| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 93.12Z |
| Domaine d’activité : | Activités sportives, récréatives et de loisirs |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que COMITE DE SPELEOLOGIE REGIONAL SUD PROVENCE ALPES COTE D'AZUR applique soit différente. : |
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Informations juridiques de CSR SUD COMITE DE SPELEOLOGIE REGIONAL SUD PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
| SIREN : | 829 453 059 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 829 453 059 00026 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 21/07/1975 |
| Identifiant association : | W133010082 |
Activité de CSR SUD COMITE DE SPELEOLOGIE REGIONAL SUD PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
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Etablissements de l'entreprise CSR SUD COMITE DE SPELEOLOGIE REGIONAL SUD PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
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Adresse : 457 CHEMIN DE LA BERGERIE 83110 SANARY-SUR-MERDate de création : 01/03/2017Date de clôture : 04/12/2020 et transféré vers un autre établissement
Etablissements de l'entreprise CSR SUD COMITE DE SPELEOLOGIE REGIONAL SUD PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
Dirigeants et représentants de CSR SUD COMITE DE SPELEOLOGIE REGIONAL SUD PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
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Ancien secrétaire général
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Ancien trésorier
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Ancien président
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CSR SUD COMITE DE SPELEOLOGIE REGIONAL SUD PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de CSR SUD COMITE DE SPELEOLOGIE REGIONAL SUD PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
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Statuts
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Liste dirigeants
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Récépissé délivré
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Liste dirigeants
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Comptes annuels de CSR SUD COMITE DE SPELEOLOGIE REGIONAL SUD PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
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Conformité de CSR SUD COMITE DE SPELEOLOGIE REGIONAL SUD PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
Annonces JOAFE de CSR SUD COMITE DE SPELEOLOGIE REGIONAL SUD PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
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MODIFICATION 23/03/2023Préfecture de Bouches-du-RhôneJoafe n°20230017, annonce n°308Dénomination : COMITE DE SPELEOLOGIE REGIONAL SUD PROVENCE ALPES COTE D'AZUR ( CSR SUD )Adresse : rue Revers de la Sure, le Logis Neuf 13190 Allauch
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MODIFICATION 22/03/2017Préfecture de VarJoafe n°20170012, annonce n°2587Dénomination : COMITE REGIONAL DE SPELEOLOGIE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR ( CSR PACA )Adresse : 457, chemin de la Bergerie, 83110 Sanary-sur-MerActivité : la coordination des activités de tous les groupements sportifs et spéléologues individuels affiliés à la FFS dans son ressort territorial, la promotion de l'éthique fédérale définie par l'assemblée générale de la FFS, l'union de toute personne pratiquant ou étudiant la spéléologie et notamment l'exploration et la connaissance du milieu souterrain naturel ou artificiel et la descente du canyon, la recherche scientifique, la promotion et l'enseignement de la spéléologie et de la descente de canyon, la protection et la défense du monde souterrain et de son environnement, l'apport de son concours et de celui de ses adhérents à des missions de sécurité civile, de prévention, de formation lors de secours en milieu souterrain, dans des cavités naturelles ou artificielles, noyées ou à l'air libre, l'organisation, seule ou associée, de manifestations ayant un rapport avec la spéléologie, le canyonisme, la défense des intérêts de ses membres, d'exercer dans son ressort territorial, les compétences qui lui sont délégués par la FFS, de représenter, dans son ressort territorial la FFS auprès du mouvement sportif, des pouvoirs publics, des partenaires privés institutionnels ainsi que de façon générale de toute personne physique ou morale en vue d'accomplir les missions qui lui sont confiées, de contrôler , coordonner et faciliter la mise en œuvre de la politique de la FFS dans les comités départementaux/pluri-départementaux de son ressort territorial, de conduire le cas échéant des actions décentralisées par conventionnement avec la FFS, de mener après accord préalable de FFS toute action complémentaire à la politique fédérale ayant pour objet le développement et la promotion de la spéléologie, du canyonisme, et des disciplines connexes, de veiller à la protection des milieux de pratiques en liaison avec les populations et les professions concernées, les autres fédérations et les collectivités locales; dans cet esprit et dans celui des agendas 21 du CNOSF et la FFS, le comité intègre la notion de développement durable dans ses politiques, ses règlements et les modes de gestion qui régissent son fonctionnement, par ailleurs le comité régional paca concours à l'éducation physique et morale de la jeunesse, le comité régional de spéléologie paca a pour objectif l'accès de tous à la pratique des activités physiques et sportives; il s'interdit toute discrimination , il veille au respect de ces principes par ses membres ainsi qu'au respect de la charte de déontologie du sport établi par le comité national olympique et sportif français
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MODIFICATION 13/10/2008Préfecture de Bouches-du-RhôneJoafe n°20080043, annonce n°233Dénomination : LIGUE DE SPELEOLOGIE PROVENCE ALPES MEDITERRANEE COMITE SPELEOLOGIQUE REGIONAL D.Adresse : 149, avenue de la Capelette, 13010 Marseille
Cartographie de CSR SUD COMITE DE SPELEOLOGIE REGIONAL SUD PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
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