Découvrez Pappers IA, votre assistant entraîné sur les données Pappers

Interrogez en langage naturel nos bases de données entreprise, justice, immobilier et politique. La fiabilité des données Pappers, la puissance de l’IA.
En savoir plus Découvir les meilleurs cas d’usage
Pappers IA
Mise à jour RCS : le 23/06/2026 Mise à jour RNE : le 23/06/2026 Mise à jour INSEE : le 22/06/2026

CAP COMPLIANCE

831 743 836 · Active
Adresse : 15 RUE ARISTIDE BRIAND, 33150 CENON
Activité : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2023)
Création : 01/09/2017
Dirigeants : CEHTRA , Tachoire Raphaël

Voir les statuts

Informations juridiques de CAP COMPLIANCE

SIREN : 831 743 836
SIRET (siège) : 831 743 836 00049
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR28831743836
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BORDEAUX , le 26/09/2023 )
Inscription au RNE : INSCRIT
Numéro RCS : 831 743 836 R.C.S. Bordeaux
Capital social : 1 000,00 €

Extrait INPI

Activité de CAP COMPLIANCE

Activité principale déclarée : Conseil, formation et audit en management de la qualité, environnement et sécurité et toutes autres activités et opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à ces activités.
Code NAF ou APE : 70.22Z (Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion)
Domaine d’activité : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Formes d'exercice : Commerciale, Libérale non réglementée
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que CAP COMPLIANCE applique soit différente. : Bureaux d'études techniques et sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise CAP COMPLIANCE

  • Siège

    En activité

    831 743 836 00049
    Adresse : 15 RUE ARISTIDE BRIAND 33150 CENON
    Date de création : 01/12/2025
    Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Spécialités pluridisciplinaires, sciences humaines et droit
    Certification(s) : Actions de formation
  • Établissement principal

    En activité

    831 743 836 00031
    Adresse : 120 ROUTE DES MACARONS 06560 VALBONNE
    Date de création : 06/06/2023
  • Établissement secondaire

    Fermé

    831 743 836 00023
    Adresse : LE VAL D AZUR 150 CHEMIN GASTAUD 06160 ANTIBES
    Date de création : 01/10/2019
    Date de clôture : 06/06/2023 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    831 743 836 00015
    Adresse : LE CARINA 245 TRAVERSE DE FONTMERLE 06600 ANTIBES
    Date de création : 01/09/2017
    Date de clôture : 01/10/2019 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise CAP COMPLIANCE

Finances de CAP COMPLIANCE

Aucune information financière disponible.

Dirigeants et représentants de CAP COMPLIANCE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CAP COMPLIANCE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de CAP COMPLIANCE

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    13/01/2026
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    08/01/2026
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    05/01/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    05/01/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    12/03/2024
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    12/03/2024
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
    • Statuts mis à jour
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
    26/09/2023
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    11/10/2019
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Décision de non rémunération de Madame Vanessa BENSOUSSAN, pour ses fonctions de Présidente, sur l'année 2019.
    15/02/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Décision de non rémunération du dirigeant Vanessa BENSOUSSAN
    11/01/2018
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Décision de non rémunération sur l'année 2017 à Mme Vanessa BENSOUSSAN pour ses fonctions de Présidente de la Société
    15/12/2017
    • Attestation de dépôt des fonds
    • Statuts constitutifs
      • Constitution
    01/09/2017

Comptes annuels de CAP COMPLIANCE

  • Comptes sociaux 2022 10/08/2023
  • Comptes sociaux 2021 18/05/2022
  • Comptes sociaux 2020 07/05/2021
  • Comptes sociaux 2019 22/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 26/08/2019
Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de CAP COMPLIANCE

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Annonces BODACC de CAP COMPLIANCE

  • MODIFICATION 20/01/2026
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : CAP COMPLIANCE
    Adresse : 15 Rue Aristide Briand 33150 Cenon
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : CEHTRADENNERY Xavier Henri ; Directeur général : TACHOIRE Raphaël
    Bodacc B n°20260012, annonce n°2943
  • IMMATRICULATION 14/01/2026
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : CAP COMPLIANCE
    Adresse : 15 Rue Aristide Briand 33150 Cenon
    Bodacc A n°20260008, annonce n°917
  • MODIFICATION 17/03/2024
    RCS de Grasse
    Dénomination : CAP COMPLIANCE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée CONSULTANCY FOR ENVIRONMENTAL AND HUMAN TOXICOLOGY AND RISK ASSESSMENT devient président représenté(e) par DENNERY Xavier Henri nom d'usage : DENNERY. YAICH Vanessa Denise Béatrice Ruth nom d'usage : BENSOUSSAN n'est plus président. YAICH Vanessa Denise Béatrice Ruth nom d'usage : BENSOUSSAN devient directeur général
    Bodacc B n°20240054, annonce n°152
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/08/2023
    RCS d'Antibes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Le Val d'Azur 150 Chemin Gastaud 06600 Antibes
    Bodacc C n°20230161, annonce n°539
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/06/2022
    RCS d'Antibes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Le Val d'Azur 150 Chemin Gastaud 06600 Antibes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220108, annonce n°270
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/05/2021
    RCS d'Antibes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Le Val d'Azur 150 Chemin Gastaud 06600 Antibes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210097, annonce n°223
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/07/2020
    RCS d'Antibes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Le Val d'Azur 150 Chemin Gastaud 06600 Antibes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200144, annonce n°463
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/09/2019
    RCS d'Antibes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : le Carina 245 Traverse de Fontmerle 06600 Antibes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190169, annonce n°1149

Cartographie de CAP COMPLIANCE

Comment contacter CAP COMPLIANCE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 15 RUE ARISTIDE BRIAND
33150 CENON
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus

Entreprises citées de CAP COMPLIANCE

Biens immobiliers de CAP COMPLIANCE

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par CAP COMPLIANCE

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de CAP COMPLIANCE

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Spécialités pluridisciplinaires, sciences humaines et droit

Propriétés intellectuelles de CAP COMPLIANCE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par CAP COMPLIANCE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.