Société LA FABRIKE : ARCHITECTES : Chiffre d'affaires, statuts, extrait d'immatriculation

Adresse :	9 RUE DE PONTARLIER, 25000 BESANCON
Activité :	Activités d'architecture
Effectif :	Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Création :	15/02/2016
Dirigeants :	Jean Agnes , Bernard Marine

Informations juridiques de LA FABRIKE : ARCHITECTES

SIREN :	818 602 807
SIRET (siège) :	818 602 807 00021
Forme juridique :	SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA :	FR69818602807
Inscription au RCS :	INSCRIT (au greffe de BESANCON , le 24/02/2016 )
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 24/02/2016)
Numéro RCS :	818 602 807 R.C.S. Besancon
Capital social :	5 000,00 €

Extrait INPI

Activité de LA FABRIKE : ARCHITECTES

Activité principale déclarée :	architecture
Code NAF ou APE :	71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité :	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice :	Commerciale
Convention collective :	Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable :	31/03/2027

Etablissements de l'entreprise LA FABRIKE : ARCHITECTES

Siège et établissement principal
En activité

818 602 807 00021

Adresse : 9 RUE DE PONTARLIER 25000 BESANCON

Voir sur la carte

Date de création : 15/10/2019

Nom commercial : LA FABRIKE : ARCHITECTES

Enseigne : LA FABRIKE : ARCHITECTES
Établissement secondaire
Fermé

818 602 807 00013

Adresse : 9 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON

Voir sur la carte

Date de création : 15/02/2016

Date de clôture : 15/10/2019 et transféré vers un autre établissement

Nom commercial : LA FABRIKE - ATELIER D'ARCHITECTURE

Etablissements de l'entreprise LA FABRIKE : ARCHITECTES

Dirigeants et représentants de LA FABRIKE : ARCHITECTES

Jean Agnes

Président

46 ans - 08/1979

Depuis le 17/03/2017

Bernard Marine

Directeur général

38 ans - 11/1987

Depuis le 17/03/2017

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LA FABRIKE : ARCHITECTES

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de LA FABRIKE : ARCHITECTES

- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
  - Changement de la dénomination sociale
  - Transfert du siège social
- Statuts mis à jour
03/12/2019
- Procès-verbal d'assemblée
  - Désignation du président et du directeur général
  - LA FABRIKE - ATELIER D'ARCHITECTURE
  - SAS
- Statuts mis à jour
10/04/2017
- Acte sous seing privé
  - Rapport du commissaire à la transformation et du commissaire aux comptes sur la transformation de la SARL en SAS
01/03/2017
- Acte sous seing privé
  - Constitution
- Procès-verbal d'assemblée
  - Nomination(s) de gérant(s)
24/02/2016

Comptes annuels de LA FABRIKE : ARCHITECTES

Les déclarations de comptes de LA FABRIKE : ARCHITECTES nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2022. En savoir plus

Comptes sociaux 2022 22/11/2022
Comptes sociaux 2021 05/01/2022
Comptes sociaux 2020 15/12/2020
Comptes sociaux 2019 02/09/2019
Comptes sociaux 2018 30/10/2018
Comptes sociaux 2017 12/10/2017

Conformité de LA FABRIKE : ARCHITECTES

0 procédure collective

2 contentieux

0 sanction

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Alertes de LA FABRIKE : ARCHITECTES

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de LA FABRIKE : ARCHITECTES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de LA FABRIKE : ARCHITECTES

Cour administrative d'appel de Nancy, 10/02/2026, 23NC03341

Début du contentieux : 28/09/2023

Position : Demandeur

Autres parties : COMMUNE DE PUGEY
Lire sur Pappers Justice
Tribunal administratif de Besançon, 28/09/2023, 2200566

Position : Demandeur

Autres parties : COMMUNE DE PUGEY

Dispositif : Rejet
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Annonces BODACC de LA FABRIKE : ARCHITECTES

DÉPÔT DES COMPTES 06/02/2026
RCS de Besançon

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/03/2025

Adresse : 9 Rue de Pontarlier 25000 Besançon

Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Bodacc C n°20260025, annonce n°951
DÉPÔT DES COMPTES 07/01/2025
RCS de Besançon

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/03/2024

Adresse : 9 Rue de Pontarlier 25000 Besançon

Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Bodacc C n°20250004, annonce n°1016
DÉPÔT DES COMPTES 19/12/2023
RCS de Besançon

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/03/2023

Adresse : 9 Rue de Pontarlier 25000 Besançon

Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Bodacc C n°20230244, annonce n°1510
DÉPÔT DES COMPTES 24/11/2022
RCS de Besançon

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/03/2022

Adresse : 9 Rue de Pontarlier 25000 Besançon

Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Bodacc C n°20220228, annonce n°2505
DÉPÔT DES COMPTES 09/01/2022
RCS de Besançon

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/03/2021

Adresse : 9 Rue de Pontarlier 25000 Besançon

Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Bodacc C n°20220006, annonce n°1263
DÉPÔT DES COMPTES 18/12/2020
RCS de Besançon

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/03/2020

Adresse : 9 Rue de Pontarlier 25000 Besançon

Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Bodacc C n°20200246, annonce n°1446
MODIFICATION 06/12/2019
RCS de Besançon

Dénomination : LA FABRIKE : ARCHITECTES

Adresse : 9 Rue de Pontarlier 25000 Besançon

Description : Modification survenue sur la dénomination, transfert du siège social.

Administration : Président : JEAN Agnès ; Directeur général : BERNARD Marine

Bodacc B n°20190235, annonce n°246
DÉPÔT DES COMPTES 04/09/2019
RCS de Besançon

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/03/2019

Adresse : 9 Rue Megevand 25000 Besançon

Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Bodacc C n°20190170, annonce n°655
DÉPÔT DES COMPTES 06/11/2018
RCS de Besançon

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/03/2018

Adresse : 9 rue Megevand 25000 Besançon

Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Bodacc C n°20180206, annonce n°3015
DÉPÔT DES COMPTES 21/10/2017
RCS de Besançon

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/03/2017

Adresse : 9 rue Megevand 25000 Besançon

Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Bodacc C n°20170106, annonce n°3363
MODIFICATION 23/04/2017
RCS de Besançon

Dénomination : LA FABRIKE - ATELIER D'ARCHITECTURE

Description : Modification survenue sur le nom commercial, la dénomination, la forme juridique, l'administration

Administration : Président : JEAN Agnès ; Directeur général : BERNARD Marine

Bodacc B n°20170079, annonce n°641
CRÉATION 09/03/2016
RCS de Besançon

Dénomination : LA FABRIKE

Capital : 5 000,00 €

Adresse : 9 rue Mégevand 25000 Besançon

Activité : architecture

Administration : Gérant : BERNARD Marine Gérant : JEAN Agnès

Bodacc A n°20160048, annonce n°527

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Cartographie de LA FABRIKE : ARCHITECTES

Comment contacter LA FABRIKE : ARCHITECTES ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
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Site internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
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Adresse complète :	9 RUE DE PONTARLIER 25000 BESANCON

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Entreprises citées de LA FABRIKE : ARCHITECTES

DEGRE 7 (493 471 486) Cité 1 fois en 2017

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LA FABRIKE : ARCHITECTES et DEGRE 7 de la relation : Commissaire à la transformation

Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Vanina MULENET , Alexandre LIARD , Sandra PREVALET

Biens immobiliers de LA FABRIKE : ARCHITECTES

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Appels d'offres gagnés par LA FABRIKE : ARCHITECTES

Objet : MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR DES TRAVAUX DE RESTAURATION DES MENUISERIES EXTERIEURES ET D AMELIORATION ENERGETIQUE AU MUSEE COURBET A ORNANS

Montant : 81 670,00 € · Notifié le : 19/05/2026 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : DEPARTEMENT DU DOUBS
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Objet : MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE CHAUFFERIE ET D’UN RESEAU DE CHALEUR A BLAMONT

Montant : 214 887,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS
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Objet : MO REHABILITATION TRIBUNES ET CREATION 2 VESTIAIRES

Montant : 41 210,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES (MAIRIE)
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Objet : MO MAISON DES SPORTS

Montant : 93 829,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 5 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES (MAIRIE)
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Objet : MOE DECONST/RECONSTR CRECHE ORCHAMPS

Montant : 413 117,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure avec négociation

Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)
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Objet : MO AMENAGEMENT CENTRE HISTORIQUE

Montant : 257 913,00 € · Notifié le : 15/11/2024 · Durée : 11 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES (MAIRIE)
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Objet : MOE ADAP GS ARENES 2EME M SUBSEQUENT

Montant : 109 850,00 € · Notifié le : 03/06/2024 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)
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Objet : MOE ADAP GS ARENES 2EME M SUBSEQUENT

Montant : 66 619,00 € · Notifié le : 27/11/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)
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Objet : MAITRISE D OEUVRE

Montant : 124 300,00 € · Notifié le : 20/11/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : SM D'ENERGIES EQUIPEMENTS ET COMMUNICATION DU JURA
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Objet : MOE DECONST/RECONSTR CRECHE ORCHAMPS

Montant : 367 910,00 € · Notifié le : 07/11/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)
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Objet : MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE CHAUFFERIE ET D’UN RESEAU DE CHALEUR A BLAMONT

Montant : 185 600,00 € · Notifié le : 21/06/2023 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS
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Objet : MARCHE SUBSEQUENT POUR LA REALISATION DES ETUDES DETAILLEES ET SUIVI DES TRAVAUX

Montant : 74 167,00 € · Notifié le : 24/05/2023 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)
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Objet : MARCHE SUBSEQUENT POUR LA REALISATION DES ETUDES DETAILLEES ET SUIVI DES TRAVAUX

Montant : 74 167,00 € · Notifié le : 24/05/2023 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)
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Objet : MO AMENAGEMENT CENTRE HISTORIQUE

Montant : 225 237,00 € · Notifié le : 20/12/2022 · Durée : 11 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES (MAIRIE)
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Objet : MO MAISON DES SPORTS

Montant : 79 500,00 € · Notifié le : 14/11/2022 · Durée : 5 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES (MAIRIE)
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Objet : MO MAISON DES SPORTS

Montant : 79 500,00 € · Notifié le : 14/11/2022 · Durée : 5 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES (MAIRIE)
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Objet : AM/IV/2022/007-Marché de maitrise duvre pour la réhabilitation d’une habitation en vestiaires collectifs et bureaux au sein du stade raguin

Montant : 79 500,00 € · Notifié le : 14/11/2022 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES (MAIRIE)
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Objet : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage relative à l’aménagement de la Place des Tilleuls et de l’école Jacques Prévert

Montant : 31 020,00 € · Notifié le : 03/09/2021 · Durée : 6 mois

Acheteur : COMMUNE DE GRAY (MAIRIE)
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Objet : MOE CONSTRUCTION MAISON DU SPORT

Montant : 71 610,00 € · Notifié le : 14/04/2021 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE
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Objet : MOE CONSTRUCTION MAISON DU SPORT

Montant : 71 610,00 € · Notifié le : 14/04/2021 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE
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Objet : MS N°2 MISSIONS AVP-PRO/DCE-AMT-DET-EXE-AOR-OPC

Montant : 60 707,00 € · Notifié le : 02/04/2021 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)
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Objet : MOE CONSTRUCTION MAISON DU SPORT

Montant : 57 660,00 € · Notifié le : 19/03/2021 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE
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Objet : MOE CONSTRUCTION MAISON DU SPORT

Montant : 57 660,00 € · Notifié le : 26/05/2020 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE
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Objet : MOE CONSTRUCTION MAISON DU SPORT

Montant : 57 660,00 € · Notifié le : 26/05/2020 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE
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