VANBREMEERSCH STEPHANE

Informations juridiques de VANBREMEERSCH STEPHANE

SIREN :	817 908 056
SIRET (siège) :	817 908 056 00010
Forme juridique :	Entrepreneur individuel
Numéro de TVA :	FR55817908056
Inscription au RCS :	INSCRIT (au greffe de DUNKERQUE , le 22/02/2016 )
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 05/02/2016)
Numéro RCS :	817 908 056 R.C.S. Dunkerque

Extrait INPI

Activité de VANBREMEERSCH STEPHANE

Activité principale déclarée :	Travaux Paysagers, entretien et création de parcs et jardins, vente de végétaux, engazonnement, terrassement, pose de clôtures.
Autres activités :	TERRASSEMENT POSE DE CLOTURES Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Code NAF ou APE :	01.42Z (Élevage d'autres bovins et de buffles)
Domaine d’activité :	Culture et production animale, chasse et services annexes
Formes d'exercice :	Commerciale, Artisanale non réglementée, Agricole : Périmètre des actifs agricoles
Convention collective :	PA/CUMA - IDCC 7024

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Etablissements de l'entreprise VANBREMEERSCH STEPHANE

• Établissement principal

  En activité

  817 908 056 00010
  Adresse : RUE DU SAINT-ELOI 59114 STEENVOORDE

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/01/2016
• Établissement secondaire

  En activité

  817 908 056 00028
  Adresse : RUE DU SAINT-ELOI 59114 STEENVOORDE

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/01/2016

  Activité distincte : Services d'aménagement paysager (81.30Z)

Etablissements de l'entreprise VANBREMEERSCH STEPHANE

Finances de VANBREMEERSCH STEPHANE

Dirigeants et représentants de VANBREMEERSCH STEPHANE

VANBREMEERSCH STEPHANE
Chef d'entreprise
05/1980
Depuis le 01/01/2016

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Annonces BODACC de VANBREMEERSCH STEPHANE

• CRÉATION 08/03/2016

  RCS de Dunkerque
  Nom : VANBREMEERSCH

  Prénom : Stéphane, Pascal, Johannes

  Adresse :

  Activité : Travaux Paysagers, entretien et création de parcs et jardins, vente de végétaux, engazonnement, terrassement, pose de clôtures.
  Bodacc A n°20160047, annonce n°913

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Comment contacter VANBREMEERSCH STEPHANE ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
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Réseaux sociaux :
Adresse complète :	RUE DU SAINT-ELOI 59114 STEENVOORDE

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Entreprises citées de VANBREMEERSCH STEPHANE

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Biens immobiliers de VANBREMEERSCH STEPHANE

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Appels d'offres gagnés par VANBREMEERSCH STEPHANE

• Objet : HOUTKERQUE, STEENVOORDE, TERDEGHEM, WINNEZEELE - Fauchage d’accotements, de fossés et de zones herbeuses sur le territoire de la CCFI

  Montant : 63 168,00 € · Notifié le : 14/06/2021 · Durée : 4 ans

  Statut : Appel d'offres ouvert

  Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION COEUR DE FLANDRE

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Labels et certificats de VANBREMEERSCH STEPHANE

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Propriétés intellectuelles de VANBREMEERSCH STEPHANE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par VANBREMEERSCH STEPHANE

Intitulé : PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement

Montant : 4 653 €

Autorité : FEAGA

Octroi : 31/05/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - I.6 - Aide couplée au revenu

Montant : 3 220 €

Autorité : FEAGA

Octroi : 24/01/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : L’aide couplée au revenu couvre les paiements par hectare ou par tête liés à des productions spécifiques. L’objectif est d’améliorer la compétitivité, la durabilité et/ou la qualité dans certains secteurs et certaines productions qui revêtent une importance particulière pour des raisons sociales, économiques ou environnementales et qui sont confrontés à des difficultés.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable

Montant : 8 432 €

Autorité : FEAGA

Octroi : 31/05/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable

Montant : 2 621 €

Autorité : FEAGA

Octroi : 31/05/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - VI.15 - Agroenvironnement — climat (article 28)

Montant : 8 000 €

Autorité : FEADER

Publication : 01/04/2025

Objectif : L’objectif de cette mesure est d’encourager les gestionnaires de terres à appliquer des modes de production agricole qui contribuent à la protection de l’environnement, des paysages et des ressources naturelles, ainsi qu’à l’atténuation des changements climatiques et à l’adaptation à ceux-ci. Cette mesure peut porter non seulement sur des pratiques agricoles plus écologiques, mais également sur le maintien de pratiques bénéfiques existantes.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)

Montant : 5 456 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - VI.15 - Agroenvironnement - climat (article 28)

Montant : 8 000 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1

Montant : 270 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)

Montant : 7 902 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)

Montant : 2 584 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

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