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Mise à jour RCS : le 25/07/2026 Mise à jour RNE : le 25/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

SHARK ROBOTICS

823 372 909 · Active
Adresse : 17 RUE ROBERT GEFFRE - LES RIVAUDS SUD, 8 RUE DES RIVAUDS, 17000 LA ROCHELLE
Activité : Fabrication d'autres machines spécialisées
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2023)
Création : 01/09/2016
Dirigeant : Kabbara Cyrille

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Informations juridiques de SHARK ROBOTICS

SIREN : 823 372 909
SIRET (siège) : 823 372 909 00031
Numéro LEI : 969500KJC1TV2VDPOM09 
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR62823372909
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LAROCHELLE , le 26/10/2016 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 26/10/2016)
Numéro RCS : 823 372 909 R.C.S. Larochelle
Capital social : 1 851 174,00 €

Extrait INPI

Activité de SHARK ROBOTICS

Activité principale déclarée : Conception, fabrication, commercialisation d'objets industriels, notamment de produits faisant appel à la mécanique de précision, l'électromécanique.
Code NAF ou APE : 28.99B (Fabrication d'autres machines spécialisées)
Domaine d’activité : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise SHARK ROBOTICS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    823 372 909 00031
    Adresse : 17 RUE ROBERT GEFFRE - LES RIVAUDS SUD 8 RUE DES RIVAUDS 17000 LA ROCHELLE
    Date de création : 23/02/2021
    Nom commercial : SHARK ROBOTICS
  • Établissement secondaire

    Fermé

    823 372 909 00023
    Adresse : 7 RUE JACQUES CARTIER 17440 AYTRE
    Date de création : 26/09/2017
    Date de clôture : 23/02/2021 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : SHARK ROBOTICS
  • Établissement secondaire

    Fermé

    823 372 909 00015
    Adresse : 6 RUE DURET 75016 PARIS
    Date de création : 01/09/2016
    Date de clôture : 26/09/2017 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : SHARK ROBOTICS

Etablissements de l'entreprise SHARK ROBOTICS

Finances de SHARK ROBOTICS

Performance 2021 2020
Chiffre d'affaires (€) 4,6M 2,46M
Marge brute (€) 5,04M 3,75M
EBITDA - EBE (€) 1,19M -592K
Résultat d'exploitation (€) 853K -976K
Résultat net (€) 1,56M -15,7K
Croissance 2021 2020
Taux de croissance du CA (%) 86,7
Taux de marge brute (%) 110 152
Taux de marge d'EBITDA (%) 25,8 -24
Taux de marge opérationnelle (%) 18,6 -39,6
Gestion BFR 2021 2020
BFR (€) 2,2M 2,14M
BFR exploitation (€) 2,59M 1,79M
BFR hors exploitation (€) -392K 349K
BFR (j de CA) 175 318
BFR exploitation (j de CA) 206 266
BFR hors exploitation (j de CA) -31,1 51,8
Délai de paiement clients (j) 187 157
Délai de paiement fournisseurs (j) 186 112
Ratio des stocks / CA (j) 134 245
Autonomie financière 2021 2020
Capacité d'autofinancement (€) 2,09M 369K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 45,4 15
Fonds de roulement net global (€) 2,44M 2,39M
Couverture du BFR 1,1 1,1
Trésorerie (€) 243K 253K
Dettes financières (€) 1,85M 3,78M
Capacité de remboursement 0,8 9,6
Ratio d'endettement (Gearing) 0,4 3,4
Autonomie financière (%) 41,2 15
Taux de levier (DFN/EBITDA) 1,4 -6
Solvabilité 2021 2020
État des dettes à 1 an au plus (€) 4,77M
Liquidité générale 1,3
Couverture des dettes 3,3 1,2
Fonds propres (€) 3,95M 1,02M
Rentabilité 2021 2020
Marge nette (%) 33,9 -0,6
Rentabilité sur fonds propres (%) 39,5 -1,5
Rentabilité économique (%) 16,3 -0,2
Valeur ajoutée (€) 3,18M 1,96M
Valeur ajoutée / CA (%) 69,2 79,6
Structure d'activité 2021 2020
Salaires et charges sociales (€) 1,84M 2,5M
Salaires / CA (%) 40 101
Impôts et taxes (€) 52,1K 50,6K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de SHARK ROBOTICS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SHARK ROBOTICS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de SHARK ROBOTICS

    • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
    18/09/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    17/09/2025
    • La décision d’augmentation du capital/procès-verbal d’assemblée générale (PV)
    12/02/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    12/02/2025
    • Document inconnu
    28/11/2024
    • Document inconnu
    15/11/2024
    • Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
    17/06/2024
    • Document inconnu
    20/09/2023
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de gérant(s)
      • Changement(s) de gérant(s)
    09/11/2021
    • Acte
    • Procès-verbal de la gérance
      • Transfert du siège social
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    04/03/2021
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    09/02/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    24/06/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Refonte des statuts
      • Augmentation du capital social
      • Augmentation du capital social
      • Refonte des statuts
    • Statuts mis à jour
    15/07/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    19/06/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) relative(s) aux associés
      • Modification(s) relative(s) aux associés
    • Statuts mis à jour
    30/01/2019
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    12/12/2018
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    28/05/2018
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    16/03/2018
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
      • Formation de la société à La Rochelle suite transfert T.C Paris (75)
      • Formation de la société à La Rochelle suite transfert T.C Paris (75)
    05/10/2017
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement(s) de gérant(s)
      • Agrément de nouveaux associés
    • Statuts mis à jour
    26/07/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) relative(s) aux associés
      • Agrément de nouveaux associés
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Agrément de nouveaux associés
      • Modification(s) relative(s) aux associés
    • Statuts mis à jour
    10/02/2017
    • Acte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Certificat
      • Attestation bancaire
      • Attestation bancaire
    • Statuts constitutifs
    • Statuts mis à jour
    26/10/2016
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Comptes annuels de SHARK ROBOTICS

  • Comptes sociaux 2021 01/08/2022

Conformité de SHARK ROBOTICS

0 procédure collective
6 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de SHARK ROBOTICS

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Procédures collectives de SHARK ROBOTICS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SHARK ROBOTICS

  • Cour d'appel d'Orléans, 18/01/2024, 22/00973
    Début du contentieux : 18/03/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A.S. ABF
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 22/11/2023, 2022/19275
    Début du contentieux : 07/11/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : SHARK SAFETY GROUP, ANGATEC
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 22/11/2023, 22/19275
    Début du contentieux : 07/11/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : SHARK SAFETY GROUP, ANGATEC
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Poitiers, 26/10/2023, 21/03530
    Début du contentieux : 16/11/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Paris, 07/11/2022, 2022/51514, 22/51514
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société ELWEDYS, ANGATEC
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Poitiers, 29/06/2021, 2020/02539
    Début du contentieux : 15/10/2020
    Position : Demandeur
    Autres parties : SOLID ROBOTICS
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Annonces BODACC de SHARK ROBOTICS

  • MODIFICATION 14/02/2025
    RCS de La Rochelle
    Dénomination : SHARK ROBOTICS
    Capital : 1 851 174,00 €
    Adresse : 8 Rue des Rivauds 17 Rue Robert Geffré Les Rivauds Sud 17000 La Rochelle
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20250032, annonce n°523
  • VENTE 19/06/2024
    RCS de La Rochelle
    Adresse : 8 Rue des Rivauds 17 Rue Robert Geffré Les Rivauds Sud 17000 La Rochelle
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20240225, annonce n°215
  • MODIFICATION 22/09/2023
    RCS de La Rochelle
    Dénomination : SHARK ROBOTICS
    Adresse : 8 Rue des Rivauds 17 Rue Robert Geffré Les Rivauds Sud 17000 La Rochelle
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Gérant : KABBARA Cyrille Nazir ; Commissaire aux comptes titulaire : EXPERTS-AUDIT
    Bodacc B n°20230183, annonce n°280
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/08/2022
    RCS de La Rochelle
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 8 Rue des Rivauds 17 Rue Robert Geffré Les Rivauds Sud 17000 La Rochelle
    Bodacc C n°20220149, annonce n°2426
  • MODIFICATION 18/11/2021
    RCS de La Rochelle
    Dénomination : SHARK ROBOTICS
    Adresse : 8 Rue des Rivauds 17 Rue Robert Geffré Les Rivauds Sud 17000 La Rochelle
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Gérant : KABBARA Cyrille Nazir
    Bodacc B n°20210224, annonce n°675
  • MODIFICATION 19/03/2021
    RCS de La Rochelle
    Dénomination : SHARK ROBOTICS
    Adresse : 8 Rue des Rivauds 17 Rue Robert Geffré Les Rivauds Sud 17000 La Rochelle
    Description : transfert du siège social.
    Bodacc B n°20210055, annonce n°1106
  • MODIFICATION 18/02/2021
    RCS de La Rochelle
    Dénomination : SHARK ROBOTICS
    Capital : 1 563 219,00 €
    Adresse : 7 Rue Jacques Cartier 17440 Aytré
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20210034, annonce n°1165
  • MODIFICATION 18/07/2019
    RCS de La Rochelle
    Dénomination : SHARK ROBOTICS
    Capital : 145 900,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20190137, annonce n°662
  • IMMATRICULATION 19/10/2017
    RCS de La Rochelle
    Dénomination : SHARK ROBOTICS
    Adresse : 7 rue Jacques Cartier 17440 Aytré
    Bodacc A n°20170201, annonce n°179
  • MODIFICATION AUTRE
    13/10/2017
    Dénomination : Annonce n° AL-45451
    Journal : Affiches Parisiennes
    SARL Shark Robotics SARL au capital de 25900 euros Siège social : 6 rue Duret 75016 Paris 823 372 909 RCS Paris. L'AGE du 26/09/2017, a transféré le siège social à 7 rue Jacques Cartier ZI Belle Aire Nord, 17440 Aytre à compter du 26/09/2017, et a modifié en conséquence l'article 4 des statuts. Radiation au RCS de Paris. Immatriculation au RCS de la Rochelle.
  • MODIFICATION 06/08/2017
    RCS de Paris
    Dénomination : SHARK ROBOTICS
    Capital : 25 900,00 €
    Adresse : 6 rue Duret 75116 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant partant : Sataipoum, Gaël, nomination du Gérant : Topalian, Jean Jacques
    Bodacc B n°20170149, annonce n°2033
  • MODIFICATION 22/02/2017
    RCS de Paris
    Dénomination : SHARK ROBOTICS
    Capital : 25 900,00 €
    Adresse : 6 rue Duret 75116 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20170037, annonce n°2529
  • CRÉATION 06/11/2016
    RCS de Paris
    Dénomination : SHARK ROBOTICS
    Capital : 20 000,00 €
    Adresse : 6 rue Duret 75116 Paris
    Activité : Conception, fabrication, commercialisation d'objets industriels, notamment de produits faisant appel à la mécanique de précision, l'électromécanique.
    Administration : Gérant : Sataipoum, Gaël.
    Bodacc A n°20160217, annonce n°854

Cartographie de SHARK ROBOTICS

Comment contacter SHARK ROBOTICS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 17 RUE ROBERT GEFFRE - LES RIVAUDS SUD
8 RUE DES RIVAUDS
17000 LA ROCHELLE
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

Services recommandés pour les SARL

Prestataire Service
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Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
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Entreprises citées de SHARK ROBOTICS

  • SHARK SAFETY GROUP (844 219 261) Cité 4 fois entre 2021 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SHARK ROBOTICS et SHARK SAFETY GROUP de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Cyrille KABBARA , EXPERTS-AUDIT , Emmanuel RAFFNER
  • SHARK ENERGY (850 942 194) Cité 4 fois en 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SHARK ROBOTICS et SHARK ENERGY de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Cyrille KABBARA , EXPERTS-AUDIT
  • EXPERTS-AUDIT (833 303 134) Cité 1 fois en 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SHARK ROBOTICS et EXPERTS-AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
  • SULITEC INSULATING COMPOSITES (442 884 656) Cité 3 fois en 2017 et 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SHARK ROBOTICS et SULITEC INSULATING COMPOSITES de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jacques LUMINET , LOH , CLAUDE NASSO
  • VMP (492 925 268) Cité 1 fois en 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SHARK ROBOTICS et VMP de la relation : Banque
  • BNP PARIBAS (662 042 449) Cité 1 fois en 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SHARK ROBOTICS et BNP PARIBAS de la relation : Banque

Biens immobiliers de SHARK ROBOTICS

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Appels d'offres gagnés par SHARK ROBOTICS

  • Objet : Fourniture de moyens de secours routiers, robots terrestres, exosquelettes et véhicule de lutte contre les feux sur voies ferroviaires, options, équipements, pièces de rechange et exécution de prestations annexes - Robot terrestre de transport et d’extinction d’une largeur inférieure ou égale à 800 mm

    Montant : 24 000 000,00 € · Notifié le : 05/08/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS (UGAP)

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture de moyens de secours routiers, robots terrestres, exosquelettes et véhicule de lutte contre les feux sur voies ferroviaires, options, équipements, pièces de rechange et exécution de prestations annexes - Robot terrestre d’une hauteur inférieure ou égale à 1250 mm

    Montant : 10 000 000,00 € · Notifié le : 05/08/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS (UGAP)

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture de moyens de secours routiers, robots terrestres, exosquelettes et véhicule de lutte contre les feux sur voies ferroviaires, options, équipements, pièces de rechange et exécution de prestations annexes - Robot terrestre à motorisation thermique

    Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 05/08/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS (UGAP)

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture de moyens de secours routiers, robots terrestres, exosquelettes et véhicule de lutte contre les feux sur voies ferroviaires, options, équipements, pièces de rechange et exécution de prestations annexes - Robot terrestre d’extinction à déplacement automatique

    Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 05/08/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS (UGAP)

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  • Objet : Marché subséquent relatif à l’acquisition de dispositifs d’interception de véhicules automobiles avec déclenchement automatisé à distance au profit de la direction générale des douanes et droits indirects indissociable de l’AC 2023AC01188601 -

    Montant : 2 292 000,00 € · Notifié le : 14/12/2023 · Durée : 4 ans

    Acheteur : SERVICES DE L'ETAT POUR LA FACTURATION ELECTRONIQUE (DESTINATION ETAT VIA CHORUS PRO)

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  • Objet : En présence de conducteurs refusant de se soumettre à une demande d’arrêt, l’Administration souhaite acquérir des matériels, permettant l’interception des véhicules automobiles particuliers à quatre (4) roues et poids lourds, en circulation ou à l’arrêt.

    Montant : 1 705 200,00 € · Notifié le : 17/07/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DIRECTION DE L'EVALUATION DE LA PERFORMANCE ET DES AFFAIRES FINANCIERES ET IMMOBILIERES

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture de moyens de secours routiers et robots terrestres, options, équipements optionnels, pièces de rechange et exécution de prestations annexes - Robot terrestre d’extinction et de transport

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 03/02/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS (UGAP)

    En savoir plus

  • Objet : ST2028L00-Acquisition d’un robot de désinfection

    Montant : 74 400,00 € · Notifié le : 27/04/2020 · Durée : 3 mois

    Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE D AIX LES BAINS (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture de robot d’assistance opérationnelle

    Montant : 540 000,00 € · Notifié le : 26/11/2018 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

    En savoir plus

Labels et certificats de SHARK ROBOTICS

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : NC
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024
Note NC NC
Écart rémunération (sur 40) NC NC
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 0 NC
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Brevets déposés par SHARK ROBOTICS

  • POINTE DE PERFORATION AMELIOREE
    Enregistré le 03/11/2017
    Expire le 28/11/2026
    Numéro : FR1760360
    Classes : E01F13/12
  • DISPOSITIF ET SYSTEME DE DEPLOIEMENT D'UN BARRAGE POUR VEHICULE
    Enregistré le 03/11/2017
    Expire le 28/11/2026
    Numéro : FR1760361
    Classes : E01F13/12

Aides perçues par SHARK ROBOTICS

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2024-2026
Montant : 1 127 490 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.111723
•
Référence : TM-12452682
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2024-2026
Montant : 751 660 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.111723
•
Référence : TM-12452681
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur des PME pour la période 2024-2026
Montant : 1 127 490 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Aides à l'investissement en faveur des PME (art. 17)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.111728
•
Référence : TM-12452680
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur des PME pour la période 2024-2026
Montant : 751 660 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Aides à l'investissement en faveur des PME (art. 17)
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.111728
•
Référence : TM-12452679
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 1 137 930 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
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Référence : TM-11010432
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 873 837 €
Autorité : Conseil régional Nouvelle-Aquitaine
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
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Référence : TM-10242615

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