| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 01.42Z |
| Domaine d’activité : | Culture et production animale, chasse et services annexes |
| Formes d'exercice : | Commerciale, Agricole : Périmètre des actifs agricoles |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de DOUBLET STEPHANE
| SIREN : | 834 947 764 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 834 947 764 00017 |
| Forme juridique : | Exploitation agricole à responsabilité limitée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe d'ANGERS , le 29/01/2018 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 29/01/2018) |
| Numéro RCS : | 834 947 764 R.C.S. Angers |
| Capital social : | 10 000,00 € |
Activité de DOUBLET STEPHANE
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Etablissements de l'entreprise DOUBLET STEPHANE
Etablissements de l'entreprise DOUBLET STEPHANE
Dirigeants et représentants de DOUBLET STEPHANE
-
Gérant
56 ans - 12/1969Depuis le 29/01/2018
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DOUBLET STEPHANE
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de DOUBLET STEPHANE
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Acte sous seing privé
- Constitution
-
Acte sous seing privé
Comptes annuels de DOUBLET STEPHANE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de DOUBLET STEPHANE
Annonces BODACC de DOUBLET STEPHANE
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CRÉATION 06/02/2018RCS d'AngersBodacc A n°20180025, annonce n°1014Dénomination : DOUBLET STEPHANECapital : 10 000,00 €Adresse : la Petite Moriniere 49360 SomloireActivité : Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L311-1 du code ruralAdministration : Gérant : DOUBLET Stéphane
Cartographie de DOUBLET STEPHANE
Comment contacter DOUBLET STEPHANE ?
Aides perçues par DOUBLET STEPHANE
Intitulé :
PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant :
10 357 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
02/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.6 - Aide couplée au revenu
Montant :
9 537 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
19/01/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide couplée au revenu couvre les paiements par hectare ou par tête liés à des productions spécifiques. L’objectif est d’améliorer la compétitivité, la durabilité et/ou la qualité dans certains secteurs et certaines productions qui revêtent une importance particulière pour des raisons sociales, économiques ou environnementales et qui sont confrontés à des difficultés.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant :
4 918 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
02/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant :
2 621 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
02/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant :
9 670 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.7 - Soutien couplé facultatif (titre IV. chapitre 1)
Montant :
16 525 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)
Montant :
2 584 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)
Montant :
6 676 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1
Montant :
519 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
TCF: Exceptional scheme to cover the additional animal feed costs of farms and fish farms
Montant :
13 023 €
Autorité :
Ministère de l'Agriculture et de l'alimentation
Publication :
03/10/2023
Objectif :
Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument :
Subvention directe
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