus
  • Objet : LOT N° 16 TRIBUNE TELESCOPIQUE ET FAUTEUILS CONSTRUCTION D’UN NOUVEAU BATIMENT FL CLICHY SOUS BOIS / MONTFERMEIL

    Montant : 359 193,00 € · Notifié le : 08/04/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JEZET SEATING NV

    En savoir plus
  • Objet : LOT 23 VOIRIE ET RESEAUX DIVERS Réalisation des travaux de construction d’un bâtiment destiné à accueillir le coeur du projet des Ateliers Médicis à Clichy sous bois/Montfermeil

    Montant : 365 477,00 € · Notifié le : 08/04/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT GENNEVILLIERS-AULNAY)

    En savoir plus
  • Objet : LOT N°18B MATERIEL PROJECTION CINEMA CONSTRUCTION D’UN NOUVEAU BATIMENT FL CLICHY SOUS BOIS / MONTFERMEIL

    Montant : 71 000,00 € · Notifié le : 08/04/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CINEMECCANICA FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : LOT 22 PHOTOVOLTAIQUE Réalisation des travaux de construction d’un bâtiment destiné à accueillir le coeur du projet des Ateliers Médicis à Clichy sous bois/Montfermeil

    Montant : 124 152,00 € · Notifié le : 08/04/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : WEWISE LISSES

    En savoir plus
  • Objet : LOT 15 MENUISERIE SCENIQUES Réalisation des travaux de construction d’un bâtiment destiné à accueillir le coeur du projet des Ateliers Médicis à Clichy sous bois/Montfermeil

    Montant : 285 778,00 € · Notifié le : 08/04/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EURL V.T.I

    En savoir plus
  • Objet : LOT 12 REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES Réalisation des travaux de construction d’un bâtiment destiné à accueillir le coeur du projet des Ateliers Médicis à Clichy sous bois/Montfermeil

    Montant : 194 057,00 € · Notifié le : 08/04/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : C. B. T.

    En savoir plus
  • Objet : LOT 07 SERRURERIE METTALERIE Réalisation des travaux de construction d’un bâtiment destiné à accueillir le coeur du projet des Ateliers Médicis à Clichy sous bois/Montfermeil

    Montant : 798 258,00 € · Notifié le : 08/04/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SARMATES

    En savoir plus
  • Objet : CONCEPTION REALISATION OEUVRE D ART 1% ARTISTIQUE

    Montant : 182 000,00 € · Notifié le : 03/07/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MANIFESTO

    En savoir plus
  • Objet : CONCEPTION REALISATION OEUVRE D ART 1% ARTISTIQUE

    Montant : 182 000,00 € · Notifié le : 03/07/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ANNA SAINT PIERRE

    En savoir plus

Labels et certificats de ATELIERS MEDICIS

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par ATELIERS MEDICIS

  • CREATION EN COURS
    Enregistrée le 09/02/2017
    Expire le 09/02/2027
    Classes : 16 , 25 , 28 , 35 , 38 , 41 , 42 , 43
    Numéro : FR4340453
    Marque enregistrée
  • LABORATOIRE DES EMERGENCES ARTISTIQUES ET CULTURELLES
    Enregistrée le 30/11/2016
    Expire le 30/11/2026
    Classes : 16 , 25 , 28 , 35 , 38 , 41 , 42 , 43
    Numéro : FR4318514
    Marque enregistrée
  • LABORATOIRE NATIONAL DES EMERGENCES ARTISTIQUES ET CULTURELLES
    Enregistrée le 30/11/2016
    Expire le 30/11/2026
    Classes : 16 , 25 , 28 , 35 , 38 , 41 , 42 , 43
    Numéro : FR4318516
    Marque enregistrée
  • TEMPS SUSPENDUS
    Enregistrée le 30/11/2016
    Expire le 30/11/2026
    Classes : 16 , 25 , 28 , 35 , 38 , 41 , 42 , 43
    Numéro : FR4318517
    Marque enregistrée
  • ATELIERS MEDICIS
    Enregistrée le 30/11/2016
    Expire le 30/11/2026
    Classes : 16 , 25 , 28 , 35 , 38 , 41 , 42 , 43
    Numéro : FR4318518
    Marque enregistrée
  • MEDICIS CLICHY-SOUS-BOIS MONTFERMEIL
    Enregistrée le 05/05/2016
    Expire le 05/05/2026
    Classes : 16 , 25 , 28 , 35 , 38 , 41 , 42 , 43
    Numéro : FR4276471
    Marque enregistrée
  • MEDICIS CLICHY MONTFERMEIL
    Enregistrée le 05/05/2016
    Expire le 05/05/2026
    Classes : 16 , 25 , 28 , 35 , 38 , 41 , 42 , 43
    Numéro : FR4276472
    Marque enregistrée

Aides perçues par ATELIERS MEDICIS

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 2 100 000 €
Autorité : Ministère de la Culture
Publication : 01/09/2024
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
Référence : TM-12074322
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 700 000 €
Autorité : Ministère de la Culture
Publication : 01/09/2024
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
Référence : TM-12074321
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine pour la période 2024-2026
Montant : 2 100 000 €
Autorité : Ministère de la Culture
Octroi : 03/12/2024
Publication : 11/05/2024
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.111666
Référence : TM-12422937
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 1 652 000 €
Autorité : Ministère de la Culture
Publication : 11/06/2019
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
Référence : TM-10173675
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 4 500 000 €
Autorité : Ministère de la Culture
Octroi : 12/08/2022
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
Référence : TM-11849153
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 1 500 000 €
Autorité : Ministère de la Culture
Octroi : 12/07/2022
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
Référence : TM-11849152
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 2 139 000 €
Autorité : Ministère de la Culture
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
Référence : TM-11641435
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 1 700 000 €
Autorité : Ministère de la Culture
Octroi : 07/03/2018
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
Référence : TM-10132295
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 1 700 000 €
Autorité : Ministère de la Culture
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
Référence : TM-10122476
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 1 000 000 €
Autorité : Ministère de la Culture
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
Référence : TM-10122444

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