| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 88.91A |
| Domaine d’activité : | Action sociale sans hébergement |
Informations juridiques de ASSOCIATION GROUPE SCOLAIRE BNEI ELAZAR
| SIREN : | 819 895 335 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 819 895 335 00019 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 25/03/2016 |
| Identifiant association : | W133024692 |
Activité de ASSOCIATION GROUPE SCOLAIRE BNEI ELAZAR
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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION GROUPE SCOLAIRE BNEI ELAZAR
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Adresse : 50 A 52 50 BOULEVARD DE LA GAYE 13009 MARSEILLEDate de création : 22/02/2016
Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION GROUPE SCOLAIRE BNEI ELAZAR
Dirigeants et représentants de ASSOCIATION GROUPE SCOLAIRE BNEI ELAZAR
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION GROUPE SCOLAIRE BNEI ELAZAR
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de ASSOCIATION GROUPE SCOLAIRE BNEI ELAZAR
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Récepissé de création
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Récepissé de création
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Procès verbal
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Procès verbal
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Formulaire déclaration
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Formulaire déclaration
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Statuts
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Statuts
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Télé-récépissé signé automatiquement
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Télé-récépissé signé automatiquement
Comptes annuels de ASSOCIATION GROUPE SCOLAIRE BNEI ELAZAR
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Comptes sociaux 2023 11/02/2025
Conformité de ASSOCIATION GROUPE SCOLAIRE BNEI ELAZAR
Alertes de ASSOCIATION GROUPE SCOLAIRE BNEI ELAZAR
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ASSOCIATION GROUPE SCOLAIRE BNEI ELAZAR
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ASSOCIATION GROUPE SCOLAIRE BNEI ELAZAR
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 30/04/2025, 25/00936Position : DéfendeurAutres parties : Société HPL-TBIDispositif : Déclare l'acte de saisine caducLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 15/04/2025, 2207205Position : DemandeurAutres parties : COMMUNE DE MARSEILLEDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 06/04/2023, 21MA01211Début du contentieux : 25/01/2021Position : DemandeurAutres parties : COMMUNE DE MARSEILLE, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de ASSOCIATION GROUPE SCOLAIRE BNEI ELAZAR
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CRÉATION 25/03/2016Préfecture de Bouches-du-RhôneJoafe n°20160014, annonce n°171Dénomination : ASSOCIATION GROUPE SCOLAIRE BNEI ELAZAR.Adresse : 50-52, boulevard de la Gaye, 13009 MarseilleActivité : développement, l'éveil psychomoteur du petit enfant par quelque moyen que ce soit en offrant un mode de garde pendant la journée aux enfants à partir de 2 ans ; surveillance, l'alimentation, le bien-être physique et psychique des enfants, participation à la première éducation des enfants dont l'association assurera la garde, promotion de l'enseignement, de la charité et de la culture ; création, développement et fonctionnement d'écoles privées, aide aux étudiants de condition modeste au moyen de prêts, bourses ou subventions pour leur permettre en particulier de poursuivre leurs études dans des conditions décentes en participant à leur charge matérielle et d'accéder à toute activité favorisant leur épanouissement physique, intellectuel, moral et culturel dans un cadre d'études ; organisation de séjours de vacances et d'activités de loisirs, organisation de toute activité et la gestion de tous équipements répondant aux objectifs de l'association en particulier conformément aux conventions que l'association serait appelée à passer avec des organismes officiels ; participation au financement de la construction de l'équipement, de la gestion et du fonctionnement de tous locaux ou équipements pour le développement d'activités s'inscrivant dans le cadre des objectifs de l'association ; assistance à des personnes morales ou physiques ayant des activités philanthropiques ou sans but lucratif, et toutes autres activités de philanthropie et de charité, dés lors qu'elle n'est pas contraire aux présents statuts ; développement par tous moyens légaux l'intérêt, la participation et le soutien des personnes physiques et morales à l'idéal de morale, de religion et d'éducation qui est le fondement de la civilisation ; acquisition de la propriété ou de la jouissance de tous biens immobiliers et mobiliers destinés à être affectés à ces fins éducatives, charitables et culturelles ; emprunts nécessaires aux acquisitions ci-dessus avec ou sans garanties hypothécaires ou de toute autre nature réelle ou personnelle ; aliénation des biens dont l'affectation auxdites fins éducatives, charitables et culturelles n'est plus nécessaire ; gestion sous toutes formes desdits biens en vue de leur affectation auxdites fins éducatives, charitables et culturelles ; organisation de toutes activités ou manifestations publiques ou non, en vue de la réalisation desdites fins éducatives, sportives, charitables et culturelles ; plus généralement toute activité ayant une fin de bienfaisance ou d'action culturelle l'association s'interdit tout but lucratif.
Cartographie de ASSOCIATION GROUPE SCOLAIRE BNEI ELAZAR
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Labels et certificats de ASSOCIATION GROUPE SCOLAIRE BNEI ELAZAR
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