Etablissements de l'entreprise DOMUS MO
-
Siège et établissement principal
En activité
818 829 574 00040
Adresse : 313 AVENUE DES MIMOSAS ROCHES ROUGES
83530 SAINT-RAPHAEL
Date de création :
01/01/2025
-
Établissement secondaire
Fermé
818 829 574 00032
Adresse : AGAY
684 BOULEVARD DE LA BERGERIE
83530 SAINT-RAPHAEL
Date de création :
15/07/2020
-
Établissement secondaire
Fermé
818 829 574 00024
Adresse : 99 AVENUE MARCEL PAGNOL
83700 SAINT-RAPHAEL
Date de création :
01/07/2018
-
Établissement secondaire
Fermé
818 829 574 00016
Adresse : 757 AVENUE DU GOLF
83600 FREJUS
Date de création :
24/02/2016
Etablissements de l'entreprise DOMUS MO
Dirigeants et représentants de DOMUS MO
-
Président
59 ans
- 01/1967
Depuis le 07/03/2016
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DOMUS MO
Documents juridiques de DOMUS MO
-
-
Liste des sièges sociaux antérieurs
20/02/2025
-
-
Copie des statuts mis à jour
20/02/2025
-
-
PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
20/02/2025
-
-
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- transfert du siège social à 83700 saint raphael 684 bd de la bergerie agay
-
Statuts mis à jour
11/09/2020
-
-
Liste des sièges sociaux antérieurs
-
Procès-verbal d'assemblée
- dU 757 Avenue du golf à FREJUS au 99 rue marcel pagnol à ST RAPHAEL
-
Statuts mis à jour
21/08/2018
-
Comptes annuels de DOMUS MO
Les déclarations de comptes de DOMUS MO nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2022.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan (capitaux propres dont le résultat + dettes) inférieur à 350 000 €;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 700 000 €;
- moins de 10 salariés.
L'effectif total de cette entreprise en 2022 était inférieur à 10 salariés, ce qui signifie qu'elle respectait au moins une des deux autres conditions.
La confidentialité totale des comptes pour ce type d'entreprises est prévue par l'article L.232-25 du Code du Commerce.
-
Comptes sociaux 2022
09/08/2023
-
Comptes sociaux 2021
03/10/2022
-
Comptes sociaux 2020
02/08/2021
-
Comptes sociaux 2019
15/07/2020
-
Comptes sociaux 2018
26/08/2019
-
Comptes sociaux 2016
11/07/2017
Alertes de DOMUS MO
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de DOMUS MO
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de DOMUS MO
-
Tribunal judiciaire de Draguignan,
24/09/2025, 25/04649
Début du contentieux :
08/12/2021
Position :
Défendeur
Autres parties :
LES BASTIDES DES SAQUEDES, Compagnie d'assurance GENERALI IARD, VBTP, L'AUXILIAIRE
Dispositif :
Autres mesures ordonnées en référé
Lire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de DOMUS MO
-
DÉPÔT DES COMPTES
02/10/2025
RCS de Fréjus
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2024
Adresse :
313 Avenue des Mimosas-Roches Rouges 83530 Saint-Raphaël
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20250189, annonce
n°10161
-
TRANSFERT DE SIÈGE DANS LE DÉPARTEMENT
10/01/2025
Dénomination : DOMUS MO
Journal : Le Var Information
DOMUS MO
SAS au capital de 10.000 €
Siège social :
684 Bd de la Bergerie 83530 Saint-Raphaël
818 829 574 RCS de Fréjus
Le 31 décembre 2024, l'associé unique a décidé de transférer le siège social à 313 Avenue des Mimosas - Les Roches Rouges - 83530 Saint-Raphaël, à compter du 01 janvier 2025.
Mention au RCS de Fréjus
-
DÉPÔT DES COMPTES
09/08/2024
RCS de Fréjus
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2023
Adresse :
684 Boulevard de la Bergerie agay 83700 Saint-Raphaël
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20240154, annonce
n°11379
-
DÉPÔT DES COMPTES
23/08/2023
RCS de Fréjus
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2022
Adresse :
684 Boulevard de la Bergerie agay 83700 Saint-Raphaël
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20230161, annonce
n°5978
-
DÉPÔT DES COMPTES
12/10/2022
RCS de Fréjus
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2021
Adresse :
684 Boulevard de la Bergerie agay 83700 Saint-Raphaël
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20220198, annonce
n°6296
-
DÉPÔT DES COMPTES
11/08/2021
RCS de Fréjus
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2020
Adresse :
684 Boulevard de la Bergerie agay 83700 Saint-Raphaël
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210155, annonce
n°5350
-
DÉPÔT DES COMPTES
22/07/2020
RCS de Fréjus
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2019
Adresse :
99 Avenue Marcel Pagnol 83700 Saint-Raphaël
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20200140, annonce
n°4239
-
DÉPÔT DES COMPTES
05/09/2019
RCS de Fréjus
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2018
Adresse :
99 avenue Marcel Pagnol 83700 Saint-Raphaël
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20190171, annonce
n°10670
-
DÉPÔT DES COMPTES
20/09/2018
RCS de Fréjus
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2017
Adresse :
99 avenue Marcel Pagnol 83700 Saint-Raphaël
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20180174, annonce
n°12497
-
MODIFICATION
29/08/2018
RCS de Fréjus
Dénomination : DOMUS MO
Adresse :
99 avenue Marcel Pagnol 83700 Saint-Raphaël
Description : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Administration : Président : NOVELLI François
Bodacc B
n°20180163, annonce
n°2150
-
DÉPÔT DES COMPTES
25/07/2017
RCS de Fréjus
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2016
Adresse :
757 avenue du Golf 83600 Fréjus
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20170066, annonce
n°7968
Services recommandés pour les SASU
Entreprises citées de DOMUS MO
-
Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOMUS MO et BNP PARIBAS de la relation :
Banque
En savoir plus
Biens immobiliers de DOMUS MO
Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.
Appels d'offres gagnés par DOMUS MO
-
Objet : MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA REFECTION DE LA CUISINE DE RESTAURATION A L EHPAD FLORIBUNDA
Montant : 67 761,00 € · Notifié le : 03/07/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE MANDELIEU LA NAPOULE (MAIRIE)
En savoir plus
-
Objet : MISSION DE MAÎTRISE D’OEUVRE POUR LA REFECTION DE LA CUISINE DE RESTAURATION A L’EHPAD FLORIBUNDA
Montant : 81 313,00 € · Notifié le : 03/07/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE MANDELIEU LA NAPOULE (MAIRIE)
En savoir plus
-
Objet : MISSION DE MAÎTRISE D’OEUVRE POUR LA REFECTION DE LA CUISINE DE RESTAURATION A L’EHPAD FLORIBUNDA
Montant : 58 555,00 € · Notifié le : 02/02/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE MANDELIEU LA NAPOULE (MAIRIE)
En savoir plus
-
Objet : MAÎTRISE D’OEUVRE POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DU GROUPE SCOLAIRE ROBERT DOISNEAU
Montant : 45 936,00 € · Notifié le : 28/12/2021 · Durée : 1 an
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : COMMUNE DE SEILLANS (MAIRIE)
En savoir plus
Labels et certificats de DOMUS MO
Aucun label ou certificat pour cette entreprise.
Propriétés intellectuelles
de DOMUS MO
Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.
Aides perçues par DOMUS MO
Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.
Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services
0 procédure collective
