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Mise à jour RCS : le 31/07/2026 Mise à jour RNE : le 31/07/2026 Mise à jour INSEE : le 31/07/2026

RAPHANEAU FONSECA

827 990 615 · Active
Adresse : 3 PLACE DES MAGNANS, 07110 CHASSIERS
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Au moins 1 salarié (donnée 2023)
Création : 01/03/2017
Dirigeants : Robalo Da Fonseca Sarah , Raphaneau Amael

Voir les statuts

Informations juridiques de RAPHANEAU FONSECA

SIREN : 827 990 615
SIRET (siège) : 827 990 615 00029
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR28827990615
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'AUBENAS , le 01/03/2017 )
Inscription au RNE : INSCRIT
Numéro RCS : 827 990 615 R.C.S. Aubenas
Capital social : 1 000,00 €

Activité de RAPHANEAU FONSECA

Activité principale déclarée : Activités d'architecture
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que RAPHANEAU FONSECA applique soit différente. : Cabinets d'architectes - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise RAPHANEAU FONSECA

  • Siège et établissement principal

    En activité

    827 990 615 00029
    Adresse : 3 PLACE DES MAGNANS 07110 CHASSIERS
    Date de création : 19/12/2023
  • Établissement secondaire

    En activité

    827 990 615 00037
    Adresse : LE CHATEAU 8 RUE DU PUITS 07110 VINEZAC
    Date de création : 01/06/2024
  • Établissement secondaire

    Fermé

    827 990 615 00011
    Adresse : QUARTIER DES BRUJIS 07110 CHASSIERS
    Date de création : 01/03/2017
    Date de clôture : 19/12/2023 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise RAPHANEAU FONSECA

Finances de RAPHANEAU FONSECA

Dirigeants et représentants de RAPHANEAU FONSECA

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de RAPHANEAU FONSECA

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de RAPHANEAU FONSECA

    • Attestation de dépôt des fonds
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    01/03/2017
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    01/03/2017

Comptes annuels de RAPHANEAU FONSECA

Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2021 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2021 16/09/2022
  • Comptes sociaux 2020 27/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 09/09/2020
  • Comptes sociaux 2018 10/05/2019
  • Comptes sociaux 2017 25/03/2019

Annonces BODACC de RAPHANEAU FONSECA

  • DÉPÔT DES COMPTES 31/05/2026
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2025
    Adresse : 3 Place des Magnans 07110 Chassiers
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260101, annonce n°353
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/03/2025
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2024
    Adresse : 3 Place des Magnans 07110 Chassiers
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250061, annonce n°412
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/02/2024
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2023
    Adresse : 3 Place des Magnans 07110 Chassiers
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240035, annonce n°491
  • MODIFICATION 05/01/2024
    RCS d'Aubenas
    Dénomination : RAPHANEAU FONSECA
    Adresse : 3 Place des Magnans 07110 Chassiers
    Description : transfert du siège social.
    Bodacc B n°20240003, annonce n°130
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/11/2023
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2022
    Adresse : Quartier des Brujis 07110 Chassiers
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230228, annonce n°580
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/09/2022
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : Quartier des Brujis 07110 Chassiers
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220184, annonce n°622
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/07/2021
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : Quartier des Brujis 07110 Chassiers
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210147, annonce n°369
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/09/2020
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2019
    Adresse : Quartier des Brujis 07110 Chassiers
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200179, annonce n°710
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/05/2019
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : Quartier des Brujis 07110 Chassiers
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190096, annonce n°300
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/04/2019
    RCS d'Aubenas
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2017
    Adresse : Quartier des Brujis 07110 Chassiers
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190069, annonce n°725
  • CRÉATION 09/04/2017
    RCS d'Aubenas
    Dénomination : RAPHANEAU FONSECA
    Capital : 1 000,00 €
    Adresse : Quartier des Brujis 07110 Chassiers
    Activité : Urbanisme, études du patrimoine bâti, études urbaines.
    Administration : Gérant : ROBALO DA FONSECA Sarah nom d'usage : ROBALO DA FONSECA. Gérant : RAPHANEAU Amaël nom d'usage : RAPHANEAU
    Bodacc A n°20170070, annonce n°69

Cartographie de RAPHANEAU FONSECA

Comment contacter RAPHANEAU FONSECA ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 3 PLACE DES MAGNANS
07110 CHASSIERS
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Entreprises citées de RAPHANEAU FONSECA

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de RAPHANEAU FONSECA

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Appels d'offres gagnés par RAPHANEAU FONSECA

  • Objet : AMO Conseil - Architecte conseil Urbanisme

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D AUBENAS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Etude Préalable à la Délimitation d’un Site Patrimonial Remarquable (SPR)

    Montant : 41 725,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VALREAS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Imaginer les bourgs de demain à la lumière de la sobriété foncière sur le territoire de Provence Verte Verdon

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 19/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SM PROVENCE VERTE VERDON

    En savoir plus
  • Objet : Etude préalable à la délimitation du périmètre Site Patrimonial Remarquable

    Montant : 56 725,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LA CIOTAT (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : AMO ELABORATION DE 3 PLANS DE VALORISATION DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE

    Montant : 92 150,00 € · Notifié le : 18/09/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT RAPHAEL (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : AMO ELABORATION DE 3 PLANS DE VALORISATION DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE

    Montant : 92 150,00 € · Notifié le : 18/09/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT RAPHAEL (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Etude préalable à la délimitation du périmètre SPR

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 08/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE

    En savoir plus
  • Objet : Elaboration du périmètre délimité des abords (PDA) des Monuments Historiques sur la commune de Marvejols et étude préalable à la délimitation du périmètre SPR en vue d’une procédure de classement

    Montant : 57 900,00 € · Notifié le : 19/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MARVEJOLS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MISSION D’ACCOMPAGNEMENT STRATEGIE FONCIERE COMMUNALE

    Montant : 73 125,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINTE MAXIME (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Révision du PLU (Tranche Ferme), Élaboration dun PVAP (Tranche optionnelle No1), Rédaction dun Règlement Local de Publicité (Tranche optionnelle No2)

    Montant : 111 475,00 € · Notifié le : 06/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LE GRAU-DU-ROI (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : ELABORATION PLAN VALORISATION ARCHITECTURE ET PATRIMOINE

    Montant : 64 050,00 € · Notifié le : 20/11/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D EMBRUN (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Etude Préalable à la Délimitation d’un Site Patrimonial Remarquable (SPR)

    Montant : 41 725,00 € · Notifié le : 17/05/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VALREAS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : AMO ELABORATION DE 3 PLANS DE VALORISATION DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE

    Montant : 86 400,00 € · Notifié le : 19/09/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT RAPHAEL (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MO - Requalification de l ilot Rue de la Resistance et de ses abords, situes en perimetre d un Monument Historique

    Montant : 48 585,00 € · Notifié le : 15/09/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DU TEIL (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MO - Requalification de l ilot Rue de la Resistance et de ses abords, situes en perimetre d un Monument Historique

    Montant : 48 585,00 € · Notifié le : 15/09/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DU TEIL (MAIRIE)

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  • Objet : Aménagement des espaces publics du centre bourg de Villeneuve de Berg - mission d’étude

    Montant : 208 380,00 € · Notifié le : 22/06/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VILLENEUVE DE BERG (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Etude préalable à la délimitation du périmètre SPR

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 23/01/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE

    En savoir plus
  • Objet : Etude pour lélaboration du SPR dAUBENAS

    Montant : 40 700,00 € · Notifié le : 28/11/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DU BASSIN D'AUBENAS

    En savoir plus
  • Objet : Révision du PLU (Tranche Ferme), Élaboration dun PVAP (Tranche optionnelle No1), Rédaction dun Règlement Local de Publicité (Tranche optionnelle No2)

    Montant : 106 975,00 € · Notifié le : 12/10/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LE GRAU-DU-ROI (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : 19S0027-Prestation d’étude d’un site patrimonial remarquable sur le centre historique de Montélimar

    Montant : 59 825,00 € · Notifié le : 03/02/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION

    En savoir plus
  • Objet : ETUDE MISE EN PLACE SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE

    Montant : 59 825,00 € · Notifié le : 03/02/2021 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION

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  • Objet : ETUDE DE FAISABILITE PRE-OPERATIONNELLE POUR UN PROJET DE CREATION DE ZONES D’ACTIVITES OU D’EXTENSION SUR 3 SITES

    Montant : 49 900,00 € · Notifié le : 07/04/2020 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD LUBERON

    En savoir plus
  • Objet : M2019 010-Assistance � Ma�trise d’ouvrage - Architecte conseil de la commune - R�fection et coloration des fa�ades et devantures commerciales d’Aubenas

    Montant : 68 500,00 € · Notifié le : 08/04/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D AUBENAS (MAIRIE)

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Labels et certificats de RAPHANEAU FONSECA

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de RAPHANEAU FONSECA

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par RAPHANEAU FONSECA

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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