| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 93.12Z |
| Domaine d’activité : | Activités sportives, récréatives et de loisirs |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que UNION SPORTIVE AMICALE SAINT-JUST applique soit différente. : |
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Informations juridiques de US AMICALE ST JUST UNION SPORTIVE AMICALE SAINT-JUST
| SIREN : | 830 687 430 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 830 687 430 00017 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 24/05/2017 |
| Identifiant association : | W133026568 |
Activité de US AMICALE ST JUST UNION SPORTIVE AMICALE SAINT-JUST
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Etablissements de l'entreprise US AMICALE ST JUST UNION SPORTIVE AMICALE SAINT-JUST
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Adresse : MME BOUKEZZI 81 AVENUE COROT 13013 MARSEILLEDate de création : 24/05/2017
Etablissements de l'entreprise US AMICALE ST JUST UNION SPORTIVE AMICALE SAINT-JUST
Dirigeants et représentants de US AMICALE ST JUST UNION SPORTIVE AMICALE SAINT-JUST
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de US AMICALE ST JUST UNION SPORTIVE AMICALE SAINT-JUST
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Documents juridiques de US AMICALE ST JUST UNION SPORTIVE AMICALE SAINT-JUST
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Récepissé de création
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Récepissé de création
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Récépissé délivré
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Récépissé délivré
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Procès verbal
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Procès verbal
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Statuts
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Statuts
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
Comptes annuels de US AMICALE ST JUST UNION SPORTIVE AMICALE SAINT-JUST
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Conformité de US AMICALE ST JUST UNION SPORTIVE AMICALE SAINT-JUST
Annonces JOAFE de US AMICALE ST JUST UNION SPORTIVE AMICALE SAINT-JUST
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MODIFICATION AUTRE16/06/2020PROJET DE FUSION D'ASSOCIATIONDénomination : UNION SPORTIVE SAINT JUSTJournal : tpbm-presse.com
(Fusion par voie d'absorption de : UNION SPORTIVE AMICALE SAINT JUST par UNION SPORTIVE ET CULTURELLE MINOTS DU PANIER)
1) Association absorbée : objet la pratique du Football et l'éducation sportive et physique, siège 81 Avenue corot 13013 MARSEILLE, date de déclaration en Préfecture le 24 Mai 2017, département de parution Bouches du Rhône, RNS W 133026568, siren 830687430
2) Association absorbante : objet la pratique du Football et l'éducation sportive et physique, siège 66 rue de l'évêché MARSEILLE, date de déclaration en Préfecture le 18 FEVRIER 2002 , département de parution Bouches du Rhône, RNS W 133015946, siren 448341321
3) Le projet de fusion a été arrêté par le bureau de l'Association absorbée et de l'Association absorbante en date du 10 juin 2020. La date des Assemblées générales devant statuer sur l'opération sera le 13 juillet 2020 ou la date à laquelle il sera écoulé un délai de trente jours après la publicité du projet de fusion conformément à l'article 15-3 du décret du 16 Août 1901 pris pour l'exécution de la Loi du 1er Juillet 1901 relative aux contrat d'association.
4) L'association absorbée n'apporte aucune valeur nette comptable à l'association absorbante. -
CRÉATION 24/05/2017Préfecture de Bouches-du-RhôneJoafe n°20170021, annonce n°138Dénomination : UNION SPORTIVE AMICALE SAINT-JUST (US AMICALE SAINT-JUST)Adresse : 81, avenue Corot, 13013 MarseilleActivité : développement en faveur des enfants, des adolescents et des adultes, des activités culturelles et sportives de toutes sortes et de tous niveaux
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Labels et certificats de US AMICALE ST JUST UNION SPORTIVE AMICALE SAINT-JUST
Economie sociale et solidaire
Certifiée




