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Mise à jour RCS : le 23/08/2026 Mise à jour RNE : le 23/08/2026 Mise à jour INSEE : le 22/08/2026
Adresse : 4 RUE DES BUTIQUES, 25210 LE RUSSEY
Activité : Débits de boissons
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2022)
Création : 08/08/2017
Dirigeant : Faivre Rampant Thierry

Voir les statuts

Informations juridiques de LE CAVEAU

SIREN : 831 368 303
SIRET (siège) : 831 368 303 00010
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR84831368303
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BESANCON , le 10/08/2017 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 10/08/2017)
Numéro RCS : 831 368 303 R.C.S. Besancon
Capital social : 200,00 €

Activité de LE CAVEAU

Activité principale déclarée : l'exploitation de tous établissements de discothèques, dancing, bar,
Code NAF ou APE : 56.30Z (Débits de boissons)
Domaine d’activité : Restauration
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que LE CAVEAU applique soit différente. : Hôtels, cafés, restaurants (HCR) - IDCC 1979
Date de clôture d'exercice comptable : 30/06/2027

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise LE CAVEAU

  • Siège et établissement principal

    En activité

    831 368 303 00010
    Adresse : 4 RUE DES BUTIQUES 25210 LE RUSSEY
    Date de création : 08/08/2017
    Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    831 368 303 00028
    Adresse : 1 PLACE GABRIEL PERI 30100 ALES
    Date de création : 22/09/2017
    Nom commercial : LE CAVEAU DE L'ALMA
    Enseigne : LE CAVEAU DE L'ALMA

Etablissements de l'entreprise LE CAVEAU

Finances de LE CAVEAU

Dirigeants et représentants de LE CAVEAU

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LE CAVEAU

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de LE CAVEAU

    • Copie des statuts mis à jour
    25/07/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    25/07/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    25/07/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    25/07/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    25/07/2025
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de président
    • Statuts mis à jour
    03/12/2019
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    • Attestation de dépôt des fonds
    10/08/2017

Comptes annuels de LE CAVEAU

Les déclarations de comptes de LE CAVEAU nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2022. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2022 15/05/2023
  • Comptes sociaux 2021 26/01/2022
  • Comptes sociaux 2020 19/03/2021
  • Comptes sociaux 2019 20/04/2020
  • Comptes sociaux 2018 21/02/2019

Procédures collectives de LE CAVEAU

  • Liquidation judiciaire Depuis le 04/02/2026
    Jugement d'ouverture 04/02/2026
    Bodacc A n°20260030/2615 Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
    04/02/2026
    (Ouverture d'une procédure de) Liquidation judiciaire En date du 04/02/2026, le Tribunal de Commerce DE BESANCON a prononcé l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire contre SAS LE CAVEAU sous le numéro 4174858, Et a désigné : LIQUIDATEUR  : SELARL GUIGON ASSOCIES - 3, avenue commandant marceau - 25000 Besançon Et a fixé au 04/08/2024 la date de cessation des paiements Date d'effet : 04/02/2026

Contentieux de LE CAVEAU

  • Tribunal judiciaire de Nancy, 27/05/2025, 25/00154
    Position : Défendeur
    Autres parties : SOCIETE DES AUTEURS COMPOSITEUR ET EDITEURS DE MUSIQUE
    Dispositif : Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de LE CAVEAU

  • PROCÉDURE COLLECTIVE 13/02/2026
    RCS de Besançon
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 04 Août 2024, désignant liquidateur Selarl Guigon Associés 3, avenue Commandant Marceau - 25000 Besançon . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
    Bodacc A n°20260030, annonce n°2615
  • MODIFICATION 29/07/2025
    RCS de Besançon
    Dénomination : LE CAVEAU
    Adresse : 4 Rue des Butiques 25210 Le Russey
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : FAIVRE RAMPANT Thierry
    Bodacc B n°20250143, annonce n°1914
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/01/2024
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2023
    Adresse : 4 Rue des Butiques 25210 Le Russey
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240014, annonce n°1117
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/05/2023
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2022
    Adresse : 4 Rue des Butiques 25210 Le Russey
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230095, annonce n°731
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/01/2022
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2021
    Adresse : 4 Rue des Butiques 25210 Le Russey
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220020, annonce n°468
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/03/2021
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2020
    Adresse : 4 Rue des Butiques 25210 Le Russey
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210057, annonce n°6137
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/04/2020
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2019
    Adresse : 4 Rue des Butiques 25210 Le Russey
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200080, annonce n°2848
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/03/2019
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2018
    Adresse : 4 rue des Butiques 25210 Le Russey
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190045, annonce n°4865
  • IMMATRICULATION 12/10/2017
    RCS de Belfort
    Dénomination : LE CAVEAU
    Adresse : 4 rue Des Butiques 25210 Le Russey
    Bodacc A n°20170196, annonce n°229
  • VENTE 28/09/2017
    RCS de Besançon
    Adresse : 4 rue Des Butiques 25210 Le Russey
    Catégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
    Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 150000.00 EUR
    Ancien propriétaire : LE CAVEAU DE L'ALMA
    Bodacc A n°20170186, annonce n°368

Cartographie de LE CAVEAU

Comment contacter LE CAVEAU ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 4 RUE DES BUTIQUES
25210 LE RUSSEY
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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